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Procès Verbal - PV CM 08 09 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Tacoignières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 08 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Télécommunications et internet,
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 1
République Française
Département des Yvelines
TACOIGNIERES
PROCES-VERBAL
Séance du 08 septembre 2023
L’an 2023 et le 08 septembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, en salle du conseil municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Patrice LE BAIL, Maire.
Présents : M. LE BAIL Patrice, Maire, Mmes : Christine CORDIEZ, DESHUMEURS Carmela, LEGER Céline, MM : CASTIGLIONE Arnaud, FAURE Patrick, GASTINOIS Ludovic, José GOMEZ, LECUIR Christophe, LEVACHER Thierry, PIERRE Alain
Pouvoirs :
Agnès GACEMI a donné pouvoir à Patrice LE BAIL
France de BERTRAND a donné pouvoir à Thierry LEVACHER
Amélie BLAVOET a donné pouvoir à Carmela DESHUMEURS
Absente :
Amandine GARRIER
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 11
Date de la convocation : 02/09/2023
Date d'affichage : 02/09/2023
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour
• ADOPTION DES TARIFS MUNICIPAUX 2023 (Délibération 2023-IX-21)
• FIXATION DE LA DATE DE REVISION DES LOYERS (Délibération 2023-IX-22)
• DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES YVELINES AU TITRE DU PROGRAMME 2023-2026 D’AIDE AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES EN MATIERE DE VOIRIE, RESEAUX DIVERS ET SECURITE ROUTIERE (VRDSR) (Délibération 2023-IX-23)
• PRISE D’ACTE DE LA PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2022 DU SPANC (Délibération 2023-IX-24)
1°) Désignation du secrétaire de séance :
Monsieur le Maire propose de désigner Carmela DESHUMEURS aux fonctions de secrétaire de séance.
Adopté à l’unanimité des élus présents. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 2
2°) Adoption du procès-verbal de la séance précédente :
Monsieur le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 juin 2023. Ledit procès-verbal ne soulève pas d’observation.
Adopté à l’unanimité des élus présents.
3°) Relevé des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT
Décision n°2023-23 : D’accepter la proposition commerciale de la société ABSOLUTE MICRO pour la fourniture et pose d’un switch Ethernet du serveur informatique de la mairie, pour un montant de 645,00 € HT soit 774,00 € TTC.
Délibération 2023-IX-21 : ADOPTION DES TARIFS MUNICIPAUX 2023
Il est proposé de créer des tarifs municipaux pour pouvoir répondre aux sollicitations des administrés, entreprises, prestataires et associations, à savoir :
- Création d’un tarif de location pour les bancs,
- Création d’un tarif de location pour le bâtiment socio-éducatif,
- Création d’un tarif de location pour le terrain végétalisé,
- Création d’un tarif pour la mise à disposition des salles communales dans le cadre de pratique sportive, culturelle, artistique ou de loisirs pour les entreprises, professionnels et prestataires.
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, décide :
- de fixer les tarifs municipaux suivants :
Ces tarifs entrant en vigueur dès publication de la présente délibération.
FOYER RURAL Tarifs 2023
RESERVATION HABITANTS EXTERIEURS AUTRES * Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total Grande salle et cuisine
en semaine
300 € 75 € 375 € 490 € 110 € 600 €
Mezzanine et cuisine en
semaine
180 € 75 € 255 € 255 € 110 € 365 €
L’ensemble week-end 400 € 110 € 510 € 650 € 150 € 800 € Journée supplémentaire
en week-end
95 € 95 € 110 € 110 €
A l’heure (minimum
4h)
40 € 75 € 60 € 110 €
Activités Grande Salle
Eté **
400 € 110 € 510 € 800 € 110 € 910 € 1.000 € 200 € 1.200 €
Activités Grande Salle
Hiver ***
450 € 110 € 560 € 850 € 110 € 960 € 1.050 € 200 € 1.250 €
Activités mezzanine
Eté **
200 € 110 € 310 € 400 € 110 € 510 € 400 € 150 € 550 €
Activités mezzanine
Hiver ***
230 € 110 € 340 € 430 € 110 € 540 € 430 € 150 € 580 €
Caution 500 €
* Entreprises, professionnels, prestataires
** Activités : occupation des locaux par un contractant percevant une rémunération *** la période hivernale s’entend du 15/10 au 31/03. Le tarif hiver sera également appliqué en cas de demande du contractant de mise en chauffe des locaux hors période hivernale. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 3
LOCATION DE MATERIELS Tarifs 2023
