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Déliberation - 1 Liste des deliberations examinees lors du CM du 26 mars 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste des deliberations examinees lors du CM du 26 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
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Le mardi vingt-six mars deux-mille-vingt-quatre à dix-neuf heures, s’est réuni le Conseil Municipal dûment convoqué au sein de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier TURPIN.
Sous la présidence de : Olivier TURPIN, Maire
Secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES, 1 ère adjointe
Date de la convocation : 20 mars 2024
Membres du Conseil Municipal :
- En exercice : 15
- Présents : 14
Olivier TURPIN, Maire - Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HÉROGUER, Philippe SIMOENS, Thibault TISON, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Alain DUFRENE, Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS et Jacques DURIEU, Conseillers Municipaux. - Excusé : 01
Alexia GAILLET, qui donne pouvoir à Mélanie DAZIN-DESLANDES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Après approbation à l’unanimité de la délibération municipale n°2024-01 portant sur le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2023, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
Finances / Budget :
Délibération n°2024-02 – Subventions et Participations – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Attribution 2024.
Le Conseil Municipal attribue la subvention par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-03 – Subventions et Participations – Subventions aux Associations et participation à la classe découverte de l’école Pasteur – Attributions 2024.
Le Conseil Municipal attribue la subvention par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-04 – Subventions et Participations – Octroi d’une participation à l’Ecole Notre-Dame de la Visitation – Attribution 2024.
Le Conseil Municipal attribue la subvention par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-05 – Fêtes et cérémonies – Prise en charge des frais d’organisation 2024 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-06 – Compte de Gestion 2023 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion 2023 par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-07 – Compte Financier Unique 2023 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve le Compte Financier Unique 2023 par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention, 01 ne prend pas part au vote (Monsieur le Maire).
Délibération n°2024-08 – Affectation du Compte de Résultat 2023 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve le Compte de Résultat 2023 par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 mars 2024 Page 2 sur 2
Délibération n°2024-09 – Taux d’imposition 2024 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve le taux d’imposition 2024 par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-10 – Budget Primitif 2024 – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve le Budget Primitif 2024 par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-11 – Sollicitation d’attribution du Fond de Concours Transition écologique de la MEL pour la phase 3 de la rénovation de l’éclairage public – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-12 – Sollicitation de subvention de l’Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la phase 3 de la rénovation de l’éclairage public – Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Intercommunalité :
Délibération n°2024-13 – Renouvellement de la convention de mutualisation agent chargé de mission pour la mise en place d’une crèche associative entre la commune d’Anstaing et Gruson – Adoption.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Urbanisme et travaux / Sécurité et Environnement :
Délibération n°2024-14 – Transition énergétique – Déploiement du Schéma Directeur Cyclable – Prime à l’achat de vélos électriques – Reconduction du dispositif 2024 – Adoption.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2024-15 – Frelons asiatiques – Participation financière à la destruction de nids et signature de la convention non exclusive avec Frelons Pévèle - Approbation.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Ressources humaines :
Délibération n°2024-16 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Adoption
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Monsieur le Maire lève la séance à 20h20.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire,
Olivier TURPIN
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Publié sur le site Internet le 29/03/2024
Transmis en préfecture le 29/03/2024