Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 6 Compte de gestion 2023
Déliberation - D 2023 104
Déliberation - délibération 2023 01
Déliberation - Compte administratif 2023
Conseil Municipal - conseil municipal du 05 04 2023 annexe compte admi
Déliberation - 2024 04 05 04 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
unknown - 2024 023+ VOTE+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+BUDGET+C
unknown - Compte Administratif 2018 et annexe
unknown - Compte administratif 2020 SEPF
unknown - compte administratif 2018 82 1057
unknown - 9 Compte administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (unknown - 9 Compte administratif 2023)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - VILLE DE MARLY (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21590383200016
POSTE COMPTABLE : SGC DE VALENCIENNES
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : MAIRIE DE MARLY (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 33
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 71
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 105
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 109
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 111
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 112
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 114
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 115
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 116
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 117
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 118
A4 - Etat des provisions 119
A5 - Etalement des provisions 120
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 121
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 122
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 124
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 125
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 129
A10.3 - Opérations liées aux cessions Sans Objet
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 143
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 144
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 145
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 149
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 150
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 151 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 152
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 153
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 157
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 158
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 159
D2 - Arrêté et signatures 160
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 4
Code INSEE
59383
VILLE DE MARLY
MAIRIE DE MARLY
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
12135
27
Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
12 141 323 13 094 743 12 242 1202.27
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 009,28 971 2 Produit des impositions directes/population 556,10 525
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 333,97 1179 4 Dépenses d’équipement brut/population 356,06 335
5 Encours de dette/population 719,61 779
6 DGF/population 324,36 153
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 62,91 % 56% 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 81,92 % 89.3% 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 26,69 % 28.4% 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 53,94 % 66.1%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE (1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - avec (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement A 12 561 088,92 G 16 189 609,44
Section d’investissement B 5 532 916,77 H 5 002 229,70
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 3 023 305,67
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 844 998,07 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 18 939 003,76 = G+H+I+J 24 215 144,81
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 290 117,97 L 666 227,91
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 290 117,97 = K+L 666 227,91
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 12 561 088,92 = G+I+K 19 212 915,11
Section d’investissement = B+D+F 6 668 032,81 = H+J+L 5 668 457,61
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 19 229 121,73 = G+H+I+J+K+L 24 881 372,72
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 290 117,97 L 666 227,91 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 666 227,91
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 14 268,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 235 106,40 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 40 743,57 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 5 053 192,38 3 082 624,50 6 404,44 0,00 1 964 163,44
012 Charges de personnel, frais assimilés 8 044 547,05 7 704 588,83 0,00 0,00 339 958,22
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 238 863,44 1 186 533,52 0,00 0,00 52 329,92
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 14 336 602,87 11 973 746,85 6 404,44 0,00 2 356 451,58
66 Charges financières 330 151,74 164 852,73 68 507,30 0,00 96 791,71
67 Charges exceptionnelles 28 510,00 13 022,14 0,00 0,00 15 487,86
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 322 441,05 21 118,22 301 322,83
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
15 017 705,66 12 172 739,94 74 911,74 0,00 2 770 053,98
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 535 321,29
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 246 150,06 313 437,24 -67 287,18
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11
TOTAL 17 799 177,01 12 486 177,18 74 911,74 0,00 5 238 088,09
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 126 000,00 96 045,09 0,00 0,00 29 954,91
70 Produits services, domaine et ventes div 566 634,02 662 093,68 0,00 0,00 -95 459,66
73 Impôts et taxes 8 848 957,00 9 976 730,94 0,00 0,00 -1 127 773,94
74 Dotations et participations 5 149 546,29 5 278 099,57 0,00 0,00 -128 553,28
75 Autres produits de gestion courante 63 545,00 44 648,26 0,00 0,00 18 896,74
Total des recettes de gestion courante 14 754 682,31 16 057 617,54 0,00 0,00 -1 302 935,23
76 Produits financiers 0,00 4 851,00 0,00 0,00 -4 851,00
77 Produits exceptionnels 15 000,00 120 981,89 0,00 0,00 -105 981,89
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 4 222,00 4 222,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
14 773 904,31 16 187 672,43 0,00 0,00 -1 413 768,12
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 967,03 1 937,01 30,02
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
1 967,03 1 937,01 30,02
TOTAL 14 775 871,34 16 189 609,44 0,00 0,00 -1 413 738,10
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 3 023 305,67
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 14 300,00 0,00 14 268,00 32,00
204 Subventions d'équipement versées 20 235,61 0,00 0,00 20 235,61
21 Immobilisations corporelles 2 601 590,88 1 287 297,77 235 106,40 1 079 186,71
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 977 169,12 3 033 550,30 40 743,57 4 902 875,25
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 10 613 295,61 4 320 848,07 290 117,97 6 002 329,57
10 Dotations, fonds divers et réserves 155 740,34 155 740,34 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00 1 013 155,74 0,00 486 844,26
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 1 655 740,34 1 168 896,08 0,00 486 844,26
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 41 235,61 41 235,61 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 12 310 271,56 5 530 979,76 290 117,97 6 489 173,83
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 967,03 1 937,01 30,02
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 967,03 1 937,01 30,02
TOTAL 12 312 238,59 5 532 916,77 290 117,97 6 489 203,85
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 844 998,07
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 298 414,91 1 832 088,84 666 227,91 800 098,16
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 5 000 000,00 1 500 000,00 0,00 3 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 64 502,85 0,00 -64 502,85
Total des recettes d’équipement 8 298 414,91 3 396 591,69 666 227,91 4 235 595,31
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 228 065,68 212 201,66 0,00 15 864,02
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 1 058 999,11 1 058 999,11 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 770 050,00 0,00
Total des recettes financières 2 057 114,79 1 271 200,77 0,00 785 914,02
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 41 235,61 21 000,00 0,00 20 235,61
Total des recettes réelles d’investissement 10 396 765,31 4 688 792,46 666 227,91 5 041 744,94
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 535 321,29
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 246 150,06 313 437,24 -67 287,18
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11
TOTAL 13 178 236,66 5 002 229,70 666 227,91 7 509 779,05 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 3 089 028,94 3 089 028,94
012 Charges de personnel, frais assimilés 7 704 588,83 7 704 588,83
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 186 533,52 1 186 533,52
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 233 360,03 0,00 233 360,03
67 Charges exceptionnelles 13 022,14 71 669,72 84 691,86 68 Dot. aux amortissements et provisions 21 118,22 241 767,52 262 885,74
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 12 247 651,68 313 437,24 12 561 088,92 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 155 740,34 0,00 155 740,34 13 Subventions d'investissement 0,00 1 937,01 1 937,01
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 013 155,74 0,00 1 013 155,74
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 1 287 297,77 0,00 1 287 297,77
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 3 033 550,30 0,00 3 033 550,30 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 41 235,61 0,00 41 235,61 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 5 530 979,76 1 937,01 5 532 916,77 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
844 998,07
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 96 045,09 96 045,09
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 662 093,68 662 093,68
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 9 976 730,94 9 976 730,94
74 Dotations et participations 5 278 099,57 5 278 099,57
75 Autres produits de gestion courante 44 648,26 0,00 44 648,26 76 Produits financiers 4 851,00 0,00 4 851,00
77 Produits exceptionnels 120 981,89 1 937,01 122 918,90
78 Reprise sur amortissements et provisions 4 222,00 0,00 4 222,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 16 187 672,43 1 937,01 16 189 609,44
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
3 023 305,67
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 212 201,66 0,00 212 201,66 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 058 999,11 1 058 999,11
13 Subventions d'investissement 1 832 088,84 0,00 1 832 088,84 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 67 069,73 67 069,73
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 4 599,99 4 599,99
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 64 502,85 0,00 64 502,85
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 241 767,52 241 767,52
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 21 000,00 0,00 21 000,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 4 688 792,46 313 437,24 5 002 229,70
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 5 053 192,38 3 082 624,50 6 404,44 0,00 1 964 163,44
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 300 912,65 244 114,34 1 144,50 0,00 55 653,81
60611 Eau et assainissement 88 600,00 85 914,26 0,00 0,00 2 685,74
60612 Energie - Electricité 900 000,00 486 168,84 0,00 0,00 413 831,16
60613 Chauffage urbain 938 810,39 140 464,50 0,00 0,00 798 345,89
60621 Combustibles 1 100,00 166,00 0,00 0,00 934,00
60622 Carburants 53 250,00 43 362,14 0,00 0,00 9 887,86
60623 Alimentation 20 656,68 14 792,71 234,77 0,00 5 629,20
60628 Autres fournitures non stockées 52 688,00 14 247,84 0,00 0,00 38 440,16
60631 Fournitures d'entretien 31 561,00 20 111,93 0,00 0,00 11 449,07
60632 Fournitures de petit équipement 126 151,30 79 414,11 1 552,04 0,00 45 185,15
60633 Fournitures de voirie 10 000,00 5 150,42 0,00 0,00 4 849,58
60636 Vêtements de travail 20 000,00 8 492,31 0,00 0,00 11 507,69
6064 Fournitures administratives 23 103,37 18 939,09 237,60 0,00 3 926,68
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 300,00 99,19 192,86 0,00 7,95
6067 Fournitures scolaires 41 404,79 31 925,99 18,91 0,00 9 459,89
6068 Autres matières et fournitures 7 581,08 4 358,40 0,00 0,00 3 222,68
611 Contrats de prestations de services 751 567,38 711 305,72 0,00 0,00 40 261,66
6132 Locations immobilières 5 500,00 5 593,17 0,00 0,00 -93,17
6135 Locations mobilières 61 750,00 30 410,91 0,00 0,00 31 339,09
614 Charges locatives et de copropriété 500,00 256,30 0,00 0,00 243,70
61521 Entretien terrains 399 000,00 352 583,76 0,00 0,00 46 416,24
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 66 000,00 31 153,50 1 874,40 0,00 32 972,10
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
615231 Entretien, réparations voiries 147 578,00 48 704,93 18,36 0,00 98 854,71
615232 Entretien, réparations réseaux 51 000,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00
61551 Entretien matériel roulant 19 810,78 9 938,15 0,00 0,00 9 872,63
61558 Entretien autres biens mobiliers 11 768,38 2 853,88 0,00 0,00 8 914,50
6156 Maintenance 404 600,00 383 842,49 0,00 0,00 20 757,51
6161 Multirisques 50 078,00 49 883,93 0,00 0,00 194,07
6182 Documentation générale et technique 4 300,00 2 329,19 0,00 0,00 1 970,81
6184 Versements à des organismes de formation 38 420,00 19 124,80 0,00 0,00 19 295,20
6185 Frais de colloques et de séminaires 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6226 Honoraires 64 830,00 49 377,59 0,00 0,00 15 452,41
6227 Frais d'actes et de contentieux 10 000,00 309,20 0,00 0,00 9 690,80
6228 Divers 3 030,00 0,00 0,00 0,00 3 030,00
6231 Annonces et insertions 7 627,20 864,00 0,00 0,00 6 763,20
6232 Fêtes et cérémonies 166 450,00 58 023,14 956,00 0,00 107 470,86
6236 Catalogues et imprimés 22 766,00 20 161,20 0,00 0,00 2 604,80
6238 Divers 500,00 123,40 0,00 0,00 376,60
6247 Transports collectifs 28 953,00 22 534,41 175,00 0,00 6 243,59
6251 Voyages et déplacements 0,00 34,98 0,00 0,00 -34,98
6256 Missions 3 595,21 2 780,87 0,00 0,00 814,34
6257 Réceptions 4 000,00 2 628,00 0,00 0,00 1 372,00
6261 Frais d'affranchissement 20 700,00 9 419,79 0,00 0,00 11 280,21
6262 Frais de télécommunications 54 000,00 41 157,90 0,00 0,00 12 842,10
627 Services bancaires et assimilés 3 500,00 2 914,87 0,00 0,00 585,13
6281 Concours divers (cotisations) 9 164,00 7 402,19 0,00 0,00 1 761,81
63512 Taxes foncières 20 000,00 17 891,00 0,00 0,00 2 109,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 700,00 53,66 0,00 0,00 646,34
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 085,17 1 245,50 0,00 0,00 839,67
012 Charges de personnel, frais assimilés 8 044 547,05 7 704 588,83 0,00 0,00 339 958,22
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 7 785,05 7 785,05 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 44 157,00 20 291,20 0,00 0,00 23 865,80
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 89 004,00 87 812,55 0,00 0,00 1 191,45
64111 Rémunération principale titulaires 3 759 139,00 3 621 740,98 0,00 0,00 137 398,02
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 117 333,00 102 689,94 0,00 0,00 14 643,06
64118 Autres indemnités titulaires 772 936,00 696 562,92 0,00 0,00 76 373,08
64131 Rémunérations non tit. 803 924,00 897 200,53 0,00 0,00 -93 276,53
64168 Autres emplois d'insertion 7 500,00 16 967,87 0,00 0,00 -9 467,87
6417 Rémunérations des apprentis 15 424,00 14 872,30 0,00 0,00 551,70
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 980 726,00 929 550,68 0,00 0,00 51 175,32
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 279 694,00 1 169 806,75 0,00 0,00 109 887,25
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 37 501,00 36 987,21 0,00 0,00 513,79
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 13 000,00 12 089,00 0,00 0,00 911,00
6471 Prestat° versées pour le compte du FNAL. 22 424,00 22 294,98 0,00 0,00 129,02
64731 Allocations chômage versées directement 10 500,00 5 795,28 0,00 0,00 4 704,72 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 34 000,00 30 545,00 0,00 0,00 3 455,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 39 500,00 31 596,59 0,00 0,00 7 903,41
6488 Autres charges 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 238 863,44 1 186 533,52 0,00 0,00 52 329,92
6512 Droits d'utilisat° - informatique nuage 46 000,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00
6531 Indemnités 206 000,00 207 653,94 0,00 0,00 -1 653,94
6532 Frais de mission 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6533 Cotisations de retraite 13 300,00 13 132,98 0,00 0,00 167,02
6535 Formation 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6536 Frais de représentation du maire 2 500,00 672,36 0,00 0,00 1 827,64
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 700,00 400,58 0,00 0,00 299,42
6541 Créances admises en non-valeur 2 500,00 2 325,26 0,00 0,00 174,74
6542 Créances éteintes 2 500,00 1 892,20 0,00 0,00 607,80
65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 8 600,00 8 537,90 0,00 0,00 62,10
657362 Subv. fonct. CCAS 460 899,44 460 899,44 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 464 324,00 461 014,00 0,00 0,00 3 310,00
65888 Autres 40,00 4,86 0,00 0,00 35,14
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
14 336 602,87 11 973 746,85 6 404,44 0,00 2 356 451,58
66 Charges financières (b) 330 151,74 164 852,73 68 507,30 0,00 96 791,71
66111 Intérêts réglés à l'échéance 311 283,00 219 782,06 0,00 0,00 91 500,94
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -12 131,26 -81 055,21 68 507,30 0,00 416,65
6618 Intérêts des autres dettes 31 000,00 26 125,88 0,00 0,00 4 874,12
67 Charges exceptionnelles (c) 28 510,00 13 022,14 0,00 0,00 15 487,86
6713 Secours et dots 4 000,00 1 891,89 0,00 0,00 2 108,11
6714 Bourses et prix 8 662,57 7 997,27 0,00 0,00 665,30
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 7 847,43 2 592,00 0,00 0,00 5 255,43
6748 Autres subventions exceptionnelles 8 000,00 500,00 0,00 0,00 7 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 40,98 0,00 0,00 -40,98
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 322 441,05 21 118,22 0,00 0,00 301 322,83
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 22 441,05 21 118,22 0,00 0,00 1 322,83
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
15 017 705,66 12 172 739,94 74 911,74 0,00 2 770 053,98
023 Virement à la section d'investissement 2 535 321,29 0,00 2 535 321,29
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
246 150,06 313 437,24 -67 287,18
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 4 599,99 -4 599,99
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 67 069,73 -67 069,73
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 246 150,06 241 767,52 4 382,54
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
17 799 177,01 12 486 177,18 74 911,74 0,00 5 238 088,09
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 68 507,30
Montant des ICNE de l’exercice N-1 81 055,21
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -12 547,91
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 15
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 126 000,00 96 045,09 0,00 0,00 29 954,91
6419 Remboursements rémunérations personnel 126 000,00 96 045,09 0,00 0,00 29 954,91
70 Produits services, domaine et ventes div 566 634,02 662 093,68 0,00 0,00 -95 459,66
70311 Concessions cimetières (produit net) 13 000,00 9 033,37 0,00 0,00 3 966,63
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 2 934,00 0,00 0,00 -2 934,00
7062 Redevances services à caractère culturel 16 220,00 44 324,49 0,00 0,00 -28 104,49
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 356,50 0,00 0,00 -356,50
70632 Redevances services à caractère loisir 64 000,00 63 392,36 0,00 0,00 607,64
7066 Redevances services à caractère social 90 750,00 179 757,46 0,00 0,00 -89 007,46
7067 Redev. services périscolaires et enseign 380 164,02 360 295,50 0,00 0,00 19 868,52
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 400,00 0,00 0,00 -400,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 2 500,00 1 600,00 0,00 0,00 900,00
73 Impôts et taxes 8 848 957,00 9 976 730,94 0,00 0,00 -1 127 773,94
73111 Impôts directs locaux 5 802 612,00 6 748 222,00 0,00 0,00 -945 610,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 8 733,00 0,00 0,00 -8 733,00
73211 Attribution de compensation 2 176 485,00 2 176 485,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 101 008,00 109 426,00 0,00 0,00 -8 418,00
73221 FNGIR 27 472,00 27 472,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 249 000,00 236 409,00 0,00 0,00 12 591,00
7336 Droits de place 11 380,00 7 209,00 0,00 0,00 4 171,00
7343 Taxes sur les pylônes électriques 21 000,00 21 117,00 0,00 0,00 -117,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 150 000,00 217 407,52 0,00 0,00 -67 407,52
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 30 000,00 35 380,62 0,00 0,00 -5 380,62
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 280 000,00 388 869,80 0,00 0,00 -108 869,80
74 Dotations et participations 5 149 546,29 5 278 099,57 0,00 0,00 -128 553,28
7411 Dotation forfaitaire 2 190 000,00 2 181 876,00 0,00 0,00 8 124,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 1 560 112,00 1 604 717,00 0,00 0,00 -44 605,00
74127 Dotation nationale de péréquation 145 454,00 137 950,00 0,00 0,00 7 504,00
7413 DGF des permanents syndicaux 0,00 11 561,95 0,00 0,00 -11 561,95
744 FCTVA 0,00 12 379,04 0,00 0,00 -12 379,04
74718 Autres participations Etat 0,00 36 523,00 0,00 0,00 -36 523,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 1 963,09 0,00 0,00 -1 963,09
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 340,00 2 413,00 0,00 0,00 -2 073,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 70 000,00 88 563,00 0,00 0,00 -18 563,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 420 000,00 424 510,00 0,00 0,00 -4 510,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 120 000,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
7484 Dotation de recensement 2 200,00 2 256,00 0,00 0,00 -56,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 15 000,00 19 500,00 0,00 0,00 -4 500,00
7488 Autres attributions et participations 626 440,29 753 887,49 0,00 0,00 -127 447,20
75 Autres produits de gestion courante 63 545,00 44 648,26 0,00 0,00 18 896,74
752 Revenus des immeubles 60 545,00 44 627,39 0,00 0,00 15 917,61
75814 Redevances sur l'énergie hydraulique 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 20,87 0,00 0,00 -20,87
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
14 754 682,31 16 057 617,54 0,00 0,00 -1 302 935,23
76 Produits financiers (b) 0,00 4 851,00 0,00 0,00 -4 851,00
7688 Autres 0,00 4 851,00 0,00 0,00 -4 851,00
77 Produits exceptionnels (c) 15 000,00 120 981,89 0,00 0,00 -105 981,89
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 10 000,00 4 855,86 0,00 0,00 5 144,14
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 71 669,72 0,00 0,00 -71 669,72
7788 Produits exceptionnels divers 5 000,00 44 456,31 0,00 0,00 -39 456,31
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 4 222,00 4 222,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 4 222,00 4 222,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
14 773 904,31 16 187 672,43 0,00 0,00 -1 413 768,12
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
1 967,03 1 937,01 30,02
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 1 967,03 1 937,01 30,02
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 967,03 1 937,01 30,02
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
14 775 871,34 16 189 609,44 0,00 0,00 -1 413 738,10 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
3 023 305,67
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 14 300,00 0,00 14 268,00 32,00
2051 Concessions, droits similaires 14 300,00 0,00 14 268,00 32,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 20 235,61 0,00 0,00 20 235,61
20422 Privé : Bâtiments, installations 20 235,61 0,00 0,00 20 235,61
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 2 601 590,88 1 287 297,77 235 106,40 1 079 186,71
2111 Terrains nus 0,00 183 633,16 0,00 -183 633,16
2115 Terrains bâtis 991 308,00 240 800,13 0,00 750 507,87
2116 Cimetières 39 465,18 19 773,46 0,00 19 691,72
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 626,40 0,00 -626,40
21311 Hôtel de ville 50 000,00 2 057,88 36 070,92 11 871,20
21312 Bâtiments scolaires 750 000,00 536 682,42 41 300,35 172 017,23
21316 Equipements du cimetière 20 700,00 0,00 0,00 20 700,00
21318 Autres bâtiments publics 339 875,81 94 450,25 87 612,83 157 812,73
2151 Réseaux de voirie 15 195,84 36 270,24 0,00 -21 074,40
2152 Installations de voirie 23 684,96 3 103,76 0,00 20 581,20
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 2 297,36 -2 297,36
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 300,00 0,00 -300,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 33 831,35 0,00 -33 831,35
2181 Installat° générales, agencements 58 795,32 46 052,64 3 070,03 9 672,65
2182 Matériel de transport 52 191,00 195,60 48 502,12 3 493,28
2183 Matériel de bureau et informatique 92 532,55 30 779,52 1 748,31 60 004,72
2184 Mobilier 14 602,07 25 722,25 0,00 -11 120,18
2188 Autres immobilisations corporelles 153 240,15 33 018,71 14 504,48 105 716,96
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 7 977 169,12 3 033 550,30 40 743,57 4 902 875,25
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 5 638,50 0,00 -5 638,50
2313 Constructions 4 961 488,81 1 181 207,32 35 732,23 3 744 549,26
2315 Installat°, matériel et outillage techni 2 656 933,24 1 172 189,24 5 011,34 1 479 732,66
235 Part investissement PPP 358 747,07 378 120,74 0,00 -19 373,67
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 296 394,50 0,00 -296 394,50
Total des dépenses d’équipement 10 613 295,61 4 320 848,07 290 117,97 6 002 329,57
10 Dotations, fonds divers et réserves 155 740,34 155 740,34 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 155 740,34 155 740,34 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00 1 013 155,74 0,00 486 844,26
1641 Emprunts en euros 1 472 136,00 985 292,32 0,00 486 843,68
16871 Dette - Etat et établissements nationaux 27 864,00 27 863,42 0,00 0,58
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 1 655 740,34 1 168 896,08 0,00 486 844,26
45811 Comblement carrière (3) 41 235,61 41 235,61 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 41 235,61 41 235,61 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 12 310 271,56 5 530 979,76 290 117,97 6 489 173,83
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 967,03 1 937,01 30,02
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 1 967,03 1 937,01 30,02
13918 Autres subventions d'équipement 1 967,03 1 937,01 30,02
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 1 967,03 1 937,01 30,02
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
12 312 238,59 5 532 916,77 290 117,97 6 489 203,85
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
844 998,07
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 19
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 298 414,91 1 832 088,84 666 227,91 800 098,16
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 1 802 014,60 61 270,00 145 045,00 1 595 699,60
1312 Subv. transf. Régions 480 000,00 0,00 0,00 480 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 1 125 000,00 0,00 -1 125 000,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 980 430,00 598 767,14 521 182,91 -139 520,05
1318 Autres subventions d'équipement transf. 7 186,10 4 657,70 0,00 2 528,40
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 8 784,21 0,00 0,00 8 784,21
1342 Amendes de police non transférable 20 000,00 42 394,00 0,00 -22 394,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 5 000 000,00 1 500 000,00 0,00 3 500 000,00
1641 Emprunts en euros 5 000 000,00 1 500 000,00 0,00 3 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 64 502,85 0,00 -64 502,85
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 64 502,85 0,00 -64 502,85
Total des recettes d’équipement 8 298 414,91 3 396 591,69 666 227,91 4 235 595,31
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 287 064,79 1 271 200,77 0,00 15 864,02
10222 FCTVA 124 850,61 112 621,99 0,00 12 228,62
