unknown - 01196 oap 20260130

Documents similaires

Déliberation - 01196 permis demolir 20260130

unknown - 01196 reglement 20260130

Déliberation - 01196 procedure 20260130

unknown - 01196 padd 20260130

Déliberation - 01196 cloture 20260130

unknown - 01196 plan sup 20260130

Déliberation - 01196 renouvellement dpu simple 20260130

unknown - 01196 rapport 4 20260130

unknown - 01196 page garde 20260130

unknown - 01196 rapport 2 20260130

unknown - 01196 oap 20260130 Document publié le Samedi 7 février 2026 à 00h01 par la commune de Jayat. Lien du pdf (unknown - 01196 oap 20260130)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, Æ JAYAT crraniaA JAYAT ann (SCET

COMMUNE DE JAYAT

PLAN LOCAL D’URBANISME

OAPE JAYAT CITADIA 2 OAP – Commune de JAYATE JAYAT GITADIA 3 OAP – Commune de JAYAT

SOMMAIRE

OAP 1 : C ENTRE-BOURG ....................................................................................................................4

1 - Contexte urbain................................................................................................................................................ 4

2 – Objectifs recherchés........................................................................................................................................ 4

3 – Orientations d’aménagement et de programmation ..................................................................................... 4

4 – Schéma d’aménagement ................................................................................................................................ 6

OAP 2 : E XTENSION DE LA SCIERIE .........................................................................................................8

1 - Contexte urbain................................................................................................................................................ 8

2 – Objectifs recherchés........................................................................................................................................ 8

3 – Orientations d’aménagement et de programmation ..................................................................................... 8

4 – Schéma d’aménagement ................................................................................................................................ 9

OAP 3 : C LOS M ORALY .................................................................................................................... 11

1 - Contexte urbain.............................................................................................................................................. 11

2 – Objectifs recherchés...................................................................................................................................... 11

3 – Orientations d’aménagement et de programmation ................................................................................... 11

4 – Schéma d’aménagement .............................................................................................................................. 13du centre le

Ce tènement

formes

d’être et de

doivent

De plus, les logements doivent

E JAYAT CITADIA JAYAT nr (ECET 4 OAP – Commune de JAYAT

OAP 1 : C ENTRE -BOURG

1 - Contexte urbain

Le bourg de Jayat s’articule autour de l’église, l’école et la mairie de la commune, sur le flanc ouest de la route

de Bourg (RD975). La commune de Jayat est caractérisée par une architecturale rurale bressane, l’habitat y

est majoritairement individuel et de faible hauteur.

Le périmètre d’OAP retenu se situe au nord du centre-bourg, il est compris entre la route de Béréziat, le

lotissement la Levée, et la route de Bourg. Ce tènement de 1,4 hectare est enclavé au sein du bourg, entre des

habitations individuelles. Certaines de ces habitations sont des pavillons récents, tandis que d’autres sont des

fermes bressanes transformées. Le terrain est plat sur la partie ouest et en pente sur la partie ouest, le long

de la route départementale.

2 – Objectifs recherchés

L’OAP centre-bourg vise à renforcer la polarité du bourg, en proposant des opérations de logements de formes

et densités variées. Elle s’inscrit dans un site en dent creuse, pour lequel des accès seront à créer. Le tènement

comprend des éléments végétaux, haies et arbres, à préserver. L’OAP a également pour objectif de garantir

une insertion harmonieuse des nouveaux bâtiments dans le contexte urbain, en respectant les qualités

patrimoniales du bourg et en garantissant une bonne intégration dans la pente.

3 – Orientations d’aménagement et de programmation

Programmation

• Le tènement est disposé à accueillir des programmes de logements pour une densité moyenne de 20

logements/hectare. A l’échelle du tènement, cela représente environ 30 logements à construire.

• L’opération peut accueillir de façon complémentaire d’autres destinations, notamment des services

ou équipements, à conditions d’être autorisées dans la zone, d’être compatibles avec l’habitat et de

ne pas impacter la densité de logements.