RESERVATION HABITANTS EXTERIEURS AUTRES * Vaisselle :
De 1 à 60 couverts
plus de 60 couverts
40 €
60€
60 €
80 €
60 €
80 €
Table à l’unité
Chaise à l’unité
Banc à l’unité
6 €
1 €
1 €
Non ouvert à la location
6 €
1 €
1 €
Caution 150 €
* Entreprises, professionnels, prestataires
BATIMENT SOCIO-EDUCATIF Tarifs 2023
RESERVATION HABITANTS EXTERIEURS AUTRES * Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total
Salle rez-de-chaussée 200 € 75 € 275 € 300 € 110 € 410 € 400 € 150 € 550 € Salle premier étage 200 € 75 € 275 € 300 € 110 € 410 € 400 € 150 550 € L’ensemble week-end 300 € 110 € 410 € 500 € 150 € 650 € 600 € 150 750 € A l’heure Eté
(minimum 2h)
10 € 75 € 10 € 75 € 10 € 75 €
A l’heure Hiver
(minimum 2h)
15 € 75 € 15 € 75 € 15 € 75 €
Caution 500 €
* Entreprises, professionnels, prestataires
TERRAIN VEGETALISÉ Tarifs 2023
RESERVATION HABITANTS EXTERIEURS AUTRES * Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total Location Nettoyage Total
Journée en semaine 150 € 75 € 225 € 200 € 110 € 310 € 500 € 110 € 610 € Journée en week-end 200 € 110 € 310 € 300 € 150 € 450 € 600 € 150 € 710 € Caution 500 €
* Entreprises, professionnels, prestataires
Délibération 2023-IX-22 : FIXATION DE LA DATE DE REVISION DES LOYERS
Monsieur le Maire rappelle que la commune dispose de 6 logements mis en location :
- 5 logements situés place de la Mairie,
- 1 logement situé rue du Lavoir.
Règlementairement, la révision des loyers doit être effectuée tous les ans à la date anniversaire du bail en fonction de l’indice de référence des loyers (IRL).
La date anniversaire de 4 baux est fixée au 1er septembre et 2 baux au 1er mars. En 2020, en raison de la crise sanitaire, la révision des loyers aux dates anniversaire n’a pu être respectée.
Les révisions de loyer suivantes ont été appliquées uniformément au 1er février de chaque année. Il convient de prendre une délibération pour acter cette modification.
Il est proposé de réviser uniformément les loyers communaux au 1er février de chaque année sur la base de la variation de l’IRL du taux du 2ème trimestre de l’année précédente. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 4
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, décide :
- de fixer la date de révision de l’ensemble des loyers communaux au 1er février de chaque année sur la base de la variation de l’IRL du taux du 2ème trimestre de l’année précédente.
Délibération 2023-IX-23 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES YVELINES AU TITRE DU PROGRAMME 2023-2026 D’AIDE AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES EN MATIERE DE VOIRIE, RESEAUX DIVERS ET SECURITE ROUTIERE (VRDSR)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu’en date du 10 mars 2023 par délibération n°2023- III-10, la commune a acté un aménagement sécuritaire par la mise en place de dispositifs ralentisseurs de type écluse double aux entrées d'agglomération pour modérer la vitesse des véhicules en approche et sécuriser d'avantage les modes de déplacements alternatifs.
Pour rappel, le projet porte sur l'implantation d'une écluse double entre les n°57 et 59 de la Grande Rue (RD45) et entre les n° 47 et 47ter de la rue des Bas Fonceaux (RD166).
Les travaux d'aménagement des écluses respecteront les prescriptions de l'EPI78-92 et les doctrines du Conseil départemental des Yvelines.
Le montant de ces travaux s'élève à 34.000 € HT, soit 40.800 € TTC comprenant les missions annexes.
Le plan de financement HT est le suivant :
Subvention départementale 23.800 €
Fonds propres de la commune 10.200 €
Total 34.000 €
Ces travaux de sécurité sur les RD45 et 166 ont reçu un avis favorable des services techniques départementaux.
Dans le cadre de ce programme d’aménagement sécuritaire, le Département des Yvelines avait été sollicité pour l’attribution d’une subvention à hauteur de 70% au titre du programme exceptionnel 2021- 2023 pour la réalisation d’opération de sécurité routière sur routes départementales.
Toutefois, ce programme a été abrogé et intégré dans le nouveau programme VRDSR 2023-2026 lors de la séance du Conseil Départemental du 30 juin 2023.
Le plafond de dépense subventionnable est toujours de 250.000 € HT et le taux de subvention est lui aussi, toujours de 70% pour la réalisation de travaux de sécurité routière.