10226 Taxe d'aménagement 103 215,07 99 579,67 0,00 3 635,40
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 058 999,11 1 058 999,11 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 770 050,00 0,00
Total des recettes financières 2 057 114,79 1 271 200,77 0,00 785 914,02
45821 Comblement carrière (2) 41 235,61 21 000,00 0,00 20 235,61
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 41 235,61 21 000,00 0,00 20 235,61
TOTAL DES RECETTES REELLES 10 396 765,31 4 688 792,46 666 227,91 5 041 744,94
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 535 321,29
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 246 150,06 313 437,24 -67 287,18
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 67 069,73 -67 069,73
2111 Terrains nus 0,00 914,93 -914,93
2182 Matériel de transport 0,00 3 685,06 -3 685,06
2802 Frais liés à la réalisation des document 1 526,40 1 526,40 0,00
28031 Frais d'études 8 164,36 8 146,36 18,00
28051 Concessions et droits similaires 3 418,80 3 418,80 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 6 704,71 6 704,71 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 12 907,36 12 771,47 135,89
281316 Equipements de cimetière 367,00 367,00 0,00
28132 Immeubles de rapport 16 198,00 16 198,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 334,71 166,00 168,71
281532 Réseaux d'assainissement 196,00 196,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 390,00 390,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 436,00 5 436,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 37 895,81 37 827,65 68,16
28181 Installations générales, aménagt divers 6 409,42 6 516,00 -106,58
28182 Matériel de transport 44 007,30 42 350,55 1 656,75
28183 Matériel de bureau et informatique 33 006,19 33 150,90 -144,71
28184 Mobilier 15 320,40 12 734,40 2 586,00
28188 Autres immo. corporelles 53 867,60 53 867,28 0,32
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 2 781 471,35 313 437,24 2 468 034,11 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 21
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
13 178 236,66 5 002 229,70 666 227,91 7 509 779,05
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 23
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 651 826
27 209
-1 563 371
0
98 439
-832 832
-387 159
-470 276
-1 963 743
-308 176
-4 957 173
17 008 909
19 212 915
27 209
16 523
0
909 708
8 405
68 509
45 807
360 296
17 980
185 883
17 572 596
12 561 089
0
1 579 894
0
811 269
841 236
455 668
516 083
2 324 039
326 156
5 143 056
563 687
376 110
0
-17 490
0
-35 953
-15 572
-1 414
-1 400
101 519
0
346 421
0
666 228
0
0
0
0
0
0
0
145 045
0
521 183
0
290 118
0
17 490
0
35 953
15 572
1 414
1 400
43 526
0
174 762
0
-1 375 685
0
-1 675 469
0
-104 892
-1 863
-28 982
-20 441
-894 329
-251 804
440 921
1 161 173
5 002 230
0
21 000
0
4 347
0
310
0
1 126 270
102 394
598 767
3 149 141
6 377 915
0
1 696 469
0
109 239
1 863
29 293
20 441
2 020 599
354 198
157 846
1 987 968
844 998
844 998
1 937
1 937
1 141 033
1 141 033
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 320 848
0
1 655 233
0
109 239
1 863
29 293
20 441
2 020 599
354 198
129 983
5 530 980
0
1 696 469
0
109 239
1 863
29 293
20 441
2 020 599
354 198
157 846
1 141 033
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières
Dépenses d’ordre Solde d’exécution reporté de N-1 Total dépenses Total recettes Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR fonctionnement (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 24
32 528
0
0
0
0
0
0
931
12 126
0
19 471
0
48 698
0
0
0
0
0
0
0
196
0
48 502
0
49 123
0
1 656
0
0
0
7 003
0
0
0
40 464
0
33 831
0
0
0
0
0
0
0
1 260
0
32 571
0
300
0
300
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 297
0
2 297
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 104
0
3 104
0
0
0
0
0
0
0
0
0
36 270
0
36 270
0
0
0
0
0
0
0
0
0
182 063
0
0
0
67 525
16 881
13 939
4 908
0
0
78 810
0
577 983
0
0
0
0
0
0
0
577 983
0
0
0
38 129
0
0
0
0
0
0
0
0
0
38 129
0
626
0
626
0
0
0
0
0
0
0
0
0
19 773
0
0
0
0
0
0
0
0
0
19 773
0
240 800
0
240 800
0
0
0
0
0
0
0
0
0
183 633
0
183 633
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 522 404
0
477 212
0
88 403
16 881
27 941
21 682
601 828
1 370
287 087
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
14 268
0
0
0
0
0
0
0
0
0
14 268
0
14 268
0
0
0
0
0
0
0
0
0
14 268
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27 863
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27 863
0
985 292
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
985 292
1 013 156
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27 863
985 292
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
155 740
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
155 740
155 740
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
155 740
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 821 098
0
1 713 958
0
145 192
17 435
30 707
21 841
2 064 125
354 198
332 609
1 141 033
6 668 033
0
1 713 958
0
145 192
17 435
30 707
21 841
2 064 125
354 198
332 609
1 987 968
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement Dépenses réelles 010
Stocks
10
Dotations, fonds divers et réserves
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
1641
Emprunts en euros
16871
Dette - Etat et établissements nationaux
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
2051
Concessions, droits similaires
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
2111
Terrains nus
2115
Terrains bâtis
2116
Cimetières
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
21311
Hôtel de ville
21312
Bâtiments scolaires
21318
Autres bâtiments publics
2151
Réseaux de voirie
2152
Installations de voirie
21568
Autres matériels, outillages incendie
21578
Autre matériel et outillage de voirie
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181
Installat° générales, agencements
2182
Matériel de transport
2183
Matériel de bureau et informatique VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 25
4 658
0
0
0
4 347
0
310
0
0
0
0
0
1 119 950
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 119 950
0
1 125 000
0
0
0
0
0
0
0
1 125 000
0
0
0
206 315
0
0
0
0
0
0
0
146 315
60 000
0
0
2 498 317
0
0
0
4 347
0
310
0
1 271 315
102 394
1 119 950
0
1 058 999
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 058 999
99 580
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
99 580
112 622
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
112 622
1 271 201
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 271 201
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 355 020
0
21 000
0
4 347
0
310
0
1 271 315
102 394
1 119 950
2 835 704
5 668 458
0
21 000
0
4 347
0
310
0
1 271 315
102 394
1 119 950
3 149 141
844 998
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
844 998
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
41 236
0
41 236
0
0
0
0
0
0
0
0
0
41 236
0
41 236
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
296 395
0
0
0
0
0
0
0
296 395
0
0
0
378 121
0
378 121
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 177 201
0
811 752
0
813
554
2 766
159
4 939
352 828
3 390
0
1 216 940
0
0
0
55 976
0
0
0
1 160 963
0
0
0
5 639
0
5 639
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 074 294
0
1 195 511
0
56 789
554
2 766
159
1 462 297
352 828
3 390
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
47 523
0
8 525
0
7 645
0
3 043
15 842
2 145
1 370
8 953
0
25 722
0
0
0
13 233
0
3 956
0
8 119
0
414
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2184
Mobilier
2188
Autres immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
2312
Agencements et aménagements de terrains
2313
Constructions
2315
Installat°, matériel et outillage techni
235
Part investissement PPP
238
Avances versées commandes immo. incorp.
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement Opérations pour compte de tiers 45811
Comblement carrière
Dépenses d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
13918
Autres subventions d'équipement
041
Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement Recettes réelles 010
Stocks
10
Dotations, fonds divers et réserves
10222
FCTVA
10226
Taxe d'aménagement
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
13
Subventions d'investissement
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1313
Subv. transf. Départements
1316
Subv. transf. Autres E.P.L.
1318
Autres subventions d'équipement transf. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 26
6 516
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 516
37 828
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
37 828
5 436
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 436
390
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
390
196
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
196
166
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
166
16 198
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
16 198
367
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
367
12 771
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 771
6 705
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 705
3 419
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 419
8 146
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
8 146
1 526
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 526
3 685
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 685
915
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
915
67 070
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
67 070
313 437
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
313 437
313 437
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
313 437
21 000
0
21 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 000
0
21 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
64 503
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
64 503
64 503
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
64 503
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 500 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 500 000
1 500 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 500 000
42 394
0
0
0
0
0
0
0
0
42 394
0
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1342
Amendes de police non transférable
16
Emprunts et dettes assimilées
1641
Emprunts en euros
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
238
Avances versées commandes immo. incorp.
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers 45821
Comblement carrière
Recettes d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
2111
Terrains nus
2182
Matériel de transport
2802
Frais liés à la réalisation des document
28031
Frais d'études
28051
Concessions et droits similaires
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
28128
Autres aménagements de terrains
281316
Equipements de cimetière
28132
Immeubles de rapport
28135
Installations générales, agencements, ..
281532
Réseaux d'assainissement
281568
Autres matériels, outillages incendie
281578
Autre matériel et outillage de voirie
28158
Autres installat°, matériel et outillage
28181
Installations générales, aménagt divers VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 27
2 854
0
0
0
0
0
0
1 058
710
0
1 086
0
9 938
0
2 406
0
0
120
60
0
0
0
7 352
0
48 723
0
48 723
0
0
0
0
0
0
0
0
0
33 028
0
0
0
0
0
5 375
0
4 425
0
23 228
0
352 584
0
202 817
0
0
0
149 767
0
0
0
0
0
256
0
0
0
256
0
0
0
0
0
0
0
30 411
0
3 317
0
0
0
4 493
968
0
0
21 633
0
5 593
0
0
0
3 573
0
0
0
0
0
2 020
0
711 306
0
0
0
129 949
0
4 434
0
538 743
0
38 181
0
4 358
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 358
0
31 945
0
0
0
0
0
0
0
31 945
0
0
0
292
0
0
0
0
0
0
292
0
0
0
0
19 177
0
0
0
0
0
3 949
59
0
81
15 087
0
8 492
0
1 213
0
0
0
0
0
0
5 513
1 767
0
5 150
0
4 821
0
0
0
0
0
0
0
329
0
80 966
0
12 814
0
2 507
3 732
6 223
2 885
9 597
0
43 208
0
20 112
0
0
0
5 060
0
0
0
0
0
15 052
0
14 248
0
9 069
0
1 552
0
559
613
70
294
2 091
0
15 027
0
0
0
1 991
0
1 845
230
9 671
0
1 290
0
43 362
0
16 967
0
0
2 014
431
154
0
584
23 212
0
166
0
166
0
0
0
0
0
0
0
0
0
140 465
0
0
0
6 782
2 286
44 282
2 878
55 547
141
28 549
0
486 169
0
183 960
0
3 791
241
107 543
1 488
111 486
2 208
75 453
0
85 914
0
84
0
6 586
330
25 369
765
31 811
171
20 799
0
245 259
0
70 762
0
5 692
0
18 531
1 284
60 696
3 801
84 494
0
3 089 029
0
823 749
0
172 447
8 723
394 084
33 848
865 754
14 714
756 405
19 306
12 247 652
0
1 579 894
0
811 269
841 236
455 668
516 083
2 324 039
326 156
5 143 056
250 250
12 561 089
0
1 579 894
0
811 269
841 236
455 668
516 083
2 324 039
326 156
5 143 056
563 687
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
53 867
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
53 867
12 734
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 734
33 151
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
33 151
42 351
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
42 351
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28182
Matériel de transport
28183
Matériel de bureau et informatique
28184
Mobilier
28188
Autres immo. corporelles
041
Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011
Charges à caractère général
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60613
Chauffage urbain
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60628
Autres fournitures non stockées
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60633
Fournitures de voirie
60636
Vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matières et fournitures
611
Contrats de prestations de services
6132
Locations immobilières
6135
Locations mobilières
614
Charges locatives et de copropriété
61521
Entretien terrains
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
615231
Entretien, réparations voiries
61551
Entretien matériel roulant
61558
Entretien autres biens mobiliers VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 28
12 089
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 089
0
36 987
0
1 050
0
4 962
0
456
2 066
10 664
0
17 789
0
1 169 807
0
124 141
0
91 510
0
473
71 460
206 544
50 230
625 448
0
929 551
0
74 684
0
88 191
0
851
58 769
199 743
25 243
482 071
0
14 872
0
0
0
0
0
0
0
0
0
14 872
0
16 968
0
0
0
0
0
0
0
0
0
16 968
0
897 201
0
25 312
0
120 666
0
11 887
54 849
267 813
0
416 673
0
696 563
0
59 085
0
43 240
0
0
35 292
94 182
61 853
402 911
0
102 690
0
5 179
0
8 422
0
0
5 284
12 221
6 688
64 897
0
3 621 741
0
400 491
0
270 045
0
0
237 653
639 327
163 808
1 910 418
0
87 813
0
8 061
0
7 850
0
0
5 713
17 605
2 896
45 686
0
20 291
0
0
0
0
0
0
121
187
0
19 983
0
7 785
0
0
0
0
0
0
0
0
0
7 785
0
7 704 589
0
700 020
0
636 900
0
13 680
472 635
1 452 690
311 442
4 117 222
0
1 246
0
0
0
48
0
0
206
0
0
992
0
54
0
0
0
0
0
0
0
0
0
54
0
17 891
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
17 891
7 402
0
0
0
0
0
1 244
16
0
0
6 142
0
2 915
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 500
1 415
41 158
0
0
0
0
0
0
0
0
0
41 158
0
9 420
0
0
0
0
0
0
0
0
0
9 420
0
2 628
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 628
0
2 781
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 781
0
35
0
0
0
0
0
0
0
0
0
35
0
22 709
0
0
0
690
0
12 985
0
8 169
0
865
0
123
0
0
0
0
0
0
0
0
0
123
0
20 161
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20 161
0
58 979
0
0
0
0
0
0
20 952
0
0
38 028
0
864
0
0
0
0
0
0
0
0
0
864
0
309
0
0
0
0
0
0
0
0
0
309
0
49 378
0
32 062
0
0
0
0
0
380
0
16 936
0
19 125
0
0
0
2 730
0
0
0
0
0
16 395
0
2 329
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 329
0
49 884
0
0
0
0
0
0
0
0
0
49 884
0
383 842
0
234 569
0
1 241
0
6 995
0
2 504
1 922
136 613
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6156
Maintenance
6161
Multirisques
6182
Documentation générale et technique
6184
Versements à des organismes de formation
6226
Honoraires
6227
Frais d'actes et de contentieux
6231
Annonces et insertions
6232
Fêtes et cérémonies
6236
Catalogues et imprimés
6238
Divers
6247
Transports collectifs
6251
Voyages et déplacements
6256
Missions
6257
Réceptions
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés
6281
Concours divers (cotisations)
63512
Taxes foncières
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
012
Charges de personnel, frais assimilés
6216
Personnel affecté par GFP de rattachemen
6218
Autre personnel extérieur
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111
Rémunération principale titulaires
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
64118
Autres indemnités titulaires
64131
Rémunérations non tit.
64168
Autres emplois d'insertion
6417
Rémunérations des apprentis
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453
Cotisations aux caisses de retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6456
Versement au F.N.C. supplément familial VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 29
21 118
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 118
21 118
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 118
41
0
0
0
0
0
0
0
0
0
41
0
500
0
0
0
0
0
0
0
0
0
500
0
2 592
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 592
7 997
0
0
0
0
0
354
0
5 595
0
2 048
0
1 892
0
0
0
1 892
0
0
0
0
0
0
0
13 022
0
0
0
1 892
0
354
0
5 595
0
2 589
2 592
26 126
0
26 126
0
0
0
0
0
0
0
0
0
-12 548
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
-12 548
219 782
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
219 782
233 360
0
26 126
0
0
0
0
0
0
0
0
207 234
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5
0
461 014
0
0
0
30
371 614
47 550
9 600
0
0
32 220
0
30 000
0
30 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
460 899
0
0
0
0
460 899
0
0
0
0
0
0
8 538
0
0
0
0
0
0
0
0
0
8 538
0
1 892
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 892
0
2 325
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 325
0
401
0
0
0
0
0
0
0
0
0
401
0
672
0
0
0
0
0
0
0
0
0
672
0
13 133
0
0
0
0
0
0
0
0
0
13 133
0
207 654
0
0
0
0
0
0
0
0
0
207 654
0
1 186 534
0
30 000
0
30
832 513
47 550
9 600
0
0
266 840
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
31 597
0
0
0
52
0
0
0
0
0
31 545
0
30 545
0
0
0
0
0
0
0
0
0
30 545
0
5 795
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 795
0
22 295
0
2 017
0
1 962
0
13
1 428
4 404
724
11 747
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
64731
Allocations chômage versées directement
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
6475
Médecine du travail, pharmacie
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
6531
Indemnités
6533
Cotisations de retraite
6536
Frais de représentation du maire
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6541
Créances admises en non-valeur
6542
Créances éteintes
65541
Contrib fonds compens. ch. territoriales
657362
Subv. fonct. CCAS
65738
Subv. fonct. Autres organismes publics
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
65888
Autres
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
66111
Intérêts réglés à l'échéance
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
6618
Intérêts des autres dettes
67
Charges exceptionnelles
6713
Secours et dots
6714
Bourses et prix
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
6748
Autres subventions exceptionnelles
678
Autres charges exceptionnelles
68
Dot. aux amortissements et provisions
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 30
8 733
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
8 733
6 748 222
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 748 222
9 976 731
7 209
0
0
0
0
0
0
0
0
0
9 969 522
1 600
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 600
0
400
0
0
0
0
0
0
0
0
0
400
0
360 296
0
0
0
0
0
0
0
360 296
0
0
0
179 757
0
0
0
179 757
0
0
0
0
0
0
0
63 392
0
0
0
0
0
63 392
0
0
0
0
0
357
0
0
0
0
0
357
0
0
0
0
0
44 324
0
0
0
0
0
0
44 324
0
0
0
0
2 934
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 934
0
9 033
0
0
0
0
0
0
0
0
0
9 033
0
662 094
0
0
0
179 757
0
63 749
44 324
360 296
0
13 967
0
96 045
0
0
0
0
8 405
0
0
0
0
87 640
0
96 045
0
0
0
0
8 405
0
0
0
0
87 640
0
16 187 672
27 209
16 523
0
909 708
8 405
68 509
45 807
360 296
17 980
185 883
14 547 354
19 212 915
27 209
16 523
0
909 708
8 405
68 509
45 807
360 296
17 980
185 883
17 572 596
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
241 768
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
241 768
67 070
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
67 070
4 600
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 600
313 437
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
313 437
313 437
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
313 437
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Dépenses d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
6761
Différences sur réalisations (positives)
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
043
Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013
Atténuations de charges
6419
Remboursements rémunérations personnel
70
Produits des services, du domaine, vente
70311
Concessions cimetières (produit net)
70323
Redev. occupat° domaine public communal
7062
Redevances services à caractère culturel
70631
Redevances services à caractère sportif
70632
Redevances services à caractère loisir
7066
Redevances services à caractère social
7067
Redev. services périscolaires et enseign
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
7088
Produits activités annexes (abonnements)
73
Impôts et taxes
73111
Impôts directs locaux
7318
Autres impôts locaux ou assimilés VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 31
4 856
0
0
0
0
0
0
0
0
0
359
4 497
120 982
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 393
118 589
4 851
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 851
4 851
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 851
21
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21
44 627
0
0
0
0
0
4 760
0
0
17 980
21 887
0
44 648
0
0
0
0
0
4 760
0
0
17 980
21 887
21
753 887
0
0
0
729 951
0
0
1 482
0
0
22 455
0
19 500
0
0
0
0
0
0
0
0
0
19 500
0
2 256
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 256
0
424 510
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
424 510
88 563
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
88 563
2 413
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 413
1 963
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 963
36 523
20 000
16 523
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 379
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 379
11 562
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 562
0
137 950
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
137 950
1 604 717
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 604 717
2 181 876
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 181 876
5 278 100
20 000
16 523
0
729 951
0
0
1 482
0
0
55 773
4 454 371
388 870
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
388 870
35 381
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
35 381
217 408
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
217 408
21 117
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 117
7 209
7 209
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
236 409
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
236 409
27 472
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27 472
109 426
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
109 426
2 176 485
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 176 485
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
73211
Attribution de compensation
73212
Dotation de solidarité communautaire
73221
FNGIR
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
7336
Droits de place
7343
Taxes sur les pylônes électriques
7351
Taxe consommation finale d'électricité
7368
Taxes locales sur la publicité extérieur
7381
Taxes additionnelles droits de mutation
74
Dotations et participations
7411
Dotation forfaitaire
74123
Dotation de solidarité urbaine
74127
Dotation nationale de péréquation
7413
DGF des permanents syndicaux
744
FCTVA
74718
Autres participations Etat
7478
Participat° Autres organismes
7482
Compens. perte taxe add. droits mutation
74832
Attribution du fonds départemental TP
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
7484
Dotation de recensement
7485
Dotation pour les titres sécurisés
7488
Autres attributions et participations
75
Autres produits de gestion courante
752
Revenus des immeubles
7588
Autres produits div. de gestion courante
76
Produits financiers
7688
Autres
77
Produits exceptionnels
773
Mandats annulés (exercices antérieurs) VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 32
3 023 306
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 023 306
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
1 937
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 937
4 222
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 222
0
4 222
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 222
0
44 456
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 034
42 422
71 670
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
71 670
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
775
Produits des cessions d'immobilisations
7788
Produits exceptionnels divers
78
Reprise sur amortissements et provisions
7817
Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
043
Opérat° ordre intérieur de la section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 33
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES
563 687,48
5 143 055,70
0,00
0,00
5 706 743,18
Réalisations
563 687,48
5 143 055,70
0,00
0,00
5 706 743,18
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
19 305,87
756 404,62
0,00
0,00
775 710,49
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
84 493,76
0,00
0,00
84 493,76
60611
Eau et assainissement
0,00
20 799,20
0,00
0,00
20 799,20
60612
Energie - Electricité
0,00
75 452,77
0,00
0,00
75 452,77
60613
Chauffage urbain
0,00
28 549,05
0,00
0,00
28 549,05
60622
Carburants
0,00
23 212,03
0,00
0,00
23 212,03
60623
Alimentation
0,00
1 290,37
0,00
0,00
1 290,37
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
2 091,10
0,00
0,00
2 091,10
60631
Fournitures d'entretien
0,00
15 051,66
0,00
0,00
15 051,66
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
43 208,27
0,00
0,00
43 208,27
60633
Fournitures de voirie
0,00
329,20
0,00
0,00
329,20
60636
Vêtements de travail
0,00
1 766,52
0,00
0,00
1 766,52
6064
Fournitures administratives
0,00
15 086,87
0,00
0,00
15 086,87
6068
Autres matières et fournitures
0,00
4 358,40
0,00
0,00
4 358,40
611
Contrats de prestations de services
0,00
38 180,69
0,00
0,00
38 180,69
6132
Locations immobilières
0,00
2 019,84
0,00
0,00
2 019,84
6135
Locations mobilières
0,00
21 632,78
0,00
0,00
21 632,78
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
23 228,32
0,00
0,00
23 228,32
61551
Entretien matériel roulant
0,00
7 352,26
0,00
0,00
7 352,26
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
1 085,50
0,00
0,00
1 085,50
6156
Maintenance
0,00
136 612,78
0,00
0,00
136 612,78
6161
Multirisques
0,00
49 883,93
0,00
0,00
49 883,93
6182
Documentation générale et technique
0,00
2 329,19
0,00
0,00
2 329,19
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
16 394,80
0,00
0,00
16 394,80
6226
Honoraires
0,00
16 936,00
0,00
0,00
16 936,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
0,00
309,20
0,00
0,00
309,20
6231
Annonces et insertions
0,00
864,00
0,00
0,00
864,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
38 027,61
0,00
0,00
38 027,61
6236
Catalogues et imprimés
0,00
20 161,20
0,00
0,00
20 161,20
6238
Divers
0,00
123,40
0,00
0,00
123,40
6247
Transports collectifs
0,00
865,00
0,00
0,00
865,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
34,98
0,00
0,00
34,98
6256
Missions
0,00
2 780,87
0,00
0,00
2 780,87
6257
Réceptions
0,00
2 628,00
0,00
0,00
2 628,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
9 419,79
0,00
0,00
9 419,79
6262
Frais de télécommunications
0,00
41 157,90
0,00
0,00
41 157,90 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 34
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
627
Services bancaires et assimilés
1 414,87
1 500,00
0,00
0,00
2 914,87
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
6 142,19
0,00
0,00
6 142,19
63512
Taxes foncières
17 891,00
0,00
0,00
0,00
17 891,00
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
0,00
53,66
0,00
0,00
53,66
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
991,53
0,00
0,00
991,53
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
4 117 221,86
0,00
0,00
4 117 221,86
6216
Personnel affecté par GFP de rattachemen
0,00
7 785,05
0,00
0,00
7 785,05
6218
Autre personnel extérieur
0,00
19 983,25
0,00
0,00
19 983,25
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
45 686,45
0,00
0,00
45 686,45
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
1 910 418,08
0,00
0,00
1 910 418,08
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
64 896,69
0,00
0,00
64 896,69
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
402 910,61
0,00
0,00
402 910,61
64131
Rémunérations non tit.
