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Procès Verbal - 909qaykrau1o90u
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perréon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 909qaykrau1o90u)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
COMMUNE
LE
PERRÉON
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
CANTON
DE
GLEIZE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUIN
2024
PROCÈS-VERBAL
L'an
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE,
le
dix-huit
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
dûment
convoqué,
le
douze
juin,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Gérard
TACHON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
juin
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 17
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 15
Présents:
Gérard
TACHON,
Marie-Andrée
CHOPIN,
Daniel
JACQUET,
Pascale
MEUNIER,
Jean-Noël
FAVROT,
Maurice
CROSO,
Christian
PETAT,
Roger
CHOPIN,
Bruno
BERERD,
Muriel
SAUVERZAC,
Karine
LACROIX,
Bénédicte
MINET,
Carole
COSENZA,
Ludiwine
CARVAT,
Michael
SAINT-ANDRÉ
Absents
excusés
: Christèle
DEL
CAMPO,
Christina
POLIDORI
Absents
:
Procuration
: Marie-Andrée
CHOPIN,
Carole
COSENZA
Arrivés
en
cours
de
séance
: Ludiwine
CARVAT,
Bruno
BERERD,
Christian
PETAT
Nombre
de
votant
: 14
Secrétaire
de
séance
désignée
en
application
de
l’article
L.
2121-15
du
CGCT
: Muriel
SAUVERZAC
M.
le Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19h03.
À L'ORDRE
DU
JOUR
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
14
mai
2024
est
approuvé
à
l’unanimité
des
présents.
l-
DÉLIBÉRATIONS
1.
N°
2023_18
- SUBVENTIONS
SUPPLÉMENTAIRES
2024
Au
cours
de
cette
réunion,
le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
de
la
demande
de
subvention
de
l'association
« Tour
du
Beaujolais
Cycliste
».
Monsieur
Le
Maire
propose
également
au
Conseil
Municipal
d’octroyer
une
subvention
supplémentaire
à
l'association
l’«Echo
de
la
Vigne
»
pour
l’organisation
du
centenaire
de
la
Fanfare.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
présents,
DÉCIDE
d'octroyer
Les
subventions
suivantes
:
Association
Tour
du
Beaujolais
Cycliste
100,00
€
Association
Echo
de
la
Vigne
2
000,00
€
Les
crédits
seront
pris
au
B.P.
2024,
au
compte
65748
- subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
organismes
de
droit
privé.
Le
CM
approuve
à
l’unanimité
des
présents.
2.
N°
2023_19
- AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
POSTE La
convention
de
partenariat
avec
La
Poste
arrive
à
échéance
le
01/10/2024.
Dans
Le cadre
du
nouveau
Contrat
de
Présence
Postale
qui
régit
Le partenariat
entre
La
Poste,
l'Association
des
Maires
de
France
et
l'Etat,
une
nouvelle
convention
a
été
signée
avec
Les
caractéristiques
suivantes
:
e
La
durée
de
la
convention
peut
être
fixée
librement
entre
1 et
9
ans
non
reconductible,
L’accessibilité
horaire
minimum
de
l’agence
Postale
Communale
est
fixée
à
12h,
L'offre
de
service
est
élargie,
pour
répondre
aux
besoins
des
citoyens,
La
mise
en
place
d’un
outil
de
formation
à distance
plus
accessible,
Une
rémunération
valorisant
l’activité, e
Un
accompagnement
et
une
assistance
dédiée.
Au
cours
de
cette
réunion,
Monsieur
Le Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
projet
de
renouvellement
de
convention
entre
la
commune
de
Le
Perréon
et
La
Poste
relative
à
l’organisation
d’un
point
de
contact
«
La
Poste
Agence
Communale
»
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
durée
de
la
convention. Le
projet
de
convention
liste
les
services
postaux,
les
services
financiers
et
les
produits
tiers
qui
sont
proposés
dans
cette
agence
postale
communale.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’importance
de
maintenir
un
service
de
proximité
aux
habitants
de
La
commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- APPROUVE
la
convention
annexée
à
la
présente
délibération,
- DÉCIDE
de
fixer
la
durée
de
la
convention
à
9
ans,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
La
convention.
Le
CM
approuve
à
l'unanimité
des
présents.
(arrivée
de
M.
Petat
à
19h09)
[l- COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
1.
Bâtiments,
salle
polyvalente,
matériel
Salle
polyvalente
: La
fenêtre
de
désenfumage
a
été
réparée.
