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Déliberation - Liste des deliberations votees en seance du 03.10.2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees en seance du 03.10.2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 03 OCTOBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2023-24 Mise en place et indemnisation des astreintes pour les agents Approuvée à
de la filière technique l'unanimité
2023-25 Suppression du grade de Garde champêtre chef principal et Approuvée à modification du tableau des emplois et des effectifs l'unanimité
2023-26 Autorisation de recrutement sur des emplois non permanents Approuvée à d'agents non titulaires pour la rentrée scolaire 2023-2024 l'unanimité
2023-27 Recrutement de vacataires pour la rentrée scolaire 2023-2024 Approuvée à l'unanimité
2023-28 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier Approuvée à
2024 l'unanimité
2023-29 Subvention exceptionnelle au profit du Sou des écoles de Approuvée à Theizé l'unanimité
2023-30 Modification du règlement intérieur et des tarifs des accueils Approuvée à périscolaires lunanimité
2023-31 Aliénation du chemin rural à Ruissel Approuvée à l'unanimité
2023-32 Décision modificative n°3 — Section d'investissement Approuvée à l'unanimité
2023-33 Décision modificative n°4 — Section de fonctionnement Approuvée à l'unanimité
2023-34 EPORA — Acquisition du tènement CYRIL LABE IMMOBILIER Approuvée à l'unanimité
Publication en ligne le 4/1©/2083
Affichage en mairie le
Le secrétaire de Séance,
a (can felindl
4/10/2083
Cassis
Mairie — 7 rue Saint Antoine — 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com wwWw.fheize-en-beaujolais.com