0,00
416 673,38
0,00
0,00
416 673,38
64168
Autres emplois d'insertion
0,00
16 967,87
0,00
0,00
16 967,87
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
14 872,30
0,00
0,00
14 872,30
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
482 070,81
0,00
0,00
482 070,81
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
625 447,98
0,00
0,00
625 447,98
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
17 788,93
0,00
0,00
17 788,93
6456
Versement au F.N.C. supplément familial
0,00
12 089,00
0,00
0,00
12 089,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
11 746,59
0,00
0,00
11 746,59
64731
Allocations chômage versées directement
0,00
5 795,28
0,00
0,00
5 795,28
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
0,00
30 545,00
0,00
0,00
30 545,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
31 544,59
0,00
0,00
31 544,59
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
313 437,24
0,00
0,00
0,00
313 437,24
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
4 599,99
0,00
0,00
0,00
4 599,99
6761
Différences sur réalisations (positives)
67 069,73
0,00
0,00
0,00
67 069,73
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
241 767,52
0,00
0,00
0,00
241 767,52
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
266 840,08
0,00
0,00
266 840,08
6531
Indemnités
0,00
207 653,94
0,00
0,00
207 653,94
6533
Cotisations de retraite
0,00
13 132,98
0,00
0,00
13 132,98
6536
Frais de représentation du maire
0,00
672,36
0,00
0,00
672,36
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
0,00
400,58
0,00
0,00
400,58
6541
Créances admises en non-valeur
0,00
2 325,26
0,00
0,00
2 325,26
6542
Créances éteintes
0,00
1 892,20
0,00
0,00
1 892,20
65541
Contrib fonds compens. ch. territoriales
0,00
8 537,90
0,00
0,00
8 537,90
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
32 220,00
0,00
0,00
32 220,00
65888
Autres
0,00
4,86
0,00
0,00
4,86
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
207 234,15
0,00
0,00
0,00
207 234,15
66111
Intérêts réglés à l'échéance
219 782,06
0,00
0,00
0,00
219 782,06
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-12 547,91
0,00
0,00
0,00
-12 547,91
67
Charges exceptionnelles
2 592,00
2 589,14
0,00
0,00
5 181,14
6714
Bourses et prix
0,00
2 048,16
0,00
0,00
2 048,16
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
2 592,00
0,00
0,00
0,00
2 592,00
6748
Autres subventions exceptionnelles
0,00
500,00
0,00
0,00
500,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 35
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
678
Autres charges exceptionnelles
0,00
40,98
0,00
0,00
40,98
68
Dot. aux amortissements et provisions
21 118,22
0,00
0,00
0,00
21 118,22
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
21 118,22
0,00
0,00
0,00
21 118,22
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
17 572 596,31
185 882,77
0,00
0,00
17 758 479,08
Réalisations
17 572 596,31
185 882,77
0,00
0,00
17 758 479,08
002
Résultat de fonctionnement reporté
3 023 305,67
0,00
0,00
0,00
3 023 305,67
013
Atténuations de charges
0,00
87 640,30
0,00
0,00
87 640,30
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
87 640,30
0,00
0,00
87 640,30
042
Opérat° ordre transfert entre sections
1 937,01
0,00
0,00
0,00
1 937,01
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
1 937,01
0,00
0,00
0,00
1 937,01
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
13 967,37
0,00
0,00
13 967,37
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
9 033,37
0,00
0,00
9 033,37
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
2 934,00
0,00
0,00
2 934,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
400,00
0,00
0,00
400,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
1 600,00
0,00
0,00
1 600,00
73
Impôts et taxes
9 969 521,94
0,00
0,00
0,00
9 969 521,94
73111
Impôts directs locaux
6 748 222,00
0,00
0,00
0,00
6 748 222,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
8 733,00
0,00
0,00
0,00
8 733,00
73211
Attribution de compensation
2 176 485,00
0,00
0,00
0,00
2 176 485,00
73212
Dotation de solidarité communautaire
109 426,00
0,00
0,00
0,00
109 426,00
73221
FNGIR
27 472,00
0,00
0,00
0,00
27 472,00
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
236 409,00
0,00
0,00
0,00
236 409,00
7343
Taxes sur les pylônes électriques
21 117,00
0,00
0,00
0,00
21 117,00
7351
Taxe consommation finale d'électricité
217 407,52
0,00
0,00
0,00
217 407,52
7368
Taxes locales sur la publicité extérieur
35 380,62
0,00
0,00
0,00
35 380,62
7381
Taxes additionnelles droits de mutation
388 869,80
0,00
0,00
0,00
388 869,80
74
Dotations et participations
4 454 371,13
55 772,51
0,00
0,00
4 510 143,64
7411
Dotation forfaitaire
2 181 876,00
0,00
0,00
0,00
2 181 876,00
74123
Dotation de solidarité urbaine
1 604 717,00
0,00
0,00
0,00
1 604 717,00
74127
Dotation nationale de péréquation
137 950,00
0,00
0,00
0,00
137 950,00
7413
DGF des permanents syndicaux
0,00
11 561,95
0,00
0,00
11 561,95
744
FCTVA
12 379,04
0,00
0,00
0,00
12 379,04
7478
Participat° Autres organismes
1 963,09
0,00
0,00
0,00
1 963,09
7482
Compens. perte taxe add. droits mutation
2 413,00
0,00
0,00
0,00
2 413,00
74832
Attribution du fonds départemental TP
88 563,00
0,00
0,00
0,00
88 563,00
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
424 510,00
0,00
0,00
0,00
424 510,00
7484
Dotation de recensement
0,00
2 256,00
0,00
0,00
2 256,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
19 500,00
0,00
0,00
19 500,00
7488
Autres attributions et participations
0,00
22 454,56
0,00
0,00
22 454,56
75
Autres produits de gestion courante
20,87
21 887,39
0,00
0,00
21 908,26
752
Revenus des immeubles
0,00
21 887,39
0,00
0,00
21 887,39
7588
Autres produits div. de gestion courante
20,87
0,00
0,00
0,00
20,87
76
Produits financiers
4 851,00
0,00
0,00
0,00
4 851,00
7688
Autres
4 851,00
0,00
0,00
0,00
4 851,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 36
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
77
Produits exceptionnels
118 588,69
2 393,20
0,00
0,00
120 981,89
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
4 496,60
359,26
0,00
0,00
4 855,86
775
Produits des cessions d'immobilisations
71 669,72
0,00
0,00
0,00
71 669,72
7788
Produits exceptionnels divers
42 422,37
2 033,94
0,00
0,00
44 456,31
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
4 222,00
0,00
0,00
4 222,00
7817
Rep. prov. dépréc. actifs circulants
0,00
4 222,00
0,00
0,00
4 222,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
17 008 908,83
-4 957 172,93
0,00
0,00
12 051 735,90
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES
4 676 422,62
615,60
171 788,65
168 440,17
31 382,92
53 954,34
40 451,40
0,00
0,00
Réalisations
4 676 422,62
615,60
171 788,65
168 440,17
31 382,92
53 954,34
40 451,40
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
672 393,25
615,60
9 970,46
21 146,52
29 392,12
21 234,34
1 652,33
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
83 440,16
0,00
439,60
0,00
614,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
18 554,81
0,00
0,00
0,00
0,00
1 515,46
728,93
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
55 531,35
0,00
0,00
0,00
264,86
19 062,36
594,20
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
28 062,20
0,00
0,00
0,00
0,00
486,85
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
23 212,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
1 140,87
0,00
0,00
0,00
149,50
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
1 876,90
0,00
0,00
124,20
90,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
15 051,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
42 592,67
615,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
329,20
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
1 766,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
13 910,97
0,00
1 175,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
4 314,00
0,00
0,00
0,00
44,40
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
38 180,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
2 019,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
21 632,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
23 228,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
7 352,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 085,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
127 932,25
0,00
7 819,41
861,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6161
Multirisques
49 883,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 37
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6182
Documentation générale et technique
2 329,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
16 394,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
16 936,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
309,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
864,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
10 591,41
0,00
0,00
0,00
27 436,20
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
20 161,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
123,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
355,00
0,00
510,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
34,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
2 780,87
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6257
Réceptions
2 628,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
9 394,24
0,00
25,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
41 157,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
1 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
6 142,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
53,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
28,70
0,00
0,00
0,00
793,16
169,67
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
3 769 310,95
0,00
161 818,19
147 293,65
0,00
0,00
38 799,07
0,00
0,00
6216
Personnel affecté par GFP de rattachemen
7 785,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
19 983,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
41 389,42
0,00
1 873,24
1 953,62
0,00
0,00
470,17
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
1 786 795,57
0,00
79 179,14
21 260,57
0,00
0,00
23 182,80
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
60 095,56
0,00
3 767,25
211,82
0,00
0,00
822,06
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
380 655,63
0,00
13 384,19
6 215,70
0,00
0,00
2 655,09
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
324 950,08
0,00
17 020,68
74 702,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64168
Autres emplois d'insertion
16 967,87
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
14 872,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
429 593,40
0,00
19 501,97
28 878,21
0,00
0,00
4 097,23
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
581 577,20
0,00
25 932,11
10 484,46
0,00
0,00
7 454,21
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
14 001,31
0,00
689,34
3 098,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6456
Versement au F.N.C. supplément familial
12 089,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
10 670,44
0,00
470,27
488,37
0,00
0,00
117,51
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 38
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
64731
Allocations chômage versées directement
5 795,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
30 545,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
31 544,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6761
Différences sur réalisations (positives)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
234 620,08
0,00
0,00
0,00
0,00
32 220,00
0,00
0,00
0,00
6531
Indemnités
207 653,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6533
Cotisations de retraite
13 132,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6536
Frais de représentation du maire
672,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
400,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6541
Créances admises en non-valeur
2 325,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6542
Créances éteintes
1 892,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65541
Contrib fonds compens. ch. territoriales
8 537,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32 220,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
4,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
98,34
0,00
0,00
0,00
1 990,80
500,00
0,00
0,00
0,00
6714
Bourses et prix
57,36
0,00
0,00
0,00
1 990,80
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6748
Autres subventions exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
678
Autres charges exceptionnelles
40,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 39
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
153 093,40
0,00
21 756,00
1 600,00
400,00
0,00
9 033,37
0,00
0,00
Réalisations
153 093,40
0,00
21 756,00
1 600,00
400,00
0,00
9 033,37
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
87 640,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
87 640,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
2 934,00
0,00
0,00
1 600,00
400,00
0,00
9 033,37
0,00
0,00
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 033,37
0,00
0,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
2 934,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
0,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
0,00
0,00
1 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73111
Impôts directs locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73211
Attribution de compensation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73212
Dotation de solidarité communautaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73221
FNGIR
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7343
Taxes sur les pylônes électriques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7351
Taxe consommation finale d'électricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7368
Taxes locales sur la publicité extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 40
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7381
Taxes additionnelles droits de mutation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
34 016,51
0,00
21 756,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7411
Dotation forfaitaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74123
Dotation de solidarité urbaine
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74127
Dotation nationale de péréquation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7413
DGF des permanents syndicaux
11 561,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7482
Compens. perte taxe add. droits mutation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74832
Attribution du fonds départemental TP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation de recensement
0,00
0,00
2 256,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
0,00
19 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7488
Autres attributions et participations
22 454,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
21 887,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
21 887,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7688
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
2 393,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
359,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7788
Produits exceptionnels divers
2 033,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
4 222,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7817
Rep. prov. dépréc. actifs circulants
4 222,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-4 523 329,22
-615,60
-150 032,65
-166 840,17
-30 982,92
-53 954,34
-31 418,03
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 41
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 42
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES
325 502,07
654,00
326 156,07
Réalisations
325 502,07
654,00
326 156,07
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
14 059,95
654,00
14 713,95
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
3 146,80
654,00
3 800,80
60611
Eau et assainissement
171,26
0,00
171,26
60612
Energie - Electricité
2 207,87
0,00
2 207,87
60613
Chauffage urbain
140,78
0,00
140,78
60622
Carburants
583,75
0,00
583,75
60628
Autres fournitures non stockées
294,00
0,00
294,00
60636
Vêtements de travail
5 512,83
0,00
5 512,83
6064
Fournitures administratives
81,00
0,00
81,00
6156
Maintenance
1 921,66
0,00
1 921,66
012
Charges de personnel, frais assimilés
311 442,12
0,00
311 442,12
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
2 896,49
0,00
2 896,49
64111
Rémunération principale titulaires
163 808,16
0,00
163 808,16
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
6 688,06
0,00
6 688,06
64118
Autres indemnités titulaires
61 852,51
0,00
61 852,51
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
25 242,74
0,00
25 242,74
6453
Cotisations aux caisses de retraites
50 229,97
0,00
50 229,97
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
724,19
0,00
724,19
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
RECETTES
17 980,00
0,00
17 980,00
Réalisations
17 980,00
0,00
17 980,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 43
(2)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
17 980,00
0,00
17 980,00
752
Revenus des immeubles
17 980,00
0,00
17 980,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-307 522,07
-654,00
-308 176,07
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES
2 304,40
140,78
323 056,89
0,00
0,00
Réalisations
2 304,40
140,78
323 056,89
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
2 304,40
140,78
11 614,77
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
2 304,40
0,00
842,40
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
171,26
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
2 207,87
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
0,00
140,78
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
583,75
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
294,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
5 512,83
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
81,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
1 921,66
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
311 442,12
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
2 896,49
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
163 808,16
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
6 688,06
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
61 852,51
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
25 242,74
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
50 229,97
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
724,19
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 44
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
RECETTES
0,00
17 980,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
17 980,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
17 980,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
17 980,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-2 304,40
17 839,22
-323 056,89
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 45
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES
0,00
1 588 464,16
0,00
0,00
0,00
735 574,83
2 324 038,99
Réalisations
0,00
1 588 464,16
0,00
0,00
0,00
735 574,83
2 324 038,99
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
284 636,96
0,00
0,00
0,00
581 116,65
865 753,61
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
36 519,10
0,00
0,00
0,00
24 176,87
60 695,97
60611
Eau et assainissement
0,00
31 810,65
0,00
0,00
0,00
0,00
31 810,65
60612
Energie - Electricité
0,00
104 370,66
0,00
0,00
0,00
7 115,01
111 485,67
60613
Chauffage urbain
0,00
55 546,77
0,00
0,00
0,00
0,00
55 546,77
60623
Alimentation
0,00
9 576,41
0,00
0,00
0,00
94,90
9 671,31
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
70,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
7 489,87
0,00
0,00
0,00
2 107,56
9 597,43
6067
Fournitures scolaires
0,00
31 944,90
0,00
0,00
0,00
0,00
31 944,90
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
538 742,92
538 742,92
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
4 424,88
0,00
0,00
0,00
0,00
4 424,88
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
709,97
709,97
6156
Maintenance
0,00
2 503,72
0,00
0,00
0,00
0,00
2 503,72
6226
Honoraires
0,00
380,00
0,00
0,00
0,00
0,00
380,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 169,42
8 169,42
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
1 298 231,99
0,00
0,00
0,00
154 458,18
1 452 690,17
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
187,20
187,20
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
15 809,84
0,00
0,00
0,00
1 795,56
17 605,40
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
549 120,90
0,00
0,00
0,00
90 205,62
639 326,52
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
11 268,42
0,00
0,00
0,00
952,27
12 220,69
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
78 253,93
0,00
0,00
0,00
15 928,15
94 182,08
64131
Rémunérations non tit.
0,00
267 264,61
0,00
0,00
0,00
548,82
267 813,43
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
184 093,49
0,00
0,00
0,00
15 649,10
199 742,59
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
177 801,91
0,00
0,00
0,00
28 742,55
206 544,46
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
10 664,15
0,00
0,00
0,00
0,00
10 664,15
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
3 954,74
0,00
0,00
0,00
448,91
4 403,65
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
5 595,21
0,00
0,00
0,00
0,00
5 595,21 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 46
(2)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6714
Bourses et prix
0,00
5 595,21
0,00
0,00
0,00
0,00
5 595,21
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
72 547,65
0,00
0,00
0,00
287 747,85
360 295,50
Réalisations
0,00
72 547,65
0,00
0,00
0,00
287 747,85
360 295,50
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
72 547,65
0,00
0,00
0,00
287 747,85
360 295,50
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
72 547,65
0,00
0,00
0,00
287 747,85
360 295,50
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-1 515 916,51
0,00
0,00
0,00
-447 826,98
-1 963 743,49
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES
624 545,26
67 297,17
896 621,73
551 737,80
2 039,21
167 887,51
0,00
13 910,31
Réalisations
624 545,26
67 297,17
896 621,73
551 737,80
2 039,21
167 887,51
0,00
13 910,31
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
37 966,25
62 747,96
183 922,75
548 675,46
2 039,21
17 227,69
0,00
13 174,29
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
1 652,60
4 351,50
30 515,00
0,00
0,00
14 992,58
0,00
9 184,29
60611
Eau et assainissement
17 445,67
7 404,10
6 960,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
10 174,86
29 480,80
64 715,00
7 115,01
0,00
0,00
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
2 912,39
3 392,67
49 241,71
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
9 576,41
0,00
0,00
94,90
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
70,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
1 661,01
3 370,62
2 458,24
2 107,56
0,00
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
4 119,72
11 060,51
16 764,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
538 742,92
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
1 184,04
3 240,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
709,97
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
2 503,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
0,00
0,00
380,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
2 039,21
2 140,21
0,00
3 990,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
584 696,32
836,69
712 698,98
3 062,34
0,00
150 659,82
0,00
736,02 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 47
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
187,20
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
6 895,84
10,68
8 903,32
39,18
0,00
1 756,38
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
350 135,86
535,63
198 449,41
1 981,30
0,00
88 224,32
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
7 304,86
5,80
3 957,76
19,59
0,00
932,68
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
48 101,80
21,37
30 130,76
57,59
0,00
15 870,56
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
267 264,61
0,00
0,00
0,00
0,00
548,82
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
60 109,96
93,16
123 890,37
341,53
0,00
15 307,57
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
110 423,95
167,38
67 210,58
613,35
0,00
28 129,20
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
10 664,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
1 724,05
2,67
2 228,02
9,80
0,00
439,11
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
1 882,69
3 712,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6714
Bourses et prix
1 882,69
3 712,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
72 547,65
277 879,85
0,00
0,00
0,00
9 868,00
Réalisations
0,00
0,00
72 547,65
277 879,85
0,00
0,00
0,00
9 868,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
72 547,65
277 879,85
0,00
0,00
0,00
9 868,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
72 547,65
277 879,85
0,00
0,00
0,00
9 868,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-624 545,26
-67 297,17
-824 074,08
-273 857,95
-2 039,21
-167 887,51
0,00
-4 042,31
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 48
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 49
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES
52 810,98
288 043,56
151 912,33
23 315,81
516 082,68
Réalisations
52 810,98
288 043,56
151 912,33
23 315,81
516 082,68
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
219,18
10 312,89
0,00
23 315,81
33 847,88
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
1 284,10
0,00
0,00
1 284,10
60611
Eau et assainissement
0,00
764,63
0,00
0,00
764,63
60612
Energie - Electricité
0,00
1 487,88
0,00
0,00
1 487,88
60613
Chauffage urbain
0,00
2 877,57
0,00
0,00
2 877,57
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
154,24
154,24
60623
Alimentation
0,00
180,00
0,00
50,36
230,36
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
613,21
613,21
60632
Fournitures de petit équipement
219,18
1 567,54
0,00
1 098,31
2 885,03
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
59,37
59,37
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
0,00
292,05
292,05
6135
Locations mobilières
0,00
967,90
0,00
0,00
967,90
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
1 058,41
0,00
0,00
1 058,41
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
20 951,53
20 951,53
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
16,00
0,00
0,00
16,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
108,86
0,00
96,74
205,60
012
Charges de personnel, frais assimilés
42 991,80
277 730,67
151 912,33
0,00
472 634,80
6218
Autre personnel extérieur
0,00
120,75
0,00
0,00
120,75
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
498,36
3 496,16
1 718,00
0,00
5 712,52
64111
Rémunération principale titulaires
24 798,76
133 431,55
79 422,39
0,00
237 652,70
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
835,50
2 217,78
2 230,90
0,00
5 284,18
64118
Autres indemnités titulaires
4 412,02
12 169,08
18 711,19
0,00
35 292,29
64131
Rémunérations non tit.
