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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20220426 Archeosite de Les Rues des Vignes convention entre la Communaute d agglome)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Humanitaire, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 27/04/2022
Reçu
en
préfecture
le 27/04/2022
Affiché le
eo
ID
: 059-200068500-20220427-D2022
04
26-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
communauté
.
L'an
deux
mil
vingt
deux,
le
quatorze
avril,
le
conseil
communautaire
s'est
réuni
à
Cambrai
d'agglomération
(Nord),
salle
du
Marché
Couvert,
sur
la convocation
qui
lui
a été
adressée
le huit
avril
deux
mil
de
Cambrai
vingt
deux,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la présidence
de
Mme
Yvette
BLANCHARD),
Vice-présidente.
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
92
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
62
Nombre
de
votes
76
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 62
ABANCOURT
: Mme
Françoise
LAINE -
AUBENCHEUL-AU-BAC
: M.
Michel
PRETTRE
- AWOINGT
: M.
Eddy
DHERBECOURT
-
BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
-
BANTIGNY :
M.
Yves
MARECAILLE
-
BLECOURT:
M.
Jean-Paul
BASSELET
-
BOURSIES
:
M.
Slimane
RAHEM
-
CAGNONCLES:
M.
Bruno
LEFEBVRE
-
CAMBRAI
: Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Claire
BURLET,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEÉE,
Mme
Martine
DESMOULIN,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Dominique
GAILLARD,
M.
Gérard
LAURENT
M.
Jean-Pascal
LEROUGE,
Mine
Sylviane
LIEN
ARD,
M.
Stéphane
MAURICE,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Nicolas
SIEGLER,
M.
Sylvain
TRANOY,
M.
Benoit
VAILLANT,
M.
François-Xavier
VILLAIN
-
DOIGNIES:
M.
Pascal
MOMPACH
-
ESCAUDOEUVRES :
Mme
Agnès
BILBAUT
-
ESNES:
M.
Olivier
GOBERT
-
ESTRUN
:
M.
Jean-Luc
FASCIAUX
-
FLESQUIERES :
Mme
Fernande
LAMOURET
-
FONTAINE-NOTRE-DAME:
M.
Bruno
IVANEC
-
GONNELIEU
: Mme
Karine
MORELLE
-
GOUZEAUCOURT
:
M.
Jacques
RICHARD
-
HAYNECOURT:
M.
Bernard
HUREZ
-
HEM-LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
-
IWUY:
M.
Pascal
GUSTIN,
M.
Daniel
POTEAU
-
LES-RUES-DES-
VIGNES
: M.
Marc
LANGLAIS
-
LESDAIN
: Mme
Geneviève
GAUTIER
- MARCOING
: M.
Jean-Claude
GUINET
- MASNIERES
:
Mme
Christelle
COUTANT,
M.
Francis
NOBLECOURT
-
MOEUVRES:
M.
Gérard
SETAN
-
NEUVILLE-SAINT-REMY
: M.
Jean-
Pierre
COUVENT,
M.
Christian
DUMONT,
Mme
Martine
LABALETTE
-
NIERGNIES:
Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
NOYELLES
SUR
ESCAUT
:
M.
Philippe
LOYEZ
-
PROVILLE:
M.
Guy
COQUELLE
-
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE:
M.
Bemard
DE
NARDA,
Mme
Maryvonne
RINGEVAL
-
RIBECOURT-LA-TOUR:
Mme
Christelle
MARQUES
-
RUMILLY-EN-
CAMBRESIS:
M.
Jean-FICHAUX
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI :
Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
-
SANCOURT:
M.
Claude
LECLERCQ
- SERANVILLERS-FORENVILLE
: Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
-
THUN-L’EVEQUE
:
M.
Jacques
DENOYELLE
- THUN-SAINT-MARTIN
: Henri
DESPRES
- VILLERS-EN-CAUCHIES
: M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-GUISLAIN
:
M.
Gérard
ALLART -
VILLERS-PLOUICH
: M.
Pascal
BRUNIAUX
- WAMBAIX
: M.
Romain
MANESSE.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
avant
donné
procuration
: 14
BANTOUZELLE
: Mme
Sylviane
MAUR,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jacques
RICHARD),
titulaire
- CAMBRAI
: Mme
Sylvie
LABADENS,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Yvette
BLANCHARD),
titulaire
-
M.
Brahim
MOAMMIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Gérard
LAURENT,
titulaire
-
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marie-Anne
DELEVALLE,
titulaire
-
M.
François
WIART,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Guy
COQUELLE,
titulaire
-
M.
Laurent
WIART,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Bruno
LEFEBVRE,
titulaire
-
Mme
Virginie
WIART,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Gérard
LAURENT,
titulaire
-
CREVECOEUR-SUR-ESCAUT:
M.
