Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 01196 oap 20260130
Déliberation - 01196 permis demolir 20260130
Déliberation - 01196 procedure 20260130
Déliberation - 01196 plan dpu simple 20260130
unknown - 01196 plan dpu renforce 20260130
unknown - 01196 reglement 20260130
unknown - 01196 padd 20260130
Déliberation - 01196 cloture 20260130
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - Plan sup
unknown - 01196 plan sup 20260130
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 00h01 par la commune de Jayat.
Lien du pdf (unknown - 01196 plan sup 20260130)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
O
= D
= (®)
=
_
TD
pe (®)
(®) ==)
a
Le ou
Z
42 LOC
. A } TTL, e
JEJAYAT JAYAT
Commune de Jayat
Annexe Servitude d'Utilité Publique (SUP) -
Atlas des zones inondables
Version approuvée le 30/01/2026
Echelle: 1 / 28 000 ème |
ss..= ge
e7 eee 0 VI
, +? 4 cn ri’ 1
2 ————_.. !
SR ! . y !
‘ Si D D
ss ‘1! e.
Servitude d'Utilité Publique (SUP)
[1 Servitude ACT : Périmètre des abords
LI Servitude 11 : Maitrise de l'urbanisation autour des
canalisations de transport de goz naturel ou assimilé,
d'hydrocarbures et de produits chimiques et de certaines
canalisation de distribution de gaz
INFORMATIONS
Atlas des zones inondables
Aléas non spécifié
Aléa faible
LL Aléa modéré
Em Aléa fort
Droit de préemption urbain
mn Secteurs soumis au
droit de préemption urbain simple
M Secteurs soumis au
droit de préemption urbain renforcé
750 m
Sources : Atlas des zones inondables, PCI Décembre 2025, Géoportail, OSM