0,00
47 367,59
7 481,23
0,00
54 848,82
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
4 343,70
38 245,85
16 179,65
0,00
58 769,20
6453
Cotisations aux caisses de retraites
7 978,84
38 044,93
25 436,47
0,00
71 460,24
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
1 762,98
302,99
0,00
2 065,97
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
124,62
874,00
429,51
0,00
1 428,13
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
9 600,00
0,00
0,00
0,00
9 600,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
9 600,00
0,00
0,00
0,00
9 600,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 50
(2)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
44 324,49
1 482,08
0,00
45 806,57
Réalisations
0,00
44 324,49
1 482,08
0,00
45 806,57
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
44 324,49
0,00
0,00
44 324,49
7062
Redevances services à caractère culturel
0,00
44 324,49
0,00
0,00
44 324,49
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
1 482,08
0,00
1 482,08
7488
Autres attributions et participations
0,00
0,00
1 482,08
0,00
1 482,08
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-52 810,98
-243 719,07
-150 430,25
-23 315,81
-470 276,11
(2)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES
288 027,56
16,00
0,00
0,00
151 912,33
0,00
0,00
0,00
Réalisations
288 027,56
16,00
0,00
0,00
151 912,33
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
10 296,89
16,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
1 284,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
764,63
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
1 487,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
2 877,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
180,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
1 567,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
967,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 058,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
16,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 51
(2)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
108,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
277 730,67
0,00
0,00
0,00
151 912,33
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
120,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
3 496,16
0,00
0,00
0,00
1 718,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
133 431,55
0,00
0,00
0,00
79 422,39
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
2 217,78
0,00
0,00
0,00
2 230,90
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
12 169,08
0,00
0,00
0,00
18 711,19
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
47 367,59
0,00
0,00
0,00
7 481,23
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
38 245,85
0,00
0,00
0,00
16 179,65
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
38 044,93
0,00
0,00
0,00
25 436,47
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
1 762,98
0,00
0,00
0,00
302,99
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
874,00
0,00
0,00
0,00
429,51
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
44 324,49
0,00
0,00
0,00
1 482,08
0,00
0,00
0,00
Réalisations
44 324,49
0,00
0,00
0,00
1 482,08
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
44 324,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7062
Redevances services à caractère culturel
44 324,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
1 482,08
0,00
0,00
0,00
7488
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
1 482,08
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-243 703,07
-16,00
0,00
0,00
-150 430,25
0,00
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 52
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 53
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES
52 014,35
350 468,63
53 185,22
455 668,20
Réalisations
52 014,35
350 468,63
53 185,22
455 668,20
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
4 110,45
350 468,63
39 504,96
394 084,04
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
18 531,18
18 531,18
60611
Eau et assainissement
0,00
25 368,76
0,00
25 368,76
60612
Energie - Electricité
0,00
107 543,48
0,00
107 543,48
60613
Chauffage urbain
0,00
44 281,82
0,00
44 281,82
60622
Carburants
0,00
0,00
430,96
430,96
60623
Alimentation
0,00
0,00
1 844,69
1 844,69
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
558,96
558,96
60632
Fournitures de petit équipement
2 866,45
2 036,66
1 319,73
6 222,84
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
3 949,45
3 949,45
611
Contrats de prestations de services
0,00
4 433,59
0,00
4 433,59
6135
Locations mobilières
0,00
4 492,83
0,00
4 492,83
61521
Entretien terrains
0,00
149 767,20
0,00
149 767,20
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
5 374,70
0,00
5 374,70
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
60,00
60,00
6156
Maintenance
0,00
6 994,59
0,00
6 994,59
6247
Transports collectifs
0,00
175,00
12 809,99
12 984,99
6281
Concours divers (cotisations)
1 244,00
0,00
0,00
1 244,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
13 680,26
13 680,26
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
11 886,82
11 886,82
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
850,75
850,75
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
473,37
473,37
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
455,93
455,93
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
13,39
13,39
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
47 550,00
0,00
0,00
47 550,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
47 550,00
0,00
0,00
47 550,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
353,90
0,00
0,00
353,90
6714
Bourses et prix
353,90
0,00
0,00
353,90
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 54
(2)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
5 116,50
63 392,36
68 508,86
Réalisations
0,00
5 116,50
63 392,36
68 508,86
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
356,50
63 392,36
63 748,86
70631
Redevances services à caractère sportif
0,00
356,50
0,00
356,50
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
0,00
63 392,36
63 392,36
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
4 760,00
0,00
4 760,00
752
Revenus des immeubles
0,00
4 760,00
0,00
4 760,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-52 014,35
-345 352,13
10 207,14
-387 159,34
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES
112 507,27
194 315,36
0,00
43 471,00
175,00
53 185,22
0,00
0,00
Réalisations
112 507,27
194 315,36
0,00
43 471,00
175,00
53 185,22
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
112 507,27
194 315,36
0,00
43 471,00
175,00
39 504,96
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 531,18
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
5 341,91
20 026,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
66 694,41
8 123,01
0,00
32 726,06
0,00
0,00
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
27 640,74
5 924,65
0,00
10 716,43
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
430,96
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 844,69
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
558,96
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
974,27
1 033,88
0,00
28,51
0,00
1 319,73
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 949,45
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
4 433,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
349,24
4 143,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
149 767,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
5 374,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
6 132,00
862,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
175,00
12 809,99
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 55
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 680,26
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 886,82
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
850,75
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
473,37
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
455,93
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13,39
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6714
Bourses et prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
5 116,50
0,00
0,00
0,00
0,00
63 392,36
0,00
0,00
Réalisations
5 116,50
0,00
0,00
0,00
0,00
63 392,36
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
356,50
0,00
0,00
0,00
0,00
63 392,36
0,00
0,00
70631
Redevances services à caractère sportif
356,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63 392,36
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
4 760,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
4 760,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-107 390,77
-194 315,36
0,00
-43 471,00
-175,00
10 207,14
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 56
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 57
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES
0,00
841 236,42
841 236,42
Réalisations
0,00
841 236,42
841 236,42
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
8 722,98
8 722,98
60611
Eau et assainissement
0,00
330,04
330,04
60612
Energie - Electricité
0,00
240,60
240,60
60613
Chauffage urbain
0,00
2 286,24
2 286,24
60622
Carburants
0,00
2 014,13
2 014,13
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
3 731,97
3 731,97
61551
Entretien matériel roulant
0,00
120,00
120,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
832 513,44
832 513,44
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
460 899,44
460 899,44
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
371 614,00
371 614,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
8 404,79
8 404,79
Réalisations
0,00
8 404,79
8 404,79
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
8 404,79
8 404,79
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
8 404,79
8 404,79
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 58
(2)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-832 831,63
-832 831,63
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
607 522,42
0,00
233 714,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
607 522,42
0,00
233 714,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
8 722,98
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
330,04
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
240,60
0,00
0,00
0,00
0,00
60613
Chauffage urbain
0,00
0,00
0,00
2 286,24
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
2 014,13
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
3 731,97
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
120,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
598 799,44
0,00
233 714,00
0,00
0,00
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
0,00
0,00
460 899,44
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
137 900,00
0,00
233 714,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 404,79
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 404,79
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 404,79
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 404,79
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 59
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
0,00
0,00
-607 522,42
0,00
-233 714,00
8 404,79
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 60
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES
391,04
170 570,52
0,00
2 045,97
638 261,44
811 268,97
Réalisations
391,04
170 570,52
0,00
2 045,97
638 261,44
811 268,97
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
391,04
134 073,71
0,00
72,08
37 910,63
172 447,46
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
0,00
5 691,50
5 691,50
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
72,08
6 514,04
6 586,12
60612
Energie - Electricité
0,00
188,64
0,00
0,00
3 602,05
3 790,69
60613
Chauffage urbain
0,00
106,92
0,00
0,00
6 675,35
6 782,27
60623
Alimentation
296,84
0,00
0,00
0,00
1 693,91
1 990,75
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
1 551,80
1 551,80
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
5 060,27
5 060,27
60632
Fournitures de petit équipement
94,20
0,00
0,00
0,00
2 412,84
2 507,04
611
Contrats de prestations de services
0,00
129 948,52
0,00
0,00
0,00
129 948,52
6132
Locations immobilières
0,00
3 573,33
0,00
0,00
0,00
3 573,33
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
256,30
0,00
0,00
0,00
256,30
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
1 240,50
1 240,50
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
2 730,00
2 730,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
690,00
690,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
48,37
48,37
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
36 496,81
0,00
52,00
600 350,81
636 899,62
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
423,83
0,00
0,00
7 426,62
7 850,45
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
21 896,69
0,00
0,00
248 147,97
270 044,66
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
211,92
0,00
0,00
8 209,58
8 421,50
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
3 373,66
0,00
0,00
39 866,54
43 240,20
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
0,00
0,00
120 665,75
120 665,75
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
3 693,38
0,00
0,00
84 497,31
88 190,69
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
6 791,40
0,00
0,00
84 718,66
91 510,06
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
4 961,91
4 961,91
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
105,93
0,00
0,00
1 856,47
1 962,40
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
0,00
0,00
52,00
0,00
52,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
30,00
0,00
30,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
30,00
0,00
30,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 61
(2)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
1 891,89
0,00
1 891,89
6713
Secours et dots
0,00
0,00
0,00
1 891,89
0,00
1 891,89
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
53 949,01
111 249,29
0,00
0,00
744 510,01
909 708,31
Réalisations
53 949,01
111 249,29
0,00
0,00
744 510,01
909 708,31
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
111 249,29
0,00
0,00
68 508,17
179 757,46
7066
Redevances services à caractère social
0,00
111 249,29
0,00
0,00
68 508,17
179 757,46
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
53 949,01
0,00
0,00
0,00
676 001,84
729 950,85
7488
Autres attributions et participations
53 949,01
0,00
0,00
0,00
676 001,84
729 950,85
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
53 557,97
-59 321,23
0,00
-2 045,97
106 248,57
98 439,34
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 62
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 63
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 64
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES
861 960,06
717 934,35
0,00
1 579 894,41
Réalisations
861 960,06
717 934,35
0,00
1 579 894,41
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
505 162,98
318 585,55
0,00
823 748,53
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
69 966,60
794,93
0,00
70 761,53
60611
Eau et assainissement
0,00
83,60
0,00
83,60
60612
Energie - Electricité
183 959,88
0,00
0,00
183 959,88
60621
Combustibles
0,00
166,00
0,00
166,00
60622
Carburants
3 710,52
13 256,51
0,00
16 967,03
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
9 068,77
0,00
9 068,77
60632
Fournitures de petit équipement
771,62
12 041,95
0,00
12 813,57
60633
Fournitures de voirie
0,00
4 821,22
0,00
4 821,22
60636
Vêtements de travail
0,00
1 212,96
0,00
1 212,96
6135
Locations mobilières
3 317,40
0,00
0,00
3 317,40
61521
Entretien terrains
0,00
202 816,56
0,00
202 816,56
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
48 723,29
0,00
48 723,29
61551
Entretien matériel roulant
1 404,81
1 001,08
0,00
2 405,89
6156
Maintenance
227 632,15
6 937,09
0,00
234 569,24
6226
Honoraires
14 400,00
17 661,59
0,00
32 061,59
012
Charges de personnel, frais assimilés
330 671,20
369 348,80
0,00
700 020,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
3 750,72
4 310,52
0,00
8 061,24
64111
Rémunération principale titulaires
199 713,26
200 777,60
0,00
400 490,86
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
2 950,95
2 227,87
0,00
5 178,82
64118
Autres indemnités titulaires
28 000,68
31 084,55
0,00
59 085,23
64131
Rémunérations non tit.
0,00
25 312,33
0,00
25 312,33
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
32 933,84
41 750,06
0,00
74 683,90
6453
Cotisations aux caisses de retraites
62 382,56
61 758,11
0,00
124 140,67
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
1 050,32
0,00
1 050,32
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
939,19
1 077,44
0,00
2 016,63
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
30 000,00
0,00
30 000,00
65738
Subv. fonct. Autres organismes publics
0,00
30 000,00
0,00
30 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
26 125,88
0,00
0,00
26 125,88
6618
Intérêts des autres dettes
26 125,88
0,00
0,00
26 125,88 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 65
(2)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
16 523,00
0,00
16 523,00
Réalisations
0,00
16 523,00
0,00
16 523,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
16 523,00
0,00
16 523,00
74718
Autres participations Etat
0,00
16 523,00
0,00
16 523,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-861 960,06
-701 411,35
0,00
-1 563 371,41
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES
0,00
0,00
72 744,00
337 098,15
452 117,91
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
72 744,00
337 098,15
452 117,91
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
72 744,00
6 426,95
425 992,03
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
69 426,60
540,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
183 959,88
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
3 710,52
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
771,62
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
3 317,40
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
1 404,81
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
227 632,15
0,00
0,00
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
14 400,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 66
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
330 671,20
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
3 750,72
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
199 713,26
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
0,00
2 950,95
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
0,00
28 000,68
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
32 933,84
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
62 382,56
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
0,00
939,19
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65738
Subv. fonct. Autres organismes publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
26 125,88
0,00
0,00
6618
Intérêts des autres dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
26 125,88
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 67
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
0,00
-72 744,00
-337 098,15
-452 117,91
0,00
0,00
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES
0,00
0,00
112 078,73
558 194,03
47 661,59
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
112 078,73
558 194,03
47 661,59
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
72 384,81
228 539,15
17 661,59
0,00
0,00
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
231,34
563,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
83,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
166,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
11 050,39
2 206,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
9 068,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
1 177,82
10 864,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
4 098,88
722,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
1 212,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
202 816,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
48 723,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
1 001,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
6 937,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
17 661,59
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
39 693,92
329 654,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
438,11
3 872,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
21 768,36
179 009,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
184,52
2 043,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
3 280,51
27 804,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
3 338,19
21 974,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
4 374,21
37 375,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
6 060,96
55 697,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
139,56
910,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 68
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
109,50
967,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65738
Subv. fonct. Autres organismes publics
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6618
Intérêts des autres dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
16 523,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
16 523,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
16 523,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
16 523,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
0,00
-112 078,73
-558 194,03
-31 138,59
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 69
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
20 000,00
7 209,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 209,00
Réalisations
20 000,00
7 209,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 209,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
7 209,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 209,00
7336
Droits de place
0,00
7 209,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 209,00
74
Dotations et participations
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
74718
Autres participations Etat
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
20 000,00
7 209,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 209,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 70
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 71
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2)
1 987 967,74
332 608,59
0,00
0,00
2 320 576,33
Réalisations
1 987 967,74
157 846,30
0,00
0,00
2 145 814,04
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
844 998,07
0,00
0,00
0,00
844 998,07
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
1 937,01
0,00
0,00
0,00
1 937,01
13918
Autres subventions d'équipement
1 937,01
0,00
0,00
0,00
1 937,01
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
155 740,34
0,00
0,00
0,00
155 740,34
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
155 740,34
0,00
0,00
0,00
155 740,34
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
985 292,32
27 863,42
0,00
0,00
1 013 155,74
1641
Emprunts en euros
985 292,32
0,00
0,00
0,00
985 292,32
16871
Dette - Etat et établissements nationaux
0,00
27 863,42
0,00
0,00
27 863,42
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
126 593,07
0,00
0,00
126 593,07
2116
Cimetières
0,00
19 773,46
0,00
0,00
19 773,46
21311
Hôtel de ville
0,00
2 057,88
0,00
0,00
2 057,88
21318
Autres bâtiments publics
0,00
6 769,20
0,00
0,00
6 769,20
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
32 571,35
0,00
0,00
32 571,35
2181
Installat° générales, agencements
0,00
40 464,00
0,00
0,00
40 464,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
17 722,32
0,00
0,00
17 722,32
2184
Mobilier
0,00
414,12
0,00
0,00
414,12
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
6 820,74
0,00
0,00
6 820,74
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
3 389,81
0,00
0,00
3 389,81
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
3 389,81
0,00
0,00
3 389,81
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 72
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
174 762,29
0,00
0,00
174 762,29
RECETTES (2)
3 149 140,86
1 119 950,05
0,00
0,00
4 269 090,91
Réalisations
3 149 140,86
598 767,14
0,00
0,00
3 747 908,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
313 437,24
0,00
0,00
0,00
313 437,24
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
67 069,73
0,00
0,00
0,00
67 069,73
2111
Terrains nus
914,93
0,00
0,00
0,00
914,93
2182
Matériel de transport
3 685,06
0,00
0,00
0,00
3 685,06
2802
Frais liés à la réalisation des document
1 526,40
0,00
0,00
0,00
1 526,40
28031
Frais d'études
8 146,36
0,00
0,00
0,00
8 146,36
28051
Concessions et droits similaires
3 418,80
0,00
0,00
0,00
3 418,80
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
6 704,71
0,00
0,00
0,00
6 704,71
28128
Autres aménagements de terrains
12 771,47
0,00
0,00
0,00
12 771,47
281316
Equipements de cimetière
367,00
0,00
0,00
0,00
367,00
28132
Immeubles de rapport
16 198,00
0,00
0,00
0,00
16 198,00
28135
Installations générales, agencements, ..
166,00
0,00
0,00
0,00
166,00
281532
Réseaux d'assainissement
196,00
0,00
0,00
0,00
196,00
281568
Autres matériels, outillages incendie
390,00
0,00
0,00
0,00
390,00
281578
Autre matériel et outillage de voirie
5 436,00
0,00
0,00
0,00
5 436,00
28158
Autres installat°, matériel et outillage
37 827,65
0,00
0,00
0,00
37 827,65
28181
Installations générales, aménagt divers
6 516,00
0,00
0,00
0,00
6 516,00
28182
Matériel de transport
42 350,55
0,00
0,00
0,00
42 350,55
28183
Matériel de bureau et informatique
33 150,90
0,00
0,00
0,00
33 150,90
28184
Mobilier
12 734,40
0,00
0,00
0,00
12 734,40
28188
Autres immo. corporelles
53 867,28
0,00
0,00
0,00
53 867,28
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
1 271 200,77
0,00
0,00
0,00
1 271 200,77
10222
FCTVA
112 621,99
0,00
0,00
0,00
112 621,99
10226
Taxe d'aménagement
99 579,67
0,00
0,00
0,00
99 579,67
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
1 058 999,11
0,00
0,00
0,00
1 058 999,11
13
Subventions d'investissement
0,00
598 767,14
0,00
0,00
598 767,14
1316
Subv. transf. Autres E.P.L.
0,00
598 767,14
0,00
0,00
598 767,14
16
Emprunts et dettes assimilées
1 500 000,00
0,00
0,00
0,00
1 500 000,00
1641
Emprunts en euros
1 500 000,00
0,00
0,00
0,00
1 500 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 73
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
64 502,85
0,00
0,00
0,00
64 502,85
238
Avances versées commandes immo. incorp.
64 502,85
0,00
0,00
0,00
64 502,85
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
521 182,91
0,00
0,00
521 182,91
SOLDE (2)
1 161 173,12
787 341,46
0,00
0,00
1 948 514,58
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
258 603,36
0,00
0,00
0,00
0,00
14,57
73 990,66
0,00
0,00
Réalisations
98 109,07
0,00
0,00
0,00
0,00
14,57
59 722,66
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13918
Autres subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
27 863,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16871
Dette - Etat et établissements nationaux
27 863,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 74
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
66 870,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
59 722,66
0,00
0,00
2116
Cimetières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 773,46
0,00
0,00
21311
Hôtel de ville
2 057,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
6 769,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
32 571,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2181
Installat° générales, agencements
514,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39 949,20
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
17 722,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
414,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
6 820,74
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
3 375,24
0,00
0,00
0,00
0,00
14,57
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
3 375,24
0,00
0,00
0,00
0,00
14,57
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
160 494,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 268,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
1 119 950,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
598 767,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 75
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains nus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2802
Frais liés à la réalisation des document
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28051
Concessions et droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28128
Autres aménagements de terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281316
Equipements de cimetière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28132
Immeubles de rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28135
Installations générales, agencements, ..
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281532
Réseaux d'assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28158
Autres installat°, matériel et outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28181
Installations générales, aménagt divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28188
Autres immo. corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10226
Taxe d'aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
598 767,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 76
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1316
Subv. transf. Autres E.P.L.
598 767,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances versées commandes immo. incorp.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
521 182,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
861 346,69
0,00
0,00
0,00
0,00
-14,57
-73 990,66
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 77
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2)
354 197,95
0,00
354 197,95
Réalisations
354 197,95
0,00
354 197,95
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
1 369,86
0,00
1 369,86
2188
Autres immobilisations corporelles
1 369,86
0,00
1 369,86
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
352 828,09
0,00
352 828,09
2315
Installat°, matériel et outillage techni
352 828,09
0,00
352 828,09
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
102 394,00
0,00
102 394,00
Réalisations
102 394,00
0,00
102 394,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
102 394,00
0,00
102 394,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 78
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
60 000,00
0,00
60 000,00
1342
Amendes de police non transférable
42 394,00
0,00
42 394,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-251 803,95
0,00
-251 803,95
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
8,46
354 189,49
0,00
0,00
Réalisations
0,00
8,46
354 189,49
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
1 369,86
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
1 369,86
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
8,46
352 819,63
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
8,46
352 819,63
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 79
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
42 394,00
60 000,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
42 394,00
60 000,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
42 394,00
60 000,00
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
1342
Amendes de police non transférable
0,00
42 394,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
42 385,54
-294 189,49
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 80
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2)
0,00
2 063 929,42
0,00
0,00
0,00
195,60
2 064 125,02
Réalisations
0,00
2 020 403,07
0,00
0,00
0,00
195,60
2 020 598,67
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
560 332,32
0,00
0,00
0,00
195,60
560 527,92
21312
Bâtiments scolaires
0,00
536 682,42
0,00
0,00
0,00
0,00
536 682,42
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
1 260,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 260,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
195,60
195,60
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
12 126,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 126,00
2184
Mobilier
0,00
8 118,91
0,00
0,00
0,00
0,00
8 118,91
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
2 144,99
0,00
0,00
0,00
0,00
2 144,99
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
1 460 070,75
0,00
0,00
0,00
0,00
1 460 070,75
2313
Constructions
0,00
1 158 737,07
0,00
0,00
0,00
0,00
1 158 737,07
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
4 939,18
0,00
0,00
0,00
0,00
4 939,18
238
Avances versées commandes immo. incorp.
0,00
296 394,50
0,00
0,00
0,00
0,00
296 394,50
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
43 526,35
0,00
0,00
0,00
0,00
43 526,35
RECETTES (2)
0,00
1 271 315,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 271 315,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 81
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Réalisations
0,00
1 126 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 126 270,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
1 126 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 126 270,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
1 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 270,00
1313
Subv. transf. Départements
0,00
1 125 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 125 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
145 045,00
0,00
0,00
0,00
0,00
145 045,00
SOLDE (2)
0,00
-792 614,42
0,00
0,00
0,00
-195,60
-792 810,02
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
3 258,19
32 129,62
2 028 541,61
0,00
0,00
195,60
0,00
0,00
Réalisations
3 258,19
32 129,62
1 985 015,26
0,00
0,00
195,60
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 82
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
2 144,99
31 037,26
527 150,07
0,00
0,00
195,60
0,00
0,00
21312
Bâtiments scolaires
0,00
29 392,80
507 289,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
1 260,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
195,60
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
12 126,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
384,46
7 734,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
2 144,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
1 113,20
1 092,36
1 457 865,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
1 158 737,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
1 113,20
1 092,36
2 733,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances versées commandes immo. incorp.