Le
plombier
est
enfin
intervenu
et a
fait
Le
point
sur
tous
les
petits
travaux
à faire
et,
notamment
installer
un
point
d’accès
à l’eau
dans
Le grand
local
matériel.
Intervention
prévue
cet
été.
M.
SAINT-ANDRE
demande
qu’un
point
d’eau
puisse
être
accessible
depuis
l'extérieur
de
la salle
polyvalente
et également
à l’extérieur
de
la
buvette.
À
réfléchir.
Une
demande
de
proposition
de
fresque
va
être
faite
selon
un
cahier
des
charges
pour
le
mur
extérieur
nord
de
la
salle.
Les
commissions
«
bâtiments
»
et
«
informations
communications
»
plancheront
sur
le
sujet.
(arrivée
de
Ludiwine
CARVAT
à
19h19)
Un
relevé
électrique
a été
fait
sur
la
consommation
des
7 derniers
mois
: 4
759KW
consommés,
à
0,25
cts
Le
KW,
soit
environ
1 200€,
ce
qui
représente
une
moyenne
de
170€
par
mois
(hiver)
hors
abonnement.
WC
publics
:
les
travaux
de
réparations
s'élèvent
à
7
957€
pris
en
charge
à
100%
par
l’assurance
de
la
commune
(franchise
de
610€
remboursée
à
réception
des
factures).
École
maternelle
: les
problèmes
de
fuites
vont
être
réparés
pendant
les
vacances
d'été.
École
élémentaire
: Changement
des
dévidoirs
d’essuie-mains.
IL faut
prévoir
la
réfection
de
la
peinture
des
volets. 2.
Voirie,
sentiers
pédestres,
cimetière
Du
désherbant
bio
a
été
passé
au
cimetière.
Travaux
de
voirie
à
la
Petite
Grange
/
Charaudet
Le
8
juillet
(entre
4
et
5
semaines
de
travaux).
La
réfection
du
chemin
de
la Marbrière
est
à
prévoir.
Les
travaux
d’assainissement
sur
la
RD
88
à
La
Croix
Collier
sont
achevés.
2
panneaux
ont
été
commandés
et
un
arrêté
a
été
pris
pour
interdire
le
passage
aux
véhicules
de
+
de
5m
de
long
sur
le
chemin
du
Esse.
Les
travaux
du
ralentisseur
au
Trêve
sont
prévus
début
juillet.
M.
CHOPIN
propose
une
corvée
d’entretien
des
sentiers
pédestres
aux
membres
de
la
commission.
La
date
du
4
juillet
est
retenue.
Un
état
des
lieux
sera
fait
en
amont
par
M.
JACQUET
et
M.
FAVROT.
(arrivée
de
Bruno
BERERD
à
19h26)
3.
Urbanisme
CUa,
M.
Marc
PERIA,
679
montée
du
Perrin
CUa,
SCI
BATIMATH,
92
boulevard
Tachon
Paquet
CUa,
M.
Jonathan
HOUVER,
520
chemin
de
la
Combe
Perrin
DP,
M.
Benoît
GAILLARD,
création
d’une
piscine
hors
sol,
441
montée
du
Glabat
DP,
EDF,
installation
photovoltaïque
sur
toiture,
440
route
de
la
Creuse
DP,
M.
Marc
PERIA,
modification
d'ouvertures,
679
montée
du
Perrin
DP,
M.
Jonathan
HOUVER,
modification
d'ouvertures,
520
chemin
de
la
Combe
Perrin
PC,
M.
David
RATIGNIER,
construction
d’une
maison
individuelle,
130
chemin
de
la
Combe
Perrin
La
réunion
publique
du
PLUiH
à
St
Julien
s’est
bien
passée.
Une
réunion
aura
lieu
le
9
juillet
pour
présenter
la
carte
de
zonage,
qui
sera
annexée
au
PLUiH,
aux
conseillers
municipaux.
Le
17
juillet
le
PLUÏH
sera
voté
en
conseil
communautaire.
Les
communes
auront
3
mois
pour
Le
valider
en
Conseil
Municipal.
Les
travaux
de
branchement
à côté
de
l’école
élémentaire
seront
faits
pendant
Les
vacances
scolaires. 4.
Employés
communaux
Repas
des
employés
Le
3
juillet.
Le
remplacement
de
l’agent
technique
au
restaurant
scolaire
est
assuré
jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire.
