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Déliberation - 08 subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
5
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
municipale
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 5
MARS
2024
Date
de
convocation
:
29
FEVRIER
2024
Date
d'affichage :
29
FEVRIER
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
21
Présents
:
13
Votants
:
21
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
: MM.
EXCUSES
: MM.
ABSENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
FERAHTIA
A.
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVRE
B.
+
PLANTIN
MF,
+
CLOSSE
E.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+ GARCIA
M
M.
GARCIA
est
arrivé
à
18h45
et
a pris
part
aux
discussions
et
aux
votes
à partir
de
la
délibération
2024-01-04,
MURCIA
B.,
2ème
Adjoint,
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
JP.
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe,
qui
donne
pouvoir
à
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
CARLIER
N.
+
CHATELLAIN
J.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
KRYSZTOF
J.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
BUONGIORNO
G.
+
DELBECQ
D.
qui
donne
pouvoir
à
DHAUSSY
L.
/
Secrétaire
de
séance
: Mme
CLOSSE
E.
Délibération
N° 2024-01-08
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
l'association
suivante :
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Jeunesse
Sportive
Haveluynoise
700 €|
À l'unanimité
(21 voix « POUR
»)
Judo
Club
Haveluy
340
€
A
l’unanimité
(21
voix
«
POUR
»)
TOTAL...
1 080
€
S'ENGAGE à inscrire
les crédits
nécessaires
à l’article
65748
du
budget
primitif
2024.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Emmanuelle
CLOSSE
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DEUBÉRATION
RENDUE
EXÉCUTOIRE
Transmise
à la
Sous-Préiecture
le Qi
al
2524
Publiée
ounotiiéele
__
Adla3f224
DOCUMENT
CERTIFIE
CONFORME
Le
Maire,