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Procès Verbal - PV CM 24.02.08
Compte-Rendu - 2022 03 15 CR CM BIOULE
Compte-Rendu - 2020 10 19 CR CM BIOULE
Déliberation - 2024 001 Tableau récapitulatif délib
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 001 Tableau récapitulatif délib)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Jeunesse,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 février 2024
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2024/01 Achat terrain AC 6, rue du 19 mars 1962 à Bioule Approuvée
2024/02 Aménagement cheminement piétonnier rue des Mercadiés – Plan de financement prévisionnel Approuvée
2024/03 Aménagement cheminement piétonnier rue des Mercadiés – Sécurisation routière Approuvée
2024/04 Travaux de dissimulation du réseau de télécommunications route de Cayrac – Tranche 2 Approuvée
2024/05 Travaux de dissimulation électrique route de Cayrac – Tranche 2 Approuvé
2024/06 Travaux de dissimulation du réseau de télécommunication route de Cayrac – Tranche 3 Approuvé
2024/07 Réhabilitation de la chapelle du Château – plan de financement prévisionnel trisannuel Approuvé
2024/08 Projet de restauration de la chapelle du Château – plan de financement prévisionnel 2024 Approuvé
2024/09 Groupement de commandes fourniture de combustibles granulés bois Approuvé
2024/10 Identification des Zones d’Accélération de la production des Energies Renouvelables Approuvé
2024/11 Participation au Fonds Solidarité pour le Logement pour l’année 2024 Approuvé
2024/12 Délibération portant création d’un emploi permanent Approuvé
2024/13 Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs au 01/03/2024 Approuvé
2024/14 Délibération autorisant le recrutement d’un agent en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) Approuvé