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Déliberation - DE 20 07 03A Commissions municipales et designation des delegues de Commissions speciales et dorganismes exterieurs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
s
&
Ville
de
ID
: 029-212900468-20200715-DE
20
07 _O3A-DE
DOUARN=N=Z \ Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
VENDREDI
15
JUILLET
2020
Le
15
juillet
de
l’An
Deux
Mil
Vingt,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
09
juillet
2020,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 31
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
- M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
NELOU
FIMBAULT
-
M.
LE
LANN
-
Mme
CLÉMENT
-
M.
JAFFRY
-
M.
ARROUES
-
Mme
TANGUY
-
Mme
VIGOUROUX
BUREL
-
M.
HEMERY
- Mme
JOLLY
- M.
PLANCHETTE
- Mme
OLIER
- Mme
LE
BUANEC
- M.
GUILIELMUS
-
Mme
BERBER
-
M.
BUSSEREAU
-
Mme
CHEVERT
-
M.
TUPIN
-
Mme
DENIGOT
-
M.
DELBOT
-
Mme
CROM
- M. TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ.
Nombre
de
conseillers
représentés
: 2
M.
JOLLÉ
donne
procuration
à Mme
POITEVIN
- M.
JANNIC
donne
procuration
à
Mme
TILLIER.
M.
GUILLEMOT,
a
été
élu,
secrétaire
de
séance.
N°
DE-20-07-03A
Composition
des
commissions
municipales
et
désignation
des
délégués
au
sein
de
commissions
spéciales
et
d'organismes
extérieurs
Concernant
la
composition
des
commissions
municipales,
la
proposition
est
faite
de
fixer
le
nombre
de
conseillers
municipaux
à
10
par
commission,
dont
8
pour
la
majorité
et
2
pour
l'opposition.
Le
Maire
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions,
mais
la
responsabilité
de
chaque
commission
peut
être
confiée
à
un
vice-président,
membre
du
Conseil
municipal. Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations,
sauf
disposition
législative
ou
réglementaire
prévoyant
expressément
le
mode
de
scrutin
(vote
sur
cette
proposition). Ÿ
Unanimité
sur
cette
proposition
1.
Commission
Affaires
scolaires,
Enfance
et
Famille
Membres
de
la
majorité
: Christelle
DRÉANO,
Christine
TANGUY,
Dominique
TILLIER,
Annie-
Claude
LE
BUANEC,
Nathan
PLANCHETTE,
Frédéric
LE
LANN,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Saïda
BERBER
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN,
Maxime
TOUZÉ Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
see
ID
: 029-212900468-20200715-DE
20
07 _O3A-DE
2.
Commission
Culture,
Animation
locale
et
Communication
Membres
de
la
majorité:
Françoise
FIMBAULT,
Nathan
PLANCHETTE,
Dominique
BOUCHERON,
Yvette
OLIER,
Marc
BUSSEREAU,
Bernard
ARROUES,
Saïda
BERBER,
Isabelle
CLEMENT
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN,
Yohan
QUÉRÉ
3.
Commission
Transition
écologique,
Cadre
de
vie
et
Travaux
Membres
de
la
majorité
: Philippe
LE
MOIGNE,
Bernard
JAFFRY,
Dominique
BOUCHERON,
Marc
BUSSEREAU,
Sylvie
BUREL,
Bertrand
POULMARC'H,
Françoise
FIMBAULT,
Yvette
OLIER Membres
de
l'opposition
: Ollivier
DELBOT,
Hugues
TUPIN
4.
Commission
Finances
Membres
de
la
majorité
: Bertrand
POULMARC'H,
Philippe
LE
MOIGNE,
Dominique
TILLIER,
André
GUILLEMOT,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Dominique
BOUCHERON,
Marc
BUSSEREAU,
Frédéric
LE
LANN
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM,
Laure
DENIGOT
5.
Commission
Patrimoine
Membres
de
la
majorité
:
Dominique
BOUCHERON,
Roland
GUILIELMUS,
Nathan
PLANCHETTE,
Yvette
OLIER,
Candy
JOLLY,
Bertrand
POULMARC'H,
Isabelle
CLEMENT,
Bruno
JOLLE
Membres
de
l'opposition
: Hugues
TÜPIN,
Laure
DENIGOT
6.
Commission
Urbanisme
Membres
de
la
majorité
:
Camille
JANNIC,
Bernard
JAFFRY,
Philippe
LE
MOIGNE,
Sylvie
BUREL,
Gildas
HÉMERY,
Françoise
FIMBAULT,
Dominique
BOUCHERON,
Yvette
OLIER
Membres
de
l'opposition
: Laure
DENIGOT,
Florence
CROM
7.
