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Déliberation - 09 subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 09 subventions associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 4
DECEMBRE
2024
Date
de
convocation
:
29
NOVEMBRE
2024
Date
d'affichage :
29
NOVEMBRE
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
21
Présents
:
15
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
4
décembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
: MM.
EXCUSES
: MM.
ABSENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B,,
2ème
Adjoint
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVRE
B.
+
PLANTIN
M.F.
+
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint,
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
J.P.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
CLOSSE
E.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
DELBECAQ
D.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
GARCIA
M.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N°
2024-06-09
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le budget
communal
2024,
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes :
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Judo
club
Haveluy
410
€
A
l'unanimité
(20
voix
«
POUR)
Tennis
club
Haveluy
615
€
À
l'unanimité
(19
voix
«
POUR)
(M.
BUONGIORNO
G.
membre
de
cette
association
ne
prend
part
ni aux
délibérations
ni au
vote)
1025
€
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
à l’article
65748
du
budget
communal.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance,
fe Mariette
MAYEUX
DELIBCRATON
RENDUE
EXECUTOIRE
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Paul
RYCKELYNCK
Transmise
à la Sous-Préfecture
.09
(121 2024
Publiée ounotiféels
1 SiZ/Zoeu
DOCUMENT CERTIFE CONAORME
Le Mate,
Pour
le
Maire
empêché,
l'adjoint
suppléant PTeBlo
ENT:
elriol
lt LT
ACTES:
contrôle
dellégalité
Tiers
de
télétransmission
multiprotocoles
Bordereau
d'acquittement
de
transaction
Collectivité
: Haveluy
Utilisateur
: PASTELL
Plateforme
Paramètres
de
la
transaction :
Numéro
de
l'acte
:
DELIB20240609
Objet
:
Subventions
aux
associations
Type
de
transaction
:
Transmission
d'actes
Date
de
[a décision
:
2024-12-04
00:00:00+01
Nature
de
l'acte
:
Délibérations
Documents
papiers
complémentaires
:
NON
Classification
matières/sous-matières
:
7.5
- Subventions
Identifiant
unique :
059-215902925-20241204-DELIB20240609-DE
URL
d'archivage :
Non
définie
Notification
:
Non
notifiée
Fichiers
contenus
dans
l'archive
:
Fichier
Type
Taille
Enveloppe
métier
text/xml
ET)
Nom
métier
:
059-215902925-20241204-DELIB20240609-DE-1-1_0.xml Document
principal
(Délibération)
application/pdf
332.8
Ko
Nom
original
: DELIB
20240609.pdFf
Nom
métier
:
99
DE-059-215902925-20241204-DELIB20240609-DE-1-1_1
.pdf
Cycle
de
vie
de
La
transaction :
Etat
Date
Message
Posté
9 décembre
2024
à 10h33min42s
Dépôt
initial
En
attente
de
transmission
9 décembre
2024
à
15h08min42s
Accepté
par
le
TdT
:validation
OK
Transmis
9 décembre
2024
à 15h50min27s
Transmis
au
MI
Acquittement
reçu
10
décembre
2024
à 00h29min59s
Reçu
par
Le
MI
Le
2024-12-09
Page
1