• Les logements doivent être de formes variées : une opération mixte avec des logements individuels,

des logements intermédiaires et des petits collectifs est à privilégier. De plus, les logements doivent

être de typologies diversifiées, allant du T3 au T5 ;

• Le projet peut être réalisé en plusieurs opérations distinctes aux conditions que les premiers

aménagements ne compromettent pas la qualité de desserte des opérations ultérieures et que les

opérations fassent preuve de cohérence architecturale et urbaine. Une première phase sera

préférentiellement réalisée à l’ouest du site au niveau du lotissement La Levée, la phase 2 s’implantera

à l’est du secteur, du côté de la route du bourg.ne hauteur de

traités

leur

-bruit. Les

constructions

E JAYAT GITADIA JAYAT rs (SCET 5 OAP – Commune de JAYAT

Volumétrie des constructions

Les bâtiments d’habitation doivent s’insérer harmonieusement dans le contexte urbain et le dénivelé du

tènement.

• Ainsi, les constructions doivent être majoritairement réalisées sur deux niveaux (RDC+1 étage), soit

aux alentours d’une hauteur de 7 mètres à l’égout. Elles peuvent, ponctuellement, être inférieures ou

supérieures d’un niveau.

• En outre, la volumétrie globale des bâtiments peut s’inspirer de l’architecture locale, en privilégiant

des volumes simples, parallélépipédiques.

Confort des logements

• Chaque logement doit, dans la mesure du possible, disposer d’un espace extérieur à usage privatif de

taille suffisante. Les espaces extérieurs privatifs doivent être traités de manière à limiter les vis-à-vis

et ménager des espaces de quiétude.

• Les logements doivent également disposer d’une bonne qualité lumineuse, aucun logement ne peut

être mono-orienté au nord, et, dans la mesure du possible, les logements doivent disposer de deux

orientations.

• Les logements collectifs et intermédiaires doivent disposer d’un espace mutualisé de stationnement

automobile et d’un local à vélos, conformément au règlement de la zone.

• L’aménagement de la partie est du site le long de la RD 975 devra prévoir un traitement adapté des

bâtiments afin de réduire leur exposition aux nuisances sonores : création d’une zone tampon

végétale, arbres à haute tige, dispositif anti-bruit. Les bâtiments d’habitations devront privilégier des

matériaux de façade permettant d’améliorer l’isolation phonique.

Insertion urbaine et paysagère

• Pour garantir une insertion harmonieuse des constructions à proximité du centre ancien de Jayat, les

toitures à pans d’apparence « terre cuite », les façades enduites, de couleurs douces et les matériaux

de construction locaux sont à privilégier. Un nuancier est disponible en annexe du règlement du PLU.

• Le plan de composition doit mettre en évidence la participation des nouvelles constructions à

l’animation de la rue, il est donc proscrit de réaliser des pignons sur rue borgnes ou des constructions

avec un retrait supérieur à 5 mètres. En ce sens, il est également conseillé de placer les logements

collectifs et/ou intermédiaires le long des axes principaux et les logements individuels en cœur d’ilot.recommandées

%

pour désenclaver le centre du

aménagement d'un mode doux vers la route

déplacements piétons

E JAYAT CITADIA JAYAT rs (SCET 6 OAP – Commune de JAYAT

• Les éléments végétaux présents sur le tènement doivent être préservés, dans la mesure du possible.

Des haies complémentaires doivent être plantées sur le pourtour du tènement, pour limiter le vis-à-

vis entre les constructions existantes et les nouvelles constructions. Un espace paysager doit être

prévu en abord de route départementale, permettant d’atténuer les nuisances acoustiques du trafic

routier et d’éloigner les constructions de la route. Les essences végétales locales sont recommandées,

une palette végétale est disponible en annexe du règlement du PLU.

• Les zones humides doivent être préservées de tout aménagement imperméabilisant. Il est préconisé

de réaliser des noues paysagères sur ces espaces pour garantir l’infiltration des eaux pluviales.