Un
agent
d’animation
sera
absent
à la fin
du
mois
et Mme
CHOPIN
demande
la participation
de
la commission
pour
assurer
les
heures
périscolaires.
La
commune
va
avoir
recours
à
un
contrat
d'apprentissage
en
«
Accompagnement
éducatif
petite
enfance
»
à
l’école
maternelle
à
partir
de
fin
août
et
pour
une
période
de
1 an.
5.
Vie
scolaire
et
périscolaire
Conseil
des
écoles
le
17
juillet
: photos
de
classe,
carnaval,
Usep,
kermesse,
sorties
scolaires,
Fin
des
séances
de
piscine
Le
20
juin.
École
élémentaire
: Le
Wifi
a
été
réparé.
Effectifs
à
la
rentrée
de
septembre
2024
: en
CP
21
élèves,
en
CE1-CE2
23
élèves,
en
CE2-CM1
23
élèves,
en
CM1-CM2
23
élèves.
Une
visite
de
la
mairie
sera
organisée
pour
les
CM?2.
Retraite
d’une
institutrice
fin
septembre.
Du
mobilier
a
été
commandé.
École
maternelle
: Des
lits
en
hauteurs
ont
été
commandés
pour
la
couchette
des
petits
ainsi
que
des
portes
manteaux.
Effectifs
à
la
rentrée
de
septembre
2024
: en
PS-MS
28
élèves,
en
MS-GS
29
élèves.
Loi
du
24/08/2021
: un
recensement
des
enfants
en
âge
d’être
scolarisé
doit
être
fait
à
chaque
rentrée
scolaire
afin
de
lutter
contre
les
évitements
scolaires.
Une
convention
peut
être
signer
avec
la
CAF
sur
proposition
de
la
préfecture
et
l'académie
nationale.
Mmes
SAUVERZAC
et
CARVAT
sont
étonnées
que
la
responsabilité
de
ce
recensement
repose
sur
Les
communes
et
non
sur
l'inspection
nationale.
Périscolaire
: au
restaurant
scolaire,
les
130
couverts
ont
été
atteints.
Des
chaises
supplémentaires
ont
été
commandées. 6.
CCAS
- Panier
des
anciens
AG
de
l’ADMR
du
Beaujolais
le
31
mai:
4
administrateurs
bénévoles,
1
salarié.
Elle
intervient
sur
les
communes
de
St
Lager,
Odenas,
Charentay,
Cercié,
St-Etienne-des-Oullières,
St-Etienne-la-Varenne,
Vaux-
en-Beaujolais,
Le
Perréon,
Salles
Arbuissonnas,
Blacé,
St-Julien,
St-Georges-de-Reneins,
Belleville-en-
Beaujolais,
Corcelle
en
Beaujolais,
Dracé,
Lancié
et
Taponnas.
Seulement
15
intervenants.
14
317
heures
assurées
en
2023.
Essentiellement
pour
des
personnes
âgées.
Gros
manque
de
personnel.
L'association
recrute. Z;
Vie
associative
UBVT
: très
bon
retour
du
trail
du
8
juin.
Environ
1200
participants.
Basket
: AG
Le 29
juin
à
11h.
Association
des
familles
: Encore
une
fois,
malgré
Le
nombre
d’adhérents,
faible
participation
à
l'assemblée
générale
du
15
juin.
Seulement
8 présents.
Des
cours
de
couture
seront
proposés
à la
rentrée
de
septembre.
Echo
de
la
Vigne
: Concert
des
hameaux
Le
22
juin
au
Saunier
à
20h.
Cadoles
Perréonnaises
: AG
Le
25
juin
à
19h.
Calendrier
des
fêtes
le
28
mai :
Le
logiciel
a
été
présenté
aux
associations
et
amicales.
L'éditeur
du
site
de
la
commune
rencontre
des
difficultés
pour
Le
publier.
Une
solution
doit
être
trouvée.
In
fine,
les
administrés,
associations,
amicales,
devront
pouvoir
faire
leur
réservation
de
salle
en
ligne.
Comité
des
fêtes
: Week-end
de
la Vogue
le
6
et
7 juillet.
Le
programme
a
été
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
et
publié
sur
Facebook.
Pas
de
feux
d’artifice
cette
année.
Soirée
champêtre
avec
repas.
Bal
des
garçons
de
Vogue
le
samedi
soir
en
plein
air
(repli
possible
dans
la
grande
salle
en
cas
de
pluie).
Vente
des
brioches
en
cours
sur
la
commune.
8.