0,00
0,00
296 394,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
43 526,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
1 271 315,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
1 126 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
1 126 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
1 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1313
Subv. transf. Départements
0,00
0,00
1 125 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 83
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
145 045,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-3 258,19
-32 129,62
-757 226,61
0,00
0,00
-195,60
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 84
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2)
0,00
13 043,48
0,00
8 797,69
21 841,17
Réalisations
0,00
13 043,48
0,00
7 397,22
20 440,70
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
12 884,00
0,00
7 397,22
20 281,22
21318
Autres bâtiments publics
0,00
4 908,00
0,00
0,00
4 908,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
931,20
931,20
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
7 976,00
0,00
6 466,02
14 442,02
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
159,48
0,00
0,00
159,48
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
159,48
0,00
0,00
159,48
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
1 400,47
1 400,47
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 85
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-13 043,48
0,00
-8 797,69
-21 841,17
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
13 043,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
13 043,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
12 884,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
4 908,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
7 976,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 86
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
159,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
159,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-13 043,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 87
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2)
0,00
21 162,14
9 544,48
30 706,62
Réalisations
0,00
19 748,18
9 544,48
29 292,66
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
16 982,55
9 544,48
26 527,03
21318
Autres bâtiments publics
0,00
13 939,20
0,00
13 939,20
2181
Installat° générales, agencements
0,00
0,00
5 588,64
5 588,64
2184
Mobilier
0,00
0,00
3 955,84
3 955,84
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
3 043,35
0,00
3 043,35
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
2 765,63
0,00
2 765,63
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
2 765,63
0,00
2 765,63
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
1 413,96
0,00
1 413,96
RECETTES (2)
0,00
0,00
310,40
310,40
Réalisations
0,00
0,00
310,40
310,40
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 88
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
310,40
310,40
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
310,40
310,40
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-21 162,14
-9 234,08
-30 396,22
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
17 118,40
3 191,89
0,00
851,85
0,00
3 955,84
5 588,64
0,00
Réalisations
15 704,44
3 191,89
0,00
851,85
0,00
3 955,84
5 588,64
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
14 341,65
2 640,90
0,00
0,00
0,00
3 955,84
5 588,64
0,00
21318
Autres bâtiments publics
13 939,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2181
Installat° générales, agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 588,64
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 955,84
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 89
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
2188
Autres immobilisations corporelles
402,45
2 640,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
1 362,79
550,99
0,00
851,85
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
1 362,79
550,99
0,00
851,85
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
1 413,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
310,40
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
310,40
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
310,40
0,00
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
310,40
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-17 118,40
-3 191,89
0,00
-851,85
0,00
-3 955,84
-5 278,24
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 90
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2)
0,00
17 434,96
17 434,96
Réalisations
0,00
1 862,91
1 862,91
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
1 309,20
1 309,20
21318
Autres bâtiments publics
0,00
1 309,20
1 309,20
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
553,71
553,71
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
553,71
553,71
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
15 572,05
15 572,05
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 91
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
Total
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-17 434,96
-17 434,96
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
17 434,96
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
1 862,91
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
1 309,20
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
1 309,20
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
553,71
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
0,00
553,71
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 92
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
15 572,05
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-17 434,96
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 93
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2)
63 899,40
0,00
0,00
0,00
81 292,87
145 192,27
Réalisations
63 899,40
0,00
0,00
0,00
45 339,59
109 238,99
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
63 899,40
0,00
0,00
0,00
22 056,38
85 955,78
21318
Autres bâtiments publics
63 899,40
0,00
0,00
0,00
3 625,25
67 524,65
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
13 233,38
13 233,38
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
5 197,75
5 197,75
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
23 283,21
23 283,21
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
22 470,25
22 470,25
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
0,00
0,00
812,96
812,96
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
35 953,28
35 953,28
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
800,00
3 547,30
4 347,30
Réalisations
0,00
0,00
0,00
800,00
3 547,30
4 347,30
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 94
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
800,00
3 547,30
4 347,30
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
0,00
800,00
3 547,30
4 347,30
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-63 899,40
0,00
0,00
800,00
-77 745,57
-140 844,97
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 95
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 96
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 97
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2)
380 418,10
1 333 540,39
0,00
1 713 958,49
Réalisations
378 120,74
1 318 348,18
0,00
1 696 468,92
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
464 733,69
0,00
464 733,69
2111
Terrains nus
0,00
183 633,16
0,00
183 633,16
2115
Terrains bâtis
0,00
240 800,13
0,00
240 800,13
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
626,40
0,00
626,40
2151
Réseaux de voirie
0,00
36 270,24
0,00
36 270,24
2152
Installations de voirie
0,00
3 103,76
0,00
3 103,76
21568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
300,00
0,00
300,00
2181
Installat° générales, agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
378 120,74
812 378,88
0,00
1 190 499,62
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
5 638,50
0,00
5 638,50
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
806 740,38
0,00
806 740,38
235
Part investissement PPP
378 120,74
0,00
0,00
378 120,74
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
41 235,61
0,00
41 235,61 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 98
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
45811
Comblement carrière
0,00
41 235,61
0,00
41 235,61
Restes à réaliser au 31/12
2 297,36
15 192,21
0,00
17 489,57
RECETTES (2)
0,00
21 000,00
0,00
21 000,00
Réalisations
0,00
21 000,00
0,00
21 000,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
21 000,00
0,00
21 000,00
45821
Comblement carrière
0,00
21 000,00
0,00
21 000,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-380 418,10
-1 312 540,39
0,00
-1 692 958,49
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
2 297,36
378 120,74
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
378 120,74
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 99
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains nus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains bâtis
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2181
Installat° générales, agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
378 120,74
0,00
0,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
235
Part investissement PPP
0,00
0,00
0,00
0,00
378 120,74
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45811
Comblement carrière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 100
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
2 297,36
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45821
Comblement carrière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-2 297,36
-378 120,74
0,00
0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 101
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES (2)
0,00
8 524,80
363 431,61
626,40
960 957,58
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
363 431,61
626,40
954 290,17
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
39 674,00
626,40
424 433,29
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains nus
0,00
0,00
0,00
0,00
183 633,16
0,00
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains bâtis
0,00
0,00
0,00
0,00
240 800,13
0,00
0,00
0,00
0,00
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
0,00
0,00
626,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux de voirie
0,00
0,00
36 270,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
0,00
0,00
3 103,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2181
Installat° générales, agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
282 522,00
0,00
529 856,88
0,00
0,00
0,00
0,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
5 638,50
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
282 522,00
0,00
524 218,38
0,00
0,00
0,00
0,00
235
Part investissement PPP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
41 235,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45811
Comblement carrière
0,00
0,00
41 235,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
8 524,80
0,00
0,00
6 667,41
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 102
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
RECETTES (2)
0,00
0,00
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45821
Comblement carrière
0,00
0,00
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-8 524,80
-342 431,61
-626,40
-960 957,58
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 103
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 104
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 105
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou date de mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério- dicité desrembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
15 452 869,76
1641 Emprunts en euros (total)
15 452 869,76
000062
SOCIETE GENERALE
25/11/2005
25/11/2005
30/06/2008
1 400 000,00
C
(EONIA(Postfixé)-Floor -0.095 sur EONIA(Postfixé)) + 0.095
2,515
2,391
EUR
A
P
O
B-1
10002341761
CREDIT AGRICOLE
20/07/2022
16/08/2022
10/11/2022
1 250 000,00
F
Taux fixe à 1.73 %
1,730
1,741
EUR
T
P
O
A-1
4369339
CAISSE D'EPARGNE & PREVOYANCE
16/12/2014
16/12/2014
25/03/2015
500 000,00
F
Taux fixe à 2 %
2,000
2,015
EUR
T
P
O
A-1
Lot 1 Ream
DEXIA CREDIT LOCAL
27/10/2016
01/09/2017
01/12/2017
2 445 049,98
F
Taux fixe à 4.19 %
4,190
4,319
EUR
T
P
O
A-1
MIN510512EUR
BANQUE POSTALE
24/11/2015
06/01/2016
01/09/2016
1 500 000,00
V
(EONIA(Postfixé) + 1.05)-Floor 0 sur EONIA(Postfixé)
1,050
1,070
EUR
T
P
O
A-1
MON283277EUR
DEXIA CREDIT LOCAL
09/12/2014
01/01/2015
01/04/2015
1 913 029,17
F
Taux fixe à 3.95 %
3,950
4,009
EUR
T
P
O
A-1
MON522515EUR
DEXIA CREDIT LOCAL
16/05/2018
20/06/2018
01/10/2018
1 500 000,00
F
Taux fixe à 1.35 %
1,350
1,357
EUR
T
C
O
A-1
MON546278EUR
BANQUE POSTALE
19/12/2023
29/12/2023
01/04/2024
1 500 000,00
F
Taux fixe à 4.04 %
4,040
4,102
EUR
T
C
O
A-1
Refin-Lot 2
DEXIA CREDIT LOCAL
20/07/2008
20/07/2008
01/03/2009
3 444 790,61
C
Taux fixe à 4.46 %
4,460
4,525
EUR
A
P
O
B-4
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 106
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou date de mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério- dicité desrembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
139 317,06
1681 Autres emprunts (total)
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total)
139 317,06
201802039
CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES
24/02/2021
24/02/2021
01/03/2022
139 317,06
F
Taux fixe à 0 %
0,000
0,000
EUR
A
C
O
A-1
Total général
15 592 186,82
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres à préciser.
in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 107
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
0,00
8 006 308,74
985 292,32
219 782,07
0,00
69 660,26
1641 Emprunts en euros (total)
0,00
8 006 308,74
985 292,32
219 782,07
0,00
69 660,26
000062
N
0,00
B-1
326 015,37
3,50
C
(Euribor 12M-0.18)-Floor à 3.74 activant à 2 sur Euribor 12M
3,773
77 548,14
14 566,40
0,00
6 563,56
10002341761
N
0,00
A-1
1 157 746,65
13,61
F
Taux fixe à 1.73 %
1,725
73 961,59
20 830,45
0,00
2 775,76
4369339
N
0,00
A-1
218 101,73
5,98
F
Taux fixe à 2 %
1,995
33 879,03
4 786,57
0,00
71,90
Lot 1 Ream
N
0,00
A-1
1 220 791,16
4,67
F
Taux fixe à 4.19 %
4,237
222 301,19
57 791,09
0,00
4 262,59
MIN510512EUR
N
0,00
A-1
801 828,67
7,42
V
Taux fixe à 1.85 %
1,845
98 767,02
15 978,46
0,00
1 222,57
MON283277EUR
N
0,00
A-1
610 075,90
3,00
F
Taux fixe à 3.95 %
3,941
172 567,31
28 379,18
0,00
5 959,02
MON522515EUR
N
0,00
A-1
975 000,00
9,50
F
Taux fixe à 1.35 %
1,347
100 000,00
14 006,26
0,00
3 254,86
MON546278EUR
N
0,00
A-1
1 500 000,00
20,00
F
Taux fixe à 4.04 %
2,042
0,00
0,00
0,00
329,50
Refin-Lot 2
N
0,00
B-4
1 196 749,26
4,17
C
Taux fixe 4.46% à barrière 6.5% sur Libor USD 12M(Postfixé) (Marge de -0.02%) Taux fixe 4.46% à bar
4,510
206 268,04
63 443,66
0,00
45 220,50
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 108
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
111 453,64
13 931,71
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
111 453,64
13 931,71
0,00
0,00
0,00
201802039
N
0,00
A-1
111 453,64
7,17
F
Taux fixe à 0 %
0,000
13 931,71
0,00
0,00
0,00
Total général
0,00
8 117 762,38
999 224,03
219 782,07
0,00
69 660,26
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
(1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des périodes bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal après couver- ture éventu-
elle (8)
Niveau du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au cours de l’exercice (10)
Intérêts perçus au cours de l’exercice (le cas échéant)
(11)
% par type de taux selon
le
capital restant
dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (A) TOTAL (A)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B) 000062
SOCIETE GENERALE
1 400 000,00
326 015,37
1
20,00
25/11/2005 - 30/06/2007
(Euribor 12M-0.18)-Floor à 3.74 activant à 2 sur Euribor 12M
(Euribor 12M-0.18)-Floor à 3.74 activant à 2 sur Euribor 12M
0,00
(Euribor
12M-0.18)-Floor à 3.74 activant à 2 sur Euribor
12M
3,773
14 566,40
0,00
3,73
Refin-Lot 2
DEXIA CREDIT LOCAL
3 444 790,61
1 196 749,26
4
20,08
20/07/2008 - 01/03/2010
Taux fixe à 4.46 %
Taux fixe à 4.46 %
0,00
Taux fixe 4.46%
à barrière
5.78487% sur
SOFR
1Y(Postfixé) (Marge de 0.69513%)
4,510
63 443,66
0,00
13,70
TOTAL (B)
4 844 790,61
1 522 764,63
0,00
78 010,06
0,00
17,43
Option d'échange (C) TOTAL (C)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé (D) TOTAL (D)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F) TOTAL (F)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 110
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
(1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des périodes bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal après couver- ture éventu-
elle (8)
Niveau du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au cours de l’exercice (10)
Intérêts perçus au cours de l’exercice (le cas échéant)
(11)
% par type de taux selon
le
capital restant
dû
TOTAL GENERAL
4 844 790,61
1 522 764,63
0,00
78 010,06
0,00
17,44
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. (8) Montant, index ou formule. (9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. (11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 111
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (
) ou
cap
encadré (
)
tunnel
Nombre de produits
9
0
0
0
0
% de l’encours
82,58
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
7 209 656,48
0,00
0,00
0,00
0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de produits
1
0
0
1
0
% de l’encours
3,73
0,00
0,00
13,70
0,00
Montant en euros
326 015,37
0,00
0,00
1 196 749,26
0,00
(C) Option d’échange (
)
swaption
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
0
% de l’encours
0,00
Montant en euros
0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert
Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant dû au 31/12/N
Date de fin du contrat
Organisme
co-contractant
Type de couverture
(3)
Nature de la couverture (change ou
taux)
Notionnel de l’instrument de couverture
Date de début
du contrat
Date de fin du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente d'option
Taux fixe (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert. (2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. (3) Indiquer s'il s'agit d'un
, d'une option (
,
,
,
).
swap
cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 113
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé
Taux reçu (7)
Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat
Catégorie d’emprunt (8)
Index (5)
Niveau de taux
(6)
Index
Niveau de taux
Charges c/668
Produits c/768
Avant opération de couverture
Après opération de couverture
Taux fixe (total)
0,00
0,00
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
Total
0,00
0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux. (6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (7) A compléter si l'instrument de couverture est un
.
swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 114
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et profil d’amort. de l’emprunt
Date du refinance- ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée résidu- elle
Pério- dicité desrem- bour- se- ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10)
Annuité de l'exercice
ICNE de l'exercice
Année
Profil (5)
Type de taux (7)
Index (8)
Niveau
de taux (9)
Type (11)
Montant (12)
Intérêts (13)
Capital
Total des dépenses au c/ 166 Refinancement de dette (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes au c/ 166 Refinancement de dette (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées. (2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté. (3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement. (4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement. (5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres à préciser.
in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. (7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois). (9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement. (10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté. (11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée. (12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation. (13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 115
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N
A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat d’emprunt
Date de souscrip- tion du contrat initial
Date de renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2)
Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de remboursement (6)
Capital restant dû au 31/12/N
ICNE de l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con- trat initial
Con- trat rené- gocié
Contrat initial
Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat initial
Contrat renégocié
Intérêts
Capital
Type de taux(3)
Index (4)
Taux act.
Type de taux(3)
Index (4)
Taux act.
Total
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N. (2) Taux à la date de renégociation. (3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois). (5) Nominal à la date de renégociation. (6) Faire figurer 2 lettres :
- Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres.
in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 116
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME
A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au 31/12 de l’exercice
Annuité payée au cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3)
Capital
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès des organismes de droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès des organismes de droit public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat. (2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune. (3)
.
Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 117
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 500 €
12/12/2018
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels 2 12/12/2018
L Etudes non suivies de réalisation 5 12/12/2018
L Voitures 8 12/12/2018
L Camions et véhicules industriels 8 12/12/2018
L Mobilier 15 12/12/2018
L Matériel de bureau électrique ou électronique 5 12/12/2018
L Matériel informatique 5 12/12/2018
L Matériel classique 6 12/12/2018
L Coffre fort 20 12/12/2018
L installations et appareils de chauffage 15 12/12/2018
L Appareils de levage ascenseurs 20 12/12/2018
L Equipement de garage et ateliers 15 12/12/2018
L Equipement des cuisines 15 12/12/2018
L Equlpernent sportif 15 12/12/2018
L Immeubles productifs de revenus 50 12/12/2018
L Agencement et aménagement de bâtiments, installations électriques et
téléphoniques
15 12/12/2018
L Plantations 15 12/12/2018
L Aménagement de terrains 15 12/12/2018
L Réseaux divers 15 12/12/2018 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 119
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature de la provision Objet
Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant des
provisions
constituées au
31/12/N
Provision
constituée au
cours de
l’exercice
Montant
restant à
provisionner
risques 0,00 0 600 000,00 300 000,00 -600 000,00
dépréciation actif circulant 0,00 0 22 441,05 22 441,05 -22 441,05
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 121
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 657 707,37 I 1 170 833,09
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 500 000,00 1 013 155,74
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 472 136,00 985 292,32
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 27 864,00 27 863,42
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 157 707,37 157 677,35
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 155 740,34 155 740,34
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 1 967,03 1 937,01
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 1 170 833,09 290 117,97 844 998,07 2 305 949,13
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 3 779 587,03 III 453 969,18
Ressources propres externes de l’année (a) 228 065,68 212 201,66
10222 FCTVA 124 850,61 112 621,99
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 103 215,07 99 579,67
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 3 551 521,35 241 767,52
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 1 526,40 1 526,40
28031 Frais d'études 8 164,36 8 146,36
28051 Concessions et droits similaires 3 418,80 3 418,80
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 6 704,71 6 704,71
28128 Autres aménagements de terrains 12 907,36 12 771,47
281316 Equipements de cimetière 367,00 367,00
28132 Immeubles de rapport 16 198,00 16 198,00
28135 Installations générales, agencements, .. 334,71 166,00
281532 Réseaux d'assainissement 196,00 196,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 390,00 390,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 436,00 5 436,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 37 895,81 37 827,65
28181 Installations générales, aménagt divers 6 409,42 6 516,00
28182 Matériel de transport 44 007,30 42 350,55
28183 Matériel de bureau et informatique 33 006,19 33 150,90
28184 Mobilier 15 320,40 12 734,40
28188 Autres immo. corporelles 53 867,60 53 867,28
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 770 050,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 535 321,29 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
453 969,18 666 227,91 0,00 1 058 999,11 2 179 196,20 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 123
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 305 949,13
Ressources propres disponibles IV 2 179 196,20
Solde V = IV – II (3) -126 752,93
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 124
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1
Intitulé de l'opération : Comblement carrière
Date de la délibération : 06/07/2023
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts (BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations
Restes à réaliser
Op. à annuler
DEPENSES (a)
0,00
0,00
41 235,61
0,00
-41 235,61
0,00
45811
(2)
0,00
0,00
41 235,61
0,00
-41 235,61
0,00
040
Travaux réalisés par le personnel du mandataire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
0,00
0,00
41 235,61
0,00
-41 235,61
0,00
RECETTES (b)
0,00
0,00
21 000,00
0,00
-21 000,00
0,00
45821
Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
0,00
21 000,00
0,00
-21 000,00
0,00
040
Financement par le mandataire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Financement par emprunt à la charge du tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
0,00
21 000,00
0,00
-21 000,00
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers. (2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux. (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. (4) Indiquer le chapitre. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 125
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
13/01/2023 LA PERDRIOLE - ENSEIGNE ET DECORS EN
RELIEF AVEC PLAQUE PLEXIGLASS 3600 X 300 MM
3 138,09 0,00 6
13/01/2023 LA PERDRIOLE - PLAQUE PLEXIGLASS INCOLORE
EP 5 mm FORMAT 400 x 300 mm
94,74 0,00 1
23/02/2023 PERDRIOLE - CUBE LUMINEUX DIVERS 160,10 0,00 1
23/02/2023 MIROIR UV AVEC FIBRE OPTIQUE DIVERS POUR
LA PERDRIOLE
567,85 0,00 1
23/02/2023 BARRE DE LAMPES LED UV X 6 DIVERS POUR LA
PERDRIOLE
41,66 0,00 1
23/02/2023 KIT ESPACE LOUNGE COCOON CONFORT POSE
AU SOL POUR LA PERDRIOLE
2 549,12 0,00 15
23/02/2023 LOT DE 5 LITS BAS EMPILABLE A RAMBARDES
BLANC POUR LA PERDRIOLE
1 455,00 0,00 15
23/02/2023 CHAISE HAUTE ICEBERG AVEC TABLETTE ET
COUSSIN POUR LA PERDRIOLE
180,90 0,00 1
23/02/2023 MEUBLE RANGE-SACS 16 CASES AVC PORTES
MULTICOLORE POUR LA PERDRIOLE
1 171,74 0,00 15
23/02/2023 MEUBLE RANGE-SACS 8 CASES AVEC PORTES
MULTICOLORE
611,16 0,00 1
23/02/2023 LOT DE 5 MATELAS WATERPROOF 120 CM X 60 CM
BLANC POUR LA PERDRIOLE
209,70 0,00 1
23/02/2023 MEUBLES A LANGER KAZEO 70 CM 6 ETAGERES
POUR LA PERDRIOLE
429,04 0,00 1
23/02/2023 MATELAS DE CHANGE HAUTS REBORDS POUR LA
PERDRIOLE
54,90 0,00 1
23/02/2023 COLONNE A BULLES 120 CM DIVERS POUR LA
PERDRIOLE
1 192,90 0,00 15
23/02/2023 SUPPORT DE SECURITE MURAL POUR COLONNE
A BULLES DIVERS
59,76 0,00 1
23/02/2023 CONTROLEUR FILAIRE POUR COLONNE A
BULLES/BILLES DIVERS POUR LA PERDRIOLE
362,53 0,00 1
