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Conseil Municipal - DAG 24 02 03 Designation de delegues du Conseil municipal au sein des organismes exterieurs et extra municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DAG 24 02 03 Designation de delegues du Conseil municipal au sein des organismes exterieurs et extra municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
\
Envoyé
en
préfecture
le
29/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Ville
de
| Kèr_
Publié
le 5/03/2024
S
LOT
AS
DoUARN=N=z
ID
: 029-212900468-20240222-DAG_24_02_03-DE
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
22
FEVRIER
2024
Le
22
février
de
l’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
15
février
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 28
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC'H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
M.
LE
LANN
-
Mme
OLIVIER
-
M.
ARROUES
-
Mme
TANGUY
-
M.
JOLLÉ-
M.
HÉMERY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- Mme
BERBER
- Mme
CHEVERT
- M.
NICOLAS
-
M
GUILIELMUS
-
M.
BUSSEREAU
-
Mme
LE
BUANEC
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
COIGNEC
-
Mme
CROM
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
- Mme
DULU-MARTIN
- M. TOUZÉ.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 5
Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
CHEVERT
+
M.
JANNIC
donne
procuration
à
N.
PLANCHETTE
-
M.
LE
MOIGNE
donne
procuration
à
J.
POITEVIN
-
Mme
CLEMENT
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
- M.
DELBOT
donne
procuration
à Mme
CROM.
M.
LE
LANN,
Conseiller
municipal,
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-24-02-03
Désignation
de
délégués
du
Conseil
municipal
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-municipales
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-33 ;
Vu
les
délibérations
n°
DE-20-07-03A
en
date
du
15
juillet
2020
et
n°
DAG-21-10-05,
DAG-21-10-06
et
DAG-21-10-07
en
date
du
25
octobre
2021
par
lesquelles
le
Conseil
municipal
a
désigné
ses
représentants
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-
municipales ; Considérant
qu'à
la
suite
de
la
démission
de
M.
Bernard
JAFFRY,
conseiller
municipal,
intervenue
le
1e"
février
2024,
il
y
a
lieu
de
le
remplacer
et
de
désigner
un
membre
du
groupe
majoritaire
pour
siéger
en
lieu
et
place
de
ce
dernier
dans
les
organismes
où
ce
dernier
siégeait,
à
savoir
le
:
Y_
Syndicat
d'Énergie
du
Finistère
(SDEF).
Il'est
donc
proposé
d'actualiser
la
liste
comme
suit :
Syndicat
mixte
pour
la
création
d’un
centre
de
secours
(2
titulaires
et
1
suppléant)
:
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
-—
Dominique
TILLIER
—
Dominique
BOUCHERON
Syndicat
d’'Énergie
du
Finistère
(SDEF)
(2
titulaires
et
2
suppléants)
:
>
Philippe
LE
MOIGNE
- André
GUILLEMOT—
Dominique
TILLIER
—
Roland
GUILIELMUS
Comité
Régional
du
Tourisme
(1
représentant)
:
>
Dominique
BOUCHERON ACTUALISE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
Envoyé
en
préfecture
le
29/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 029-212900468-20240222-DAG_24_02_03-DE
la
liste
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
des
organismes
extérieurs
et
des
commissions
extra-municipales
telle
que
présentée
ci-avant
pour
tenir
compte
de
la
démission
de
M.
Bernard
JAFFRY
et
de
la
désignation
de
Mme
Dominique
TILLIER
pour
représenter
la
collectivité,
en
qualité
de
suppléante,
au
sein
du
SDEF.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Frédéric
LE
LANN
Maire
Secrétaire
de
séance