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Déliberation - goymn1aka5kf85h
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trouville-la-Haule.
Lien du pdf (Déliberation - goymn1aka5kf85h)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
TROUVILLE LA
HAULE
COMMUNE
DE
TROUVILLE-LA-HAULE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
25
JUILLET
À
18H45
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juillet,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
en
session
ordinaire,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
MERCIER,
Maire
de
la
commune.
Membres
présents
:
Xavier
BLONDEL,
Bernard
FAGOO,
Florence
LEMAISTRE,
Catherine
LENOBLE,
Sandrine
MALANDAIN,
Martial
MARIE,
Frédéric
MERAULT,
Damien
MERCIER,
Julie
SIBOUT
et
Sandrine
ZAFFRAN.
Membres
absents
excusés
:Alexandre
GEST,
Aimée
POLLET
(pouvoir
à Frédéric
MERAULT)
et
Émile
RABASSE. Membre
absent
non
excusé
:Kevin
DELAMARE,
Secrétaire
de
séance
:Sandrine
ZAFFRAN
[
DATE
DE
N°
THÈME
OBJET
VOTE
SÉANCE 25/07/2024
|
2024-034
|
ADMINISTRATION
|
Approbation
du
compte
rendu
du
28
|
Approuvée
à
GÉNÉRALE
mai
2024.
l'unanimité
25/07/2024
|
2024-035
|
ADMINISTRATION
|
Création
de
l'association
« Voisins
Approuvée
à
GÉNÉRALE
Engagés
de
Trouville
La
Haule
»
l'unanimité
Reprise
des
concessions
funéraires
en
Approuvée
à
25/07/2024
|
2024-036
FINANCES
état
d'abandon
l'unanimité
Convention
d'aménagement
de
projet
|
Approuvée
à
25/07/2024
|
2024-0837
FINANCES
de
tri
des
restes
alimentaire
9 pour
et
2
Contre
Convention
de
mise
à disposition
de
|
Approuvée
à
25/07/2024
|
2024-038
FINANCES
locaux
communaux
liés
au
l'unanimité
fonctionnement
des
Accueil
de
Loisirs Actualisation
tarifaire
API
au
1 er
Approuvée
à
|
25/
07/2024
|
2024-039
FINANCES
Septembre
2024.
l'unanimité
25/07/2024 |
2024-040
Remboursement
Révision Loyer
Approuvée
à
FINANCES
logements
communaux
l'unanimité
25/07/2024 |
2024-041
Remboursement
Subvention
DRAC
|
Approuvée
à
Un
FINANCES
l'unanimité
25/07/2024
|
2024-042
GESTION
DU
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
|
Approuvée
à
PERSONNEL
1er
septembre
2024
l'unanimité
25/07/2024
|
2024-043
Devis
Biard-
Roy
fourniture
et
pose
Approuvée
à
FINANCES
d’un
appareil
de
tintement
pour
la
l'unanimité
cloche
n°2
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance,
.
Sandrine
ZAFERAN
F
0
le
APT
TT
Pur
Comffune:de
Trouville-la-Haule
— 285
Route
de
Vieux-Port—
27680-TROUVILLE-LA-HAULE
-
Téléphone
02
32
57
48
07
Damien
MERCTI