Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 23 mai 2025

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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 23 mai 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 23 mai 2025)Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Sport, Direction Affaires Générales et Démarches Transversales

Service Affaires Générales

Pôle Assemblées

Tel. 04.94.36.89.25

assemblee@mairie-toulon.fr

CONSEIL MUNICIPAL

DU

VENDREDI 23 MAI 2025

ORDRE DU JOUR

DECISIONS ................................................................................................................................. 2 RESSOURCES HUMAINES ........................................................................................................ 4 PETITE ENFANCE ...................................................................................................................... 4 EDUCATION ................................................................................................................................ 4 FINANCES ................................................................................................................................... 5 MARCHES PUBLICS .................................................................................................................. 5 PROPRIETES FONCIERES ........................................................................................................ 6 EXPOSITIONS ............................................................................................................................. 7 VIE ARTISTIQUE......................................................................................................................... 7 ACTIONS SOCIALES.................................................................................................................. 8 ECOLOGIE URBAINE ................................................................................................................. 9 JEUNESSE ................................................................................................................................ 10 SPORT/SANTE/BIEN-ETRE ..................................................................................................... 11 EVENEMENTIEL ....................................................................................................................... 12 VIE ETUDIANTE ........................................................................................................................ 13 TRAVAUX COMMUNAUX ......................................................................................................... 142

DECISIONS

COMPTE RENDU

Compte rendu des diverses décisions prises par Madame le Maire de Toulon, dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : règlements des frais et honoraires, assurances, ester en Justice, louage de choses pour le mois de mai 2025, en application de la délibération du 3 mai 2023, enregistrée sous le numéro 2023/359/S.

DECISIONS DE PAIEMENT : Frais d’actes et de contentieux

2025/065 - Paiement au Cabinet CLAMENCE, Avocats Associés, de la somme de 1.080 € TTC (policiers municipaux agressés dans le cadre de leurs fonctions) - Note d’honoraires n° 140 du 24 avril 2025.

LOUAGE DE CHOSE :

2025/053 - DE CONCLURE avec l’Association « WORDY DAY », dont le siège social est sis à TOULON (83200) Bâtiment H2, résidence les Moniques, 336, chemin BARTHELEMY FLORENT, représentée par son/sa Président(e), une convention portant mise à disposition à titre précaire et révocable du local situé à TOULON (VAR) « Parc de la Florane » 212, Rue Bonfante. Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d'un an, à compter du 8 Avril 2025. Elle se renouvellera par tacite reconduction d'année en année, et sans pouvoir excéder 6 ans. Une redevance d’un montant annuel de 172.56 € sera demandée à l’Association. Les compteurs n’étant pas individualisables, un forfait pour frais de fonctionnement sera appelé, d’un montant de 175.15 € annuel. Ce forfait est susceptible d’évoluer en fonction du coût des fluides.

2025/054 - DE CONCLURE avec l’Association « L’AMICALE DE CLARET », représentée par son/sa Président(e), une convention portant mise à disposition du local situé à Toulon (VAR), 465, avenue de Claret, jardin de Claret. Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d'un an, à compter à compter du 1er Septembre 2024.Elle se renouvellera par tacite reconduction d'année en année, et sans pouvoir excéder 6 ans. Une redevance d’un montant annuel de 78,90 € sera demandée à l’Association. Les compteurs n’étant pas individualisables, un forfait pour frais de fonctionnement sera appelé, d’un montant de 4,11 € annuel. Ce forfait est susceptible d’évoluer en fonction du coût des fluides.

