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Procès Verbal - delibs 14022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-Montrond.
Lien du pdf (Procès Verbal - delibs 14022025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DA
—ALBIEZ— MONTROND
D
=
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la
SAVOIE Arrondissement
de
St
Jean
de
Maurienne
Nombre
de
conseillers
:
11
En
exercice
:
11
Présents
:
09
Votants
:
11
Numéro : 2025-05
EXTRAIT
SOUS:
PREFEGTE
Du
registre
des
délibérations
|
du
Conseil
municipal
18
FEV,
2075
REÇU
Séance
du
14/02/2025
à
18
heures
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix
du
mois
de
janvier
à
dix-neuf
heures,
se
sont
réunis,
en
Mairie
d'Albiez-Montrond,
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
d'ALBIEZ-MONTROND
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
MOLLARET,
maire
d'ALBIEZ-MONTROND,
dûment
convoqués
l'an deux
mil vingt-cinq,
le dix du
mois
de
février.
Étaient
présents
les
membres
du
Conseil
Municipal
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
: 05
M.
Florian
GIRARD,
Mme
Emmanuelle
CHAIX,
M.
Julien
VIAL,
Mme
Corinne
CHAUMAZ,
M.
Paul
BONNET,
M.
Olivier
MARTIN,
M.
Jean-Alexandre
BENOIT,
Étaient
absents
excusés
formulant
procuration
: 02
M.
VIAL
Pierrick,
formulant
procuration
à
Monsieur
Alain
MOLLARET,
-
Mme
DUFRENEY
Emeline,
formulant
procuration
à
Monsieur
Corinne
CHAUMAZ,
Étai(en)t
absent(s)
excusé(s)
: O
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
MARTIN
OBJET:
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L 2122-2,
Considérant
que
le
conseil
municipal
peut
librement
déterminer
le
nombre
d'adjoints
appelés
à siéger,
Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif
maximum
de
3 adjoints, Après
avoir entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
conseil
municipal
décide,
après
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
D'APPPROUVER
la création
de
3
postes
d'adjoints
au
maire.
Page
1 sur2 BA
EE
=
—
A
L
B
E
Z
—
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fait
et
délibéré
en
séance
à Albiez-Montrond,
le
14/02/2025,
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Secrétaire
de
séance
Alain
MOLLARET
Olivier
MARTIN
Le
Maire
e
Certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet www.telerecours.fr
Transmis
au
représentant
de
l'État le :
1$ février
2025
Publié
le : A$
février
2025
Page
2 sur 2 Hi
EE
=
—
A
L
B
|
E
Z
on
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
SR EAU
Ce MIRE
Dépeement
dela
du
Conseil
municipal
LS
SAVOIE
18
FEV,
205
Arrondissement de
Séance
du
14/02/2025
à 18 heures
REÇU
St Jean
de
Maurienne
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix
du
mois
de
janvier
à
dix-neuf
heures,
se
sont
Nombre
de
conseillers:
11
5
.
:
.
—
2
réunis,
en
Mairie
d'Albiez-Montrond,
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
les
En
exercice
:
11
Présents
: 09
membres
du
Conseil
municipal
de
la Commune
d'ALBIEZ-MONTROND
sous
Votants
:
11
la
présidence
de
Monsieur
Alain
MOLLARET,
maire
d'ALBIEZ-MONTROND,
dûment
convoqués
l'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix
du
mois
de
février.
Étaient
présents
les
membres
du
Conseil
Municipal
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
: 05
M.
Florian
GIRARD,
M.
Paul
BONNET,
,
Mme
Emmanuelle
CHAIX,
M.
Olivier
MARTIN,
AAUmere
M. Julien VIAL,
M. Jean-Alexandre
BENOIT,
2088-08
Mme Corinne CHAUMAZ, Étaient
absents
excusés
formulant
procuration
: 02
-
M.
VIAL
Pierrick,
formulant
procuration
à
Monsieur
Alain
MOLLARET,
-
Mme
DUFRENEY
Emeline,
formulant
procuration
à
Monsieur
Corinne
CHAUMAZ,
Étai(en)t
absent(s)
excusé(s)
: 0
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
MARTIN
OBJET
: Elections
des
adjoints
au
Maire
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2113-12-
2
et
suivants,
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints,
Il a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.2122-4,
L.
2122-7
et
L.
22122-7-1
du
CGCT).
Il convient
de
procéder
à la nomination
du
secrétaire
de
séance.
|| est
proposé
de
désigner
Monsieur
Olivier
MARTIN. Messieurs
Jean-Alexandre
BENOIT
et
Florian
GIRARD
sont
nommés
assesseurs.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote,
sous
enveloppe,
sur
papier
blanc
dans
l'urne.
>
Pour
le
poste
de
premier
adjoint
et
Finances :
Sont
candidats
:
Pierre
PERSONNET
Corinne
CHAUMAZ
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Page
1 sur 3
NINS ININ ss
=
—
A
L
B
|
E
Z
TT
Liberté
+ Écalité
+ Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
ou
nuls :
00
-suffrages
exprimés :
11
- majorité
absolue :
06
Ont
obtenu :
- Monsieur
Pierre
PERSONNET :
six voix
- Madame
Corinne
CHAUMAZ :
cinq
voix
Monsieur
Pierre
PERSONNET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Premier
adjoint/Finances.
>
Pour
le poste
de
deuxième
adjoint
et Travaux :
Sont
candidats
:
Jean-Alexandre
BENOIT
Florian
GIRARD
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins :
11
- bulletins
blancs
ou
nuls :
00
-suffrages
exprimés
:
11
- majorité
absolue :
06
Ont
obtenu :
- Monsieur
Jean-Alexandre
BENOIT
:
cinq
voix
- Monsieur
Florian
GIRARD :
six
Voix
Monsieur
Florian
GIRARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
deuxième
adjoint/Travaux.
>
Pour
le poste
de
troisième
adjoint
et
DSP :
Sont
candidats
:
Julien
VIAL
Olivier
MARTIN
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
où
nuls :
00
-suffrages
exprimés :
11
- majorité
absolue :
06
Page
2 sur
3 sn
=
TT
A
L
B
E
Z
TT
Liberté
+ Ésalité
+ Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Ont
obtenu :
- Monsieur
Julien
VIAL :
six
voix
- Monsieur
Olivier
MARTIN
:
cinq
voix
Monsieur
Julien
VIAL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Troisième
adjoint/DSP. Après
délibération,
À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
municipal
ADOPTE
la
proclamation
de
M.
Pierre
PERSONNET,
Florian
GIRARD
et Julien
VIAL
comme
adjoints
au
Maire.
Fait
et délibéré
en
séance
à Albiez-Montrond,
le
14/02/2025,
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Secrétaire
de
séance
Alain
MOLLARET
Olivier
MARTIN
/ hller
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr
Transmis
au
représentant
de
l'État le
:
A février
2025
Publié
le : 4%
février 2025
Page
3 sur 3