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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au cm 28012023
Document publié le Samedi 28 janvier 2023 par la commune d'Abelcourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au cm 28012023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
Nombre de conseillers : LISTE DES DELIBERATIONS
+ Présents Ÿ EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL * votants 7
* absents 7
Date de convocation :
23/01/2023
Date d’affichage : De la commune d’ABELCOURT
30/01/2023
Séance du 28 janvier 2023
Session ordinaire
L'an deux mil vingt-trois, samedi vingt-huit janvier à neuf heures trente,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Bernard JAMEY, Maire.
Etaient présents : MR Bernard JAMEY, MMES Julie BARROT, Stéphanie GROSJEAN, MRS Vincent
MONNEE, Damien TAUNAY, Joël PIGEOLLOT, Luc ROUBEZ
Absent excusé :
Absents : Florence CHOLLEY, Julien FAIVRE, Aude VAN EESBEEK
Madame Stéphanie GROSJEAN est nommée secrétaire de séance à l'unanimité,
DELIBERATION N° OBJET SENS DU VOTE
Obiet : D158/2023 RENOUVELLEMES NAS DE L’EMPLOYE Approuvée
Obiet:DIs9D0D | APHONDELACOUECINEALANEDATON | ue
Objet : D160/2023 ADHESION AIIS-INTERM' AIDE 2023 Approuvée
Ob jet : D161/2023 | MANDATEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 Approuvée
Objet : D162/2023 SUBVENTION A L'ASSOCIATION CHAT L'ANGE 70 Approuvée