2025/056 - DE CONCLURE avec L’Association « CLUB PHILATHELIQUE TOULONNAIS » dont le siège social est sis à TOULON (83100) 196, chemin de la Ressence, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83100) 196, Chemin de la Ressence, dénommé « Ex foyer des anciens de la Ressence ». Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d'un an, à compter à compter du 1er Septembre 2024. Elle se renouvellera par tacite reconduction d'année en année, et sans pouvoir excéder 6 ans. Une redevance d’un montant annuel de 14,14 € sera demandée à l’Association. Les compteurs n’étant pas individualisables, un forfait pour frais de fonctionnement sera appelé, d’un montant de 41,14 € annuel. Ce forfait est susceptible d’évoluer en fonction du coût des fluides3

2025/057 - DE CONCLURE avec la société par action simplifiée (SAS) « Woof haven » dont le siège social est sis à TOULON (83100), 136 Avenue Benoît Malon, un bail civil portant mise à disposition à titre précaire et révocable d’une partie de parcelles communales sise à TOULON (VAR), chemin de Belle Visto, cadastrées section DR numéro 0250, et section DP 0457, d’une surface totale d'environ 6000 m². Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée de 6 ans, à compter du 15 mai 2025, renouvelable une fois. Le Preneur s’engage à réaliser, afin de pouvoir exercer son activité, un mur de clôture délimitant la parcelle mise à disposition. Un portail devra être installé à l’entrée des parcelles municipales, dont la Ville devra disposer d’une clé. Une redevance d’un montant annuel de 5 000 € sera demandée au Preneur. Eu égard aux travaux que le Preneur devra réaliser sur la parcelle, le montant du loyer sera établi à la somme de 4 000 € les deux premières années. Le Preneur prendra en charge tous les frais de fonctionnement liés à son occupation des lieux. Le Preneur s’engage à prendre les compteurs à son nom. Le Preneur supportera à ses frais et sous sa responsabilité : L’entretien et le remplacement au besoin, sous son entière responsabilité, de toute installation nécessaire à son activité, y compris du mur de clôture et du portail et l’entretien de l’entièreté de la parcelle dont son débroussaillement régulier

2025/058 - DE CONCLURE avec l’Association « LES BOULISTES DE LA FLORANE », dont le siège social est sis à TOULON (83200) Bâtiment 36, Rue Montserrat, représentée par son/sa Président(e), une convention portant mise à disposition à titre précaire et révocable du local situé à TOULON (VAR) « Parc de la Florane » Rue Bonfante. Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d'un an, à compter du 1er septembre 2024 et se renouvellera par tacite reconduction d'année en année, sans pouvoir excéder 6 ans et moyennant une redevance annuelle de 44.70 € TTC. Les compteurs n’étant pas individualisables, un forfait pour frais de fonctionnement sera appelé, d’un montant de 278,63 € annuel. Ce forfait est susceptible d’évoluer en fonction du coût des fluides.

ESTER :

2025/064 - Appel du jugement du Tribunal Administratif de Toulon n° 2302950 du 7 février 2025 devant la CAA de Marseille – Déféré préfectoral contre arrêté de non opposition à déclaration préalable du 17 avril 2023 – CTX 2023-31

DEPOT DE PLAINTE :

2025/069 - Atteinte à la sécurité et à la sureté d’un bien public – Mise en danger délibérée – Trouble à l’ordre public

COMMANDE PUBLIQUE :

2025/04 – Information concernant la conclusion des marchés publics.

ARCHIVES :

2025/AMT003 – Participation à une vente aux enchères en ligne.

CIMETIERES :

2025/04 – Attribution de concessions funéraires.4

RAPPORTEUR

Madame le Maire

RESSOURCES HUMAINES

00.1.01

DRHrie007

Remplacement sur un emploi permanent de juriste au service Conseils et Etudes RH, Affaires médicales au sein de la Direction des Ressources Humaines de la DGA Ressources et Population - Recours éventuel à un agent contractuel de catégorie A

00.1.02

DGARP

Mise à jour du règlement intérieur des logements de fonction de la Ville de Toulon

00.1.03

DRHprev01

Signature de la convention de mise à disposition à temps incomplet des conseillers de prévention du service Prévention - Direction des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon

