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Déliberation - DAG 24 03 06 Designation de delegues organismes exterieurs et commissions extra municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
S
L
Ville
de
| Kèr
Publié
le
5/04/2024
O
”
DOUARNEN:Z
ID : 029-212900468-20240828-DAG 24_03_06-DE
dr \
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
SÉANCE
DU
JEUDI
28
MARS
2024
Le
28
mars
de
l’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
15
mars
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 26
Mme
POITEVIN
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
JOLLÉ
-
Mme
CLÉMENT
-
Mme
BERBER
-
Mme
CHEVERT
M.
BUSSEREAU
-
Mme
OLIVIER
-
Mme
OLIER
-
Mme
TANGUY
-
M.
HÉMERY
-
Mme
LE
BUANEC
|
M.
LE
LANN
- M.
GUILIELMUS
- M.
PLANCHETTE
- M.
COIGNEC
- Mme
CROM
- Mme
DULU-MARTIN
M.
DELBOT
- M.
QUÉRÉ
- M. TOUZÉ.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 7
M.
NICOLAS
donne
procuration
à
Mme
OLIVIER
-
Mme
GUILCHER
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- Mme
VIGOUROUX-BUREL
donne
procuration
à
Mme
TANGUY
- Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
LE
BUANEC
-
M.
JANNIC
donne
procuration
à
M.
PLANCHETTE
-
M.
ARROUES
donne
procuration
à Mme
OLIER
- Mme
BOUIN
donne
procuration
à M.
DELBOT
M.
GUILLEMOT,
Adjoint
au
Maire,
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-24-03-06
Désignation
de
délégués
du
Conseil
municipal
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-municipales
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-33 ;
Vu
les
délibérations
n°
DE-20-07-03A
en
date
du
15
juillet
2020,
n°
DAG-21-10-05,
DAG-21-10-06
et
DAG-21-10-07
en
date
du
25
octobre
2021
et
n°
DAG-24-02-03
en
date
du
22
février
2024
par
lesquelles
le
Conseil
municipal
a
désigné
ses
représentants
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-municipales
;
Considérant
qu'à
la
suite
de
la
démission
de
M.
Dominique
BOUCHERON,
intervenue
le
5
mars
2024,
il y
a
lieu
de
le
remplacer
et
de
désigner
un
membre
du
groupe
majoritaire
pour
siéger
en
lieu
et
place
de
ce
dernier
dans
les
organismes
où
ce
dernier
siégeait,
à
savoir
le :
Syndicat
mixte
pour
la
création
d’un
centre
de
secours,
Comité
Régional
du
Tourisme,
* _
Association
Fêtes
Maritimes
de
Douarnenez
(Temps
Fête),
Association
Douarnenez
Courses.
Considérant,
par
ailleurs,
que
la
présente
délibération
est
également
l'occasion
de
revoir
la
représentation
d'un
suppléant
au
sein
de
l'association
Douarnenez
Courses.
Il est
donc
proposé
d'actualiser
la
liste
comme
suit :
Syndicat
mixte
pour
la
création
d’un
centre
de
secours
(2
titulaires
et
1
suppléant)
:
>
Françoise
LAOUEËNAN
LE
LEC
-
Dominique
TILLIER
-
Jacqueline
CHEVERT
Syndicat
d'Énergie
du
Finistère
(SDEF)
(2
titulaires
et
2
suppléants) :
>
Philippe
LE
MOIGNE
-— André
GUILLEMOT
-— Dominique
TILLIER
-
Roland
GUILIELMUS Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
9
Publié
le
S
L
ID
: 029-212900468-20240328-DAG_24_03_06-DE
Comité
Régional
du
Tourisme
(1
représentant) :
>
Christelle
DRÉANO
Commission
Consultative
des
services
publics
locaux
(Le
Maire
+
5
titulaires
et
5
suppléants)
:
Titulaires
:
Suppléants :
Philippe
LE
MOIGNE
Frédéric
LE
LANN
Alain
NICOLAS
Bernard
ARROUES
Françoise
LAOUEËNAN
LE
LEC
Isabelle
CLÉMENT
André
GUILLEMOT
Marc
BUSSEREAU
Florence
CROM
Maxime
TOUZÉ
Conseil
de
surveillance
du
Centre
hospitalier
Michel
Mazéas
(1
représentant)
:
>
Jocelyne
POITEVIN
Conseil
d'Administration
du
collège
Jean-Marie
LE
BRIS
(2
titulaires
et
1
suppléant) :
>
Christelle
DRÉANO
-— Christine
TANGUY
- André
GUILLEMOT
Conseil
d'Administration
du
lycée
Jean-Marie
LE
BRIS
(2
titulaires
et
1
suppléant) :
>
Christelle
DRÉANO
-— Christine
TANGUY
— André
GUILLEMOT
Conseil
d'Administration
de
la
M.J.C.
(1
titulaire
et
1
suppléant)
:
>
Christelle
DRÉANO
-— Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
Conseil
d'Administration
de
la
«
Résidence
du
Golven
»
(1
titulaire
et
1
suppléant) :
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
-— Frédéric
LE
LANN
Association
Fêtes
Maritimes
de
Douarnenez
(Temps
Fête)
(2
représentants)
:
>
Alain
NICOLAS
-
Bruno
JOLLE
Association
Kan
ar
Mor
(1
représentant)
:
>
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
Assemblée
Générale
des
Copropriétaires
de
l'immeuble
41
rue
Berthelot
(1
représentant)
j
>
Bertrand
POULMARC'H
Correspondant
Défense
(1
représentant) :
>
André
GUILLEMOT
Correspondant
sécurité
routière
(1
représentant)
:
>
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
Conseil
d'exploitation
des
régies
Eaux
et Assainissement
(1
représentant)
:
>
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
Commission
d'accessibilité
(1
titulaire
et
1
suppléant)
:
>
Annie-Claude
LE
BUANEC
-
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
Association
Douarnenez
Courses
(2
titulaires
et
2
suppléants)
:
>
André
GUILLEMOT
—
Bernard
ARROUES
-
Bertrand
POULMARC'H
—
Bruno
JOLLÉ
Les
membres
de
la
Commission
Finances
et
Affaires
générales
ont
échangé
sur
ce
point
lors
de
la séance
du
12
mars
2024. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 029-212900468-20240328-DAG_24_03_06-DE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
ACTUALISE
la
liste
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-municipales
telle
que
présentée
ci-avant
pour
tenir
compte
de
la
démission
de
M.
Dominique
BOUCHERON.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
André
GUILLEMOT
Jocelyne
POITEVIN
Maire Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 029-212900468-20240328-DAG_24_03_06-DE