Benoît BRILLON poumoNa à ConseillerBorn » d DEBAIC eusBernard DEBAILLEUL C n:Vh LA aConseiller rage 110 CA2018_COMMUNE D'ORCHIES - BUDGET PRINCIPAL VILLE D'ORCHIESIV - ANNEXES IVARRETE ET SIGNATURES D2D2 - ARRETE - SIGNATURESFrancis LECOINTRE paoceakis “2 Marie-Agnès DHALLUIN Conseiller Cathèue LEOIUREConseillèreJS Nadine CANTELOUP TdA é exécutoirepar Le Maire, compte tenu de la transmissionen préfecture, le ; et de la publication leŸ 5 3 AVR 2019A ORCHIES le —— SOMMAIREpages |Linformations généralespi A - Informations statistiques, fiscales et financièresp2 B - Modalités de vote du budgetI. Présentation générale du budgetp.34 A - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliserp.5 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitresp6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitresp7 B1 - Balance générale du budget - Dépensesp.8 B2 - Balance générale du budget - RecettesIl, Vote du budgetp.911 A - Section de fonctionnement - Détail des dépensesp.12/13 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettesp.14 Bi - Section d'investissement - Détail des dépensesp.15 B2 - Section d'investissement - Détail des recettesp.16/19 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articlesIV. Annexes Jointes Sans objet A - Eléments du bilanp.20/33 A1 - Présentation croisée par fonction (1) . p.34 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie . p.35/38 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette “ p.39/40 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux . p.41 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours « p.42/44 A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture . p.45/46 A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement . p.47/48 A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N + p.49 A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme + p.50 A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes . p.51 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements . p.52 A4 - Etat des provisions + p.53 A5 - Etalement des provisions + p.54 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses « p.55/56 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes . p.57/60 A7.1.1 - Etals des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct (2) . p.61/64 A7.1.2 - Etats des dépenses et receltes des services d'eau et assainissement - Invest. (2) " p.65/66 A7.2.1 - Etats des dépenses et receltes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) . p.67/68 A7.2.2 - Etats des dépenses et receltes des services assujettis à la TVA- Investissement (3) * p.69 A8 - Etat des charges transférées . p.70 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers + p.71 A10.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées : p.72/73 A10.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties . p.74 A10.3 - Opérations liées aux cessions . p.75 A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées * p.76 A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties . p.77 Af1 - Etat des travaux en régie “ p.78 A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale “ B - Engagement hors bilanp.79/84 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement “ p.85 81.2 - Calcul du ratio d'endettement . p.86/87 81.3 - Etat des contrats de crédit-bail . p.88 81.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé « p.89 B1.5 - Etat des autres engagements donnés . p.90 B1.6 - Etat des engagnement reçus . p.91/94 81.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions . p.95 B2.1 - Etal des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents « p.96 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et de crédits de paiement afférents * p.97 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale : C - Autres éléments d'informationsp.98/99 C1.1 - Etat du personnel ë p.100 C1.2-Actions de formation des élus + p.101 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier . p.102 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement . p.103 C3.2 - Liste des établissements publics crées . p.104 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe . p.105 C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe * p.106 C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes “ p.107 C3.6 - Identification des flux croisés . D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signaturesp.108 D1 - décisions en matière de taux de contributions directes . p.109/110 D2 - Arrêté et signatures