Procès Verbal - PV séance du 09062023 a

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Procès Verbal - PV séance du 09062023 a Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Mihiel. Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance du 09062023 a)Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Institutions publiques, 1

DEPARTEMENT

DE LA MEUSE

République Française

Conseil Municipal de la commune de Saint-Mihiel

Nombre de membres en

exercice: 27

Présents : 23

Votants: 25

Séance du vendredi 09 juin 2023

L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin, l'assemblée régulièrement convoquée le 26 mai 2023, s'est réunie sous la présidence de Xavier COCHET.

Sont présents: Xavier COCHET, Eric BRETON, Marie-Christine TONNER, Jacques VALHEM, Patricia RUSÉ, Alain DUPOMMIER, Pierre HIPPERT, Pierre KÜNG, Francis GROULT, Martine KANNENGIESSER, Chantal MANGIN, Edith PAUGAIN, Michel VARIN, Edwige GUILLON, Pascal YONET, Louise SION-D'ETTORE, Philippe PLAGES, Martine DORLAND, Enrique BARROSO RODRIGUES, Aurélien KOHR, Hélène ODINOT, Serge JEAN, Patricia KABIWALEU-WAHA.

Représentés: Ludovic RIVIERE par Louise SION D'ETTORE, Laurence BOS par Marie-Christine TONNER.

Excuses:

Absents: Mustafa TETIK, Jessica THENOT

Secrétaire de séance: Alain DUPOMMIER

Ouverture de la séance par Monsieur le Maire à 19 heures.

M. le Maire remercie les conseillers pour leur présence et après constat du quorum atteint, il informe le conseil municipal des pouvoirs qui ont été remis :

-- Ludovic RIVIERE à Louise SION D'ETTORE

-- Laurence BOS à Marie-Christine TONNER

M. Alain DUPOMMIER est désigné Secrétaire de séance.

M. le Maire rappelle la composition du bureau, ainsi que le nombre de délégués à élire.

Après constatation que l'urne est bien vide, le vote se déroule à bulletin secret.

Désignation des délégués pour les élections sénatoriales de septembre 2023 - DE_2023_041

Monsieur le Maire informe l'Assemblée que, conformément à l'article R 133 du Code électoral, le Bureau, présidé par M. Xavier COCHET, Maire, comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés, M. Pierre KÜNG et

M. Philippe PLAGES, et les deux conseillers municipaux les plus jeunes, M. Aurélien KOHR et M. Enriqué BARROSO-RODRIGUES, présents à l'ouverture du scrutin.

Monsieur le Maire précise également que les députés, les conseillers régionaux, les conseillers départementaux, les conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon ou les membres des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie ne peuvent être élus délégués ou suppléants par les conseils municipaux dans lesquels ils siègent (art. L.286, L. 287, L. 445, L. 531 et L.556 du code électoral).

Monsieur le Maire indique à l'Assemblée que compte tenu de l'effectif légal du conseil, il lui appartient de désigner 15 délégués titulaires et 5 délégués suppléants suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel.2

Monsieur le Maire fait alors savoir qu'une liste de candidats a été déposée à savoir : - SAINT MIHIEL & LES SENATORIALES 2023

Le vote à bulletin secret donne les résultats suivants :

* Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0 * Nombre de votants (enveloppes déposées) 25 * Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 * Nombre de votes blancs 0 * Nombre de suffrages exprimés 25

A obtenu :

Liste SAINTMIHIEL & LES SENATORIALES 2023 25 voix donc 15 sièges de délégués titulaires

et 5 sièges de délégués suppléants

PROCLAMATION DES ELUS

Nom et Prénoms de l'élu Né(e) le Lieu de naissance Adresse Titulaire T Suppléant S

COCHET Xavier 01/08/1961 Epinal 29 ter rue du Faubourg St Christophe ST Mihiel

T

RUSE Patricia 20/03/1960 Wissembourg 9 rue Jeanne d'Arc ST Mihiel T BRETON Eric 29/04/1963 Saint-Mihiel 10 rue des Chanoines ST Mihiel T SION-D'ETTORE Louise 23/05/1963 Nancy 13 place du Saulcy ST Mihiel T HIPPERT Pierre 28/05/1966 Saint-Mihiel 5 Place Saint Michel ST Mihiel T KANNENGIESSER Martine 03/05/1960 Saint-Mihiel 45 route de Morvaux ST Mihiel T KÜNG Pierre 15/02/1951 Toul 17 rue Phasmann ST Mihiel T MANGIN Chantal 10/08/1957 Saint-Mihiel 23 rue Morguesson ST Mihiel T VARIN Michel 25/11/1961 Saint-Mihiel 1 rue principale Rouvrois sur Meuse

T

THENOT Jessica 27/04/1984 Verdun 7 rue Carnot ST Mihiel T JEAN Serge 15/04/1964 Verdun 9 avenue du Bois d'Ailly ST Mihiel

T

PAUGAIN Edith 27/12/1955 Saint-Mihiel 9 rue Phasmann ST Mihiel T KOHR Aurélien 16/01/2001 Saint-Dizier 28 rue Notre Dame ST Mihiel T W A H A - K A B I W A L E U

Patricia

18/06/1972 Douala 35 rue Roger Brocard ST Mihiel T

BA R R OSO- R ODR I GU E S

Enriqué

28/04/1996 Bar-le-Duc 12 rue Pershing ST Mihiel T

GROULT Francis 15/08/1964 Saint-Mihiel 3 Grande rue Han Sur Meuse S KÜNG Martine 28/08/1953 Nancy 17 rue Phasmann ST Mihiel S YONET Pascal 26/09/1968 Gennevilliers 36 rue du Général Blaise ST Mihiel

S

ODINOT Hélène 11/10/1989 Bar-le-Duc 1 rue de l'Eglise Raulecourt S PLAGES Philippe 17/04/1951 Casablanca 1 ruelle du Château ST Mihiel S

A l'issue de ces opérations de vote, le procès-verbal est dressé et clos à 19h34.

Le Président de séance, Le Secrétaire de séance, Xavier COCHET Alain DUPOMMIER