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Procès Verbal - PV CM 24.06.17
Conseil Municipal - Tableau récapitulatif délib CM du 06.12.2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau récapitulatif délib CM du 06.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Énergies,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 décembre 2023
N°
délibération Objet de la délibération Décision
2023/64 Installation d’une chaufferie en géothermie pour la mairie Approuvée
2023/65 Vente lots, lotissement Guirole Approuvée
2023/66 RPQS – Rapports Prix et Qualité Services - 2022 Approuvée
2023/67 Participation financière voyage scolaire 2024 Approuvée