Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 11 16 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2021 10 29 Compte rendu CM
Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 2019
Compte-Rendu - 2022 10 06 Compte Rendu CM
Compte-Rendu - 2021 06 14 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2020 12 11 Compte rendu CM
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 17 février 2020
Compte-Rendu - 2020 07 10 CR du Conseil
Compte-Rendu - CM 3 03 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 fevrier 2020
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Jarjayes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 fevrier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Mairie de JARJAYES
TEL : 09.61.24.30.27
FAX : 04.92.54.31.32
Compte rendu du conseil municipal du 10 Février 2020
Etaient présents : Mesdames Christelle MAECHLER, Nathalie MECHIN, Valérie BORDIGA et
Cécile FAURE. Messieurs Julien NANTAS, Bernard GUILLAUME et Maurice COEUR.
Procuration : Madame Sandrine DE AGOSTINI a donné procuration à Madame Valérie BORDIGA,
madame Sandrine GARNAUD à Madame MAECHLER
Etaient absents : Messieurs Christophe CŒUR, et Jean-Claude ROUGON.
Le quorum étant atteint, la séance, présidée par Madame Christelle MAECHLER, Maire, est ouverte
à 20h00.
Madame le maire propose Nathalie MECHIN comme secrétaire de séance. Cette proposition est
adoptée à l’unanimité.
Madame le maire met au vote le compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019. Il est
adopté à l’unanimité.
1. Délibération choix entreprise carrefour Champ Long
Suite à l’appel d’offre lancé pour la construction du carrefour pour le lotissement champ long,
3 entreprises ont répondu :
- La Routière
- Eiffage
- La Colas
Après analyse des offres, il est proposé de retenir « La Routière du midi » moins-disante en
incluant l’option 1 (résine) pour un montant total de 55 975,39 euros TTC
Le conseil a voté à l’unanimité.
2.Délibération modification des statuts de SYM Energie 05
Il s'agit d’ajustement règlementaire concernant le partage des données et d'une modification des
périmètres en créant des Collèges de communes. En tant que commune adhérente le CM doit voter.
Le conseil a voté à l'unanimité
3. Délibération opération « Cols réservés aux cyclistes »
Dans le cadre de l’opération « cols réservés » organisée par l’ADDET05 et des offices du Tourisme
du département, L’office de tourisme Gap Tallard Valée propose que cette manifestation emprunte le col de la Sentinelle, Madame le maire a proposé le dimanche 14 Juin. La route sera fermée à la
circulation dans le sens inverse des cyclistes de 9h à 12h.
Le conseil a voté à l'unanimité.
4. Information de madame le Maire suite à la réunion à la Préfecture sur la compétence « eau »
Madame la préfète propose un report de décision au 30 Juin.
Pour les communes qui sont en DSP la compétence passe à l’agglomération qui devra conserver
cette DSP
Pour les autres communes des conventions pourront être prises entre l’agglo et les communes.
Questions diverses
1. Nouveaux tarifs de la communauté de communes Serre-Ponçon Val d’Avance pour
l’instruction des dossiers d'urbanisme
PA : 200 €
PC : 100 €
DP : 70 €
CUb : 60 €
CUa : 20 €
2. Prochain conseil municipal en mars avant les élections : dossier de demande de subvention
pour la bibliothèque, avancement grades des employés, clôture compte administratif
3. Problème du mur de soutènement sous la mairie : demande d’un avis technique
4. Effondrement du talus sous la route rurale au niveau de Mr Massine aux Tancs
5. Planning des permanences pour les élections
6. Des nouveaux containers semi enterrés vont être installés le 20 février à deux emplacements de la commune à l'école et le long de la départementale au niveau de Bridouce/Chaudanne
Pour rappel : il n'y aura plus aucun autre container dans la commune.
La séance est levée à 21h30.