23/02/2023 GALET LUMINEUX DIVERS POUR LA PERDRIOLE 83,77 0,00 1
23/02/2023 DEMI-SPHERE LUMINEUSE DIVERS POUR LA
PERDRIOLE
83,77 0,00 1
23/02/2023 SPHERE LUMINEUSE DIVERS POUR LA
PERDRIOLE
128,90 0,00 1
23/02/2023 LOT DE 3 POMMIERS 1/2 TIGE 20/22 626,40 0,00 15
23/02/2023 LOT DE 4 SIEGES PROFESSIONNEL PETITE
ENFANCE BASE PLASTIQUE - HAUTEUR ASSISE
38-51 CM
688,51 0,00 15
23/02/2023 CUMULUS DE MARQUE ARISTON DE 100 L
HORIZONTAL POUR L'ECOLE MATERNELLE
L.MICHEL
1 260,00 0,00 6
23/02/2023 Clôture avec portail battant pour l'Aire de jeux floralies 5 588,64 0,00 15
02/03/2023 25 RUE A.WEIL - PARCELLE BATIE CADASTREE
SECTION B N°5340
98 900,13 0,00 0
23/03/2023 SECHE LINGE POMPE A CHALEUR BEKO REF:
DH10412CXOS POUR L'ECOLE N. MANDELA
549,00 0,00 6
07/04/2023 Mobilier pour la perdriole (LOT DE 2 TABLES
ATLANTIS EN L87*87 A2230 HAUTEUR TABLE 35)
705,48 0,00 15
07/04/2023 LOT DE 6 FAUTEUILS BOIS A220 HAUTEUR ASSISE
18 POUR LA PERDRIOLE
654,09 0,00 15
07/04/2023 LOT DE 4 REPOSE PIEDS ENFANTS G637 POUR LA
PERDRIOLE
285,16 0,00 1
07/04/2023 PORTILLON MOYEN A806 POUR LA PERDRIOLE 180,72 0,00 1
07/04/2023 LOT DE 2 CLOISONNETTE PETITE A802 NATUREL
VERT KIWI POUR LA PERDRIOLE
331,72 0,00 1
07/04/2023 LOT DE 2 BATONS ALU + 1 ANNEAU A801 POUR LA
PERDRIOLE
71,37 0,00 1
07/04/2023 LOT DE 2 FIXATIONS MURALE BOIS A800 POUR LA
PERDRIOLE
122,88 0,00 1
07/04/2023 LOT DE 2 TABLES PACIFIC EN L 87*87 P2230
HAUTEUR TABLE 46 POUR LA PERDRIOLE
850,65 0,00 15 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 126
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
11/04/2023 Lot de jeux en bois pour la médiathèque 1 084,00 0,00 6
18/04/2023 lecture publique /achats nouvelles collections livres
pour création médiathèque
2 677,32 0,00 6
30/04/2023 LOT DE JOUETS POUR LES -6 ANS (LUDOTHEQUE) 595,01 0,00 1
30/04/2023 BUTS FIXE POUR LE STADE DENAYER 5 400,00 0,00 15
02/05/2023 LOT DE 10 TABLES PLIANTE XXL 180 - 183 X 91 cm
gris bleuté pour le périscolaire JHL
2 906,52 0,00 15
02/05/2023 LOT DE 31 CHAISES FORUM 2 - 4 PIEDS T5 L'UNITE
1023 JAUNE POUR PERISCOLAIRE JHL
1 049,32 0,00 15
03/05/2023 Pour la médiathèque / Lot jeux de société pour les
moins de 6 ans / investissement CAF
529,43 0,00 1
31/05/2023 BORNE DE RECHARGEMENT COPPER SB T2S 7.4
A 22K POUR LA POLICE MUNICIPALE
1 369,86 0,00 6
12/06/2023 PARKING ET ENTREE ECOLE DE MUSIQUE 8 304,00 0,00 0
14/06/2023 ORDINATEUR HP PROBOOK 450 G9 NOTEBOOK
POUR LA LUDOTHEQUE
931,20 0,00 5
14/06/2023 Enceinte professionnelle nomade système line array
portable
1 322,00 0,00 6
19/06/2023 Livres pour la Médiathèque Communale 141,36 0,00 1
22/06/2023 LOTS JOUETS médiathèque / investissement CAF / 843,69 0,00 1
29/06/2023 Suppression du branchement gaz place Gabriel Péri/
rue Oscar Carpentier
1 630,38 0,00 0
28/07/2023 LOT DE 3 MACHINES A TRACER EASY LINER 4 086,90 0,00 6
28/07/2023 LOT DE 2 ORDINATEURS HP PROBOOK 450 G9
NOTEBOOK AVEC ACCESSOIRES (ORDINATEUR
DIRECTRICES ECOLES ELEM
1 718,40 0,00 5
28/07/2023 LOT DE 4 ORDINATEURS HP PROBOOK 450 G9
NOTEBOOK + 4 SOURIS USB LOGITECH + 4
SACOCHE POUR PORTABLE
3 400,80 0,00 5
28/07/2023 LOT DE 8 ORDINATEURS BELL OPTIPLEX 3000 + 8
PIEDS POUR MONITEUR AVEC ECRANS IIYAMA
PROLITE
7 096,80 0,00 5
28/07/2023 TOUR HP Z1 G9 1 X CORE I9 12900 / 2.4 GHZ 2 478,00 0,00 5
28/07/2023 LOT DE 2 ECRANS IIYAMA PROLITE XB3270QS-B5 547,20 0,00 5
28/07/2023 SERVEUR QNAP TS-464U-RP-8G 1 740,00 0,00 5
28/07/2023 LOT DE 5 DISQUES DUR WD RED PLUS
WD120EFBX 12TO
1 440,00 0,00 5
04/08/2023 RUE DE L'EGLISE 493,20 0,00 0
08/08/2023 GRPE SCOLAIRE HUREZ ST NICOLAS 180,00 0,00 0
29/08/2023 LOT DE 18 TABLETTES GALAXY TAB A8
15-SM-X200NZAAEUH-54 AVEC COQUE
COMPATIBLE
4 248,00 0,00 5
29/08/2023 VALISE DE CHARGEMENT BATTERIES 97
OPTICMEDIA 49 - CHARGE ET MOVE LITE 16
TABLETTES
1 020,00 0,00 5
29/08/2023 LOT DE 2 BORNES WIFI UBIQUITI U6-LR AVEC
INSTALLATION ET PARAMETRAGE
900,00 0,00 5
29/08/2023 BOITIER KWARTZ PROTECT BOX AVEC 15 OPTION
AGENT KMC (MINI 5 LICENCES) + EXTENSION
GARANTIE MATERIEL
1 924,80 0,00 5
29/08/2023 LOT DE DEUX VIDEOPROJECTEURS OPTOMA S336 936,00 0,00 5
01/09/2023 LAVE LINGE FRONT HAIER HW100 B14959U1FR 549,00 0,00 6
01/09/2023 RANGE VELOS REF: 59134.55 253,00 0,00 1
01/09/2023 MEUBLE BIBLIOTHEQUE FINITION MELAMINE
HETRE 16 CASES 162X160 MAJESTY
384,46 0,00 1
01/09/2023 TABLE DE MIXAGE NUMERIQUE ALLEN ET HEAT
AVEC EQUIPEMENT COMPLEMENTAIRE
3 400,00 0,00 6
04/09/2023 LOT DE 6 TABLES MONOPLACE NEMO 60X50 T3 1 251,79 0,00 15
13/09/2023 LOT DE 3 CHAISES RONDO T3 HVN JAUNES 584,32 0,00 15
19/09/2023 LOT DE LIVRES POUR NOUVEAU RAYONNAGE DE
LA MEDIATHEQUE
23,66 0,00 1
19/09/2023 LOT DE LIVRES POUR NOUVEAU RAYONNAGE DE
LA MEDIATHEQUE
27,17 0,00 1
19/09/2023 LOT DE LIVRES POUR NOUVEAU RAYONNAGE DE
LA MEDIATHEQUE
49,87 0,00 1
19/09/2023 LIVRE POUR NOUVEAU RAYONNAGE DE LA
MEDIATHEQUE
11,83 0,00 1
20/09/2023 KWARTZ Protect Box boitier intégrant une solution de
filtrage et de conservation des logs de connexi
1 378,80 0,00 5
21/09/2023 Enceinte JBL party box 110 avec micro filaire JBL pour
le service des sports
402,45 0,00 1 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 127
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
25/09/2023 SanDisk 128 go Extreme PRO carte SDXC +
RescuePRO Deluxe 200Mo/s
45,98 0,00 1
26/09/2023 LOT DE 2 TRICYCLES BI-PLACE POMPIER 560,00 0,00 6
26/09/2023 COMPACT ET PORTABLE MICROS LAVALIER SANS
FIL + SACOCHE + HORJOR ADAPTATEUR USB 3.0
356,98 0,00 1
26/09/2023 ARMOIRE PORTE BATTANTES AVEC TABLETTES
BOIS L.1000 X P.432 X H.1129 MM
414,12 0,00 1
27/09/2023 STEINBERG CUBASE PRO 12 EDU LOGICIEL 408,00 0,00 1
27/09/2023 TOONTRACK EZDRUMMER 3 - LOGICIEL 198,00 0,00 1
27/09/2023 BASEUS CAFULE CABLE DOUBLE SIDE USB TO
MICRO TO MICRO USB QC
10,56 0,00 1
11/10/2023 Accordéon hohner nova II 48 pour l'école de musique 1 019,00 0,00 6
11/10/2023 MATELAS GYMNASTIQUE RECEPTION MULTI USA
POUR ECOLE MATERNELLE N.MANDELA
233,99 0,00 1
18/10/2023 KIT VITESSE BROWER 2 BARRIERES AVEC
PANNEAU D'AFFICHAGE BROWER (Equipements
sportifs)
2 640,90 0,00 15
31/10/2023 STANDARD TELEPHONIQUE MULTI CONNECT
BUSINESS AVAYA + ACCESSOIRES + CABLAGE +
DEPOSE MATERIEL + DEPLA
32 571,35 0,00 6
31/10/2023 KIT 3 OUTILS AVEC 2 BATTERIES ASPIR POUR LES
SERVICES TECHNIQUES
499,56 0,00 1
07/11/2023 VIOLONCELLE 1/4 DE FABRICATION
CONTEMPORAINE AVEC ARCHET DE
VIOLONCELLE 1/4 D'ETUDE + HOUSSE
1 806,00 0,00 6
09/11/2023 Violon 3/4 YAMAHA V5 SC34 pour l' Ecole de musique 429,00 0,00 1
10/11/2023 10 RUELLE DUFOUR - PARCELLE BATIE
CADASTREE SECTION N° B162
75 570,00 0,00 0
10/11/2023 13 RUELLE DUFOUR - PARCELLE BATIE
CADASTREE SECTION N° B1613
66 330,00 0,00 0
10/11/2023 REAMENAGEMENT DU CARREFOUR
BARBUSSEAVENUE DE LA PAIX (AFFAIRE 341 DL)
20 581,20 0,00 0
13/11/2023 Amenagement rue Roger Salengro 2023-2024 282 522,00 0,00 0
13/11/2023 LOT DE 12 PLAQUES 30X42 CM AVEC ADAPTATION
GRAPHIQUES POUR LE JARDIN D'ENFANTS
441,60 0,00 1
14/11/2023 DRAISIENNE Charlie Noir (Lot de 5) 303,06 0,00 1
21/11/2023 LOT LINGE POUR LA PERDRIOLE (COUVERTURE
POLAIRE, DRAP HOUSSE, GANT TOILETTE, TAPIS
DE BAIN-EPONGE)
581,86 0,00 6
21/11/2023 LOT DE 4 BLOCS DE RANGEMENT CDC HT 102 A
PIETEMENT MELAMINE HETRE POUR L'ECOLE J.H
LENGRAND
1 250,16 0,00 15
21/11/2023 LOT DE 4 MEUBLE BAS DE RANGEMENT 12 CASES
A ROULETTES MELAMINE HETRE POUR L'ECOLE
J.H LENGRAND
1 144,56 0,00 15
21/11/2023 LOT DE 8 MEUBLES BAS DE RANGEMENT 16
CASES A ROULETTES MELAMINE HETRE POUR
L'ECOLE J.H LENGRAND
2 411,04 0,00 15
21/11/2023 LOT DE 4 MEUBLES 2 COLONNES 710 X 1020 X 450
A PIETEMENT MELAMINE HETRE POUR L'ECOLE
J.H LENGRAND
1 092,58 0,00 15
24/11/2023 MEULEUSE MAKITA 18V DIAM 125 MM BRUSHLESS
IB
258,17 0,00 1
29/11/2023 LOT DE 2 APPAREILS PHOTO GODOX FLASH
SPEEDLITE V1 SONNY ET WITSTRO AD200 AVEC
ACCESSOIRES
1 412,03 0,00 6
30/11/2023 lot de 2 ENSEMBLES ETANCHEITE
PRO+MANCHE+LANCE+DETENDEUR POUR
REFAIRE ENROBE A FROID
300,00 0,00 1
30/11/2023 PERCEUSE VISSEUSE A CHOCS 18V KITD 361,08 0,00 1
30/11/2023 LOT SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE
AVENUE DES LILAS
958,76 0,00 6
06/12/2023 CCAS - 1 ESPACE J.H LENGRAND 41 298,49 0,00 0
12/12/2023 LOT EQUIPEMENT PHOTO IFOOTAGE ROTULE
VIDEO KOMODO K5 AVEC GODOX
TRANSMETTEUR X-PROLL POUR SONY
203,00 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
15/12/2023 Travaux d'aménagement de la Place Gabriel Péri 522 588,00 0,00 0 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 128
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Mises en concession ou
affermage
Divers
09/11/2023 Requalification des abords de la RD73 "Rue Jean
Jaurès"
19 029,60 0,00 0
TOTAL GENERAL 1 272 531,55 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 129
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
14/02/2023 PARCELLE ZA42 L-D AU
GRAND CAVIN 2780 m2
2 412,07 0 0,00 2 412,07 50 050,00 47 637,93
16/06/2023 LOT EXTINCTEURS 244,13 1 244,13 0,00 0,00 0,00
10/07/2023 ACHAT VEHICULE
RENAULT TRAFIC
15 000,00 8 15 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
31/07/2023 REMORQUE PODIUM
MODELE PA 43
23 482,26 6 23 482,26 0,00 11 660,12 11 660,12
31/07/2023 670 CGA 59,CITROEN
BERLINGO 1.
8 700,00 8 8 700,00 0,00 876,58 876,58
31/07/2023 CITROEN JMP (IMMAT
CN-585-ZR)
8 126,06 8 2 708,00 2 033,06 2 794,56 761,50
25/09/2023 POUR PODIUM
MOBILE,SERIGARPHIE
436,54 1 436,54 0,00 216,76 216,76
25/09/2023 RENAULT MASCOTT
BENNE 7 PL (90
18 538,00 8 18 538,00 0,00 2 549,38 2 549,38
25/09/2023 OPTION DE RACHAT
DAILY 35512V1
14 625,00 8 6 825,00 0,00 2 522,32 2 522,32
24/11/2023 ARMOIRES FAUTEUILS
CHAISES
4 087,63 15 4 087,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TAILLE HAIES 410,09 1 410,09 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TONDEUSES WOLF+AUTO
PORTEE
3 970,29 15 3 970,29 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE
HOMELITE
498,51 1 498,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLANS DE TRAVAIL 3 1 058,79 1 1 058,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE PING PONG 1 251,45 1 1 251,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AGITATEUR SUPER
TOPRAX
576,14 1 576,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A TRAITEMENT
OLIVETTI
1 654,07 5 1 654,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EMETTEUR RECEPTEUR
CHARGEUR...
3 637,79 5 3 637,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TONDEUSE
TRONCONNEUSE...
1 476,40 1 1 476,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 REFRIGERATEUR ARTHUR
MARTIN
533,57 1 533,57 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 REFRIGERATEUR
CONGELATEUR
364,35 1 364,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FOUR EUROB STD 11NIV
60X40
4 113,94 15 4 113,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COPIEUR RICOH 3113 2 079,25 5 2 079,25 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 MEUBLES BAS 518,33 1 518,33 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PIETEMENT SABOT 213,43 1 213,43 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CLAUSTRA + PIETEMENT 4 329,55 6 4 329,55 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLES CHAISES 5 092,71 15 5 092,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES 392,56 1 392,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE PING PONG 1 251,45 1 1 251,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHATEAU GONFLABLE
MINI MERLIN
3 598,25 15 3 598,25 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES TABLES
CASIERS
3 109,42 15 3 109,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 12 VTT 20 ET 26 POUCES 1 913,54 1 1 913,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TENTES PATROUILLES 1 225,69 1 1 225,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLES CHAISES BANCS
COLONNE
1 992,79 15 1 992,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MEUBLE PIVOTANT 836,94 1 836,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE VAISSELLE MRS 400 2 298,03 15 2 298,03 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 JARDINIERE 320,93 1 320,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COPIEURS 18 254,87 5 18 254,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PAIRE DE BUT ACIER 703,95 1 703,95 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 130
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 TENTES CAMPO +
PATROUILLE
4 321,93 15 4 321,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JEUX EXTERIEURS 5 064,70 15 5 064,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUT DE BASKET
EXTERIEUR
1 707,70 15 1 707,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE DESSINATEUR 243,18 1 243,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BANC LAVE LINGE
RAYONNAGE
1 157,85 1 1 157,85 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CASIERS ROUGES POUR
TABLES SCO
160,07 1 160,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLEAU ACIER EMAIL 480,21 1 480,21 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LITS CRECHE MATELAS... 2 085,50 1 2 085,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 STORES 3 155,69 6 3 155,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES SCOLAIRES
TABLES
9 691,98 15 9 691,98 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 5 TABLES OCTOGONALES 560,25 1 560,25 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TABLE OCTOGONALE 112,05 1 112,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TAPIES NATTES BANC
SUPPORT
797,77 1 797,77 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LITS DE SOL MATELAS 2 247,22 1 2 247,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PONT 2 COLONNES 2 439,19 15 2 439,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARROSEUR PISTOLET
DEVIDOIRS
8 723,13 6 8 723,13 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEIR
IMPRIMANTE
2 139,82 5 2 139,82 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FILET A GRIMPER 609,31 1 609,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TABLES DE TENNIS DE
TABLE
1 779,08 15 1 779,08 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MATERIEL HI FI 746,54 1 746,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE A DESSIN 100X150 1 072,17 15 1 072,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES LITS
SUPERPOSES
1 593,09 15 1 593,09 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES COQUE 585,40 15 585,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE POSTE DE
TRAVAIL
1 654,07 15 1 654,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
1 503,76 1 1 503,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EMBOUCHURES PIED DE
CAISSE
431,51 1 431,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PUPITRE BANQUETTE DE
PIANO
896,63 1 896,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 STORES TEMPO 2 326,95 1 2 326,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 KARCHER 676,93 1 676,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUFFET CHAISES
CUISINIERE
1 885,03 15 1 885,03 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE CHAISES BUREAU 5 406,10 15 5 406,10 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A ECRIRE
BROTHER
705,14 5 705,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE PORTATIF 450,20 1 450,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A ECRIRE 823,22 5 823,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE LINGE BRANDT 394,84 1 394,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 10 VOLUMES
ENCYCLOPEDIE
907,07 1 907,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLES CHAISES 2 677,64 15 2 677,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MOLLET DORSY ROWING
BANC
9 124,30 6 9 124,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ANTENNE
PREFERENTIELLE
831,70 1 831,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE VAISSELLE NOSEM 4 863,64 15 4 863,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ASPIRATEUR BILLY +
TUYAU
1 540,45 15 1 540,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICROTRACTEUR
DEBROUSSAILLEUSE
9 108,83 15 9 108,83 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MARABOUT PLISSON 5 331,29 6 5 331,29 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COPIEUR X100 2 690,42 5 2 690,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A ECRIRE 823,22 5 823,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A TRAITEMENT
DE TEXTE
1 600,71 5 1 600,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT TABLES DE REUNION 646,38 1 646,38 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CONGELATEURS 1 015,31 1 1 015,31 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 131
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 SAUTOIR PLIANT 917,52 1 917,52 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JEU ELEPHANT 1 506,20 1 1 506,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARCS ET ACCESSOIRES 1 200,84 1 1 200,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHARIOT DE TRANSPORT 3 521,17 15 3 521,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PAIRES DE BUT MINIMES 3 731,95 6 3 731,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JEUX OVNI HELICOPTERE
VESPAS
3 318,91 15 3 318,91 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRIPTYQUE 100X200 470,06 1 470,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TRIPTYQUES 940,11 1 940,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRIPTYQUE 100X200 452,34 1 452,34 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ELT INITIAL RANGEMENT
RAYON
561,01 1 561,01 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE TABLE SCOLAIRE 232,48 1 232,48 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES TABLES
ARMOIRES
11 337,57 15 11 337,57 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUREAUX ARMOIRES 1 553,45 15 1 553,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISES SCOLAIRES 853,71 15 853,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLES SCOLAIRES 219,53 15 219,53 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CONGELATEUR
SCANDINOVA
196,66 1 196,66 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MATERIELS ELAGAGE 1 638,06 6 1 638,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT STORES 3 116,84 6 3 116,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHARIOT DE SERVICE 309,54 1 309,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DISTRIBUTEUR DE SEL 5 458,13 15 5 458,13 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ASPIRATEUR ATELIER
MENUISERIE
2 854,00 15 2 854,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT 4 PHOTOCOPIEURS 1 766,81 5 1 766,81 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CLUSTER ECRANS
CLAVIER
7 012,87 5 7 012,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT 2 COMBINES HAND
BASKET
1 333,25 1 1 333,25 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHARIOT DE SERVICE 354,38 1 354,38 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FOUR GRILLE 4 328,19 15 4 328,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 REFRIGERATEUR 449,72 1 449,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TONDEUSES TAILLES
HAIES
6 176,32 15 6 176,32 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ONDULEUR MICROSTAL 2 440,86 5 2 440,86 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERCOLATEUR 271,28 1 271,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRYPTIQUE VERT 420,76 1 420,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEBROUSSAILLEUSE
MOTO POMPE
2 513,58 15 2 513,58 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FOND DE DRAPEAU
HAMPE GAINE
1 355,78 6 1 355,78 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FOUR PIETEMENT
EUROBARQUETTE
4 401,18 15 4 401,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POTEAU INCENDIE 2 121,41 6 2 121,41 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POTEAU INCENDIE 2 043,60 6 2 043,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FILMEUSE DE
BARQUETTE
1 792,57 15 1 792,57 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MARTEAU PIQUEUR 905,85 15 905,85 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SERVEUR OLIVETTI 13 022,54 5 13 022,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
PENTIUM
1 963,19 5 1 963,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
PENTIUM
1 963,19 5 1 963,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
PENTIUM
1 963,19 5 1 963,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
PENTIUM
1 963,19 5 1 963,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
PENTIUM
1 963,19 5 1 963,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE EPSON DFX
8000
4 803,17 5 4 803,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE LASER
OLIVETTI
1 257,56 5 1 257,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE LASER
OLIVETTI
1 257,56 5 1 257,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE LASER
CANON 1260
1 849,66 5 1 849,66 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 132
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
689,30 1 689,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PHOTOCOPIEUR
PANASONIC
2 371,71 5 2 371,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
MULTIMEDIA
1 765,36 5 1 765,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 3 320,90 1 3 320,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DUPLICOPIEUR GR 3750 7 945,46 5 4 767,27 3 178,19 0,00 -3 178,19
24/11/2023 EXTINCTEUR POUDRE 118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BAC A SABLE + PELLE 108,47 1 108,47 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BANCS + JARDINIERE
+CORBEILLES
3 900,64 1 3 900,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE CANON 373,35 1 373,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT JARDINIERES 1 847,73 1 1 847,73 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT CORBEILLES DE
LUXE
2 632,78 1 2 632,78 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 555,76 1 555,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 126,46 1 126,46 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 134,67 1 134,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 371,84 1 371,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 344,26 1 344,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 1 171,88 1 1 171,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 1 794,06 1 1 794,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 580,63 1 580,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 577,87 1 577,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 693,69 1 693,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR
DATA GENERAL
78 237,90 5 78 237,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE TABLES 1 526,90 1 1 526,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE CHAISES 1 434,06 1 1 434,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PAIRE DE BUTS 1 887,99 15 1 887,99 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARREAUDAGE
METALLIQUE
11 860,02 15 11 860,02 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 698,64 1 698,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LT EXTINCTEURS 54,97 1 54,97 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EXTINCTEURS 113,07 1 113,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 RELAIS
RADIOTELEPHONE
3 511,60 15 3 511,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 INTERFACE
TELEPHONIQUE
3 143,90 15 3 143,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT EMETTEURS
RECEPTEURS
3 924,87 15 3 924,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT 4 ETUIS 367,71 15 367,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MAT ANTENNE 514,79 15 514,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MORTAISEUSE +
FOURNITURES
3 677,07 15 3 677,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 BOUQUET ETINCELLES
NOEL
1 187,11 6 1 187,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FLAMMECHE ETOILEE
NOEL
1 467,15 6 1 467,15 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ALASKA DECORATION
NOEL
1 937,82 6 1 937,82 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL FETES DES
NEIGES
1 802,50 6 1 802,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL L''HIVER
S''INSTALLE
1 884,13 6 1 884,13 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL RUBAN
ETOILE
1 187,72 6 1 187,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL VOLUBILIS
ETOILE
1 229,98 6 1 229,98 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL ARCADES DE
NOEL
1 816,47 6 1 816,47 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL ECLAT
D''ETOILE
1 362,35 6 1 362,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL SAPIN MULTI
ETOILES
1 156,44 6 1 156,44 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL BLIZZARD 2 923,27 6 2 923,27 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL PLUIE
D''ETOILES
869,63 6 869,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL ETINCELLES 768,51 6 768,51 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 133
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 DECO NOEL BRILLANCE 2 206,24 6 2 206,24 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL JOYEUSES
FETES
1 864,27 6 1 864,27 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL
FLAMMECHES ETOILEES
2 934,30 6 2 934,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL VOLCAN 3 552,05 6 3 552,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL SAPIN 1 195,05 6 1 195,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECO NOEL PERE NOEL 1 654,68 6 1 654,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR NEIGE
CARBONIQUE
235,84 1 235,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR EAU
PULVERISEE
115,41 1 115,41 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO BOWER ALOIS
PRO - PII
1 229,98 5 1 229,98 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE STYLUS
COULEUR 740
365,87 5 365,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A ECRIRE
BROTHER AX440
255,56 5 255,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PIETEMENT TABLE
1900X800
343,51 15 343,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PIETEMENT TABLE
1200X800
370,65 15 370,65 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PIETEMENT TABLE
1500X800
431,54 15 431,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLATEAU MELANINE
2000X800
430,88 15 430,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLATEAU MELAMINE
2000X800
415,66 15 415,66 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLATEAU MELAMINE
1500X800
497,73 15 497,73 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAINE VANOISE
EMPILABLE
1 682,26 15 1 682,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 RACK DE RANGEMENT 799,76 6 799,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ECRAN ELECTRIQUE
BLANC
2 949,01 6 2 949,01 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SUPPORT PLAFOND AVEC
POULIES
900,88 6 900,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARCODATA 708, MAIN
D''OEUVRE
18 201,50 6 18 201,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENCEINTES BOSE 502 B 1 378,90 6 1 378,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CORRECTEUR ACTIF
POUR 502
551,56 6 551,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AMPLIFICATEURS
STEREO
579,14 6 579,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CAMERA, CABLAGE,
CONNECTIQUES
1 248,37 6 1 248,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MAGNETOSCOPE,
CABLAGE RVBS
1 084,74 6 1 084,74 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 INTERFACE, MATRICE,
MONITEUR
1 808,20 6 1 808,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 MONITEURS 551
S15P28MM
469,93 5 469,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE A RIDEAUX
180X90 BEIGE
249,11 15 249,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENSEMBLE PARABOLE
TELECOM 2C
1 754,46 6 1 754,46 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 PERFORATEUR
BURINEUR
1 013,03 15 1 013,03 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERCEUSE PERCUSSION
ELU 18 V
390,53 1 390,53 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ACCESS 97 WINDOWS 95
07700356
445,15 1 445,15 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR EAU
PULVERISEE 6L
230,83 1 230,83 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR NEIGE
CARBONIQUE 2K
116,75 1 116,75 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU C1A EN 700 +
FIXATIONS
167,07 1 167,07 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANONCEAU M4N 700X350
+ FIXAT.
