Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17 NOVEMBRE 2022 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 21 09 2023 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26 SEPTEMBRE 2024 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 26 JUIN 2024 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET DELIBERATIONS 3
Déliberation - LISTE DES DELIB 5
Déliberation - Liste DES Deliberations 21 NOVEMBRE 2024 3
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 21 NOVEMBRE 2024 3)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Jeunesse,
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 – 20H30 FINANCES 1. Décision Modificative n°2 – Budget Principal 2024. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. 2. Convention pour l’installation et l’hébergement de télérelevé en hauteur avec la société GAZ RESEAU DISTRIBUTION France (G.R.D.F.) : indication de la redevance annuelle en TTC car non assujettie à la TVA. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. ADMINISTRATION GENERALE 3. Election des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.). Election votée à l’unanimité des membres présents et représentés. AFFAIRES FONCIERES 4. Acquisition d’une parcelle située 14 rue Toussaint Hodée cadastrée AA n°284 appartenant à Angers Loire Métropole. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. VOIRIE 5. Adressage des voies hors du centre-bourg : choix de la numérotation métrique. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. RESSOURCES HUMAINES 6. Créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. FINANCES 7. Projet de création d’une chaufferie biomasse avec réseaux de chaleur – demande de l’aide à l’investissement pour l’efficacité énergétique « BEE 2030 » auprès du S.I.E.M.L. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. 8. Projet de création d’une chaufferie biomasse avec réseaux de chaleur – demande de l’aide financière pour le système de gestion technique du bâtiment (G.T.B.) et gestion technique centralisée (G.T.C) auprès du S.I.E.M.L. Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. QUESTIONS DIVERSES Arrêtés pris en vertu des articles L. 2122-21 et L. 2122-22 du CGCT.