PETITE ENFANCE

00.2.01

DirDAGF02

Reconduction du dispositif "AVIP" (crèche A Vocation d'Insertion Professionnelle) et renouvellement des conventionnements avec la Caisse d'Allocation Familiales du Var et le Département du Var pour l'année 2025 et signature des conventions correspondantes

00.2.02

DiDAGF03

Reconduction pour l'année 2025 du conventionnement avec les Ministères Economiques et Financiers dans le cadre de la mise à disposition de deux berceaux au sein des crèches de la Porte d'Italie

00.2.03

DirPE02

Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants gérés par la Ville de Toulon - Modification de la délibération n°2024/125/S du 31 mai 2024

EDUCATION

00.3.01

DirEducJeun07

Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des voyages ERASMUS et signature de la convention correspondante

00.3.02

DADpovi05

Signature de la convention de partenariat avec l'Education Nationale dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire

00.3.03

DADpovi06

Signature de la convention cadre de partenariat avec l'Education Nationale concernant les mesures de responsabilisation5

RAPPORTEUR

Monsieur Robert CAVANNA, 1er Adjoint au Maire

FINANCES

01.1.01

DFJprbu11

Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2024

01.1.02

DFJbudg005

Intégration à l'actif comptable de la Ville de Toulon, et remboursement des travaux d'investissement et de rénovation du Zénith, réalisés par la Société Publique Locale Toulon Métropole Evènements et Congrès - Modification de la délibération n°2024/263/S du 22 novembre 2024

01.1.03

DFJbudg006

Remboursement à la Société Publique Locale Toulon Métropole Evènements et Congrès des frais engagés dans le cadre du contentieux lié à l'ancienne Délégation de Service Public pour l'exploitation du Zénith

01.1.04

DFJbudg007

Signature de la convention relative à la mutualisation des prestations de sécurité et de sûreté sur le site Chalucet entre la Ville de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée

01.1.05

DFJprbu12

Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition d'urnes électorales transparentes

01.1.06

DFJprbu13

Demande de soutien financier auprès de l'Agence Nationale du Sport, au titre de l'année 2025, pour la rénovation de deux équipements sportifs communaux

MARCHES PUBLICS

01.4.01

DFJmarch03

Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée relatif à la mise en sécurité et confortement du Mont Faron à Toulon en vue de la passation d'un marché de Maitrise d'œuvre et d'un marché d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage environnement pour le suivi de l'application des préconisations environnementales

01.4.02

DSTbâti03

Signature de la convention de mandat désignant la Société Publique Locale en qualité de maître d'ouvrage unique délégué pour des travaux de climatisation des loges et bureaux de productions du Zénith de Toulon au titre de l'année 2025 avec la Société Publique Locale "Toulon Evénements et Congrès"6

RAPPORTEUR

Madame Geneviève LEVY, 2ème Adjoint au Maire

PROPRIETES FONCIERES

02.2.01

DFJcont03

Modification de la répartition du capital social de la SARL L'O BEACH - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire restaurant n°L aux plages du Mourillon

02.2.02

DFJfonc14

Modification de la répartition du capital social de la SARL RESTAURANT PLAGE L'ANSE DES PINS - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire restaurant n°N aux plages du Mourillon

02.2.03

DFJfonc15

Modification de la répartition du capital social de la SAS ALEXANDRE - Signature de l'avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire restaurant n°C aux plages du Mourillon

02.2.04

DFJfonc16

Modification de la répartition du capital social de la SAS LUNO - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire restaurant n°D aux plages du Mourillon

02.2.05

DFJfonc14

Approbation et signature de la convention d'occupation temporaire du lot de restaurant E des plages du Mourillon

02.2.06

DFJFonc11

Signature de la convention de transfert de gestion d'emprises du domaine public de la Ville de Toulon au bénéfice de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

02.2.07

DFJfonc10

Signature d'une convention de mise à disposition d'une parcelle sur la Commune de Toulon afin de mettre en œuvre une mesure compensatoire pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service porté par la Métropole Toulon Provence Méditerranée

