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Déliberation - Liste DES Delib 3
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib 3)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne, Assurance,
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JUIN 2023 – 20H30
FINANCES
1. Clôture de la régie n°2202 « Services Périscolaires ».
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AFFAIRES FONCIERES
2. Acquisition d’un terrain situé au lieudit « Les Dimetières » cadastré ZI n°161 appartenant à Angers Loire Métropole.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AMENAGEMENT
3. Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité de la société ALTER CITES – Bilan au 31 décembre 2022.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
TRANQUILLITE – SECURITE PUBLIQUE
4. Mise en place d’une prestation de rondes sur les bâtiments publics et installations publiques durant l’été.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ADMINISTRATION GENERALE
5. Archives départementales : délibération de principe pour l’intervention d’un archiviste pour une opération de classement en 2024.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
VOIRIE
6. Travaux d’effacement des réseaux, rue Toussaint Hodée – tranche 2 : effacement Génie Civil Télécommunications.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. 7. Travaux de voirie sur domaine public routier départemental RD 113 – Adoption d’une convention entre le département de Maine et Loire, la communauté urbaine Angers Loire Métropole et la commune du Plessis-Grammoire.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
INTERCOMMUNALITE
8. Projet de plan partenarial de gestion de la demande et information des demandeurs (PPG) d’Angers Loire Métropole – avis de la commune.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES
9. Approbation du rattachement de la commune du PLESSIS-GRAMMOIRE à la consultation lancée par le Centre de Gestion du Maine-et-Loire pour le contrat d’assurance « risques statutaires ». Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.