• Les logements collectifs et intermédiaires doivent également prévoir des espaces extérieurs collectifs

perméables (par exemple : terrain de jeux, espace d’agrément, jardin, potager partagé…).

• Si une aire de stationnement est réalisée à ciel ouvert, elle doit, conformément aux règles de la zone,

disposer d’un revêtement perméable pour au moins 50% des places de stationnement et d’un arbre

de haute tige pour 4 places de stationnement.

• Les équipements publics et logements intermédiaires doivent prévoir un emplacement unique

clos ou paysager pour recevoir les containers destinés aux ordures ménagères.

Accès

• Les accès principaux au tènement se font depuis la route de Béréziat et le Lotissement de la Levée.

Une voie de desserte à double-sens de circulation doit être créée pour désenclaver le centre du

tènement.

• Un accès secondaire peut déboucher sur Le Mollard, uniquement dans le sens de sortie, afin de ne

pas augmenter le flux de véhicules empruntant l’accès depuis la route départementale. Les

habitations individuelles doivent également disposer d’un accès individuel en véhicule motorisé.

• Des cheminements exclusivement réservés aux modes doux doivent être réalisés pour relier les aires

de stationnement aux entrées de bâtiments. L’aménagement d’un mode doux vers la route

départemental sera conditionné à la sécurisation de cet axe pour les déplacements piétons.

4 – Schéma d’aménagementPénimète

ŒdOAP

Hotitat

ncvituel

Hobiat

intesrnéchicie

ay (ECET

Hobiat

pet

collec

CITADIA

Espace

vort

cokecht

Lou

chire

peivés

Lone

hurrécie

Zone

de

sthahonnement

Vote

ce

cesseste

ocie

Vote

Q

sens

unique

Vos

mocies doux

Rocui

minimol

des

commac

bons

Hoie

posogpère

à

créer

où

à

préserve

Miognenment

doutes

à

préserver

Accès

principal

Are

de

siotonmement

privé

Atio

©

présavor

Crouboson

à

sons

unique

Are

de

jeux

7

OAP – Commune de JAYATJE JAYAT JAYAT

vise à

d'améliorer |’

de stockage

paysager.

t de hauteur inférieure à 15 mètres.

ne doivent pas être visibles depuis l’espace

CITADIA ; (SCET 8 OAP – Commune de JAYAT

OAP 2 : E XTENSION DE LA SCIERIE

1 - Contexte urbain

La scierie de Jayat se situe à l’extrémité ouest du hameau du Riottier, localisé au sud du bourg de Jayat et le

long la route de Bourg (RD975). Le périmètre d’OAP retenu, de 4,6 hectares, comprend le périmètre de la

scierie actuelle et le périmètre de son extension projetée. Il jouxte des prairies, à l’ouest, et un secteur

résidentiel peu dense, à l’est.

2 – Objectifs recherchés

L’OAP extension de la scierie vise à pérenniser l’activité de la scierie, créatrice de nombreux emplois sur la

commune, en permettant à cette dernière de se développer et également de mettre en conformité le site vis-

à-vis des normes de sécurité incendie. Ainsi, le site de la scierie est amené à être restructuré et étendu. L’OAP

a également pour objectif d’améliorer l’insertion du site d’activités dans le contexte paysager et garantir le

maintien de l’accès agricole aux espaces cultivés à l’ouest.

3 – Orientations d’aménagement et de programmation

Programmation

• Dans sa partie sud, le tènement est restructuré pour permettre aux bâtiments de la scierie d’être

conformes avec les réglementations sur la sécurité incendie.

• Dans sa partie nord, le tènement permet le développement de la scierie, pour la relocalisation et

l’agrandissement des bâtiments de stockage. Une bande agricole est préservée au nord de la parcelle

pour garantir le maintien de l’accès des engins agricoles aux terrains cultivés.

Volumétrie des constructions

Les constructions doivent s’insérer harmonieusement dans le contexte paysager.

• Ainsi, les bâtiments d’activités doivent être de volumétrie simple et de hauteur inférieure à 15 mètres.

