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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune d'Abelcourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 01 12 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
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Nombre de conseillers : LISTE DES DELIBERATIONS
snaere 10 EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
«votants / DU CONSEIL MUNICIPAL * absents 3
Date de convocation :
27/11/2023
Date d'affichage : De la commune d'ABELCOURT
04/12/2023
Séance du 01 décembre 2023
Session ordinaire
L'an deux mil vingt-trois, vendredi premier décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune d'Abelcourt, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Bernard JAMEY, Maire.
Etaient présents : MR Bernard JAMEY, MMES Julie BARROT, Stéphanie GROSJEAN, Florence
CHOLLEY, MRS Vincent MONNEE, Damien TAUNAY, Luc ROUBEZ
Absent excusé : Joël PIGEOLLOT,
Absents non excusés : Aude VAN EESBEEK, Julien FAIVRE
Madame Stéphanie GROSJEAN est nommée secrétaire de séance à l'unanimité.
DELIBERATION N° OBJET SENS DU VOTE
PRET BANCAIRE LONG TERME Approuvée Objet : D189/2023
PRET BANCAIRE COURT TERME Approuvée Objet : D190/2023
APPEL A PROJETS DU SIED 70 « MAITRISE DE
L'ENERGIE DES BATIMENTS » Approuvée Objet : D191/2023
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