125,00 1 125,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 134
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 PANONCEAU M9 700X200
+ FIXATI.
98,71 1 98,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU A14 1000 +
FIXATIONS
72,86 1 72,86 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANONCEAU M9 900X500
+ FIXATI.
93,53 1 93,53 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU AB4 800 CL2 +
FIXATI.
162,61 1 162,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12 30,34 1 30,34 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 42 74,70 1 74,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MAGNETOSCOPE
THOMSON VPH6800F
303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE PORTATIF
ERICSSON GF
379,60 1 379,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 60 TABLES RECT. VENUS
70X50 T1
3 458,28 1 3 458,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 8 LOTS DE 8 CASIERS
PLAST REGL
503,02 1 503,02 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 16 LOTS DE CHAISES 401 1 486,71 1 1 486,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 BUREAUX MAITRES CHT
SURM + 2
592,10 1 592,10 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 FAUTEUILS 880 T 85,58 1 85,58 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 4 ARM 2 P 5 ETAGERES
L120
1 278,52 1 1 278,52 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 MEUBLES BAS S/SOCLE
T1021
523,98 1 523,98 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TRIPTYQUE PETIT
BUDGET
346,70 1 346,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 CROCUS PRESENT.
160CM 1 FACE
579,87 1 579,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 3 CROCUS RAYON. 160CM
1 FACE
709,99 1 709,99 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CROCUS PRESENT
PERIODIQUE
396,48 1 396,48 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CROCUS PRESENT.
160CM 2 FACE
495,16 1 495,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 CROCUS RAYON. 160CM
2 FACES
791,21 1 791,21 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PRESENTOIRES
TOURNANT
366,79 1 366,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 4 CROCUS BAC A LIVRES
ADULTES
782,48 1 782,48 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 6 CHAUF DROITE
DEHOUSSABLE
660,22 1 660,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 MEUBLE BAS S/SOCLE
T1021
261,99 1 261,99 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 8 TABLES 130X65 PAROS 1 131,81 1 1 131,81 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 8 TABLES PAROS
130X65X65
1 145,77 1 1 145,77 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 32 CHAISES ASS+DOSS
VERNIS
2 207,71 1 2 207,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 10 BANCS EMPILABLES 943,17 1 943,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 SUPPORT MURAL
TV/SCOPE
288,19 1 288,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ECRAN MURAL ORAY
S2000
288,19 1 288,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TABLE SIMPLE BLANCHE 182,52 1 182,52 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CROCUS BAC A
DISQUES ET CD
223,57 1 223,57 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 8 SIGNALISATION
FRONTALE
195,62 1 195,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 4 99-10MM CEL1300A 3 651,33 1 3 651,33 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 99-51MM PII450 3 762,19 1 3 762,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PARABOLE EUTELSAT +
DEMODULAT.
329,29 1 329,29 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PINCE A SERTIR
AUTOMATIQUE
73,41 1 73,41 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARRACHE 7705 277,51 1 277,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TENTES TRIGANO 5 259,49 15 5 259,49 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 135
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 RELIEUR FASTBACK
JUNIOR
3 566,76 5 3 566,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TURBO BROYEUR 4 865,18 15 4 865,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ALARME INTRUSION 9 040,84 15 9 040,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ALARME SALLE DES
FETES
2 808,41 15 2 808,41 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SOUFFLEUR PORTABLE
ECHO
1 169,18 6 1 169,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 RAMASSEUSE G1700/1900 3 162,89 6 3 162,89 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AUTO-PORTEE DIESEL
G1700/112
8 457,88 6 8 457,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BROYEUR MINOTOR B667
7.5KW
10 753,59 15 10 753,59 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PULVERISATEUR +
NECESSAIRE
6 026,72 6 6 026,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TROMPETTES YAMAHA
4435 + ETUI
1 524,49 6 1 524,49 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 250 CHAISES VANOISE
BLEU/GRIS
4 366,52 6 4 366,52 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 6 RIDEAUX 2800X2200
GAMME OPAL
1 272,45 1 1 272,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 3 RIDEAUX 3000 X 2150
OPALE
891,32 1 891,32 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 RIDEAU 3000 X 2150
OPALE
254,27 1 254,27 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 RIDEAU 6100 X 2600 449,52 1 449,52 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLUS VALUE SUR
RIDEAUX 3000
252,61 1 252,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BILLARD 2001 2M80 +
NECESSAIRE
6 342,95 6 6 342,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ECHELLE AFRICAINE
FIXAT. SOL
227,15 1 227,15 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 BARRE REMORQUAGE
POIDS LOURD
455,59 1 455,59 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 GENERATEUR
AEROFOG
290,30 1 290,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 PLASTIFIEUSE +
FOURNITURES
449,74 1 449,74 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 RAYON INIT 200 CARO
TOL PLEI
133,29 1 133,29 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 RAYON COMPL 200
CARO TOL PLE
123,18 1 123,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 PRESENT INIT 200 CARO 136,97 1 136,97 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TABLE DE LECTURE
DIAM 120
200,40 1 200,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 4 CHAUF. DROITE
DEHOUSSABLE
463,31 1 463,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CHAUF ANGLE
DEHOUSSABLE
226,14 1 226,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TABLE BASSE MACOUBA 106,64 1 106,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CHAISE DACTYLO
ZENITH
145,24 1 145,24 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ESCABEAU 8 MARCHES
+ RAMPE
123,18 1 123,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PANNEAUX LIEGE 172 X
93
161,79 1 161,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 PANNEAU LIEGE
172X121
98,36 1 98,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 CUISINE CAMPAGNARDE 167,39 1 167,39 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 HABILLONS LES
CLOWNS
15,09 1 15,09 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TOUCHE TROUVE 10
PLAQUES
16,46 1 16,46 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 LOT FICHES BLOCS
LOGIQUES
5,18 1 5,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 LOT 60 BLOCS
LOGIQUES
12,96 1 12,96 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 JEU DE L''ARBRE 36,44 1 36,44 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 LOT DE 10 BALLES SP9 37,35 1 37,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 SOCLE SUPPORT 6,86 1 6,86 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 136
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 2 VELO SPECIAL 335,38 1 335,38 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 FAUTEUIL FRIMOUSSE
FROGGY
105,16 1 105,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ENSEMBLE DE
MODULES WESCO
217,87 1 217,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 PANNEAU AB6 700 CL2 123,69 1 123,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PANNEAUX AB3A 700
CL2
126,20 1 126,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PANONCEAUX M9P
700X200 CL2
104,45 1 104,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT 10 FIXATIONS T60 23,90 1 23,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT 100 BARRIERES
CIRCULATION
5 423,68 1 5 423,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 IMPRIMANTE XEROX C55 1 746,61 5 1 746,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 ROUTEUR D-LINK D1300
10/100
872,47 5 872,47 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 IMPRIMANTE HP 1120 C 919,27 5 919,27 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 BACHE TOIT DE PODIUM 2 329,42 6 2 329,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 APPAREIL PHOTO
OLYMPUS
365,88 1 365,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 MACHINE A LAVER
ZANUSSI
501,56 1 501,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 30 CHAISES 468,83 6 468,83 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 3 TRIPTYQUES 1 577,46 6 1 577,46 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE RIDEAUX 3 121,28 6 3 121,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 7 BUTTES DE TIR 4 478,67 6 4 478,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POTEAU INCENDIE 1 844,59 15 1 844,59 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIELS 3 488,62 5 3 488,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MOBILIER SPY MARIE
CURIE
740,78 5 740,78 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARRIERE D'ACCES
SELECTIF
1 434,06 6 1 434,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TIMBALES MAJESTIC 3 794,46 6 3 794,46 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 XYLOPHONE 1 403,60 6 1 403,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR POUDRE 109,12 1 109,12 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR NEIGE 118,31 1 118,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
61,31 1 61,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
205,31 1 205,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
82,82 1 82,82 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
68,71 1 68,71 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
116,45 1 116,45 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
450,87 1 450,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
310,65 1 310,65 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
876,69 1 876,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
557,56 1 557,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MACHINE A ECRIRE
BROTHER 440
255,56 1 255,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BOITIER 56K MESSAGE
PLUS
150,76 1 150,76 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COMBINE SAMSUNG 303,36 1 303,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CARTE RESEAU 256,11 1 256,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SECHE MAINS
ELECTRONIQUE
1 617,93 1 1 617,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BAC ALBUMS ETC... 296,74 1 296,74 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ESCABEAU 7 MARCHES 50,16 1 50,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHEVALET COLLECTIF 343,01 1 343,01 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 LITS PLIANTS 289,57 1 289,57 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LMAVE LINGE 501,56 1 501,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHEVALET A PEINTURE
ETC...
1 184,94 1 1 184,94 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 137
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 CONTENANTS
DECORATIFS
12 580,54 1 12 580,54 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MOBILIER ESPACES
VERTS
3 069,62 1 3 069,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JARDINIERES CYLINDRES
SPHERE
20 556,04 1 20 556,04 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LUMINAIRE GLOBE
PLASTIQUE
6 400,00 1 6 400,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE ECO COULEUR
BEIGE
193,05 1 193,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLES DE REUNION +
DECOR DU
856,30 1 856,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 STORE CALIFORNIEN 209,59 1 209,59 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MULTIMETRE TESTEUR
ETC...
558,00 1 558,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TESTEUR DE CIRCUIT
REFROIDISSE
279,64 1 279,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VITRINE D'AFFICHAGE 254,36 1 254,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 VIOLONS PALATINO 914,69 1 914,69 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PRESENTOIR MURAL ET
VIDEO
856,94 1 856,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VALISE RYTHMIQUE ET
CARILLON
245,37 1 245,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MEULEUSE 122,26 1 122,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 MARCHE PIED 220,62 1 220,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CARRELETTE 185,86 1 185,86 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECAPEUR A BRULER 136,05 1 136,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRONCONNEUSE
TONDEUSE ETC...
7 514,16 6 7 514,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JEUX D'EXTERIEURS 7 105,55 6 7 105,55 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 REFRIGERATEURS 698,22 1 698,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ORDINATEUR COMPAQ 2 257,72 5 2 257,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ORDINATEUR 3 172,67 5 3 172,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARRIERE D'ACCES
TOURNIQUET
693,31 1 693,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE LINGE 501,56 1 501,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIEL 227,06 1 227,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 ORDINATEURS 4 133,94 5 4 133,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO ORDINATEUR 1 567,17 5 1 567,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VTHR PASSAGE EN
NUMERIQUE
1 434,06 6 1 434,06 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PHOTOCOPIEUR SUR
MEUBLE
13 789,01 5 13 789,01 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 STORE ENROULEUR
MANOEUVRE
3 477,22 6 3 477,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MATERIEL
D'ILLUMINATION DE
34 452,31 6 34 452,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ILLUMINATION CARILLON 3 162,28 6 3 162,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ILLUMINATION FETES DE
NOEL
7 803,48 6 7 803,48 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LESSIVEUSE 1000T
WHIRLPOOL
442,10 1 442,10 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SECHE LING WIRLPOOL 516,80 1 516,80 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX VESTIAIRES AVEC
PATERES
317,25 1 317,25 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PAIRE PROTEC PANNEAU
BASKET
239,34 1 239,34 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ECHELLE PRO ALU 275,79 1 275,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SCIE SAUTEUSE PS-300 289,90 1 289,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PINCE A LEVIER 123,02 1 123,02 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERCEUSE
PERFORATEUR BOSCH
226,89 1 226,89 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ASPIRATEUR TORNADO 182,18 1 182,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE-MAINS MOBILE 771,90 1 771,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAU DE
SIGNALISATION
200,26 1 200,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENSEMBLE DE DEUX
PLAQUES DE RU
234,84 1 234,84 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TROIS PLAQUES DE RUE
AVEC TOLE
352,26 1 352,26 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 138
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 DIX PLAQUES DE
SIGNALISATION
131,28 1 131,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX TELEPHONES
AUDIENCE 12
45,43 1 45,43 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 APPAREIL PHOTO
OLYMPUS IS 21
303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FIXATION UNIVERSELLE
POUR NOEL
1 750,36 1 1 750,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLEAU EMAILLE
DESIGN 241X121
293,42 1 293,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRETEAUX METALLIQUES
PLIABLES
866,43 1 866,43 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MATERIEL ET MOBILIER
BUREAU
3 811,23 1 3 811,23 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIEL IMPRIM SENIOR 1 130,44 5 1 130,44 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIEL DE
RECENSEMENT
182,33 5 182,33 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN ASPIRATEUR EAU
POUSSIERE
6 862,05 8 6 862,05 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLEAU MURAL 178,50 1 178,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE COQUE
EMPLIABLE
188,16 1 188,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENROULEUR 50M 47,30 1 47,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TAPIS 1 021,72 1 1 021,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 GALERIE F40 154,37 1 154,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MEULE FORETS 76,32 1 76,32 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PINCE EMBOITURE 7 177,77 1 177,77 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENROULEUR 50M 47,30 1 47,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ENROULEUR 50M 47,30 1 47,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAVE MAIN INOX AVEC
DOSSERET
246,14 1 246,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CONGELATEUR COFFRE
ES 571
818,66 1 818,66 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ETAGERE BOURGEAT 263,28 1 263,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SECHE-MAINS 112,42 1 112,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SECHE-MAINS 121,03 1 121,03 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN LOT DE
DISTRIBUTEURS SAVON,
410,60 1 410,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX PC COMPAQ
DESKPRO EXS WIN
4 519,94 5 4 519,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE LASERJET
HP 1100
4 305,60 5 4 305,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLANTATIONS 1 679,75 15 1 679,75 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN METRE LASER DISTO
CLASSIQUE
4 377,36 6 4 377,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AMPLI MELANGEUR +
PRISES
12 220,00 6 12 220,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PANNEAUX DE BASKET
REF 1582
5 048,56 1 5 048,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DIVERS RIDEAUX ECOLE
CENTRE
27 292,72 1 27 292,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COMBINE SAMSUNG
TF21B5 55CM
2 488,88 1 2 488,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 APPAREIL PHOTO FUJI
FINEPIX
2 500,00 1 2 500,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TONDEUSES
AUTOPORTEES
35 278,90 6 35 278,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 5 TONDEUSES HONDA ISI
41 CM
13 254,82 1 13 254,82 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TRONCONNEUSES 020T
35 CM
7 279,58 1 7 279,58 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TAILLES HAIES HC2400 8 386,36 6 8 386,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 MOTOBINEUSE MOTEUR
HONDA
4 631,63 6 4 631,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 POMPE P POWER
F825KA A
2 506,82 1 2 506,82 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 1 TONDEUSE
DEBROUSSAILLEUSE
10 572,51 6 10 572,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 RADIOCASSETTE CD
GRIJS MET
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 139
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 MINI CHAINE A 3 CD ET
RDS SONY
2 090,00 1 2 090,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE ROSIERS 949,50 1 949,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE TROENES POUR
ESP VERTS
569,70 1 569,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 12 BARRIERES
LOSANGES
14 337,67 1 14 337,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 5 PLAQUES DE
RUE
2 170,74 1 2 170,74 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MIROIR VISIOM 600MM 1 415,26 1 1 415,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE PANNEAUX
SIGNALISATION
8 484,03 1 8 484,03 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE BACS ROULANTS 9 807,20 1 9 807,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BOITE AUX LETTRES
PASSE MUR
729,56 1 729,56 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 12 CHARRIOTS DE
PROPRETE
14 280,24 1 14 280,24 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE MOBILIER 63 209,11 1 63 209,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 RADIO CASSETTE 648,23 1 648,23 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COMBINE
TV/MAGNETOSCOPE
1 789,22 1 1 789,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 3 HOUSSES DE CHARRIOT
ASSIETTE
4 194,37 1 4 194,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERFORATRICE METABO 963,86 1 963,86 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UNE ARMOIRE AVEC
TABLETTE
1 308,42 1 1 308,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12 149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE A CLES 1 393,34 1 1 393,34 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MEULEUSE DE 125 MM
800 W
687,70 1 687,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 PAIRES DE
CHANDELLES
932,95 1 932,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 2 BALADEUSES 1 219,92 1 1 219,92 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MICRO DYNAMIQUE
CHANT SM58
1 090,00 1 1 090,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CAISSON VOLET
ROULANT
2 571,40 1 2 571,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COFFRET OUTILLAGE
FACOM
1 668,42 1 1 668,42 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE 4 PANNEAUX
FOREX
2 702,96 1 2 702,96 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOT DE CONTENEUR
ROULANT 340L
2 451,80 1 2 451,80 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PRESSE HYDRAULIQUE 6 843,49 15 6 843,49 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN ACCORDEON 1 440,64 6 1 440,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIEL RUNTIME
ORACLE 8
2 187,95 5 2 187,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LOGICIEL RUNTIME ACU
GT/ORACLE
1 905,34 5 1 905,34 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE HP 4050N 2 414,95 5 2 414,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUT HAND ACIER 9 436,44 15 9 436,44 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TROENES 112,58 15 112,58 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARBECUE NEVADA
BLANC
242,39 1 242,39 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POSTE DE TRAVAIL
C.ZEPHIR
822,31 1 822,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE C ZEPHIR T0309 428,47 1 428,47 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE PRESTIGE 2 T656 254,35 1 254,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUREAU DE DIRECTION C
TRIOMPH
303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE DE REUNION OVAL 209,68 1 209,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BIBLIOTHEQUE
C.TRIOMPH
282,61 1 282,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FAUTEUIL DIRECTION 209,68 1 209,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE CLUNY EPOXY 320,90 1 320,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAMPE HALOGENE HALOA
NOIRE
144,95 1 144,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LAMPE HALOGENE ELITE
BOIS
72,75 1 72,75 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PORTEMANTEAU ACCUEIL 72,75 1 72,75 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 140
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 TELEPHONE SIEMENS 105,11 1 105,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CAISSON DE VOLET
ROULANT,
818,66 1 818,66 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERCEUSE VISSEUSE X2 681,91 1 681,91 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VISSEUSE 3401R 433,94 1 433,94 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CORNETS YAMAHA REF
2310 X3
1 551,17 1 1 551,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12
AVEC
62,85 1 62,85 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12
AVEC
27,79 1 27,79 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEURS NEIGE
CARBONIQUE
238,40 1 238,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHARGEUR DEMARREUR 880,28 15 880,28 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR NEIGE
CARBONIQUE
115,78 1 115,78 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLANS D'EVACUATION
AVEC CADRES
2 637,18 1 2 637,18 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLAN D'EVACUATIONS
AVEC CADRES
517,09 1 517,09 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MIROIR VISIOM 600 MM 209,50 1 209,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
3 272,39 1 3 272,39 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
654,61 1 654,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
239,29 1 239,29 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
454,17 1 454,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BARRIERES DE PARKING 532,40 1 532,40 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FILTRES POUR ECRANS
UNIVERSEL
390,26 1 390,26 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COMBINE FRIGORIQUE
BEKO RCH 37
411,61 1 411,61 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POSTES LASER
AUDIOSONIC CD
171,04 1 171,04 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COFFRE DE SECURITE
COMPACT STD
132,19 1 132,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AERATEURS ANTI-VOL 455,93 1 455,93 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VENTILATEUR 18,14 1 18,14 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHALUMEAU 94,81 1 94,81 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE INFIRMERIE 256,88 1 256,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 POMPE A TARER 467,67 1 467,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MEULEUSE D'ANGLE 164,10 1 164,10 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 NETTOYEUR HAUTE
PRESSION
113,04 1 113,04 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 GROSSE CAISSE CAPELLE
AVEC HAR
449,72 1 449,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTENSION POUR TABLE
DE REUNIO
130,37 1 130,37 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHARIOT PORTE
BOUTEILLE
253,15 1 253,15 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE A PHARMACIE
R11610
39,64 1 39,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UNE ARMOIRE 102X100
RIDEAUX
247,73 1 247,73 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX ARMOIRES 198X100
RIDEAUX
632,66 1 632,66 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN MICRO ONDES 800
W.20L
102,90 1 102,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ASPIRATEUR POUSSIERE
1400W
98,33 1 98,33 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MINI CHAINE HI-FI AIWA
NSX BL
211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PATERES MURALE NOIR
PAR 2
77,75 1 77,75 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION
264,50 1 264,50 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BACS ROULANTS DE 240 L
ET
1 239,84 1 1 239,84 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 141
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 BACS ROULANTS 340
LITRES
448,53 1 448,53 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BOITE AUX LETTRES 165,27 1 165,27 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE EPSON 685 213,43 1 213,43 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE CANON S600 242,39 1 242,39 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 32,89 1 32,89 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LISSE ARRIERE TRIBUNE 307,04 1 307,04 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE SANS FIL
AVEC
233,15 1 233,15 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PROJECTEUR DE
CHANTIER
70,20 1 70,20 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 JEU DE POTEAUX ET
FILET DE
432,65 1 432,65 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PERFORATEUR 392,01 1 392,01 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VESTIAIRE MOBILE LAQUE
NOIR
103,67 1 103,67 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12 32,95 1 32,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLEAU D' INCENDIE 213,13 1 213,13 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 29,17 1 29,17 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BANC T2 AV/DOSSIER
MELAMINE
75,62 1 75,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRIBUNE/ROUES MODULE
3 RGS
4 361,31 1 4 361,31 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PASSAGE
TRIBUNE/ROUES 3RGS
783,65 1 783,65 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX BANCS T3
AV/DOSSIER
151,22 1 151,22 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 LINUX MANDRAKE POWER
PACK 7.2
71,65 1 71,65 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX FLECHE
BRETAGNE TYPE
2 475,47 1 2 475,47 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN SIEGE MANGO POUR
L' IMPRIME
147,62 1 147,62 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE KIM CONTACT
POUR L'ECOL
126,72 1 126,72 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BUREAU ANGLE REF
8595708N POS
130,36 1 130,36 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ANGLE DE LIAISON 90° 42,85 1 42,85 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SUPPORT MICRO
INFORMATIQUE
113,95 1 113,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CAISSON MOBILE 3T
RAGTIME
143,13 1 143,13 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ARMOIRE RAGTIME 537,87 1 537,87 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CHAISE SATURNE 142,23 1 142,23 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE PHONENIX 130X65 83,88 1 83,88 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE PHONEIX
130X65X65
181,95 1 181,95 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12
AVEC
58,64 1 58,64 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PC (DISQUE DUR IBM
40GO 7200RP
750,81 5 750,81 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PISTOLET DE GONFLAGE 72,73 1 72,73 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 CORDON LUMINEUX
POUR ILLUMINAT
349,11 1 349,11 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SABLEUSE SAELEN TYPE
SU 602
6 308,59 15 6 308,59 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 AGRAFEUSE ELECTRIQUE
REF:
601,68 1 601,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DECOR HALLOWEEN
LUMINEUX
169,85 1 169,85 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 ETAGERES METALLIQUES 89,19 1 89,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PANNEAUX DE
SIGNALISATION,RUE
421,60 1 421,60 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLAQUE DE RUE "RUE DU
19 MARS
150,70 1 150,70 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLAQUE DE RUE POUR LA
RES
75,35 1 75,35 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLAQUE DE RUE POUR LA
RUE JULE
75,35 1 75,35 0,00 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 142
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
24/11/2023 UN LOT DE 3 PANNEAUX "
INTERDI
42,12 1 42,12 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 PLAQUE DE RUE POUR LA
RUE DES
75,30 1 75,30 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 DEUX EXTINCTEURS
POUR L'ECOLE
222,43 1 222,43 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 COFFRET BOIS 12
FRAISES
144,41 1 144,41 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 VALISE PROTECTION ANTI
CHUTE
212,09 1 212,09 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 UN TELEPHONE
AUDIENCE 12 POUR
29,16 1 29,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 FLECHE DIRECTIONNELLE
"MAIRIE"
97,19 1 97,19 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 EXTINCTEUR POUR LA
PRIMAIRE L.
