Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 49 Vente d un terrain d aisance a la SCI SAL
Déliberation - D2026 87 Vente du terrain d aisance cadastre AP 42
Déliberation - D2025 106 Echange de terrain avec la SCI BELLEVUE
unknown - Annexe D2023 100 Vente terrain d aisance parcelle
Déliberation - D2026 86 Vente du terrain d aisance cadastre AP 42
Déliberation - D2023 32 Echange de parcelle AH 525 contre les par
unknown - Annexe D2025 25 Plan de division Vente d un bati
unknown - Annexe D2025 64 Valdahon FCDF Plan des servitudes
unknown - Annexe D2024 67 Vente des parcelles AO 207 et 212
unknown - Annexe D2023 32 Echange de parcelle AH 525 contre
Conseil Municipal - Annexe D2025 49 Vente d un terrain d aisance a la SCI SALAN parcelle AH 528
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe D2025 49 Vente d un terrain d aisance a la SCI SALAN parcelle AH 528)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2025
[La
(hs
Commune
:
VALDAHON
(578)
Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
:
1408J
Document
vérifié
et
numéroté
le
31/03/2025
ABesançon
(PTGC)
Par
Rémi
MATHONIÈRE
Inspecteur
des
Finances
Publiques
Signé
Publié
le
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBL
ID
: 025-212505788-20250515-D
2025 49-DE
TECMMERS7
CUT
ATOUT
PTGC
DOUBS
CFP
Chamars
- Bd
Charies
de
Gaulle
25043
BESANCON
CEDEX
Téléphone
: 03
81
65
65
50
ptgc.doubs@dgfip
finances.gouv.fr
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Qualité
du
plan
: P4
ou
CP
[20
cm]
Echelle
d'origine
:
1/1000
.
CERTIFICATION
.
xs ®
Echelle
d'édition
: 1/500
(Art.
25
du
décret
n°
55-471
du
30
avril
1955)
y
Date
de
l'édition
: 31/03/2025
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié
par
les
propriétaires
se
és
(3}
Support
numérique:
-------"
a été
établi
(1):
0?
A
- D'après
les
indications
qu'ils
ont fournies
auguet:
D'après
le document
d'arpentage
nn
.
C
.
.
dressé
B
- En
conformité
d'un
piquetage
: --------
<®
=
effectué
sur
le
terrain
;
Le
.
Par
LEONEL
JEANNEROT
(2)
C
- D'après
un
plan d'arpentage,ou
>
mage,
dont
copie
ci-jointe,
dressé
Je
par
——@
ET
géomètre
à
-"""-—
.
Réf.
:
Les
propriétaires
dés
t avoir
pris
connaissance
des
informations
portées
Le
30/01/2025
au
dos
de
|
ÿ
ise
6463.
Ro
À
à
, le
M° (1) Raver les mentions utiles. La formule À n'est applicable que dans le cas d'une esquisse ‘plan rénové par voie de muse à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avar effectue eux mêmes le piquetage. (2) Qualité de la personne agréée 1géométre expert
nspecteurgéomêtre où technicien “etraté du cadastre, elc
}
{3} Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propnétare (randetare,
avoué,
représentant qualfé de ‘aulonté expropriant, etc
}.
2-19