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Déliberation - Liste Delib cm du 13102023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune d'Abelcourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 13102023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 1
Nombre de conseillers : LISTE DES DELIBERATIONS
sonore 10 EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
«votants à DU CONSEIL MUNICIPAL * absents 2
Date de convocation :
26/09/2023
Date d'affichage :
13/10/2023
L'an deux mil vingt-trois, vendredi treize octobre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune d'Abelcourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Bernard JAMEY, Maire.
Etaient présents : MR Bernard JAMEY, MMES Julie BARROT, Stéphanie GROSJEAN, Florence
De la commune d’ABELCOURT
Séance du 13 octobre 2023
Session ordinaire
CHOLLEY, MRS Vincent MONNEE, Joël PIGEOLLOT, Damien TAUNAY, Luc ROUBEZ
Absents : Aude VAN EESBEEK, Julien FAIVRE
Madame Stéphanie GROSJEAN est nommée secrétaire de séance à l'unanimité.
DELIBERATION N° OBJET SENS DU VOTE
REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Objet : D181/2023 ORANGE Approuvée
ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE
Objet : D182/2023| PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA Approuvée
HAUTE-SAONE POUR LA PERIODE 2024-2026
Obiet : D183/2023 | DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNAL Approuvée
Objet : D184/2023 PRIX DU STERE ET ROLE D’AFFOUAGE Approuvée
Objet : D185/2023 EXPLOITATION PAR AFFOUAGISTES Approuvée
Obiet : D186/2023 CHOIX DU MAITRE D'ŒUVRE BATIMENT DE LA Approuvée
SE MAIRIE
Obiet : D187/2023 DEMANDE SUBVENTION LOGEMENT Aoprouvée
COMMUNAL ET MAIRIE