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Déliberation - 20230213132315355
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléry-sur-Somme.
Lien du pdf (Déliberation - 20230213132315355)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
SEANCE
DU
07
Février
2023
L'an
deux-mille-vingt-
trois,
le
sept
février
2023
à vingt
heures,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CLERY
SUR
SOMME,
convoqué
en
séance
ordinaire
le
31
Janvier
2023,
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
COULON,
Maire.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
suivants :
Philippe
COULON
—
Dominique
LENGLET
-
Anne
MAUGER
-
Christian
ALARY-
Valérie
BISBROUCK-
Jean-Philippe
CHRETIEN-
Yohan
COGET-Jean-François
DEWAMIN-
Didier
FOURNIER-
Christian
LEVECQUE
-—
Florent
SAVARY-
Julie
STEFANOVIC
-PERDIGEON.
Secrétaire
de
séance
: Anne
Mauger
Etait
présente
Mme
Christelle
DOBOEUF,
secrétaire
de
mairie.
Etaient
excusés
: Madame
Joëlle
FRANCQUEVILLE
et
Messieurs
Mickaël
SAINT-
SOLLIEUX
et
Eric
ZENOBEL
Procurations : Eric ZENOBEL
à Philippe
COULON
Mickaël
SAINT-SOLLIEUX
à
Dominique
LENGLET
Joëlle
FRANCQUEVILLE
à Valérie
BISBROUCK
Etait
inscrit
à l’ordre
du
jour
:
- Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
6
Décembre
2022
-DOB
2023
-Barème
Concession
Cimetière
-Point
sur
avancement
du
PLUI
-Point
sur
les
travaux
AEP
-Compte-rendu
de
proposition
de
droit
de
préemption
par
la
CCHS
sur
la
proposition
du
CDG80
-Questions
diverses
LT Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
l'autorisation
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour.
Point
ajouté
à
l’ordre
du
jour :
-Acquisition
de
deux
parcelles
sur
le territoire
de
la
commune
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à vingt
heures.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
6
Décembre
2022
Monsieur
le
Maire
porte
au
vote
l'approbation
du
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal. Le
conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
compte-rendu
de
la
séance
du
06
Décembre
2022.
DOB
2023
Monsieur
le
Maire
présente
les
lignes
du
débat
d'orientation
budgétaire
afin
d'élaborer
le
budget.
1l
réitère
la
volonté
d'entretenir
le
patrimoine
bâti
et
naturel
et
d'améliorer
le
cadre
de
vie
des
administrés.
||
précise
que
plus
de
détails
seront
apportés
après
l'élaboration
du
budget
,lors
de
sa
présentation.
M
.Coget,
conseiller
municipal
, demande
si des
travaux
de
voirie
sont
prévus
le
long
de
la
route
d'Albert
en
raison
du
peu
d'accès
praticable
et
sécurisant
à
la
place
du
village
.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
s'y
était
effectivement
engagé
cependant
il
est
prudent
d'atttendre
afin
d'envisager
une
prise
en
charge
éventuelle
de
ces
travaux
tout
au
moins
partiellement,
par
la
société
du
canal
ou
le
conseil
départemental
. Une
approche
dans
ce
sens
a
été
faite.
Le
conseil
municipal
approuve
le débat
d'orientation
budgétaire.
Barème
concession
cimetière
délibération
n°2023-02-01
Monsieur
le
Maire
ouvre
le
débat
sur
une
nouvelle
tarification
des
concessions.
A
ce
jour,
l'achat
d’une
concession
s'élève
à
30
euros
pour
une
durée
indéterminée. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à
l’unanimité
une
nouvelle
tarification
des
concessions
à
100
euros
pour
une
durée
de
99
ans
à
compter
du
01/03/2023.
Point
sur
avancement
du
PLUI
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
objectifs
de
la
CCHS
de
rendre
le
PLUI
opposable
en
2024.La
DDTM
réduit
drastiquement
les
surfaces
à
artificialiser
dans
toutes
les
communes.
Ainsi
M.le
Maire
échange
régulièrement
avec
les
services
de
l'Etat
et
la
CCHS
pour
défendre
les
intérêts
de
la
commune
et
de
ses
administrés.
Le
conseil
municipal
prend
note
de
ce
point
d'avancement
du
PLUI
et
des
démarches
de
M.
le
Maire
dans
le
sens
des
intérêts
communaux.