115,78 1 115,78 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 BACS ROULANTS 4 039,49 1 4 039,49 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MIROIR 600* 400 AVEC
FIXATIONS
310,96 1 310,96 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TAILLE HAIES 90° SERIE
N°
738,99 1 738,99 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TRONCONNEUSE 020T 35
CM 3/8
492,00 1 492,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 2 TELEPHONES AUDIENCE
12
59,80 1 59,80 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12 47,16 1 47,16 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TELEPHONE AUDIENCE 12 33,68 1 33,68 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE EPSON
STYLUS COLOR
140,00 1 140,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 MAGNETOSCOPE PHILIPS
VR 730
205,51 1 205,51 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 APPAREIL PHOTO
NUMERIQUE
358,99 1 358,99 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 IMPRIMANTE EPSON
STYLE C70
179,00 1 179,00 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 REPONDEUR
TELEPHONIQUE MATRA
34,90 1 34,90 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 SIEGE MANGO DOSSIER
HAUT VERT
147,63 1 147,63 0,00 0,00 0,00
24/11/2023 TABLE IMPRIMANTE
MOBILE
140,70 1 140,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2023 TABLE TOUPIE JEU TROU
MADAME
1 181,48 1 1 181,48 0,00 0,00 0,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 1 282 380,64 64 046,40 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 145
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
– ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant dû au 31/12/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau
de taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des emprunts contractés pour des opérations de logement social
0,00
7 962 937,64
353 910,60
1 077 845,64
1982
C
61 LOGEMENTS "LES 12 MUIDS"
CAISSE DES DEPOTS
0,00
6 582,38
1,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
131,00
6 517,21
1982
C
61 LOGEMENTS "LES 12 MUIDS"
CAISSE DES DEPOTS
0,00
0,07
0,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
153,41
2 145,41
1996
P
30 LOGEMENTS "LE GOUFFRE"
CAISSE DES DEPOTS
0,00
173 370,18
2,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
31 027,25
80 196,81
1994
P
30 LOGEMENTS "LE GOUFFRE"
CAISSE DES DEPOTS
0,00
5 623,52
2,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
2 209,77
2 650,07
1996
P
LOGEMENT 24 RUE DU CHEMIN VERT
CAISSE DES DEPOTS
0,00
4 773,29
2,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 935,89
2 208,01
1997
P
LOGEMENT PLAI 15 RUE ALLENDE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
4 284,40
4,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
941,80
939,80
1994
P
24 RUE DU CHEMIN VERT
CAISSE DES DEPOTS
0,00
0,15
0,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 911,86
2 522,88 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 146
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant dû au 31/12/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau
de taux
En intérêts
(8)
En capital
1997
P
LOGT 216 AVENUE HENRI BARBUSSE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
6 523,74
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
235,57
1 199,81
1999
P
17 LOGTS RUES BARBUSSE,JAURES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
254 566,78
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
10 168,61
31 872,98
1995
C
186, ROUTE DE SAINT SAULVE
OPAC DE VALENCIENNES
0,00
23 993,88
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
957,36
2 974,03
1996
C
34 LOGTS, AVENUE DE FLANDRES
OPAC DE VALENCIENNES
0,00
387 133,90
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
15 446,72
47 985,09
1996
P
56 LOGTS QUARTIER LA BRIQUETTE
OPAC DE VALENCIENNES
0,00
494 797,04
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
43 169,24
66 889,00
1997
P
48 LOGTS RUE J.JAURES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
579 554,57
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
24 303,92
105 062,95
1995
P
9, RUE JOLIOT CURIE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
5 835,09
4,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
220,02
1 378,51
1996
P
66, ROUTE DE SAINT SAULVE
P.A.C.T.
0,00
2 444,58
2,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
991,44
1 130,80
1995
P
RUE PASTEUR ET RTE ST SAULVE
P.A.C.T.
0,00
4 315,76
1,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
3 348,71
4 098,53
1994
P
24, RUE VOLTAIRE
P.A.C.T.
0,00
0,00
0,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
794,42
1 046,33
1997
P
29, AVENUE HENRI BARBUSSE
P.A.C.T.
0,00
5 735,33
3,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 616,57
1 722,64
1996
P
23 RUE AMBROISE CROIZAT
P.A.C.T.
0,00
5 291,95
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
266,17
898,18
1996
P
59 RUE JEAN JAURES
P.A.C.T.
0,00
8 181,87
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
411,54
1 388,67
1996
P
37 RUE DE LA GARE
P.A.C.T.
0,00
18 065,48
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
806,87
3 167,97
1996
P
72 RUE JEAN JAURES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
18 106,36
5,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
808,70
3 175,13
2006
C
ACQUISITION IMMEUBLE APEI
CAISSE D'EPARGNE & PREVOYANCE
0,00
137 832,83
10,00
M
F
0,000
F
0,000
A-1
5 455,41
12 369,15
2006
P
CONSTR.LOGEM. ROUTE DE PRESEAU
CAISSE DES DEPOTS
0,00
293 771,95
13,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
13 897,76
15 067,10
2008
P
REAMENAGEMENT DETTE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
100 909,07
14,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
5 061,97
4 548,60
2009
C
LOGEMENT 39 RUE DE LA GARE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
62 096,52
25,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
354,24
2 311,12
2009
C
LOGEMENT 39 RUE DE LA GARE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
23 243,76
35,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
131,14
600,75 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 147
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant dû au 31/12/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau
de taux
En intérêts
(8)
En capital
2009
C
LOGEMENTS RESID.FONTINETTES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
313 718,27
1,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
9 342,00
309 082,04
2010
C
CONSTR. LOGEMENTS RUE A. WEIL
CAISSE DES DEPOTS
0,00
94 487,42
27,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
2 278,90
2 487,11
2010
C
LOGEMENTS RUE A.WEIL
CAISSE DES DEPOTS
0,00
47 171,97
37,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 127,23
795,31
2006
C
33 RUE GEORGES BRAQUE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
20 633,05
12,00
S
F
0,000
F
0,000
A-1
664,60
1 407,54
2006
C
LOGEM.51 RUE DES FUSILLES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
17 008,74
13,00
S
F
0,000
F
0,000
A-1
544,05
1 051,27
2006
C
9 LOGTS RUES BARBUSSE, JAURES
CAISSE DES DEPOTS
0,00
195 137,92
15,00
S
F
0,000
F
0,000
A-1
6 207,21
10 553,45
2007
C
LOGEMENTS RUE A.WEIL
CAISSE DES DEPOTS
0,00
116 841,47
14,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
6 582,49
5 509,80
2007
C
LOGEMENTS RUE A.WEIL
CAISSE DES DEPOTS
0,00
63 150,00
34,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
3 397,47
0,00
2008
C
AMENAGEMENT DE LA DETTE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
107 990,10
9,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
6 122,96
9 186,41
2011
C
QUARTIER LA BRIQUETTE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
859 198,24
28,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
22 877,39
20 701,58
2011
C
QUARTIER LA BRIQUETTE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
206 203,44
38,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
5 443,52
3 162,79
2011
C
QUARTIER LA BRIQUETTE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
96 051,15
28,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 678,11
2 661,78
2011
P
CONSTR.LOGEM.ROUTE DE PRESEAU
CAISSE DES DEPOTS
0,00
262 885,97
20,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
7 497,93
9 766,25
2011
C
LOGTS. PL PETUNIAS,MYOSOTIS
CAISSE DES DEPOTS
0,00
345 767,53
3,00
T
F
0,000
F
0,000
A-1
50 461,87
126 839,73
2012
C
17 LOGEMENTS "COUR DEHOUCK"
CAISSE DES DEPOTS
0,00
333 053,56
8,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
10 900,21
36 445,37
2011
C
RUE J.JAURES,DE LA GARE,E.DRUE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
47 275,79
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
1 361,05
6 098,83
2011
C
RESIDENCE CHARLES DE GAULLE
CAISSE DES DEPOTS
0,00
145 416,76
2,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
6 364,14
69 588,17
2013
C
ROUTE D'AULNOY
CAISSE DES DEPOTS
0,00
742 395,51
29,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
17 856,81
17 469,15
2013
C
ROUTE D'AULNOY
CAISSE DES DEPOTS
0,00
175 144,23
39,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
4 180,20
2 736,66 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 148
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant dû au 31/12/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau
de taux
En intérêts
(8)
En capital
2013
C
ROUTE D'AULNOY
CAISSE DES DEPOTS
0,00
189 379,46
29,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
3 016,16
5 211,81
2013
C
ROUTE D'AULNOY
CAISSE DES DEPOTS
0,00
37 407,95
39,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
590,45
686,18
2018
C
AVENANT N° A078906
CAISSE DES DEPOTS
0,00
231 206,88
24,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
4 844,16
7 421,59
2018
C
AVENANT N° A078756
CAISSE DES DEPOTS
0,00
289 871,23
23,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
6 440,08
9 667,23
2019
C
AVENANT N° A078756
CAISSE DES DEPOTS
0,00
8 810,95
7,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
192,53
1 165,20
2018
C
AVENANT N° A078756
CAISSE DES DEPOTS
0,00
265 931,54
30,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
4 689,80
6 731,77
2018
C
AVENANT N° A078756
CAISSE DES DEPOTS
0,00
123 764,06
19,00
A
F
0,000
F
0,000
A-1
2 491,92
5 351,09
TOTAL GENERAL
0,00
7 962 937,64
353 910,60
1 077 845,64
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser). (2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …). (5) Taux annuel, tous frais compris. (6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 1 425 522,61 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 0,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 1 425 522,61
Recettes réelles de fonctionnement II 16 187 672,43
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 8,81
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 150
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
B1.4
B1.4 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de signature du contrat de PPP
Organismes cocontractants
Nature des
prestations prévues
par le contrat de
PPP
Montant total prévu au titre du contrat de PPP (TTC)
Montant de la rémunération
du
cocontractant
Durée du contrat de PPP (en
mois)
Date de fin du contrat
de PPP
Somme des
parts invest. (1)
Somme nette
des parts invest. (2)
PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT
2011
CITELUM SVE COLLECTIVITE
ECLAIRAGE PUBLIC ET SPORTIF
8 120 569,35
8 120 569,35
180
31/12/2026
1 204 112,82
1 204 112,82
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N. (2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 151
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
ACCES (ASSOCIATION) 300,00
ACSRV 233 714,00
ADCPGCATM (CATM) 500,00
AGEVAL 130 000,00
AMICALE DU PERSONNEL 25 000,00
AMICALE LAIQUE DE MARLY 1 000,00
ANCIENS ET AMIS INDOCHINE (ADAI) 300,00
ASS DECL US MARLY 22 000,00
ASSOCIATION DES JEUNES BRIQUET 1 200,00
BASKET CLUB MARLY 4 800,00
BOULE D'ACIER (ASSOCIATION) 500,00
BUSHIDO KARATE CLUB MARLY 1 500,00
CLUB 3E AGE GUY VILLE 450,00
CLUB LOISIRS 3E AGE CENTRE 450,00
COEUR DE CHAT 2 500,00
COMPAGNIE DES ARCHERS DE MARLY 1 200,00
COUNTRY DANCE MARLY 400,00
DANSE ET VOUS 270,00
DEPART CONJOINTS SURIVANTS 300,00
DONNEURS DE SANG BENEVOLES 500,00
FLAC - FEDERATION LOCALE ALTERNA 6 000,00
FNACA 300,00
GOLD & BLACK MARLY FUTSAL 1 200,00
GYMNASTIQUE MARLY AULNOY 6 000,00
JARDINS FAMILIAUX 750,00
LA JOYEUSE FARANDOLE 200,00
LE PRINTEMPS CULTUREL 2 000,00
LES MARCHEURS VALENCIENNOIS 500,00
MARLY CYCLO 400,00
MARLY MA PETITE PLANETE 1 000,00
MARLY MELODIES 1 000,00
MARLY MOOVE 300,00
MUAY THAI MARLY 2 000,00
MUSEE DE LA MEMOIRE 500,00
PECHE LES GAULOIS 1 000,00
ROCK DRUMS AND GUITARS 300,00
RUGBY CLUB VALENCIENNOIS 900,00
TENNIS CLUB RHONELLE AULNOY 2 000,00
UNION COMMERCE ARTISANAT MARLY 3 500,00
US FOOTBALL LA BRIQUETTE 750,00
US MARLY ATHLETISME 3 500,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
TOTAL GENERAL 460 984,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N (2)
Crédits de
paiement
réalisés
durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
2023-02
AMENAGEMENT
RUE JEAN
JAURÈS
0,00 1 846 450,00 1 846 450,00 0,00 145 000,00 0,00 1 091 446,00
2023-01
AMÉNAGEMENT
ROGER
SALENGRO
0,00 895 000,00 895 000,00 0,00 326 333,00 282 522,00 0,00
01-2022
CRÉATION
GROUPE
SCOLAIRE
11 154 852,00 -295 126,37 10 859 725,63 423 243,74 4 799 224,63 1 628 051,57 0,00
02-2022
INSTALLATION
VIDÉO
PROTECTION
826 690,00 74 292,70 900 982,70 236 278,02 548 555,56 352 819,63 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 153
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON COMPLET
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Directeur général des services
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Directeur général adjoint des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
50,00
0,80
50,80
33,38
4,62
38,00
Adjoint administratif
C
9,00
0,00
9,00
7,16
0,70
7,86
Adjoint administratif principal 1ère classe
C
12,00
0,00
12,00
10,14
0,00
10,14
Adjoint adminsitratif
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Adjoint adminsitratif principal de 2ème classe
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché
A
6,00
0,00
6,00
1,50
1,92
3,42
Attaché principal
A
2,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur
B
3,00
0,00
3,00
1,83
0,00
1,83
Rédacteur Principal de 1ère classe
B
6,00
0,00
6,00
4,00
1,00
5,00
Rédacteur Principal de 2ème classe
B
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Rédacteur principal de 1ère classe
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
adjoint administratif principal 2ème classe
C
10,00
0,80
10,80
7,75
1,00
8,75
attaché
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE TECHNIQUE (c)
80,00
3,53
83,53
71,44
1,74
73,18
Adjoint technique
C
31,00
2,78
33,78
29,67
0,00
29,67
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
C
5,00
0,00
5,00
3,91
0,00
3,91
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
C
30,00
0,75
30,75
26,79
0,00
26,79
Agent de Maitrise
C
5,00
0,00
5,00
3,41
0,83
4,24
Agent de maîtrise
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent de maîtrise principal
C
4,00
0,00
4,00
3,91
0,00
3,91
Ingénieur
A
2,00
0,00
2,00
1,00
0,91
1,91
Ingénieur principal
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Technicien
B
1,00
0,00
1,00
0,75
0,00
0,75
Technicien Principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE SOCIALE (d)
13,00
0,00
13,00
8,75
0,75
9,50
Agent spécialisé principal de 1re classe des Ecoles maternelles
C
5,00
0,00
5,00
4,00
0,00
4,00
Agent spécialisé principal de 2re classe des Ecoles maternelles
C
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
EJE
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Educateur de Jeunes Enfants
A
5,00
0,00
5,00
2,00
0,75
2,75
Educateur de Jeunes Enfants de classe exceptionnelle
A
1,00
0,00
1,00
0,75
0,00
0,75
Puéricultrice
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
6,00
0,00
6,00
4,00
1,75
5,75
IV – ANNEXES
IV VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 154
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON COMPLET
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Auxiliaire de pué
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auxiliaires de puériculture de classe normale
B
4,00
0,00
4,00
3,00
0,75
3,75
Auxiliaires de puériculture de classe supérieure
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Puéricultrice classe normale
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Educateur territorial des APS principal de 1ére classe
B
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
FILIERE CULTURELLE (h)
4,00
5,00
9,00
5,10
0,47
5,57
AEA principal 1ère classe
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AEA principal 2ème classe
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Adjoint du patrimoine
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 1re classe
B
1,00
2,59
3,59
3,12
0,14
3,26
Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 2me classe
B
1,00
0,75
1,75
1,50
0,00
1,50
Professeur d'Enseignement Artistique de Classe Normale
A
0,00
0,75
0,75
0,00
0,00
0,00
adjoint du patrimoine
C
1,00
0,91
1,91
0,23
0,33
0,56
adjoint du patrimoine principal 2ème classe
C
1,00
0,00
1,00
0,25
0,00
0,25
FILIERE ANIMATION (i)
19,00
6,05
25,05
21,41
0,00
21,41
Adjoint territorial d'animation
C
9,00
4,23
13,23
10,51
0,00
10,51
Adjoint territorial d'animation principal de 1ère classe
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe
C
7,00
1,82
8,82
7,90
0,00
7,90
Animateur
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Animateur Principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE POLICE (j)
9,00
0,00
9,00
6,66
0,00
6,66
Brigadier-Chef Principal
C
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
Chef de service de police municipale
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
gardien brigadier de police
C
4,00
0,00
4,00
2,66
0,00
2,66
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
attaché
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
184,00
15,38
199,38
153,74
9,33
163,07
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 155
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N
CATEGORIES
(1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3)
CONTRAT
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
0,00
AEA principal 1ère classe
B
CULT
389
0,00
3-a°
CDI
AEA principal 1ère classe
B
CULT
604
0,00
A
CDI
AEA principal 2ème classe
B
CULT
638
0,00
A
CDI
Adjoint adminsitratif
C
ADM
367
0,00
A
CDD
Adjoint adminsitratif principal de 2ème classe
C
ADM
430
0,00
3-2
CDD
Adjoint du patrimoine
C
CULT
367
0,00
3-2
CDD
Adjoint technique
C
TECH
371
0,00
3-a°
CDD
Agent de maîtrise
C
TECH
465
0,00
3-2
CDD
Auxiliaire de pué
B
MS
389
0,00
3-2
CDD
EJE
A
S
444
0,00
3-2
CDD
Ingénieur
A
TECH
739
0,00
A
CDD
Puéricultrice
A
S
489
0,00
A
CDD
Rédacteur principal de 1ère classe
B
ADM
660
0,00
A 332-8-2
CDD
attaché
A
URB
732
0,00
A 332-8-2
CDD
attaché
B
ADM
611
0,00
A 332-8-2
CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7)
31 838,66
Adjoint administratif
C
ADM
367
0,00
A
CDD
Adjoint animation (20)
C
ANIM
367
0,00
3-a°
CDD
Adjoint technique
TECH
8 451,90
A
A contrat aidé PEC 30h
Adjoint technique
TECH
8 514,46
A
A contrat aidé PEC 30h
Adjoint technique
C
TECH
367
0,00
A
CDD
Alternant
ADM
1 159,36
A
A alternant
Apprenti
TECH
6 849,30
A
A apprenti
Apprenti
TECH
6 863,64
A
A apprenti
Collaborateur de Cabinet
A
0,00
110
CDD
Médecin pédiatrique vacataire
MS
0,00
A
A A
TOTAL GENERAL
31 838,66
(1) CATEGORIES: A, B et C. (2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique. URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S : Social. MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP : Sportif. CULT : Culturel ANIM : Animation. PM : Police. OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION
Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT
Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité
.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
IV – ANNEXES
IV VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 156
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public. 3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C. 47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels 110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d’élus. A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »). (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1. (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 157
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 158
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Syndicat des communes intéressées au PNR 01/01/1990 Participation statutaire 8 537,90
Syndicat Intecommunal de la gestion du centre de vacances des Grangettes 01/01/1990 Participation forfaitaire 0,00
Syndicat d'assainissement d'AULNOY, MARLY, SAINT-SAULVE,VALENCIENNES 01/01/1990 Fiscalité additionnelle 0,00
Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) 01/01/1990 Participation forfaitaire 0,00
Valenciennes Métropôle 22/12/2000 TPU 0,00
Syndicat de Distribution d'energie et de gaz (SIDEGAV) 01/01/2013 Participation forfaitaire 0,00
SIMOUV 22/04/2014 Participation forfaitaire 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 11 065 762,00 5,00 51,47 -2,00 5 695 547,70 3,00
TFPNB 59 014,00 -2,00 71,31 -1,00 42 082,88 -4,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les
résidences secondaires.
501 996,00 187,00 22,11 -4,00 110 991,32 175,00
TOTAL 0,00 0,00 5 848 621,90 0,00 VILLE DE MARLY - MAIRIE DE MARLY - CA - 2023
Page 160
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1) .
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.