Aussi, il est proposé de solliciter auprès du Département des Yvelines une subvention au titre du programme 2023-2026 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie, réseaux divers et sécurité routière sur routes départementales (VRDSR).
La subvention s’élèvera à 23.800 € HT soit 70% du montant des travaux subventionnables de 34.000 € HT.
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le maire, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, décide :
- d'approuver l'ensemble des aménagements résultant de l'étude de sécurité. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 5
- de solliciter du Conseil départemental une subvention au titre du programme 2023-2026 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie, réseaux divers et sécurité routière sur routes départementales (VRDSR).
- de s'engager à utiliser cette subvention, sous son entière responsabilité, sur les voiries communales, d'intérêt communautaire ou départementale pour réaliser les travaux figurant dans le dossier annexé à la présente délibération et conformes à l'objet du programme.
- de s'engager à financer la part de dépense restant à charge. Ladite dépense est inscrite au budget primitif 2023 en section d'investissement, imputation budgétaire : 2315.
Délibération 2023-IX-24 : PRISE D’ACTE DE LA PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2022 DU SPANC
Conformément à l’article D2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de Communes du Pays Houdanais a transmis à la commune le rapport sur le prix et la qualité de service 2022 du SPANC afin qu’il soit présenté aux membres du conseil municipal.
Le service public d’assainissement non collectif dessert 11.370 habitants pour un total d’habitants résidant sur le territoire du service de 30.526.
Le taux de couverture de l’assainissement non collectif est de 37,25% au 31/12/2022.
Le rapport présente l’indice de mise en œuvre de l’assainissement non collectif, la tarification de l’assainissement et recettes du service, les indicateurs de performance ainsi que les financements des investissements.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le rapport annuel 2022 du SPANC sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif.
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le maire, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, décide :
- De prendre acte de la présentation du rapport annuel 2022 du SPANC, relatif au service de l’assainissement non collectif. Ce document sera tenu à la disposition du public en mairie et information sera donnée par voie d’affichage sur les panneaux administratifs et sur le site Internet de la commune,
Intercommunalité :
• SIEED
Le conseil syndical ne s’est pas réuni dernièrement.
La déchèterie de Houdan est fermée pour travaux sans indication de date de réouverture. Pour palier cette fermeture, les déchèteries de Boutigny-Prouais et Garancières ouvrent une journée supplémentaire : le lundi de 10h à12h30 et de 13h30 à 17h00.
• SIA ORGERUS
La mise en conformité des réseaux, en séparatif EU-EP devait être effectuée avant le 30/06/2023. Toutefois, quelques autorisations de prolongation de délai pour réalisation des travaux ont été délivrées sur demandes.
Les administrés n’ayant pas procédé à la mise aux normes de leur installation se voient appliquer une majoration du prix du m3. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 6
Concernant les bâtiments communaux, seul le local communal situé 76 Grande rue est concerné par cette majoration de tarif. Ce choix a été fait au regard du coût conséquent de la mise en conformité du réseau au regard du peu de consommation d’eau utilisée.
• SIDOMPE
Le conseil syndical ne s’est pas réuni dernièrement.
• SIRAYE
Le rapport annuel du délégataire de 2021 a été modifié suite à la demande expresse d’un administré. A savoir, le chapitre sur les travaux neufs contenant les éléments « Nom - Prénom - Adresse » de la page 117 relatif au périmètre du contrat de Délégation de Service Public SAUR a été retiré.
Informations diverses :
• Point financier au 31-08-2023
Monsieur le Maire présente le compte administratif arrêté au 31/08/2023.
Il informe également que le Conseil départemental des Yvelines lors de sa séance du 30/06/2023 a acté en faveur de la commune une autorisation de dépenses de 203.962 € en matière de voirie, réseaux divers et de sécurité routière sur les routes départementales.
La commune devra constituer les dossiers de demandes de subvention.
Concernant les travaux de la rue du Clos de l’Isle, le tapis de revêtement fera l’objet d’une convention de prise en charge par la CCPH ainsi que 50% de la longueur de trottoirs, une quote- part de la maitrise d’œuvre et 2 des 6 carottages nécessaires.
Le reste à charge pour la commune sera donc modéré.
• Fête du 14 juillet
Une peu plus de 200 personnes étaient présentes au repas et 400 personnes au feu d’artifice. Les spectateurs ont très apprécié le spectacle pyrotechnique.
Monsieur le Maire renouvelle ses remerciements à Messieurs Ludovic GASTINOIS et Patrick FAURE pour leur engagement et leur participation à faire de cet évènement une réussite.