Point
sur
les
travaux
AEP
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
travaux
liés
au
changement
des
compteurs
d’eau
potable,
travaux
effectués
en
fin
d'année
2022
dans
les
rues
suivantes:
rue
Fenailles,
rue
des
buttes,
rue
neuve,
rue
Saint
Nicolas,
rue
de
l’église,
rue
de
leforest,
rue
du
calvaire.
Les
travaux
restent
à
réceptionner
définitivement
le
chantier
car
quelques
compteurs
sont
mal
calés
et
sont
à
reprendre.
Le
conseil
municipal
prend
note
des
travaux
et
de
leur
avancée.
Compte-rendu
de
proposition
de
droit
de
préemption
par
la
CCHS
sur
la
proposition
du
CDG80
Lors
du
conseil
communautaire
du
27
Janvier
2023,
le
conseil
départemental
a
présenté
son
projet
de
droit
de
préemption
sur
les
communes
de
Brie,
Eterpigny,
Mesnil
Bruntel
, Cléry
sur
Somme,
Feuillères
et
Hem-Monacu .
Après
l'intervention
de
M.
le
Maire
qui
a
demandé
au
conseil
communautaire
de
respecter
les
délibérations
des
conseils
municipaux
de
Hem-Monacu
et
de
Cléry
sur
Somme ,
le
conseil
communautaire
a
voté
le
droit
de
préemption
sur
les
espaces
naturels
sensibles
en
y excluants
les
communes
de
Hem
Monacu
et
de
Cléry
sur
Somme.
Le
conseil
municipal
approuve
le
vote
du
conseil
communautaire. Acquisition
de
deux
parcelles
sur
le
territoire
de
la
commune
délibération
n°2023-02-02 Monsieur
le
Maire
rappelle
les
références
cadastrales
des
deux
parcelles.Il
s’agit
de
la
parcelle
229
d’une
superficie
de
94m?et
la
parcelle
230
de
400
m°
situées
rue
du
canal,
propriétés
de
la famille
Depierre .
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
l'accord
définitif
des
consorts
Depierre
de
concéder
les
parcelles
ci-dessus
désignées
pour
l'euro
symbolique
à
la
commune
de
Cléry
sur
Somme
est
désormais
acquis.
Il
est
donc
nécessaire
de
délibérer
pour
en
accepter
le
principe
et
donner
pouvoir
à
M.
le
Maire
de
signer
tout
acte
se
rapportant
à cette
cession.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
donnent
leur
accord
à
l’unanimité
pour
l'acquisition
des
parcelles
229
et
230
pour
l'euro
symbolique
et
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
signer
tout
acte
se
rapportant
à cette
acquisition.
-Questions
diverses
e
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
Père
Jean-Louis
Brunel
a
sollicité
la
commune
afin
d’avoir
la
salle
polyvalente
pour
organiser
un
séminaire. o
M.
le
Maire
fait
un
retour
sur
les
manifestations
de
la
fin
d'année
qui
se
sont
déroulées
dans
un
bon
esprit.
e
M.
le
Maire
énumère
les
manifestations
prévues
en
2023 :
-02
Avril
réderie
du
printemps
-02
Juillet
fête
du
village
-14
Juillet
fête
des
étangs.
- Décembre
spectacle
de
Noël
pour
les
enfants
de
la
commune
-Janvier
2024
cérémonie
des
vœux
Ces
manifestations
sont
organisées
par
la
commune
et
l'association
Entente
Cléry
Loisirs.
+ e
M.
le
Maire
lit
la
carte
de
remerciements
que
Mme
Jeudy
Lucette
a
adressée
au
conseil
municipal
pour
le
colis
de
Noël.
De
même,
il
a
évoqué
les
remerciements
verbaux
transmis
par
les
administrés
ainsi
que
les
boites
de
chocolat
déposées
en
mairie.
Les
membres
du
conseil
municipal
ont
apprécié
ces
remerciements
qui
leur
ont
été
adressés.
Avant
de
conclure,
M.
le
Maire
élabore
le
calendrier
des
conseils
municipaux
pour
l’année
2023.
Le
conseil
prend
note
des
dates.
Monsieur
le
Maire
remercie
les
membres
du
conseil
municipal
pour
toutes
les
décisions
prises
ce
jour
et
les
interventions
constructives
de
chacun.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
vingt-une
heure
et
vingt
minutes.