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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 1er avril 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 1er avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Page 1 sur 2
Le mardi premier avril deux-mille-vingt-cinq à dix-neuf heures, s’est réuni le Conseil Municipal dûment convoqué au sein de la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier TURPIN.
Date de la convocation : 21 mars 2025
Membres du Conseil Municipal :
- En exercice : 15
- Présents : 14
Olivier TURPIN, Maire - Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HÉROGUER, Philippe SIMOENS, Thibault TISON, Alexia GAILLET, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS et Jacques DURIEU, Conseillers Municipaux.
Absent : 01
Alain DUFRENE, Conseiller Municipal.
La séance ouverte, Mélanie DAZIN-DESLANDES a été désignée Secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024.
Finances / Budget :
Délibération n°2025-01 – Compte de Gestion 2024.
Le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion 2024 par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-02 – Compte Financier Unique 2024.
Le Conseil Municipal approuve le Compte Financier Unique par : 13 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention - 01 ne prend pas part au vote (Monsieur le Maire).
Délibération n°2025-03 – Affectation du résultat 2024.
Le Conseil Municipal approuve l’affectation du résultat 2024 par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-04 – Taux d’imposition 2025.
Le Conseil Municipal approuve les taux d’imposition 2025 par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-05 – Budget Primitif 2025
Le Conseil Municipal approuve le Budget Primitif 2025 par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-06 – Subventions et participations - Prise en charge des frais d’organisation des Fêtes et Cérémonies 2025
Le Conseil Municipal approuve la prise en charge par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er avril 2025 Page 2 sur 2
Délibération n°2025-07 – Subventions et participations - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
Le Conseil Municipal approuve la subvention par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-08 – Subventions et participations - Participation financière à l’école Notre-Dame de la Visitation.
Le Conseil Municipal approuve la participation par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-09 – Subventions et participations - Subvention aux associations et participation à la classe découverte de l’école Notre-Dame de la Visitation.
Le Conseil Municipal approuve les subventions et participations par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Délibération n°2025-10 – Subventions et participations - Reconduction de la prime à l’achat de vélos électriques 2025.
Le Conseil Municipal approuve la délibération par : 14 voix pour – 00 voix contre – 00 abstention.
Monsieur le Maire lève la séance à 20h15.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Olivier TURPIN Mélanie DAZIN-DESLANDES
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Publié sur le site Internet le 07/04/2025
Transmis en préfecture le 07/04/2025