Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 06 10
Compte-Rendu - 2020 10 01
Déliberation - 2016 08 10
Compte-Rendu - 2021 10 28
Compte-Rendu - 2021 07 12
Compte-Rendu - 2021 12 23
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+10+Septembre+2015
Compte-Rendu - 2019 12 19
Déliberation - 2017 01 10
Compte-Rendu - 2021 06 10
Compte-Rendu - 2020 12 10
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 12 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Logement,
COMPTE RENDU
DE SÉANCE
du 10 décembre 2020
SSAGES
L'an deux mul vingt et le dix décembre, le Conseil municipal dûment convoqué s’est rendu au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Thierry CALOONE.
Présents : Mesdames Béatrice Bart. Florence Bérard. Sophie Blancant, Delphine Dufau. Josette Hillotte. Karine Lalanne, Chnistelle Pouydebasque, et Messieurs Marc Bourcart, Thierry Caloone., Jean Cantau. Baptiste Castagnet, Demis Desoutter, Clément Laucher, Roger Loupien, Pascal Rey.
Monsieur Clément Laucher est nommé secrétaire de séance.
Le compte rendu de la précédente séance est lu et approuvé.
Logements communaux du lotissement / XLhabitat
Y XLhabitat a envoyé un projet pour la construction du bâtiment communal accueillant deux logements. Le plan circule entre les conseillers qui. dans l’ensemble, semblent satisfaits.
Appartements communaux vacants
Y Des travaux ont été faits dans l'appartement qu'occupait Madame Courté, la commune payant les
matériaux et la main d'œuvre étant à la charge de la nouvelle locataire, Madame Bossard, en contrepartie d'un mois et dem de loyer. Madame Bossard commencera donc à payer son loyer début janvier. L'appartement situé au-dessus du commerce est occupé par la famille du gérant, Monsieur Thermeau.
L'autre appartement de la Villa Marie qui s'est libéré a été remis en état par les cantonmiers avant d’être attribué à Madame Blancant qui entrera dans les heux le 15 décembre. A partir donc du 15 décembre. les cinq appartements communaux seront occupés.
Révision des loyers
Y Monsieur le Maire propose au Conseil mumicipal d'augmenter les loyers pour les locataires déjà en place et ce selon l'indice de référence des loyers (IRL) communiqué par l'INSEE. Accordé à l'unanimité Ci-dessous le montant des loyers au 1% janvier 2021 :
Locataire Adresse Loyer 2020 | Calcul Loyer 2021 M BAPTISIE 6 route du Bourg | 462.20€ 462.20 x 130.26 (4° T 2020)/ 466,60 € 129.03 (4° T 2019)
Mme JOUSSEAUME | 69 route de Habas | 569.49 € 569,49 x 130,57 (2° T 2020)/ 573.22€ 129 72 (2° T 2019)
Compte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020 Page I sur 4 Ÿ les autres loyers des appartements communaux sont les suivants :
Locataire Adresse Lover 2021
Mme BLANCANT 20 allée Villa Marie |41137€
Mme BOSSARD 2 allée Villa Mare 450 €
M. THERMEAU 26 allée Villa Marie | 423.69 €
La Renaissance 30 allée Villa Marie | 200.66 €
Remplacements agents
La commission personnel s’est réumie pour recevoir les personnes qui avaient postulé au poste de cantonmer à mu1-temps. L'une d'elles a appelé la veille de l'entretien pour nous informer qu'elle n’était plus intéressée. Monsieur Johan Vatz, dermier postulant a donc été reçu. A l'issue. un contrat de remplacement d’un mois, via le centre de gestion. a été signé suivi d’un CDD de six mois.
Ludivine Daubagna est arrêtée depuis le 18 octobre et prolongée jusqu'au 5 février. L'arrêt de travail déposé le vendredi à la mairie ne laissait que le week-end pour trouver une personne disponible dès le lundi matin. Deux choix possibles : Laurent Choron qui a déjà fait des remplacements pour la commune ou Florie Elmirom qui avait déposé un CV quelque temps auparavant. proposant ses services en cas de besoin. Le choix a été fait de privilégier une habitante du village et Monsieur le Maire à contacté Madame Elmirom qui a répondu par l’affirmative. Une discussion s'engage sur les plannings de Ludivine Daubagna dont le Conseil avait parlé à la précédente réunion. Monsieur le Maire fait passer les différents plannings.
Josiane Dupouy, qui assure la garderie post-scolaire, a été déclarée cas contact au Covid par la CPAM. Elle à donc été arrêtée une semaine et remplacée par une jeune Ossageoise. Sandy Lahaye. Elle à été ravie de cette expérience d'une semaine et se dit prête à recommencer s1 besoin, mais elle n’a pas de diplôme correspondant.
Divers
Y Ouverture du commerce « La Renaissance » - Monsieur. Madame Thermeau. les nouveaux gérants du multiple. et leurs enfants occuperont à partir du 15 décembre le logement au-dessus du commerce qu'ils espèrent ouvrir le 7 janvier 2021.