Gilbert
DRAIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD,
titulaire
-
CUVILLERS
:
M.
Jacky
LAURENT,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jean-Paul
BASSELET,
titulaire
-
ESCAUDOEUVRES
: M.
Thierry
BOUTEMAN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Agnès
BILBAUT,
titulaire
- M.
José
DE
SOUSA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jacques
DENOYELLE,
titulaire
-
FRESSIES:
Mme
Marie-Danièle
CHEVAËLLIER,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Michel
PRETTRE,
titulaire
-
PAILLENCOURT
:
M.
Fabrice
LEFEBVRE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Yvette
BLANCHARD),
titulaire
- PROVILLE
: Mme
Thérèse
WARGNIES,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Guy
COQUELLE,
titulaire.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
: 3
Suites :
NAVES
: M.
Jean-Pierre
DHORME,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
M.
Lucien
CAPLIEZ,
suppléant
—
-
RAMILLIES
:
M.
Olivier
DELSAUX,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
M.
Bernard
DEBUT,
suppléant
- RIEUX-EN-CAMBRESIS
: M.
Michel
MOUSSI,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Thérèse
MAIRESSE,
suppléant
-
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
: 13
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
-
CAMBRAI
:
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Jeannie
BERTELOOT,
Mme
Aline
CHATELAIN,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
M.
Nicolas
SIMEON,
M.
Christophe
SIMPERE
-
CANTAING-SUR-ESCAUT
:
M.
Eric
PARENT
-
CAUROIR:
M.
Benoît
DHORDAIN
-
ESWARS
: M.
Francis
REGNAULT
-
HONNECOURT-SUR-ESCAUT:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI
-
IWUY:
Mme
Emilie
DUPUIS
- TILLOY-LEZ-CAMBRAI
: Sonia
LANCEL. Secrétaire
de
séance
: M.
Benoît
VAILLANT
D2022-04-26
-
ARCHEOSITE
DE
LES
RUES-DES-VIGNES
- CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
CAMBRAI
ET
L'ASSOCIATION
DE
L’ARCHEOSITE
DES
RUES-DES-VIGNES
Toute
correspondance
est à
adresser
à
Monsieur
le Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai
14,
rue
Neuve
B.P
375
- 59407
CAMBRAI
Cedex -
Tél.
: 03
27
72
40
00 Envoyé
en
préfecture
le 27/04/2022
Reçu
en
préfecture
le 27/04/2022
Affiché le
eo
ID
: 059-200068500-20220427-D2022
04
26-DE
D2022-04-26
-
ARCHEOSITE
DE
LES
RUES-DES-VIGNES
- CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
CAMBRAI
ET
L'ASSOCIATION
DE
L’ARCHEOSITE
DES
RUES-DES-VIGNES
Rapporteur
: M.
LANGLAIS
Conseiller
délégué
Madame,
Monsieur,
Par
délibération
en
date
du
9
décembre
2019,
le
conseil
communautaire
a
décidé
de
passer
une
convention
avec
l'association
de
l'Archéosite
pour
une
durée
de
trois
ans,
permettant
de
définir
le
cadre
du
partenariat
entre
la
communauté
et
l'association
pour
ses
interventions
et
animations
au
sein
de
l'Archéosite.
Il
vous
est
proposé
de
décider
de
renouveler
ce
partenariat
tout
en
amendant
certaines
dispositions. En
effet,
l'association
a souhaité
ne
plus
s’occuper
de
la boutique.
L'article
afférent
a donc
été
supprimé.
Cette
boutique
sera
donc
désormais
gérée
par
les
services
de
la communauté,
ce
qui
nécessitera
à la
fois
la modification
de
la régie
mais
aussi
la création
de
tarifs
qui
seront
fixés
conformément
à votre
décision
de
déléguer
ces
compétences
au
Président
par
décision
directe.
Ces
décisions
directes
vous
seront
présentées
au
conseil
qui
suivra
leur
caractère
exécutoire
après
avoir
été présentées
en
commission.
Par
ailleurs,
différentes
modifications
ont
été
introduites.
Elles
précisent
en
particulier
les
modalités
d’utilisation
du
site
lors
des
manifestations
organisées
par
l’association.
Le
projet
de
convention
qui
vous
a
été
transmis
reprend
à
la
fois
le
cadre
de
la
convention
d'origine
ainsi
que
ses
modifications.
A
l'unanimité,
le
conseil
communautaire
a
décidé
d'autoriser
le
Président
à
signer
cette
nouvelle
convention
de
partenariat.
Fait
et
délibéré
en
séance
ni 1
AR.
2072
les
jour,
mois
et
an
Publié
le
Certifié
exécutoire
le2.7
/AVR//2UZ2
Le
Président,
Nicolas
SIEGLER