Commission
des
Permis
de
construire
Membres
de
la
majorité
:
Bernard
JAFFRY,
Sylvie
BUREL,
Isabelle
CLÉMENT,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Marc
BUSSEREAU,
André
GUILLEMOT
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM,
Yolande
BOUIN
8.
Commission
Ressources
Humaines
Membres
de
la
majorité :
Dominique
TILLIER,
Philippe
LE
MOIGNE,
Christelle
DRÉANO,
Nathan
PLANCHETTE,
André
GUILLEMOT,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Bertrand
POULMARC'H,
Gildas
HÉMERY
Membres
de
l'opposition
:
Ollivier
DELBOT,
Yolande
BOUIN Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2620
Reçu
en
créfecture
Le
17/07/2020
Affiché ïe
‘
ID
: 029-212900488-20200715-DE
20
07 _O3A-DE
9.
Commission
Sports
Membres
de
la
majorité
:
André
GUILLEMOT,
Camille
JANNIC,
Christine
TANGUY,
Bruno
JOLLÉ,
Philippe
LE
MOIGNE,
Françoise
LAOUENANT
LE
LEC,
Bertrand
POULMARC'H,
Dominique
BOUCHERON
Membres
de
l'opposition
: Maxime
TOUZÉ,
Yohan
QUÉRÉ
10.
Commission
Nautisme
Membres
de
la
majorité:
Dominique
BOUCHERON,
Roland
GUILIELMUS,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Bertrand
POULMARC'H,
Françoise
FIMBAULT,
Bernard
ARROUES,
Candy
JOLLY,
Isabelle
CLEMENT
Membres
de
l'opposition
: Yohan
QUÉRÉ,
Hugues
TUPIN
11.
Commission
Proximité
—
Sécurité
Membres
de
la
majorité
: Roland
GUILIELMUS,
Bernard
JAFFRY,
Frédéric
LE
LANN,
Christine
TANGUY,
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC,
Gildas
HEMERY,
Dominique
BOUCHERON,
Bernard
ARROUES
Membres
de
l'opposition
: Ollivier
DELBOT,
Maxime
TOUZÉ
Composition
des
Commissions
approuvée
à
l’unanimité
Désignation
de
délégués
du
Conseil
municipal
au
sein
d'organismes
extérieurs
et
de
commissions
extra
municipales
Sont
désignés
:
Syndicat
mixte
pour
la
création
d’un
centre
de
secours :
2
titulaires
et
1
suppléant
Titulaires:
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
-
Dominique
TILLIER
-
Suppléant:
Dominique
BOUCHERON
(Pour
: 26)
-
Titulaire
: Maxime
TOUZE
(Pour
: 6)
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
-— Dominique
TILLIER
—
Dominique
BOUCHERON
à
la
majorité
des
voix
Syndicat
d’Énergie
du
Finistère
(SDEF) :
2
titulaires
et
2
suppléants
Titulaires:
Philippe
LE
MOIGNE
-—
André
GUILLEMOT
-
Suppléants:
Bernard
JAFFRY
—
Roland
GUILIELMUS
(Pour
: 26)
Titulaires
: Yolande
BOUIN
-— Ollivier
DELBOT
(Pour
: 6)
>
Philippe
LE
MOIGNE
— André
GUILLEMOT
-
Bernard
JAFFRY
—
Roland
GUILIELMUS
à
la
majorité
des
voix Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
ue
ID
: 029-212900468-20200715-DE
20
07 _O3A-DE
Comité
Régional
du
Tourisme :
1
représentant:
Dominique
BOUCHERON
(Pour
: 26)
Maxime
TOUZE
(Pour :
6)
>
Dominique
BOUCHERON
à
la
majorité
des
voix
Commission
Consultative
des
services
publics
locaux
:
Le
Maire
+
5
titulaires
+
5
suppléants
Titulaires
:
Suppléants
Philippe
LE
MOIGNE
Frédéric
LE
LANN
Françoise
NELOU
FIMBAULT
Bernard
ARROUES
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
Isabelle
CLÉMENT
André
GUILLEMOT
Marc
BUSSEREAU
Florence
CROM
Maxime
TOUZÉ
>
Alunanimité
Conseil
de
surveillance
du
Centre
hospitalier
Michel
Mazéas
: 1
représentant
Jocelyne
POTEVIN
(Pour
: 26)
Hugues
TUÜPIN
(Pour
: 6)
>
Jocelyne
POITEVIN
à
la
majorité
des
voix
Conseil
d'Administration
du
Lycée
Jean-Marie
Le
Bris
:
2
titulaires
et
1
suppléant
Titulaires
: Christelle
DRÉANO
-
Christine
TANGUY
Suppléant
: André
GUILLEMOT
(Pour
: 26)
|
Titulaire
: Maxime
TOUZE
: (Pour
: 6)
>
Christelle
DRÉANO
-
Christine
TANGUY
— André
GUILLEMOT
à
la
majorité
des
voix
Conseil
d'Administration
du
Collège
Jean-Marie
Le
Bris :
2
titulaires
et
un
suppléant
Titulaires
: Christelle
DRÉANO
-
Christine
TANGUY
Suppléant
: André
GUILLEMOT
(Pour
: 26)
.