Insertion urbaine et paysagère

• Les bâtiments respecteront le recul minimal imposé par rapport aux limites séparatives pour les ICPE

relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2410.

• Les espaces de stationnement et de stockage à ciel ouvert ne doivent pas être visibles depuis l’espace

public.1t, dont notamment les haies en lisière avec les espaces

le secteur

Æ JAYAT GITADIA JAYAT nr (ECET 9 OAP – Commune de JAYAT

• Les éléments végétaux présents sur le tènement doivent être préservés, dans la mesure du possible.

Les haies existantes en pourtour de tènement, dont notamment les haies en lisière avec les espaces

agricoles doivent être préservées ou replantées. Elles assurent le traitement paysager des interfaces

entre le site d’activité et le secteur agricole.

• Les zones humides localisées à l’ouest du tènement doivent être préservées de tout aménagement

imperméabilisant afin de garantir l’infiltration des eaux de ruissellement.

• Une haie complémentaire doit être plantée sur la partie nord-ouest du périmètre, pour créer une

lisière végétale en limite avec les espaces agricoles. Les essences végétales locales sont

recommandées, une palette végétale est disponible en annexe du règlement du PLU.

Accès

• Une desserte interne au site est organisée pour permettre l’extension de la scierie sans création de

nouvel accès.

4 – Schéma d’aménagementPérimètre

de

l'OAP

Accès

principal

Voirie

principale

yes (OCET

Accès

agricole

à

maintenir

Recul

minimal

en

tant

qu'ICPE

CITADIA

Haie

paysagère

à créer

ou

à

préserver

Alignement

d'arbres

à

préserver

4. AU.

2

Terrains

cultivés

à

maintenir

7,

Nr

/ LL,

LR

7

pa

AN

Te

sh

Secteur

d'extension

de

l'activité

Secteur

de

restructuration

de

l'activité

Secteur

d'infilration

des

eaux

de

pluie

10

OAP – Commune de JAYATÆ JAYAT

4,5

relie

-bourg

environ 50

CITADIA

y (SCET

11

OAP – Commune de JAYAT

OAP 3 : C LOS M ORALY

1 - Contexte urbain

Le bourg de Jayat s’articule autour de l’église, l’école et la mairie de la commune, sur le flanc ouest de la route

de Bourg (RD975). La commune de Jayat est caractérisée par une architecturale rurale bressane, l’habitat y

est majoritairement individuel et de faible hauteur.

Le périmètre d’OAP retenu, de 4,5 hectares dont 4 hectares en 1AUh, se situe à l’est de cette centralité, de

l’autre côté de la route de Bourg. Il est délimité à l’est par La Traverse, voie verte qui relie Saint-Trivier-de-

Courtes à Ceyzeriat en passant par Bourg-en-Bresse. Le tènement s’inscrit en extension sur des terrains

agricoles au sein d’un réseau de haies contiguës.

2 – Objectifs recherchés

Le projet porté sur ce tènement est un projet de « greffe de bourg ». Il s’agit de développer une offre d’habitat

à proximité de la centralité de la commune, afin de renforcer un urbanisme de proximité et participer à

l’apaisement de la route de Bourg. Il est également souhaité que ce projet améliore la liaison du centre-bourg

à La Traverse.

3 – Orientations d’aménagement et de programmation

Programmation

• Le tènement est disposé à accueillir des programmes de logements pour une densité moyenne d’au

moins 13 logements/hectare. A l’échelle du tènement, cela représente environ 50 logements à

construire.

• L’opération peut accueillir de façon complémentaire d’autres destinations en front de la route de

Bourg, notamment des équipements, à conditions d’être autorisées dans la zone, d’être compatibles

avec l’habitat et de ne pas impacter la densité de logements.

• Les logements doivent être de formes individuelles, intermédiaires ou collectives. De plus, les

logements doivent intégrer à minima 15% de logements sociaux, en location et/ou accession.

• L’aménagement se déroulera en deux phases, la première au nord et la deuxième au sud.

