Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DOC111023?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 012?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 002?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 015?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 016?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 010?t=1737449220
Déliberation - DOC111023 005?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 017?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 013?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023 009?t=1737449220
Procès Verbal - DOC111023
Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC111023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2021
Le Conseil municipal s'est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270 SAINT ROMAIN
LE NOBLE, le 10 novembre 2021 selon convocation en date du 4 novembre 2021 sous la présidence
de M. le Maire Mathieu TOVO, M. ROUSSEAU James étant désigné secrétaire de séance.
Présents : N. LAINEE, M. TOVO, J. ROUSSEAU, Y. TERREE, J. DURRENS, M. GAYRAL
Pouvoir :
Absentes : À. MOLIE, L. JACQUES, C. FLANQUART et B. MENOU
Excusés : N. RAYNON
Ordre du jour :
Validation du compte-rendu de séance du 30/09/2021
- Délibération 2021-0289 : Adhésion au service de délégué à la protection des données
mutualisé du CDG 47
- Délibération 2021-030 : Classement des chemins ruraux en voies communautaires
Délibération 2021-031 : Création d’un emploi à 24h
Délibération 2021-032 : Modalités de mise à disposition du projet de modification
simplifiée n°2 du PLU
Vie des commissions
- Questions diverses
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Le Maire propose M. James ROUSSEAU comme secrétaire de séance.
Le Maire met à approbation le PV du 30 septembre 2021 et demande si les conseillers municipaux
après lecture ont des commentaires sur celui-ci.
Vote à l'unanimité.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention : O0
Délibération 2021-029 : Adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisé
du CDG 47
Lecture de la délibération.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2021-030 : Classement des chemins ruraux en voies communautaires
Lecture de la délibération.
Vote à l'unanimité.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention 0 Délibération 2021-031 : Création d’un emploi à 24h
Vote à l’unanimité.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2021-032 : Modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée n°2
du PLU
Vote à l’unanimité.
Votants : 6 Pour : 6 Contre : 0 Abstention 0
Vie des commissions :
Commission Voirie / Dossier Lotissement
1. L'étude de sol est terminée. Les conclusions seront rendues en décembre
Commission Ecole / Péri Scolaire
1. L'école est passée en protocole de niveau 2.
2. Suite à l'annulation de séances de certains intervenants, problématique d'organisation.
Commission Communication :
1. Réunion publique pour la création du Comité des fêtes s'est tenue le 17/10/2021. Une deuxième
est prévue le 28/11/2021.
Infos diverses :
1. L'APE organise son marché de Noël le 05/12/2021.
Prochain conseil municipal le 09 décembre 2021
Fin de la réunion à 22h40
Le secrétaire de séance Le Mañre
James ROUSSEAU atmieu TOVO