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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08062021
Séance - seance du 02 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Cléry-sur-Somme.
Lien du pdf (Séance - seance du 02 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
SEANCE
DU
02
MAI
2023
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
deux
Mai
2023
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Cléry
sur
Somme,
convoqué
en
séance
ordinaire
le
21
Avril
2023,
s'est
réuni
dans
la
salle
des
votes
de
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
COULON,
Maire.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
suivants
: Philippe
COULON
—
Dominique
LENGLET
-
Anne
MAUGER
-Christian
ALARY-Jean-Philippe
CHRETIEN-
Yohan
COGET-
Mickaël
SAINT-SOLLIEUX
- Florent
SAVARY-
Julie
STEFANOVIC
-PERDIGEON-Eric
ZENOBEL,
Secrétaire
de
séance
: Anne
Mauger
Etait
présente
Mme
Christelle
DOBOEUF,
secrétaire
de
mairie.
Etaient
excusés
: Mesdames
Valérie
BISBROUCK
et Joëlle
FRANCQUEVILLE
et
Messieurs
Jean-François
DEWAMIN, Didier
FOURNIER
et Christian
LEVECQUE.
Procurations : Jean-François
DEWAMIN
à
Philippe
COULON
Didier
FOURNIER
à
Dominique
LENGLET
Christian
LEVECQUE
à Christian
ALARY
Joëlle
FRANCQUEVILLE
à
Anne
MAUGER
Valérie
BISBROUCK
à Julie
STEFANOVIC
—-PERDIGEON
Etait
inscrit
à l’ordre
du
jour :
- Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
4 Avril
2023
- Attribution
des
travaux
d’huisseries
de
la salle
polyvalente
-Cérémonie
du
8
Mai
1945
- Convention
école
communale
- Voyage
des
aînés
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à vingt
heures.
M
le
Maire
demande
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour
:
e
_L’admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
e
La
Mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
à la CCHS
Approbation
du
Conseil
Municipal.Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
4 Avril
2023
Monsieur
le
Maire
porte
au
vote
l’approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
compte-rendu
de
la
séance
du
04
Avril
2023. Admission
en
non-valeur
des
créances
irrécouvrables
délibération
2023-05-01
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal :
Que
les
services
du
Trésor
Public
ont
transmis
un
état
de
titres
non
soldés,
à
présenter
au
Conseil
Municipal,
pour
décision
d'admission
en
non-valeur
dans
le
budget
de
l'Eau.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
s’agit
de
créances
de
factures
d’eau
pour
lesquelles
le trésorier
n’a
pu
aboutir
dans
les
procédures
de
recouvrement
qui
s’offraient
à
lui.
Il indique
que
le
montant
des
titres
à
admettre
en
non-Valeur
s'élève
à
1 794,25£€.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
Décide
d'admettre
la
somme
de
1
794,25€
en
non-valeur
dans
le
budget
de
l'Eau.
Mise
à
disposition
de
la
salle
polyvalente
à
la
CCHS
délibération
2023-05-02
La
CCHS
a sollicité
la
Commune
pour
disposer
durant
14
jours
de
la
salle
polyvalente
afin
d'accueillir
les
écoles
communales
de
son
périmètre
en
Mai et
juin
2023.
M
le
Maire
propose
de
mettre
à
disposition
la
salle
polyvalente
au
tarif
de
50
euros par
jour
soit
14
jours
x50€=700€.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
accepte
de
mettre
à disposition
la salle polyvalente
à la CCHS
au
tarif de
50€
par jours
soit 14 jours
x 50€
= 700
€
Attribution
des
travaux
d’huisseries
de
la
salle
polyvalente
délibération
2023-05-03
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commission
d'appel
d'offre
s’est
réunie
le
20
Avril
2023
afin
de
statuer
sur
3
devis
en
respectant
les
critères
techniques
précisés
par
le
Conseil
Municipal
lors
d’une
dernière
séance
: fenêtres
et
dormants
PVC
Haute
Qualité,
portes
latérales
en
Alu
et
un
délai
de
livraison
pour
Octobre
2023.instinct
Fenêtre
Reno’ha
Thomas
Lesage
Arras
Saint
Quentin
Belloy
en
Santerre
Portes
latérales
Alu
Fenêtres
+
dormants |
67
725,62€
63
595,95€
71605,43€
PVC Monsieur
le
Maire
expose
que
les
membres
de
la
commission
d'appel
d'offre,
réunis
en
séance
le
20
avril
2023,
ont
décidé
de
retenir,
après
étude
et
analyse
des
offres,
la
proposition
de
l’entreprise
RENO’HA
de
Saint
Quentin
pour
un
montant
de
63
595,95€.
