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Déliberation - DCM 2024 20 vote des subventions aux associations
Document publié le Samedi 6 avril 2024 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 20 vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
DCM - SARS-POTERIES – 2024 / 20
Publié sur le site internet le 06 avril 2024 Page 1 sur 2
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MARS 2024
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L’an deux mil vingt-quatre le mardi 26 mars à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU, Typhaine MAILLARD
Absents excusés :
• Monsieur Guillaume PIERART a donné procuration à Monsieur Valéry ANSELOT
• Madame Typhaine MAILLARD a donné procuration à Monsieur Didier CARETTE
Date de convocation : 18 mars 2024 - Date d’affichage : 18 mars 2024
Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Monsieur Franck HUGOT
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OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame la Maire donne la parole à Monsieur Didier CARETTE pour la présentation des subventions municipales.
Monsieur CARETTE informe que les dossiers présentés, ont été vérifiés par la Commission « Vie Associative », et propose les montants ci-dessous :
Désignation Montant proposé en €
Amicale des Anciens Combattants 350 Association Musicale Sarséenne 600 Basket club du solrézis 250 Club du bon accueil 200 Culture’zic 200 Judo club Solre le Chateau 200 Les amis du Mus Verre 250 Muscu Sarséenne 2 000 OCCE 1 400 P.P.C.S.B.F. (Ping Pong) 1 500 S’Art et Poteries 1 500 Sars en Fête 1 500 € sous réserve Société de Crosse 200 U.S. Sars-Poteries 1 500 Union Bouliste Sarséenne 300 DCM - SARS-POTERIES – 2024 / 20
Publié sur le site internet le 06 avril 2024 Page 2 sur 2
Union des kiosques 200 La Diane sarséenne 350 Art’Dance 250 Extra Chouette APE 500 Le chœur de la Marseillaise 300 Union cycliste Capelloise 400 Secours Populaire 100 APF France Handicap 100 Association Sclérose 100 Institut de recherche de cancer 100 Univers inversé 100 Association des Maires de France 305.39 CLIC 585 TOTAL 15 340.39
Madame la Maire demande aux élus de se prononcer sur ces attributions de subventions qui seront mandatées sur le compte 6574. Elle précise que les élus faisant partie des associations concernées ne peuvent pas participer au vote.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal votent à main levée, acceptent à l’unanimité cette proposition :
Monsieur Valéry ANSELOT, Monsieur Frédéric DARCHU, Madame Angélique DUCHESNE, Madame Annie DUVETTE, Madame Peggy BERNARD et Madame Aurore WALEMME ne participent pas au vote ayant un intérêt dans l’une des associations bénéficiaires. Il y a par conséquent 9 votants au niveau de ce point.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire