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Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 01 27)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte rendu Conseil du 27 janvier 2020 Page 1/2
L’an deux mille vingt et le vingt-sept janvier, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est rendu au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Thierry CALOONE.
Présents : Mmes Béatrice Bart, Delphine Dufau, Jeanine Guichemerre et Josette Hillotte ; MM. Thierry Caloone, Jean Cantau, Denis Desoutter, Roger Loupien, Anthony Nassiet et Pascal Rey.
Monsieur Anthony Nassiet est nommé secrétaire de séance.
Le compte rendu de la précédente séance est lu et approuvé.
Rachat du terrain du lotissement à L’EPFL
Monsieur le Maire a rendez-vous jeudi 30 janvier chez Maître Robin afin de signer le rachat du terrain du lotissement à l’EPFL. Cette revente en fin de portage s’élève à 36000 € de solde + 2250 € de frais d’acquisition. Soit un total de 38250 €. Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer le rachat chez le notaire à l’unanimité.
Etats des lieux du multiple rural et du logement au-dessus
Après le départ du gérant et du locataire de l’appartement, les états des lieux ont été faits par MM. Alzieu et Rey. Il en ressort pour l’appartement que le sol est taché à plusieurs endroits, de nombreux trous restent dans les murs, la vasque de la salle de bains est cassée et des infiltrations d’eau apparaissent autour d’un Velux. En ce qui concerne le commerce, il a été laissé dans un état de saleté très avancé. Le bas du comptoir a semble- t-il subi des infiltrations d’eau. La cuisine est entièrement à refaire.
Il a été décidé de ne pas rendre la caution à M. Alzieu.
Délibération suppression de poste agent recenseur
Suite à l’abandon de Madame Derouineau au poste d’agent recenseur, il a été nécessaire de supprimer le posté non permanent créé pour elle.
Divers
• Le prix du mètre carré de terrain dans le lotissement s’élève à 36.25 €. Monsieur le maire va demander un rendez-vous avec la trésorière pour affiner ce montant, notamment avec la TVA. • La candidature au poste de cantonnier à mi-temps de M. Jean-Paul Lalanne a été présentée au Conseil. Cette personne occupe le même poste à mi-temps à Tilh et cherche à compléter ses heures afin d’obtenir un temps complet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
COMPTE RENDU
DE SÉANCE
Du 27 janvier 2020