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Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr 2021 12 16 odj cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CoNCHES SUR éoNPalE j
nn RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AFFICHE LE 10 DECEMBRE 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 DECEMBRE 2021 à 19h00
Salle multisports (gymnase)
Rue de la Jonchère
77600 Conches sur Gondoire
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 octobre 2021
Finances
1. Décision Modificative du budget n°1
2. Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement en 2022 avant le vote du budget primitif
Urbanisme
3. Convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile- de-France (EPFIF) et la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire (CAMG)
Sécurité
4. Dénonciation du protocole établissant le dispositif de la participation citoyenne dans les quartiers de la commune de Conches-sur-Gondoire
Intercommunalité
5. Convention pour la mise en place d'un service commun relatif aux systèmes d'information au sein de la communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Instances
6. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Informations du Maire
Questions diverses
Le 10 décembre 2021 SE
La Maire, 7
Martine DAGUERRE 7
En raison de la crise sanitaire, le public ne sera pas admis ; la séance sera retransmise en audio de façon différée sur le site de la commune.
Mairie — rue du Fort du Bois — 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 — Fax : 01 60 07 92 52
Courriel : accueil@conches-sur-gondoire.fr