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Document publié le Jeudi 19 février 2015 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 02 19)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2015
PRESENTS: Claude Etienne , Stéphane Ginevra, Martine Duffaud , Elodie Coudène,
Samuel Morin, Guy Vernet , Valentine Rigaud, Matthieu Coquerel, Raoul Teyssier
EXCUSES : Capucine Malbrain, Thierry Dufau qui donne procuration à Raoul Teyssier.
SECRETAIRE DE SCEANCE : Raoul Teyssier
Après lecture, approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil du 8
janvier 2015
AEP
L’entreprise Valette a terminé la piste ainsi que l’enfouissement du réseau. Les arbres
abattus seront déposés sur la piste afin que les propriétaires puissent les récupérer.
Une réunion de chantier a eu lieu ce jour, il en ressort que l’eau pluviale provenant de
la piste doit être canalisée pour éviter qu’elle se déverse sur la départementale, à ce
propos le représentant de la DDT nous rappelle que les travaux d’entretien au niveau
du chef lieu sont à la charge de la commune. Les travaux pour la station de pompage
au Fez vont débuter, l’association « la béaliere » ne souhaite pas qu’une buse soit
posée à l’intérieur du canal, l’accès sera donc réalisé par le chemin des cités.
Afin de poursuivre les travaux dans le cadre du schéma directeur AEP et pour
élaborer une trame de travaux d’assainissement une réunion d’élus aura lieu le 23
février à 18h.
Les pins
Les travaux d’abattage et de débardage avec des chevaux sont bien avancés, à ce
jour la moitié des arbres sont coupés. Le PNR souhaite faire une animation autour de
ces travaux, la date reste à déterminer. Le Samedi 28 Février après midi, les
forestiers réaliseront une démonstration débardage ouverte à tout le monde. Un
platane doit être abattu vers la boulangerie pour faciliter l’accès des camions.
Demande de l’association « Mad'arbres » pour une activité accro-
branche
Le conseil a reçu deux représentants de l’association. L'association souhaite utiliser
les arbres du Parc de l'écomusée pour son activité, et se propose d'être présente les
jours de marché pour se faire connaître. Tout le monde peut participer à ce type
d’activité, adultes jeunes ou moins jeunes et enfants de plus de 7ans. Une
convention peut être passée avec la mairie. Le conseil municipal donne son accord. Il
souhaite qu'une discussion ait lieu entre l'association « Mad'arbres » et les
organisateurs du marché : producteurs et artisans locaux et comité d’animation. Point sur les finances de la commune
TABLEAUX DES EMPRUNTS
EMPRUNTS POUR L'EAU
Capital dû en € Début-Fin Taux Annuités Objet Ets bancaires
100000 2016 - 2035 2,25 6264,21 Maillage-Seba CE
143471 2012 - 2037 4,92 10536,45 Réseau CA
4674 2004 - 2019 4,21 1353,84 Réseau CA
252812 19506,46
Les frais financiers annuels(19506,46€) sont largement couverts par le produit de la vente d'eau :
en 2014, 9103 m³ ont été facturés, nos prévisions (élaborées en 2013 avant extension du réseau étaient de 9000 m³ et ont rapporté 33247,23€ (33000€ prévus), l'excédent est dépensé pour l'entretien, les analyses et les imprévus. Pour info 5546 m³ à 0,90€ et 3557 m³ à 2€.
EMPRUNTS DIVERS
Capital dû en € Début-Fin Taux Annuités Objet Ets bancaires
2215 2001 - 2015 5,76 2278,17 Église-mairie CA
2601 2003 - 2018 4,85 1395,94 Voirie CE
4674 2004 - 2019 4,21 1353,84 Voirie CA
12000 2005 - 2020 4,23 2667,63 Salle poly. CE
7900 2011 - 2020 2,65 1726,85 Tracteur CE
59635 2012 - 2021 4,12 11420,51 Musée-parc Dexia
20585 2008 - 2023 4,46 3204,36 Commerce* CE
67211 2006 - 2031 3 5088,60 Appt Pt Vey CE
99000 2013 - 2042 2,85 4602,50 Appt mairie CDC
87761 2013 - 2027 4,61 9623,93 Mairie CDC
363582 43362,33
En gras figurent des emprunts couverts par des rentrées régulières, le montant de
ceux-ci se monte à 186796€ ; ils coûtent 12895,46€/an et ont rapporté 14846€ en
2014 soit un excédent de 1950,54€ + taxe habitation et eau.
La dette de la commune, si l'on prend en compte les emprunts qui ne sont couverts
par aucune ressource, se monte, à ce jour, à 176786€ soit 682,57€ par habitant ( 259
pour le dernier recensement ) Questions Diverses
ELIPS (école locale itinérante de pierres sèches):
Une réunion s’est tenue en mairie de Chirols le 13 janvier, les points suivants ont été
abordés
accueil des stagiaires pour formation en salle
occupation du hangar
Hébergements dans des gîtes ?
Aménagements spécifiques (toilettes, électricité.. ;)
Listing des travaux possibles à réaliser sur la commune………
Une nouvelle réunion doit se tenir prochainement pour éclaircir tous ces points et
signer une convention avec l’association.
Appartement de Pont de Veyrières.
L’appartement de Pont de Veyrières , vacant depuis début Janvier sera loué à partir du
1er Mars.
Développement économique
Des propositions d’élus concernant la création de cellules accueillant des artistes et
artisans (type pépinière) à l’étage de l’écomusée ont été formulées. La réalisation de
ces structures devant se faire à moindre coût avec la participation des futurs
occupants, il n’existe pas d’opposition mais plutôt des interrogations concernant le
coût et la sécurisation.
Il est à noter que ce bâtiment nécessite des travaux obligatoires (électricité,
sanitaires, isolations, assainissements …..) afin de pouvoir procéder à cet
aménagement partiel.
A ce sujet, la commune a fait appel au CAUE pour nous donner des conseils. Une
réunion se tiendra le jeudi 26 Février au matin.
Communauté des communes
Le Maire souhaite démissionner de son poste de délégué à la communauté de
communes, c’est donc le suppléant 1er adjoint qui le remplacerait, d’après les textes.
Participation Mairie/Associations et achat matériel
Vote d'une subvention extraordinaire pour le comité d'animation de 500€ ( 300€ pour
la participation au goûter/spectacle pour les enfants du 10 Janvier 2015, 200€ pour la
participation à l'achat d’un vidéo-projecteur ).
Achat de 2 tables pour la salle des associations.
L’ordre du jour étant épuisé, la réunion s’est terminé à 21H30.
Prochaine réunion du conseil le 3 Avril à 18H