Monsieur
Mickaël
SAINT-SOLLIEUX
intervient
en
précisant
que
des
huisseries
Alu
pour
l’ensemble,
seraient plus judicieux
et
plus
résistants
dans
le temps.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
commission
d’appel
d'offre
a
respecté
les
options
techniques
décidées
lors
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
Christian
ALARY
ajoute
que
d’un
point
de
vue
technique,
le
choix
de
fenêtres
en
Alu
serait
mieux
mais
qu'économiquement
le coût
des
travaux
serait
trop
onéreux
pour
la commune.
:
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
la décision
de
la commission
d’appel
d'offre.
15
Avis
exprimés
y
compris
les
procurations
-
Avis
contraire
: 1
-
Abstention
: 0
-
Avis
favorable
: 14
Les
membres
du
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
moins
1
voix,
décident
conformément
à
l'avis
de
la commission
d’Appel
d’Offre,
l'attribution
des
travaux
d’huisseries
de
la salle
polyvalente
à l’entreprise
Reno’ha
de
Saint
Quentin.
Cérémonie
du
8
Mai
1945
Monsieur
le
Maire
évoque
les
cérémonies
du
8
Mai
qui
débuteront
dès
10H
avec
dépôt
de
gerbes
à
la
plaque
commémorative
d’Anne-Marie
Vion
rue
d’'Omiécourt
puis
au
monument
aux
morts.
Une
note
d’information
a été
diffusée
à la
population
à ce
sujet.
Les
conseillers
ont
pris
note
de
toutes
ces
informations.Convention
école
communale
Monsieur
le
Maire
confirme
le
retrait
d’un
enseignant,
décidé
par
l'académie,
à
l’école
communale
pour
la
rentrée
2023/2024. A
ce jour,
environ
34
élèves
sont
inscrits
à la
rentrée
pour 2
institutrices.
Il précise
qu’il
y a
lieu
de
signer
la convention
de
l’année
en
cours
avec
les
communes
de
Feuillères
et
Hem-Monacu. Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
a
reçu
Messieurs
les
Maires
de
Feuillères
et
Hem-Monacu
pour
leur
évoquer
la situation
actuelle
soit :
45
élèves
au
total
dont
: - 15
pour
Cléry
sur
Somme
- 17
pour
Feuillères
- 6
pour
Hem-Monacu
- 7
hors
convention
Soit
plus
de
50%
des
effectifs
pour
ces
2
communes
qui
ne
supportent
à elle
2 que
10%
du
coût
total
des
charges
annuelles
de
fonctionnement.
Monsieur
le
Maire
a
dû
solliciter
un
effort
significatif
auprès
de
ses
homologues
afin
de
participer
entre
autre,
aux
surcoûts
d'énergies
liés
aux
locaux
de
l’école.
Après
délibération
de
son
Conseil
Municipal
et
retour
de
Monsieur
le
Maire
de
Hem-Monacu,
il a été
entériné : Cotisation
annuelle
Maternelles
: 580€/enfant
(Inchangé)
Cotisation
Elémentaire
; 480€/enfant
(inchangé)
Participation
garderie
annuelle
: 500€{inchangé)
Participation
annuelle
complémentaire
: 500€
(+500€)
Après
délibération
de
son
Conseil
Municipal
et
retour
de
Monsieur
le
Maire
de
Feuillères,
il
a
été
entériné
:
Cotisation
maternelle
: 680€/enfant
(+100€)
Cotisation
élémentaire
: 580€/enfant
(+100
€)
Participation
annuelle
garderie
: 1500€/an
(inchangé)
Dès
réception
des
2
délibérations
correspondantes,
Monsieur
le
Maire
établira
les
conventions
afin
d'émettre
les titres
de
règlement.
Les
membres
présents
prennent
note
et approuvent
la demande.
Voyage
des
aînés
Monsieur
le
Maire
confirme
la
date
du
jeudi
7
septembre
pour
la
sortie
des
Ainés.
||
précise
qu’un
courrier
a
été
adressé
aux
administrés
âgés
de
plus
de
65
ans
en
2023
et
résident
dans
la
commune
depuis
le
1°” janvier
2023.
Chaque
conjoint,
même
âgé
de
moins
de
65
ans
est
évidemment
convié
également. Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
cette
manifestation
votée
lors
de
l'établissement
du
budget
principal
2024.Questions
diverses
e'
Devis
alarme
complémentaire
pour
le garage
du
fourgon.
Devis
SYSTEO=
2 736,94
TTC
(prestataire
actuel)
L'assemblée
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
donner
suite
au
devis
pour
le
moment
compte
tenu
du
montant
estimé.
e
Monsieur
le
Maire
informe
du
courrier
du
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France
qui
rappelle
la date
du
2 juin
à
l’ensemble
des
citoyens,
date
officielle
de
la « fête
des
voisins
»
e
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
réunion
annuelle
du
comité
de
gestion
de
«
l'Espace
naturel
sensible
des
étangs
de
Cléry
sur
Somme
» se
tiendra
le jeudi
11
mai
2023
au
siège
du
CCHS.
Comité
auquel
il assistera.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
à 21h45.