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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 15 mai 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Loisirs,
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 1 sur 5
Conseil Municipal
Rumilly, le 16 mai 2025
Séance publique du Conseil Municipal du
jeudi 15 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-cinq, le 15 mai à 19 heures 30
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 mai 2025
Présents : M. DULAC – Mme LABORIER – M. BERNARD-GRANGER – Mme CHAUVETET – M. TRUFFET (jusqu’à la délibération n°2025-03-08) – Mme BOICHET-PASSICOS – M. CLÉVY – Mme CROENNE – M. VIOLLET – Mme CHARVIER – M. COLLOMB – Mme STABLEAUX-VILLERET – MM. DEPLANTE – PERRUISSET – M. ABRY – MENELOT – Mme PINSON – M. PRICAZ (à compter de la délibération n°2025-03-02) – M. GERBIER – Mme TERRIER – M. TAMRI – Mmes GALMICHE – AUGUSTIN – DESBIOLLES – Mme BONANSEA – MM. MONTEIRO-BRAZ – TURK-SAVIGNY–Mme CHAL.
Absents excusés : M. TRUFFET qui a donné son pouvoir à M. BERNARD-GRANGER (à compter de la délibération n°2025-03-09) – M. PEIGNON qui a donné son pouvoir Mme CHARVIER – Mme MARTINA qui a donné son pouvoir à Mme BOICHET-PASSICOS – M. PRICAZ qui a donné son pouvoir à M. TRUFFET (pour la délibération n°2025-03-01) – M. PETIT qui a donné son pouvoir à M. GERBIER – Mme VUILLARD qui a donné son pouvoir à Mme STABLEAUX-VILLERET – M. FONTAINE qui a donné son pouvoir à Mme TERRIER.
Mme Guylaine TERRIER a été désignée Secrétaire de séance.
Les délibérations prises au cours de la présence séance sont les suivantes :
Délibération n° 2025-03-01
Délégation de service public du cinéma Les Lumières de la Ville : ajout d’un tarif dans la grille tarifaire
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-02
Ecole de Musique, Théâtre et Danse - Approbation du projet d’établissement 2025-2030
Vote : 30 voix pour, 3 abstentions. Conseil Municipal du jeudi
15 mai
2025
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 2 sur 5
Délibération n° 2025-03-03
Concert organisé par le Rugby Club Savoie Rumilly le 5 juillet 2025
Convention de mise à disposition du stade à intervenir entre le Rugby Club Savoie Rumilly et la Ville de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-04
Conventions d’occupation exceptionnelle et transitoire à titre gracieux de logements dépendant du domaine privé de la commune, à intervenir entre des agents saisonniers et la Ville de RUMILLY
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-05
Travaux de rabotage sur le site de la société TEFAL situé Rue des Alpes - Demande de dérogation préfectorale au repos dominical pour la société SOLOC Rabotage
M. VIOLLET ne prend pas part au vote.
Avis favorable.
Délibération n° 2025-03-06
Fiscalité directe locale – Fixation des taux 2025.
Abrogation et remplacement de la délibération n°2025-02-16 du 3 avril 2025
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-07
Convention de financement pour le transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de financement dans le cadre des travaux de requalification de la rue de l’Annexion – Entrée Nord du Centre historique à intervenir entre la région Rhône Alpes Auvergne et la Ville de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-08
Modification du tableau des emplois de la Ville
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-09
Convention avec la Banque des Territoires pour le financement des études de requalification du secteur Salteur
Vote : 29 voix pour, 4 abstentions. Conseil Municipal du jeudi
15 mai
2025
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 3 sur 5
Délibération n° 2025-03-10
Plan de rénovation des façades Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-11
Attribution des aides locales spécifique dans le cadre de l’OPAH-RU
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-12
Dépôt de permis de construire bâtiment Prévention-Sécurité
Vote : 29 voix pour, 4 contre.
Délibération n° 2025-03-13
Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie Schéma Directeur Aménagement Lumière
Approbation du plan de financement 2025 pour la rénovation de l’éclairage public et de la participation financière de la Commune
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-14
Convention d’occupation du domaine public à intervenir avec la SNCF pour mise en accessibilité de la Gare
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-15
Recensement des chemins ruraux de la Commune
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-16
Distraction du régime forestier pour la parcelle cadastrée AT143
Demande de régularisation foncière
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-17
Autorisation d’une coupe sanitaire de bois au bois de la Salle
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-18 Conseil Municipal du jeudi
15 mai
2025
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 4 sur 5
Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle de terrain située Rue des Tours, cadastrée AO 66 pour 358 m²
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-19
Rétrocession au profit de la Commune d’une partie de l’allée des Nénuphars pour intégration au domaine public et servitude de passage public sur le cheminement piéton aménagé dans le lotissement LE CLOS MAXIME
Complément de la délibération n°2019-06-06 en date du 4 juillet 2019
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-20
Nouvelle dénomination de la rue des Ecoles
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-21
Convention d’objectifs intervenue entre l’Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) et la Commune de Rumilly
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-22
Subvention à l’Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) au titre de l’exercice 2025
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-23
Centres de loisirs d’été 2025 / Activités péri et extra scolaires au titre de l’année scolaire 2025 – 2026
Approbation des règlements intérieurs
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-24
Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l’association Les Alligators Annecy Triathlon pour l’organisation du triathlon de Rumilly le 18 mai 2025
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-25 Conseil Municipal du jeudi
15 mai
2025
L iste des délibérations
Secrétariat Général – Valérie GEILLER – Page 5 sur 5
Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l’association Les Mini-flots pour l’organisation d'une exposition et d'une navigation de modélisme naval le 25 mai 2025
Approuvé.
Délibération n° 2025-03-26
Convention tripartite de mise à disposition de l’équipement sportif intercommunal du gymnase du Chéran entre la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, la commune de Rumilly et les associations utilisant le gymnase
Approuvé.
Le Maire,
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