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Déliberation - 4 Liste des deliberations examinees lors du CM du 8 octobre 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste des deliberations examinees lors du CM du 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Page 1 sur 2 Le mardi huit octobre deux-mille-vingt-quatre à dix-huit heures quarante-cinq, s’est réuni le Conseil Municipal dûment convoqué au sein de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier TURPIN. Sous la présidence de : Olivier TURPIN, Maire Secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES Date de la convocation : 4 octobre 2024 Membres du Conseil Municipal : - En exercice : 15 - Présents : 15 Olivier TURPIN, Maire - Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HÉRO- GUER, Philippe SIMOENS, Thibault TISON, Alexia GAILLET, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Alain DUFRENE, Aimé DU- QUENNE, Isabelle DESCAMPS et Jacques DURIEU, Conseillers Municipaux. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES Environnement : N° 28 – Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Modification du tracé du parcours de randonnée « Les voyettes du Val de Marque » – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. Affaires culturelles : N° 29 – Désherbage des collections de la médiathèque – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. Affaires scolaires et extra-scolaires : N° 30 – Tableau des effectifs et rémunération des animateurs et du directeur adjoint pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Automne 2024 – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. Ressources humaines : - N°31 – Création poste adjoint technique territorial pour une stagiairisation en vue d’une titularisation – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8 octobre 2024 Page 2 sur 2 - N°32 – Tableau des emplois 2024 – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. Finances / Budget : - N°33 – Budget 2024 – Décision budgétaire modificative numéro 1 – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. - N°34 – Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant au Maire – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. - N°35 – Tarifs de location complémentaires et modification de la convention d’occupation des salles communales à destination des particuliers – Approbation. Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 15 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention. Monsieur le Maire lève la séance à 19h25. Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits. Pour copie certifiée conforme. Le Maire, Olivier TURPIN Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État. Télétransmis en préfecture le 11/10/2024 Publié sur le site internet le 11/10/2024