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Convocation - 045 24 Convention de gestion dun rucher pédagogique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - 045 24 Convention de gestion dun rucher pédagogique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) Saint-Rem
Séance
du
24
septembre
2024
n°045/24
1/1
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
et
le vingt-quatre
septembre
à dix-huit
heures.
Nombre
de
Conseillers
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-REMY
réuni
salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
sous
la
en
exercice
: 29
présidence
de
Madame
Florence
PLISSONNIER,
a
désigné
comme
secrétaires
de
séance
Pierre-Jean
GAUDILLERE
et Tristan
BATHIARD.
Présents
à la séance
: 20 |
ETAIENT
PRESENTS:
Mmes
MM.
Florence
PLISSONNIER,
Alain
MERE,
Pascale
BARBIER,
Eric
RICHARD,
Brigitte
MARTIN,
Jérôme
VINCENT,
Gabriel
THEULOT,
Guy
CANNESSON,
Nelly
Pouvoir
: 9
MONNOT,
Pascal
GERARDIN,
Bénédicte
PINSONNEAUX,
Didier
DEMAY,
Pascale
DESRAY,
Pierre-Jean
GAUDILLERE,
Françoise
FAUTRELLE,
Eliane
LACHAUX,
Tristan
BATHIARD,
Elise
MARTIN,
Didier
Date
de
la convocation
:
BERNARD,
Jacqueline
PENAUD.
18 septembre
2024
ETAIENT
EXCUSES
ET
ONT
DONNE
POUVOIR:
Amélie
VION
à
Alain
MERE,
Didier
PICARD
à
Florence
PLISSONNIER,
Richard
MILON
à
Eric
RICHARD,
Virginie
ERRARD
à
Brigitte
MARTIN,
Matthieu
GRIVEL
à
Jérôme
VINCENT,
Sandra
GUINOT
à
Françoise
FAUTRELLE,
Adeline
CARITEY
à
Bénédicte
PINSONNEAUX,
Marie-Christine
BOIREAU
à
Didier
BERNARD,
Laurent
LAGRIFFOUL
à
Elise
MARTIN.
Objet
: Convention
de
gestion
d’un
rucher
pédagogique
Exposé : Le
principe
de
mise
en
place
d’un
budget
participatif
à
compter
de
l’année
2024
a
été
approuvé
par
le
Conseil
municipal
à
l’unanimité,
le
04
avril
2023.
Une
commission
a
été
créée
pour
déterminer
le
contour
de
ce
nouveau
dispositif. Par
délibération
n°041/23
du
20
juin
2023,
le
règlement
du
budget
participatif
et
son
calendrier
ont
été
validés,
à
l’unanimité
également.
Parmi
les
deux
projets
retenus
dans
le
cadre
de
ce
budget
participatif,
celui
de
la création
d’un
rucher
pédagogique
au
complexe
sportif
Michaël
Jeremiasz
nécessite
la
signature
d’une
convention
entre
le
lauréat
et
la
collectivité,
détaillant
ainsi
les
engagements
de
chaque
partie
et précisant
la quote
part
de
la récolte
de
miel
revenant
à la mairie
en
contrepartie
de
la mise
à disposition
des
terrains.
Ainsi,
il
est
prévu
la
mise
en
place
de
plusieurs
ruches
au
complexe
sportif
Michaël
Jeremiasz
détenues
par
M.
Mathieu
CHEVALIER,
agissant
en
tant
que
technicien
apicole
référent.
Ce
dernier
aura
pour
responsabilité
entretien
de
l’espace
dédié
et sensibilisera
le public
à la protection
des
abeilles,
à travers
des
animations,
au
moins
une
fois
par
an.
Ce
projet
s’inscrit
dans
la continuité
des
actions
en
faveur
du
développement
durable
entreprises
par
la commune.
Visa
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
Délibération : Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- _ AUTORISE
Madame
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
la convention
annexée
au
présent
rapport.
Vote
: POUR
à l’unanimité
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance,
et ont
signé
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Florence
PLISSONNIER
Maire
Certifié
exécutoire
pour
avoir
été
reçu
à
la Sous
Préfecture
le
96
SEP,
204
et
publié,
affiché
ou
notifié
Sp
Sep, 204
Florence
PLISSONNI
Maire
LS
ET