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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au cm du 22 03 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune d'Abelcourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises au cm du 22 03 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 1
De la commune de BREUCHOTTE
De la commune d’ABELCOURT
Séance du 22 mars 2024
Session ordinaire
L’an deux mil vingt-quatre, vendredi vingt-deux mars à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune d’Abelcourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Bernard JAMEY, Maire.
Etaient présents : MR Bernard JAMEY, MMES Julie BARROT, Stéphanie GROSJEAN, Florence CHOLLEY, MRS Vincent MONNEE, Joël PIGEOLLOT, Damien TAUNAY, Absent excusé : Luc ROUBEZ
Absents non excusés : Aude VAN EESBEEK, Julien FAIVRE
Madame Stéphanie GROSJEAN est nommée secrétaire de séance à l’unanimité.
DELIBERATION N° OBJET SENS DU VOTE
Objet : D207/2024 VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024 Approuvée
Objet : D208/2024 COMPTES DE GESTION COMMUNE ET ASSAINISSEMENT Approuvée
Objet : D209/2024 COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNE + AFFECTATION DU RESULTAT Approuvée
Objet : D210/2024 COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT + AFFECTATION DU RESULTAT Approuvée
Objet : D211/2024 AMORTISSEMENT BUDGET COMMUNAL SUBVENTION ASSOCIATION TRAIT D’UNION Approuvée
Objet : D212/2024 COMMUNE BUDGET PRIMITIF 2024 Approuvée
Objet : D213/2024 ASSAINISSEMENT BUDGET PRIMITIF 2024 Approuvée
Objet : D214/2024 CREATION D’UN POSTE PERMANENT DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE Approuvée
Objet : D215/2024
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DANS LE
CADRE D’UNE VALORISATION DES CERTIFICATS
D’ECONOMIE D’ENERGIES (CEE) SIED 70
Approuvée
Objet : D216/2024 FONGIBILITE DES CREDITS POUR LA NOMENCLATURE M57 Approuvée
Objet : D217/2024 FRAIS DE MISSION DE COMMISSIONNEMENT BATIMENT MAIRIE Approuvée
Objet : D218/2024
AMENAGEMENT ESTHETIQUE DU RESEAU
CONCEDE D'ELECTRICITE, RENFORCEMENT
DE L’INSTALLATION COMMUNALE
D’ECLAIRAGE PUBLIC ET CREATION D'UN GENIE
CIVIL DE TELECOMMUNICATIONS RUE SAINT-
NICOLAS (F 8578)
Approuvée
Le Maire
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
* en exercice 10
* présents 7
* votants 7
* absents 3
Date de convocation :
18/03/2024
Date d’affichage :
26/03/2024