Information,
communication
L'’affiche
de
la
commune
est
finalisée.
Une
commande
sera
passée
prochainement.
La
réfection
du
site
de
la
commune
est
en
réflexion.
Des
devis
ont
été
reçus
par
3
prestataires
différents.
M.
TACHON
pense
qu'il
ne
faut
pas
attendre
et
signer
la
meilleure
proposition.
A
étudier.
Echo
des
Cadoles
de
septembre
: mise
en
avant
des
jeunes
viticulteurs.
9.
Fleurissement,
illuminations
La
commission
et
les
bénévoles
ont
été
sollicités
pour
des
corvées
de
nettoyage
de
massif.
Un
planning
est
établi
jusqu’en
septembre.
10.
Développement
durable,
patrimoine
et
bibliothèque
Rendez-vous
prévu
le
19/06
avec
l’économe
de
flux
de
l’Agglo
pour
faire
Le
tour
des
bâtiments
et
établir
une
liste
des
améliorations
qui
peuvent
être
apportées
pour
réaliser
des
économie
d’énergie.
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
le
berger
qui
exploite
Les
landes
beaujolaises,
le
conservatoire
des
ENS
et
les
maires
concernés
pour
une
mise
au
point
sur
le
comportement
dangereux
des
patous,
signalé
par
plusieurs marcheurs.
Une
communication
plus
importante
est
à
prévoir.
Une
application
va
permettre
de
pouvoir
connaitre
l'emplacement
du
troupeau
dans
les
Landes.
Les
randonneurs
et
utilisateurs
des
sentiers
pourront
ainsi
prévoir
leur
itinéraire
en
fonction.
11.
Médiathèque
Dédicace
de
M.
BESSENAY
le
22
juin.
Cercle
de
lecture
fini
pour
cette
année.
Redémarrage
en
septembre.
4
expositions
programmées
en
2024 :
La
reconstitution
du
débarquement
a
rencontré
un
franc
succès.
La
participation
de
la
commune
de
Vaux
s'élève
cette
année
à
800€.
La
boîte
à
livres
fonctionne
bien.
Malheureusement,
depuis
quelques
semaines,
elle
est
pillée
systématiquement
à chaque
réapprovisionnement.
Le
même
problème
a
été
constaté
à Vaux
en
Beaujolais.
12.
Cérémonies
Cérémonie
du
14
juillet
: à
11h
avec
La
présence
des
pompiers.
L’inauguration
de
la
salle
polyvalente
s’est
très
bien
passée.
Le
31
mai
dernier,
la
Médaille
de
l’Assemblée
Nationale
a
été
remise
à
Mado
CHOPIN
par
le
député,
M.
Alexandre
PORTIER,
pour
son
dévouement
à
la
commune
depuis
plus
de
trente
ans.
13.
Aïre
de
loisirs
Une
liste
d'équipements
pour
l’aire
de
jeux
a
été
établie
par
les
enfants
du
CME.
M.
SAINT-ANDRE
prend
connaissance
du
projet.
Les
différentes
demandes
sont
à
étudier.
Un
retour
sera
fait
prochainement
au
CME.
Des
devis
seront
demandés
d'ici
la
fin
de
l’année
pour
prévoir
un
budget
en
2025.
Les
tables
de
l’aire
de
loisirs
ont
été
remises
la
semaine
dernière
par
M.
TACHON
et
l’agent
communal.
M.
FAVROT
a
déjà
pu
constater
de
l’incivisme
avec
l’abandon
de
déchets
sur
et
autour
des
tables.
14,
Gestion
des
nuisibles
Ambroisie
: une
vidéo
pour
adopter
les
bons
comportements
face
à
l’ambroisie
a
été
mise
en
ligne
sur
Le
site
de
la
commune.
15.
Correspondant
incendie
et
secours
M.
TACHON
présente
aux
conseillers
municipaux
Le
bilan
2023
du
SDMIS
sur
La
commune
de
LE
PERRÉON
:
”
Nombre
d'opération
de
secours
: 64
(dont
44
secours
et
soins
d’urgence
aux
personne,
6
accidents
de
la
circulation,
5
incendies
et
9
autres),
"n
Nombre
de
sortie
d’engins
: 100.
Le
SDMIS
n'intervient
plus
chez
les
particuliers
pour
les
nids
de
guêpes,
de
frelons
et
de
frelons
asiatiques.
Pour
ces
derniers,
il faut
se
rapprocher
de
la
mairie
qui
prendra
en
charge
le
signalement.
