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Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Jarjayes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 11 16 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Jeunesse,
Département des HAUTES-‐ALPES
Commune de JARJAYES
Tél : 09 61 24 30 27
Fax : 04 92 54 31 32
Étaient présents : Christian Muller, Sylvie Ollagnier, Christian Cado, Éric Guignard, Marie Fradin, Orianna Sénéquier, Cécila Ronzevalle, Roger Chaix.
Procurations :
• Rémi Raimbault donne pouvoir à Marie Fradin
• Gérald Bordiga donne pouvoir à Eric Guignard
• Monique Raquet donne pouvoir à Christian Muller
Le maire ouvre la séance à 7h41
Le quorum étant atteint, M. le Maire, Christian Cado, ouvre la séance à 7h41 et propose Marie Fradin comme secrétaire de séance. Cette proposition est adoptée à l’unanimité. Le Maire met au vote le compte rendu du conseil municipal du 31 août 2020.
Ce dernier est voté à l’unanimité.
Délibération : Convention de déneigement ;
Daniel Saunier et Florent Meizenq se sont proposés pour le déneigement de la commune. Une convention sera établie ;
-‐ 400 Euros pour la saison (astreinte)
-‐ 75 Euros /heure
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Prime communale pour le personnel
Il est proposé la somme de 265 Euros de prime de fin d’année pour les cinq salariés de la commune, Ainsi que 100 Euros de prime COVID exceptionnelle pour Gilles Illy, Anne-‐Luce Mouriès et Sandrine Baur pour leur dévouement pendant la crise.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Prime COVID 19 pour les professionnels des Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD)
Marie-‐Laure Bordiga bénéficiera de cette prime à hauteur de 686,60 Euros, au vu des heures réalisées.
L’État et le Département co-‐financent cette prime exceptionnelle.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : demande de fonds de concours AGGLO pour les travaux de mise en conformité de l’électricité de la commune
Après étude du devis, la commune demande 9524,85 Euros HT dont 50% de fond de financement AGGLO.
CONSEIL MUNICIPAL DE
JARJAYES
Compte rendu de la séance
du 16 novembre 2020 Le conseil vote cette proposition à l’unanimité/
Délibération : Déneigement Roger Chaix,
La conduite du tracteur de la commune sera assurée par Roger Chaix.
Comme Mr Chaix est conseiller municipal, il n’a donc pas participé au vote
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité moins la voix de Roger Chaix
Délibération : annule et remplace la délibération du 26 mai 2020 portant sur les délégations du conseil municipal au maire.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : annule et remplace la délibération du 31 aout 2020 portant sur les demandes de subvention pour le glissement de terrain à Casserelle.
Au vu d’une augmentation de 30% sur la demande de subvention au Conseil Départemental Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Refus de transférer la compétence du PLU à l’AGGLO de Gap.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Demande de fonds de concours à l’AGGLO de Gap pour l’achat d’un véhicule pour la commune.
En remplacement du vieux C15 mis au rebut. Il a été proposé un Kangoo utilitaire d’occasion. Le Fond de concours de l’AGGLO participe à hauteur de 50%.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Convention pour les travaux de viabilité hivernale
La commune va signer une convention avec le Département pour le déneigement de la D211 entre le village et l’intersection du chemin de champ Espérant.
Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Délibération : Location du terrain communal à Christophe Cœur.
Une convention va être établie, un loyer de 30 Euros/an pour une surface de Lande de 5800m2 Le conseil vote cette proposition à l’unanimité.
Questions diverses :
La commune de Jarjayes a été retenue pour la mise en place d’une antenne 4G. Le pylône sera végétalisé. L’installation est prévue en juillet 2021 sur la crête de La Gardiole. Étude de devis pour les paniers des ainés.
Discussion sur les divers travaux en cours et les remplacements au sein du personnel de l’école.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 8h50