Volumétrie des constructions

Les bâtiments d’habitation doivent s’insérer harmonieusement dans le dénivelé du tènement et dans

l’organisation urbaine créée.

• Ainsi, les constructions doivent être réalisées sur un ou deux niveaux (RDC+1 étage).E JAYAT CITADIA 12 OAP – Commune de JAYAT

• En outre, la volumétrie globale des bâtiments peut s’inspirer de l’architecture locale, en privilégiant

des volumes simples, parallélépipédiques.

Confort des logements

• Chaque logement doit, dans la mesure du possible, disposer d’un espace extérieur à usage privatif de

taille suffisante. Les espaces extérieurs privatifs doivent être traités de manière à limiter les vis-à-vis

et ménager des espaces de quiétude.

• Les logements doivent également disposer d’une bonne qualité lumineuse.

• Les logements intermédiaires doivent disposer d’un espace mutualisé de stationnement automobile

et d’un local à vélos, conformément au règlement de la zone.

Insertion urbaine et paysagère

• Les éléments de surface et en particulier les façades doivent être de couleurs douces. Un nuancier est

disponible en annexe du règlement du PLU.

• Les constructions le long de la route de Bourg doivent participer de la structuration de la rue. Ainsi,

les bâtiments donnant sur cette route ne doivent pas être borgnes et doivent être positionnés de

façon parallèle à la route.

• Les éléments végétaux présents sur le pourtour du tènement doivent être préservés, dans la mesure

du possible. La haie le long de la route de Bourg peut être éclaircie pour contribuer à la définition d’un

secteur urbain homogène de part et d’autre de la route.

• Les clôtures sous forme de haies vives sont recommandées pour une meilleure insertion paysagère. Il

est également conseillé de planter des essences végétales locales. Une palette végétale est disponible

en annexe du règlement du PLU.

• Des noues paysagères doivent être prévues en limite est du tènement, afin de garantir l’infiltration

des eaux pluviales.

• Les logements intermédiaires doivent également prévoir des espaces extérieurs collectifs perméables

(par exemple : terrain de jeux, espace d’agrément, jardin, potager partagé…), visibles depuis les

espaces publics.

• Si une aire de stationnement est réalisée à ciel ouvert, elle doit disposer d’un revêtement perméable

pour au moins 25% des places de stationnement et d’un arbre de haute tige pour 4 places deéquipements de Jayat.

E JAYAT CITADIA yet (SCET 13

OAP – Commune de JAYAT

stationnement.

• Les équipements publics et logements intermédiaires doivent prévoir un emplacement unique

clos ou paysager pour recevoir les containers destinés aux ordures ménagères.

Accès

• Deux accès automobile seront créés sur la route de Bourg. Une boucle de desserte doit être créée

pour désenclaver le centre du tènement ; les impasses sont interdites. Cette boucle doit également

permettre la circulation piétonne et cycle de façon sécurisée.

• Les habitations individuelles doivent disposer d’un accès individuel en véhicule motorisé.

• A minima un sentier cyclable paysager doit être aménagé sur l’axe est-ouest pour relier la route de

Bourg à La Traverse.

• Des perméabilités piétonnes et cycles sont prévues au sein des ilots pour encourager l’accessibilité

modes doux au centre-bourg et équipements de Jayat.

4 – Schéma d’aménagementOAP

Clos

Moraly

Périmètre

d'OAP

Habitat

indiv

DUpé)

Habitat

petit

collectif

-

Espace

vert

collectif

77)

Secteur

d'infiltration

des

eaux

pluviales

Voie

de

desserte

locale

oe

Voie

modes

doux

[2

Mode

doux

secondaire

……

Recul

minimal

des

cosntructions

Haie

paysagère

à

créer

ou

à

préserver

Alignement

d'arbres

à

préserver

Accès

principal

OAP_PHASAGE 27

Phase

1

Le LÉ

1

Phase

2

»

À

CITADIA : JAYAT

JAYAT

14

OAP – Commune de JAYAT

ou intermédiaire