Marc Bourcard pense qu'il serait bien de proposer à Monsieur Thermeau que les conseillers l’accompagnent (en fonction de leurs affinités) pour un prenuer contact avec ses futurs fourmisseurs éventuels. Monsieur le Maire demande s1 le Conseil veut faire un geste financier pour les nouveaux gérants comme ça avait été le cas pour Mme Jullien. Après un tour de table, la moyenne des avis est de 1 mois de loyer offert.
Ÿ La Commission impôts informe le Conseil que les impôts ont redressé M. et Mme Pozzar sur la taxe foncière.
Y Un nouveau numéro a été attribué à la maison du Haut Tenant permettant à M. et Mme Bourcart d'accueillir un locataire en lieu et place de ce qui devait être un gîte. La seconde demande d'attribution de numéro émanant de Mme Mandout a été déboutée. La plaquette lui aurait pourtant été remise par erreur. A vérifier.
L'Académie de Bordeaux a proposé aux écoles de remettre en place le petit déjeuner en classe. => Refus du SIVU.
Les masques qui avaient été commandés au Conseil départemental et dont on attendait toujours le prix, ont été au final offerts aux communes par le Conseil départemental.
# Compteurs Linky — Une admimistrée a envoyé un courrier à la commune pour demander que le Conseil prenne un arrêté permettant aux particuliers de refuser l'installation de compteurs Linky. Monsieur le Maire informe que chacun est en droit de refuser l'accès à sa propriété. Par ailleurs. plusieurs conseillers ont entendu à la télévision qu'il était possible de refuser cette installation, même s1 l'accès au compteur ne nécessitait pas de pénétrer sur une propriété privée. À vérifier.
Compte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020 Page 2 sur 4 Le syndicat des bassins du Luy a demandé à la commune de nommer un référent communal. Dems Desoutter s'est proposé. Acté.
Devis Concernant les bandeaux du toit de l’école. trois entreprises ont répondu. Lafargue, Guichemerre et Gassier. Ce dermier est le moins-disant et donc est retenu : 3 348 €.
Un devis a été demandé à l’Alpi pour la refonte du site de la commune. Montant : 100 €. Panneaux de signalisation : 700 €.
On 2 reçu deux devis pour l’épareuse d’un montant de 17 000 € environ (Chrestia et Pole Agri). Clément Laucher propose de demander d’autres devis. Il faut savoir que la Communauté de communes verse à la mumicipalité environ 6 000 € par an pour la dédommager des travaux. L'amortissement du matériel se ferait donc en 3 ans.
Y Clément Laucher : Depuis plus de 2 ans, le chemin Pédebosc n'a pas été entretenu. 1l faudrait recharger en cailloux => La commussion Voirie va s’en occuper.
Il faudrait recontacter le propriétaire du terrain du bas du lotissement de l’Eghse afin qu'il nettoie sa parcelle.
Roger Loupien: Il y a des branches dans le fossé du chemin de Lacaze. Fuites d’eau à la toiture du hall des sports == La mairie attend un second devis. Quels sont les critères qui permettraient d'aller voir les personnes âgées ? Béatrice Bart mdique que toutes les personnes de plus de 70 ans ont été recensées pour le PCS. Où en est-on du local chasse ? => D'après la secrétaire de l'avocat qui suit l'affaire. 1l y en aura au moins pour 1 an.
Karine Lalanne: Y a-t-1l un budget pour l’embellissement de la commune. => Ce sera à proposer lors du prochain budget.
Y Josette Hillotte : Peut-on demander aux cantonmiers de repemdre les boiseries du multiple ? => A voir ! La pression des douches au hall des sports est basse. => Pour l'instant pas d'utilisation des douches en raison de la crise sanitaire.
Offre-t-on des colis aux personnes âgées ? => Oui, la mairie a signé un devis avec l'ADA PEI du château de Bellevue à Baigts-de-Béarn pour offnir des coffrets aux plus de 60 ans. Serait-1l possible que les conseillers rendent visite aux habitants en distribuant les bulletins ? => Le Conseil répond que le confinement ne le permet pas. Peut-on installer une boîte à livres ? => Pour l'instant, c'est compliqué avec le COVID.
Quels sont vos projets pour 2021 ? => Le Conseil rappelle à Josette Hillotte qu'elle fait partie du Conseil et que c’est donc NOS projets et que par ailleurs les projets avancent dans les commissions.
La climatisation réversible sera-t-elle installée dans la salle Georges Sintas en 2021 ? —> La commission Bâtiment va demander des devis.
Y Delphine Dufau : Peut-on ajouter des bancs au niveau de l’Abnibus au croisement de la route de Tilh et de la route de Habas et revoir le mode d'éclairage. Les élèves sont nombreux. => Oui, possible et faisable.
L'ordre du jour étant épuisée, la séance est levée.
Compte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020 Page 3 sur 4 Thierry Denis AK 2 . CALOONE DESOUTTER D
Pascal Delphine io REY DUFAU AA
Béatrice Josette raÂue BART HILLOTTE
Baptiste se Karine er CASTAGNET ai LALANNE C— _ si
Florence ==> Clément
BERARD pa LAUCHER a | |
Sophie Roger
BLANCANT BE LOUPIEN AZ ER
Marc Christelle
BOURCART | POUYDEBASQUE
Jean Ph
CANTAU À,
Compte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020 Page 4 sur 4