02.2.08

DFJFonc12

Acceptation de l'offre d'achat de la SCI Equerre Sémard Développement de l'arrière-boutique du local commercial et des caves situées 24 rue Paul Lendrin, parcelle cadastrée section CK n°168, au prix de 54 000 € et signature de l'avant contrat de vente et de l'acte authentique de cession y afférents

02.2.09

DFJFonc13

Réitération de l'accord de la Commune de Toulon pour la cession des immeubles sis 15 et 17 rue Pomme de Pin au prix de 246 000 €, modification des délais de signature

02.2.10

DFJfonc17

Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux à des associations d'intérêt général et signature des conventions y afférentes7

RAPPORTEUR

Monsieur Yann TAINGUY, 3ème Adjoint au Maire

EXPOSITIONS

03.4.01

DCSEacul013

Actualisation du prix d'entrée public de l'exposition "Banksy, Street Art (R) Evolution" organisée au Musée d'Art de Toulon à l'été 2025 - Modification de la délibération n°2025/31/S du 28 février 2025

VIE ARTISTIQUE

03.5.01

DCSEacul014

Attribution de 2 subventions à l'association culturelle NOID/LAB et signature d'un avenant à la convention de subvention 20258

RAPPORTEUR

Madame Dominique ANDREOTTI, 8ème Adjoint au Maire

ACTIONS SOCIALES

08.1.01

DDCSEmshab002

Attribution de subventions à 6 associations au titre de l'action sociale9

RAPPORTEUR

Monsieur Mohamed MAHALI, 9ème Adjoint au Maire

ECOLOGIE URBAINE

09.4.01

DADenvur004

Modification de la liste des immeubles inclus dans la campagne de ravalements de façades obligatoire 2019-2026 (Quartier des Halles Municipales)

09.4.02

DADEnvur005

Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2019-2026 (Quartier des Halles Municipales)10

RAPPORTEUR

Madame Valérie MONDONE, 12ème Adjoint au Maire

JEUNESSE

12.1.01

DirEducJeun09

Modification du règlement intérieur de l'Accueil Jeunes du Las - Modification de la délibération n°2016/351/S du 14 décembre 2016

12.1.02

DirEducJeun08

Attribution de subventions à 4 associations relevant de la Direction Education- Jeunesse et signature de l'avenant correspondant

12.1.03

DirEducJeun10

Attribution de subventions à 10 associations ayant répondu à l'appel à projet Toulon Destination Ados pour l'été 2025 et signature des conventions et avenants correspondants11

RAPPORTEUR

Monsieur Laurent BONNET, 13ème Adjoint au Maire

SPORT/SANTE/BIEN-ETRE

13.1.01

DCSEspol012

Actualisation des tarifs des activités sportives municipales pour la saison 2025- 2026

13.1.02

DCSEspol013

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Hyères Toulon Var Basket association au titre du Budget 2025, affectée à la saison 2024-2025 et signature de l'avenant n°1 à la convention de subvention afférente

13.1.03

DCSEspol011

Attribution de subventions à 3 associations sportives affectées à la saison 2024/2025 au titre du Budget 2025 et signature des conventions de subventions ou avenant afférents12

RAPPORTEUR

Monsieur Christophe MORENO, 15ème Adjoint au Maire

EVENEMENTIEL

15.2.01

DCSEévé002

Attribution de subventions à 2 associations au titre de la politique évènementielle de la Ville13

RAPPORTEUR

Madame Josy CHAMBON, 16ème Adjoint au Maire

VIE ETUDIANTE

16.1.01

DirVieEtu01

Attribution d'un prix de 700 € au major de la promotion 2024 de licence générale de l'Université de Toulon14

RAPPORTEUR

Monsieur Erick MASCARO, 19ème Adjoint au Maire

TRAVAUX COMMUNAUX

19.2.01

DSTBâti04

Dépôts de demandes d'autorisation d'urbanisme