Réunion
le
16
juillet
pour
la
réalisation
du
PCS
et
DICRIM
de
la
commune
avec
Groupama.
16.
Syndicats
Agglo
:
Nouvelle
DGS
: Mme
PROST-ROUX
Présentation
du
schéma
directeur
cyclable
sur
le
territoire.
La
CAVBS
recherche
un
Directeur
Général
des
Services
Techniques.
M.
TACHON
présente
aux
conseillers
municipaux
les
projets
de
l’Agglo
vus
Lors
de
la
réunion
des
maires
du
17
juin :
“
Construction
d’un
établissement
d’accueil
de
jeunes
enfants
à
Blacé
-
Désignation
du
lauréat
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre,
n
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
portant
sur
la
réhabilitation
du
futur
siège
de
la
Communauté
d'Agglomération
Villefranche
Beaujolais
Saône
(anciens
locaux
de
la
CCI),
”
Marché
de
travaux
de
la
construction
d’un
bassin
d’orage
- Morgon,
“
Fourniture
et
pose
de
mobiliers
pour
le
stationnement
des
vélos.
SYDER
:
Remise
des
prix
des
trophées.
Un
devis
est
attendu
pour
l’aménagement
de
places
de
stationnements
en
amont
de
l'installation
des
bornes
de
recharge
électriques.
SMIECB
:
Installation
de
compteurs
d’eau
intelligents
dans
tous
les
foyers
prochainement.
Une
information
a été
faite
aux
habitants.
SMB : Réunion
des
Maires
et
du
conseil
d'administration
jeudi
20
juin
pour
l’arrêt
du
SCOT. 17.
Divers
Le
recensement
de
la
population,
initialement
prévu
en
janvier
2025,
est
finalement
repoussé
d’une
année.
Inauguration
de
l’aire
de
loisirs
à
Rivolet
Le
samedi
22
juin.
IUn’y
aura
plus
de
kinésithérapeute
sur
la
commune
d'ici
la
fin
de
l’année.
Le
20
juin
: remise
des
médailles
du
Concours
général
Agricole
Vin
et
Produits
2024
à
la
Salle
des
Fresques
à Villefranche. Le
27
juin
: 80
ans
du
Patriote
au
château
des
Loges.
Fréquentation
des
musées
en
2023 :
“
Le
Prieuré
: 4800
visiteurs
“
Claude
Bernard
: 6400
visiteurs
[1-
PERMANENCES
—ÉLECTIONS
LÉGISLATIVES
Horaires
d'ouverture
du
bureau
de
vote
: de
8h
à
18h
1°"
tour
- le
30
juin
2024
2"d
tour
- le
7 juillet
2024
de
8H00
à 93H40
Gérard
TACHON,
Président
Ludiwine
CARVAT
Maurice
CROSO
de
8H00
à 9H40
Gérard
TACHON,
Président
Michael
SAINT-ANDRE
Karine
LACROIX
de
9H40
à 11H20
Jean-Noël
FAVROT
Michael
SAINT-ANDRE
Marianne
CHOPIN
de
9H40
à 11H20
Marie-Andrée
CHOPIN
Roger
CHOPIN
Maurice
CROSO
de
11H20
à 18H00
Pascale
MEUNIER
Muriel
SAUVERZAC
Karine
LACROIX
de
11H20
à 13H00
Marie-Andrée
CHOPIN
Muriel
SAUVERZAC
Jean-Paul
CHOPIN
de
18H00
à 14H40
Pascale
MEUNIER
Christina
POLIDORI
Carole
COSENZA
de
13H00
à 14H40
Jean-Noël
FAVROT
Carole
COSENZA
Ludiwine
CARVAT
de
14H40
à 16H20
Marie-Andrée
CHOPIN
Bruno
BERERD
Bénédicte
MINET
de
14H40
à 16H20
Pascale
MEUNIER
Bruno
BERERD
Bénédicte
MINET
de
16H20
à 18H00
Daniel
JACQUET
Christian
PETAT
Christèle
DEL
CAMPO
de
16H20
à 18H00
Daniel
JACQUET
Christina
POLIDORI
Christèle
DEL
CAMPO
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h27
Mr
le
Maire
fixe
la
prochaine
date
de
réunion
du
Conseil
Municipal
le
16 juillet
2024
à
19h
Le
Maire,
Gérard
TACHON
La
secrétaire
de
séance,
Muriel
SAUVERZAC