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Déliberation - Liste des deliberations votees en seance du 06.06.2023 1
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees en seance du 06.06.2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE THEIZÉ EN DATE
DU 6 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N° Objet de la délibération Décision du
Délibération Conseil
2023-15 Demandes de subvention -Travaux d'urgence du Château Approuvée à
de Rochebonne l'unanimité
2023-16 Appel à projet - Département Approuvée à Rénovation sanitaires existants et création toilettes l'unanimité
publiques
2023-17 Appel à projet — Département Approuvée à Rénovation salle pluraliste « Michel Moriaud » l'unanimité
2023-18 Tarifs de la garderie périscolaire — Rentrée 2023-2024 Approuvée à
l'unanimité
2023-18 Décision modificative n°2 — Parkings salle Michel Moriaud Approuvée à
l'unanimité
Publication en ligne le
Affichage en mairie le
Le secrétaire de Séance, La Maire,
Aaons, Lebrun
Mairie — 7 rue Saint Antoine — 69620 THEIZÉ
Christian VIVIER MERLE
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com wwWw.ftheize-en-beaujolais.com