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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 02 02 2024
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune d'Abelcourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 02 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Page 1 sur 1
Nombre de conseillers : LISTE DES DELIBERATIONS
snoenie 10 EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
.vounts ; DU CONSEIL MUNICIPAL * absents 3
Date de convocation :
26/01/2024
Date d'affichage :
05/02/2024
De la commune d’ABELCOURT
Séance du 02 février 2024
Session ordinaire
L'an deux mil vingt-quatre, vendredi deux février à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune d'Abelcourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Bernard JAMEY, Maire.
Etaient présents : MR Bernard JAMEY, MMES Julie BARROT, Stéphanie GROSJEAN, Florence
CHOLLEY, MRS Vincent MONNEE, Damien TAUNAY, Luc ROUBEZ,
Absent excusé : Joël PIGEOLLOT a donné procuration à Damien TAUNAY Absents non excusés : Aude VAN EESBEEK, Julien FAIVRE
Madame Stéphanie GROSJEAN est nommée secrétaire de séance à l'unanimité.
DELIBERATION N° OBJET SENS DU VOTE
LOGEMENTS DE LA MAIRIE - GEL DES LOYERS Objet : D199/2024 ons Approuvée
Objet : D200/2024 ADHESION AIIS-INTERM’AIDE 2024 approuvée
Objet : D201/2024 ADHESION TRAIT D’UNION Approuvée
Objet : D202/2024 | EMBAUCHE D'UN NOUVEL EMPLOYE COMMUNA| _ Approuvée
Obict : D2032024 | PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LA FORET aoprouvés
Objet : D204/2024 | VENTE MA RAS Approuvée
Obict : 2052024 VENTE TERRAIN COMMUNAL RUE DES prouvée
Obtec: 12062024 | VENTE DE TERRAINS LIEUX-DIT EN CHANNEY, opus CHAMPS DU CHENE ET EN VAUVEREAU
Le Maire