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Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 04 ju
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024 1
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024 1)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Culture et patrimoine,
VILLE DE
RUMILLY
Rumilly, le 8 juillet 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 4 juillet à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 juin 2024
Présents : M. DULAC — Mme LABORIER - M. BERNARD-GRANGER -— Mme CHAUVETET — M. TRUFFET - Mme BOICHET-PASSICOS — M. CLÉVY — M. VIOLLET — Mme CHARVIER — M. COLLOMB — Mme STABLEAUX-VILLERET — M. DEPLANTE — Mme GROS - MM. PERRUISSET — ABRY — MENELOT -— Mmes MARTINA — PINSON — MM. PRICAZ (à partir de la délibération n°2023-05-06) - GERBIER- M. TAMRI-— Mmes GALMICHE - AUGUSTIN — M. PETIT — Mme BONANSEA -— Mrs MONTEIRO-BRAZ - TURK-SAVIGNY — Mme CHAL.
Absent excusé : Mme CROENNE qui a donné pouvoir à Mme CHAUVETET - M. PEIGNON qui a donné pouvoir à M. TRUFFET — M. PRICAZ qui a donné son pouvoir à Mme CHARVIER — Mme TERRIER qui a donné pouvoir à M. BERNARD-GRANGER -— Mme DESBIOLLES qui a donné pouvoir à Mme AUGUSTIN.
Absente : Mme OLIVER.
Monsieur Alain COLLOMB a été désigné Secrétaire de séance.
Les délibérations prises au cours de la présence séance sont les suivantes :
Délibération n° 2024-05-01
Travaux sur les aménagements des espaces publics et sur les réseaux secteur rue des Ecoles/Tours/Montpelaz/Hauteville
Indemnisation de commerçants pour dommage
Approuvé Délibération n° 2024-05-02
Fête foraine 2024
Convention pour la procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire de courte durée en basse tension et d'alimentation des professions foraines et circassiennes à intervenir entre la société ENEDIS et la Commune de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-03
Contribution communale aux financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) — Approbation du plan de financement
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-04
lot des Tours : acquisition d'un entrepôt avec terrain cadastré AO 58 et information sur l'enquête publique de DUP
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-05
Acquisition d'une bande de terrain avenue de l’aumône, cadastrée AP 228p
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-06
Acquisition d’un îlot de verdure rue Montpelaz / côte des Anciens Moulins
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-07
Vente d’une parcelle de terrain BE65p de 170 m2 « Martenex »
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-08
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus à intervenir entre CITEO et la Commune de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-09
Convention de groupement de commandes entre la Commune de Rumilly, le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Rumilly pour la passation d'un accord-cadre de prestations de service relatif à la refonte de l'infrastructure téléphonique avec modernisation et optimisation du canal téléphonique
Approuvé. Délibération n° 2024-05-10
Mise en place d'accueils périscolaires du soir élémentaires délocalisés
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-11
Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires au titre de l’année scolaire 2024 / 2025
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-12
Convention de participation au financement des écoles privées sous contrat d'association à intervenir entre l'Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC), les écoles privées concernées et la Commune de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-13
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement relatif aux infrastructures communales - 4ème échéance 2024-2029
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-14
Convention à intervenir entre la Gendarmerie Nationale et la Commune de Rumilly relative au service d'ordre à l’occasion de la fête foraine de Rumilly 2024
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-15
Convention avec la protection civile pour les festivités du 13 juillet 2024
approuvé.
Délibération n° 2024-05-16
Subventions exceptionnelles aux associations dites de loisirs et diverses au titre de l'exercice 2024
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-17
Délégation de service public du cinéma Les lumières de la Ville
Présentation du rapport du délégataire
Prend acte. Délibération n° 2024-05-18 L
Délégation de service public du cinéma Les lumières de la Ville
Versement de la subvention pour contraintes de service public au titre de l'exercice 2024
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-19
Ecole Municipale de Musique, de Danse et de Théâtre
Convention de partenariat pédagogique et artistique entre la Commune de Rumilly et l'Orchestre d'Harmonie de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2024-05-20
Quai des Arts
Convention de partenariat entre le Département et la Commune de Rumilly relative au versement financier pour l'acquisition de matériel lumière
Approuvé.