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Déliberation - DCM 2023 16 vote des subventions aux associations
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 16 vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
DCM - SARS-POTERIES – 2023-16
Publié sur le site internet 27/10/23
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 MARS 2023
***************
L’an deux mil vingt-trois, le lundi 13 mars à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Alexandre BRICOUT.
Absents excusés :
• Guillaume PIERART a donné procuration à M Frédéric DARCHU
• Franck HUGOT a donné procuration à M Valéry ANSELOT
Date de convocation : 02 février - Date d’affichage : 2 février
Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Alexandre BRICOUT
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OBJET : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame la Maire donne la parole à Monsieur Didier CARETTE pour la présentation des subventions municipales.
Monsieur CARETTE informe que les dossiers présentés, ont été vérifiés par la Commission « Vie Associative », et propose les montants ci-dessous :
Désignation Montant proposé en €
Amicale des Anciens Combattants 500 Association Musicale Sarséenne 600 Club du bon accueil 200 Judo club Solre le Chateau 200 Les amis du Mus Verre 500 Muscu Sarséenne 2000 OCCE 1400 P.P.C.S.B.F. (Ping Pong) 1500 S’Art et Poteries 1500 Sars en Fête 1000 DCM - SARS-POTERIES – 2023-16
Publié sur le site internet 27/10/23
Société de Crosse 300 U.S. Sars-Poteries 1500 Union Bouliste Sarséenne 300 Union des kiosques 200 La Diane sarséenne 350 Art’Dance 250 Extra Chouette APE 500 Secours Populaire 150 APF France Handicap 150 Association Sclérose 150 Institut de recherche de cancer 150 Univers inversé 150 Association des Maires de France 305,39 CLIC de l’Avesnois 585 TOTAL 14 440.39
Madame la Maire demande aux élus de se prononcer sur ces attributions de subventions qui seront mandatées sur le compte 6574. Elle précise que les élus faisant partie des Associations concernées ne peuvent pas participer au vote.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal votent à main levée, acceptent à l’unanimité cette proposition :
Monsieur Darchu, Mme Duchesne, Mme Mairesse, Mme Duvette et Mme Walemme ne participent pas au vote car ils sont membres d’une association citée dans le tableau.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire