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Conseil Municipal - Tableau récapitulatif délib CM du 06.12.2023
Conseil Municipal - CM 2025.03.10 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 2025.05.20 Liste des délibérations 01
Procès Verbal - PV CM 24.02.08
Conseil Municipal - 03 2024 Tableau récapitulatif délib CM
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 2024 Tableau récapitulatif délib CM)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Transports,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juin 2024
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2024/33 Travaux de voirie 2024 – Choix des entreprises Approuvée
2024/34 Travaux d’entretien des fossés communaux - Choix de l’entreprise Approuvée
2024/35
Etude de maîtrise d’œuvre relative à la restauration du château de
Bioule – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2024/16 du 3 avril 2024
Approuvée
2024/36 Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de l’aménagement piétonnier et paysager de la rue des Mercadiés et de la route de Cayrac Approuvée
2024/37 Travaux d’aménagement piétonnier et paysager route de Cayrac – Plan de financement prévisionnel Approuvée
2024/38 Projet d’éclairage public de la route de Cayrac – Plan de financement prévisionnel Approuvée
2024/39 Avenant n°1 au Contrat d’équipement du Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne Approuvée
2024/40 Réhabilitation et mise en conformité de l’accessibilité de la Mairie – Attribution travaux Approuvée
2024/41 Participation au Fonds d’Aide aux Jeunes pour 2024 Approuvée
2024/42 Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie dans une commune de moins de 2000 habitants Approuvée
2024/43 Création d’un poste permanent à temps non complet Approuvée
2024/44 Création d’un emploi lié à un besoin saisonnier Approuvée
2024/45 Participation aux frais de transports scolaires 2024-2025 Approuvée
2024/46
Adhésion au groupement de commandes porté par de SDE 82 pour
l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique.
Approuvée
2024/47 Modification prix de vente petits matériels Approuvée