• Brocante – forum des associations
204 mètres linéaires ont été vendus. La recette de la buvette s’élève à 1.195,50 €. Le bénéfice de 588 € sera versé à la coopérative scolaire.
Monsieur le Maire remercie les bénévoles qui ont œuvré pour faire de cette journée un moment convivial et appelle à se porter volontaires pour les années à venir.
Les exposants ont été satisfaits de leurs ventes et de l’ambiance. Un fléchage pour l’installation des exposants sera réalisé l’année prochaine.
• Planning des activités des associations
La section badminton est en forte croissance au niveau du nombre d’adhérents. L’activité aura lieu 2 fois par semaine.
Le stretching postural est à effectif constant.
Les ateliers musicaux constatent une baisse de leurs effectifs notamment en cours individuels plus coûteux. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 7
La section athlétisme voit augmenter ses effectifs ainsi que le créneau baby athlé. Toutefois la capacité d’accueil de la salle a atteint son niveau maximal. Afin de ne pas refuser des inscriptions, l’association pourrait étudier la faisabilité de proposer un 2ème créneau horaire.
• Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’église
Deux offres ont été reçues le 18 août dernier. L’analyse des offres, réalisée par Ingéniery sera rendue en fin de semaine prochaine.
• Maitrise d’œuvre pour les divers chantiers de voirie
Trois bureaux d’études ont été consultés. Les offres doivent être remises pour le 15 septembre prochain.
• Formation pour l’utilisation des panneaux de communication lumineux
L’entreprise Charvet a dispensé la formation à distance lundi 4 septembre. La mise en service des panneaux a eu lieu le jeudi 6 septembre. Dès vendredi, les premiers messages d’information ont été diffusés. Ils restent lisibles même en plein soleil et depuis le début du parking de l’école.
• Livraison du pain pour la restauration scolaire
Monsieur le Maire signale un changement de fournisseur du pain servi au restaurant scolaire suite à la défection du livreur de l’année scolaire précédente. Le pain sera livré dorénavant par l’entreprise Toufflet d’Orgerus.
• Portage des repas
La CCPH gère le service de portage de repas à domicile. Sur les 100 bénéficiaires actuels, 4 tacoigniéroises et tacoigniérois bénéficient de ce service.
• Téléassistance
Le dernier recensement mensuel indique que les bénéficiaires domiciliés sur la commune sont au nombre de 11.
• Journée sportive GPSEO/CAJ
Cette journée s’est déroulée le 30 août dernier dans le cadre des manifestions organisées pour les Jeux Olympiques. 18 journées complètes ont été planifiées sur l’ensemble du territoire des Yvelines et financées par le Conseil départemental.
Le club d’athlétisme de Mantes-la-Jolie et 10 bénévoles du CAJ ont organisé et encadré différents ateliers tels que le saut en hauteur, le saut en longueur, le saut à la perche et le lancer de javelot.
Chaque enfant s’est vu remettre une médaille à l’issue de son parcours. De plus, une exposition sur le thème des faits marquants des jeux olympiques était présentée.
Plusieurs centres de loisirs environnants ont participé à cette journée durant laquelle 150 enfants ont été accueillis.
• Journée SAUR
Le jeudi 7 septembre, la SAUR a occupé le foyer rural et le parking de la salle des fêtes afin d’organiser une journée de formation pour l’ensemble de son personnel. Différents exercices de sécurité ont eu lieu (manipulation d’extincteur, choc frontal,….) Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/09/2023 8
• Manœuvres de la gendarmerie
La commune a été informée par le Commandant du groupement blindé de la gendarmerie de la planification de futurs exercices tactiques sur véhicules blindés de la gendarmerie. Un escadron comprenant des véhicules légers, des véhicules blindés, des poids lourds effectueront des manœuvres les semaines 39, 43 et 50 en 2023 ainsi que les semaines 5, 11, 15, 25, 40, 47 et 51 en 2024 sans aucune incursion dans les propriétés ou les champs.
Des véhicules sérigraphiés « gendarmerie » seront chargés d’assurer le balisage et la sécurité.
• Rentrée scolaire
Le 4 septembre dernier, l’école Les Hirondelles a accueilli 142 enfants (59 en maternelle et 83 en primaire).
20 enfants sont accueillis en garderie du matin, 50 en garderie du soir et 120 en restauration scolaire. L’ensemble des élèves en maternelle déjeune au 1er service.
La commission Menu d’Yvelines Restauration, fournisseur des repas, se réunira le 8 octobre prochain.
Séance levée à 22 h 43
En mairie, le 11 septembre 2023
Le Maire La secrétaire de séance Patrice LE BAIL Carmela DESHUMEURS