Titulaire
: Yohan
QUERE
: (Pour :
6)
>
Christelle
DRÉANO
-
Christine
TANGUY
-
André
GUILLEMOT
à
la
majorité
des
voix Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2620
Reçu
en
créfecture
Le
17/07/2020
Affiché ie
SSSR
ID
: 029-212950488-20200715-DE
20
07 O34-DE
Conseil
d'Administration
de
la
M.J.C.
:
1
titulaire
et
un
suppléant
Titulaire
: Christelle
DRÉANO
Suppléant
: Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
(Pour
: 26)
Titulaire
: Laure
DENIGOT
(Pour :
7)
>
Christelle
DRÉANO
—
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
à
la
majorité
des
voix
Conseil
d'Administration
de
la
«
Résidence
du
Golven
»
:
1 titulaire
et
1
suppléant
Titulaire
:
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
Suppléant
:
Françoise
NELOU
FIMBAULT
(Pour
: 26)
Titulaire
: Yolande
BOUIN
(Pour
: 7)
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
- Françoise
NELOU
FIMBAULT
à
la
majorité
des
voix
Association
Fêtes
Maritimes
de
Douarnenez
(Temps
Fête) :
2
représentants
Françoise
NELOU
FIMBAULT
— Dominique
BOUCHERON
(Pour
: 26)
Florence
CROM
- Yohan
QUERE
(Pour
: 7)
>
Françoise
NELOU
FIMBAULT
-— Dominique
BOUCHERON
à
la
majorité
des
voix
Association
Kan
ar
Mor :
1
représentant
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
(Pour
: 26)
Yohann
QUERE
(Pour :
7)
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
à
la
majorité
des
voix
Assemblée
Générale
des
Copropriétaires
de
l'immeuble
41
rue
Berthelot :
1
représentant
Bertrand
POULMARC'H
(Pour
: 26)
Laure
DENIGOT
(Pour
: 7)
>
Bertrand
POULMARC'H
à
la
majorité
des
voix
Correspondant
Défense :
1
représentant
André
GUILLEMOT
(Pour
: 26)
Florence
CROM
(Pour :
7)
>
André
GUILLEMOT
à
la
majorité
des
voix Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché
le
ID
: 029-212900468-20200715-DE
20 07 _OSA-DE
cs
ct
rm
Correspondant
sécurité
routière
:
1
représentant
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
(Pour
: 26)
Maxime
TOUZE
(Pour
: 7)
>
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
à
la
majorité
des
voix
Conseil
d'exploitation
des
régies
Eaux
et
Assainissement
:
1
représentant
Philippe
LE
MOIGNE
(Pour
: 26)
Ollivier
DELBOT
(Pour :
7)
>
Philippe
LE
MOIGNE
à
la
majorité
des
voix
Commission
d'accessibilité
:
1
titulaire
et
1
suppléant
Titulaire
: Annie-Claude
LE
BUANEC
Suppléant
: Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
(Pour
: 26)
Titulaire
: Laure
DENIGOT
(Pour
: 7)
>
Annie-Claude
LE
BUANEC
- Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
à
la
majorité
des
voix
t
Association
Douarnenez
Courses :
2
titulaires
et
2
suppléants
Titulaires
:
Dominique
BOUCHERON
-—
Bernard
ARROUES
Suppléants
:
Bertrand
POULMARC'H
—
Roland
GUILIELMUS
(Pour
:26)
Titulaire
: Yohan
QUÉRÉ
(Pour
: 7)
>
Dominique
BOUCHERON
-—
Bernard
ARROUES
-
Bertrand
POULMARC'H
—
Roland
GUILIELMUS
à
la
majorité
des
voix
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN