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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité,
République
Française
fe
VILLENEUVE SUR
YOARME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
l'Yonne
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
20
septembre
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
:
Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
: M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
M.
BOULLEAUX
Absent(e)s
: Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
Date
de
convocation
: 13
septembre
2024
Date
d'affichage
: 24
septembre
2024
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2024.57
|
Décision
modificative
N°
2024/1
sur
le budget
principal
—
L
2
3 abstentions
Année
2024
2024.58
|
Complément
subvention
— coopérative
de
l’école
maternelle
ni
Unanimité
de
La Tour
2024.59
|
Location
d’un
cabinet
médical
: fixation
du
loyer
nn
Unanimité
2024.60
|
Convention
relative
à l’utilisation
des
équipements
aquatiques
ti
;
Lu
L
.
Unanimité
de
l’agglomération
du
Grand
Sénonais
2024.61
|
Création
d'emploi
permanent
(AESH
- Ecole
Paul
Bert)
—
Unanimité
2024.62
|
Création
d’
loi
t —
Crèch
icipale
ue
réation
d'emploi
permanen
rèche
municipa
Unanimité
2024.63
|
Création
de
postes
de
saisonniers
pour
les vacances
de
la
ee
Unanimité
Toussaint
2024
2024.64
|
Création
d'emploi
permanent
ue
Unanimité
2024.65
|
Modification
de
la deliberation
D2024-05
du
26.01.2024
portant
instauration
des
heures
supplémentaires
et
Unanimité
complémentaires République
Française
Au
VILLENEUVE SUR
YOARME
Département
de
l'Yonne
2024.66
|
Mandat
au
CDGB89
de
lancer
une
consultation
pour
la
passation
d’une
convention
de
participation
dans
le domaine
ue
.
.
À
.
:
Unanimité
de
la protection
sociale
complémentaire
(santé
et/ou
prévoyance)
2024.67
|
Autorisations
spéciales
d'absence
(ASA)
ue
Unanimité
2024.68
|
Convention
de
mise
à disposition
gracieuse
d’un
local
au
profit
Unanimité
de l'EPNAK
DÉMOS
2024.69
|
Convention
de
site avec
le service
départemental
d'incendie
et
Le
Unanimité
de
secours
(SDIS)
2024.70
|
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
— consultation
ue
gi
Unanimité
puériculture
PMI
2024.71
|
Avenants
aux
conventions
d'objectifs
et de
moyens
avec
la
ue
Unanimité
CAF
2024.72
|
Dispositif « Pass
Culture
»
ue
Unanimité
2024.73
|
Convention
de
prêt d'objets
inscrits à l'inventaire
du
musée
ee
Unanimité
2024.74
|
Contrat
Territoire
Lecture
du
Grand
Sénonais
et gratuité
des
ue
jy
ï
un
à
L
je
T
à
Unanimité
droits
d'inscription
à la bibliothèque
2024.75
|
Lancement
des
études
environnementales
relatives
au
projet
10
contre,
1
éolien
porté
par
la Compagnie
Nationale
du
Rhône
(CNR)
abstention,
15
pour
2024.76
|
Schéma
départemental
d'accueil
et d'habitat des gens
du
Le
Unanimité
voyage
2024.77
|
Contrat
avec
l’éco-organisme
ALCOME
pour
la réduction
des
ue
/
.
,
Unanimité
déchets
des
produits
du
tabac
dans
l’espace
public
La
Maire
Nadège
NAZE