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Compte-Rendu - 457 CR CM 22 06 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 457 CR CM 22 06 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Logement,
Ville
de
Montpellier
le lundi
27
juin
2016
Montpellier
Sanérarar
Cine
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
mercredi
22
juin
2016
Secrétariat
de
l’Assemblée
18h00
—- SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Convoqué
le mercredi
15
juin
2016,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le mercredi
22
juin
2016
à 18H00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Philippe
Saurel
Présents
:
Fabien
ABERT,
Lorraine
ACQUIER,
Luc
ALBERNHE,
Rémi
ASSIE,
Sophia
AVACHE,
Guy
BARRAL,
Valérie
BARTHAS-ORSAL,
Maud
BODKIN,
Françoise
BONNET,
Sabria
BOUALLAGA,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Gérard
CASTRE,
Mylène
CHARDES,
Robert
COTTE,
Christophe
COUR,
Jean-Luc
COUSQUER,
Perla
DANAN,
Titina
DASYLVA,
Michaël
DELAFOSSE,
Jean-Marc
DI
RUGGIERO,
Michèle
DRAY-FITOUSSI,
Abdi
EL
KANDOUSSL
Julie
FRÊCHE,
Vincent
HALUSKA,
France
JAMET,
Stéphanie
JANNIN,
Sonia
KERANGUEVEN,
Pascal
KRZYZANSKI,
Gérard
LANNELONGUE,
Max
LEVITA,
Chantal
LEVY-RAMEAU,
Nicole
LIZA,
Audrey
LLEDO,
Henri
MAILLET,
Mustapha
MAJDOUL,
Jérémie
MALEK,
Isabelle
MARSALA,
Hervé
MARTIN,
Dominique
MARTIN-PRIVAT,
Patricia
MIRALLES,
Jean-Pierre
MOURE,
Véronique
PEREZ,
Thibault
RASSAT,
Patrick
RIVAS,
Brigitte
ROUSSEL-
GALIANA,
Cédric
de
SAINT-JOUAN,
Samira
SALOMON,
Marie-Hélène
SANTARELLI,
Philippe
SAUREL,
Séverine
SCUDIER,
Sauveur
TORTORICI,
Bernard
TRAVIER,
Henri
de
VERBIZIER,
Annie
YAGUE,
Rabii
YOUSSOUS.
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Véronique
DEMON,
Clare
HART,
Alex
LARUE,
Chantal
MARION,
Caroline
NAVARRE,
Patrick
VIGNAL.
Absents
:
Jacques
DOMERGUE,
Christian
DUMONT,
Djamel
BOUMAAZ.
Après
avoir
émargé,
Monsieur
BOUMAAZ
sort
définitivement
de
séance
avant
l'examen
des
affaires
et est
donc
déclaré
absent.
Madame
FRECHE
sort
de
séance
avec
la procuration
de
Madame
HART.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
précédent
28
avril
2016
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 2
(Audrey
LLEDO
et
France
JAMET)
Adopté
à l'unanimité. 75
Articles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal
Dénomination
d'un
espace
public
quartier
des
Cévennes
(Petit
Bard
- Pergola)
Pour
: 58
|
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
sort
de
séance.
Mesdames
BOUALLAGA
et FRECHE
(avec
la
procuration
de
Madame
HART)
entrent
en
séance.
Monsieur
KRZYZANSKT
entre
en
séance. Finances
de
la
collectivité
Exercice
2015
- Compte
Administratif
de
la Ville
de
Montpellier
et Compte
de
Gestion
Budget
Principal
et Budget
Annexe
Pour
: 58
Contre
: 3
(Anne
BRISSAUD,
France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1 (Monsieur
le Maire)
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
le Maire
entre
en
séance.
Madame
MARSALA
sort
de
séance.
Madame
BONNET
quitte
définitivement
la séance
el donne
procuration
à Monsieur
DELAFOSSE. Urbanisme,
aménagement
durable
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Halles
et place
A.
Laissac
Mise
à disposition
descendante
de
services
de
Montpellier
Méditerranée
Métropole
vers
la Ville
de
Montpellier
maitre
d’ouvrage
unique
de
l’opération
Laissac,
afin
d’assurer
la maïtrise
d'œuvre
des
espaces
publics
Autorisation
pour
le dépôt
du
permis
de
construire
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
MAISON
D'ENFANTS
MARIE
CAIZERGUES
Validation
formelle
du
projet
de
requalification
du
site
porté
par
le CCAS
dans
le cadre
de
la gestion
de
son
patrimoine
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
ZAC
DES
GRISETTES
(7ème
tranche)
Agrément
de
candidature
KAUFMAN
&
BROAD
(Lot
n°5F)
Pour
: 59
Contre
:
|
{
Abstentions
:2
(france
JAMET,
Audrey
LLEDO)
|
3
Adopté
à I
’unanintité.
| 10 11
ZAC
DES
GRISETTES
(7ème
tranche)
Agrément
de
candidature
Groupement
HELENIS/GEORGE
V Languedoc
Roussillon
(Lot
n°1A1)
Pour
:
59
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
MARSALA
entre
en
séance.
ZAC
DES
GRISETTES
(7ème
tranche)
Agrément
de
candidature
ACM
HABITAT
(Lot
n°5E)
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 6 (Monsieur
le Maire,
Gérard
CASTRE,
Patricia
MIRALLES,
Robert
COTTE,
Chantal
LEVY-RAMEAU,
Abdi
EL
KANDOUSSD
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
Port
Marianne
— Jacques
Cœur
Agrément
de
candidature
SCI
CITY
(Société
Infoprint)
(Immeuble
"Arche
Jacques
Cœur"
- Lot
de
Copropriété
n°1302)
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
Port
Marianne
- Parc
Marianne
Agrément
de
candidature
Lot
15
(COGEDIM)
Pour
:
60
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
CHARDES
quitte
définitivement
la séance
et dome
procuration
à Madame
MARSALA.
Monsieur
LANNELONGUE
quitte
la séance
avec
la
procuration
de
Monsieur
LARUE.
Parc
de
la Mogère
— Secteur
Port
Marianne
- Avis
de
la Ville
sur
le dossier
de
demande
d'autorisation
au
titre
de
la
loi
sur
l'eau
Pour
:
58
Contre
:
2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à
la
majorité.
Périmètres
de
protection
modifiés
autour
de
deux
monuments
historiques
Avis
de
la
Ville
de
Montpellier
Pour
:
58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
FONCIER
Cession
par
la SERM
à la
Ville
de
Montpellier
de
7 lots
de
la copropriété
n°
8 du
Petit
Bard
Pour
:
58
Contre
:
Abstentions
:
2
(France
JAMET,
Aude
ey
LLEDO)
Adopté
à
l'unanimité.
| 12 13 14 15 16 17 18
FONCIER
Adjudication
judiciaire
de
la propriété
TISSOT
Terrains
5 rue
de
la
Cavalade
Autorisation
donnée
à la
SERM
de
participer
aux
enchères
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
DROIT
DE
PREEMPTION
Création
par
Montpellier
Méditerranée
Métropole
de
la
zone
d'aménagement
différé
(ZAD)
de
BIONNE
Avis
de
la Ville
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Création
d’un
périmètre
de
ravalement
dans
le quartier
Celleneuve
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
DANAN
quitte
définitivement
la
séance
et donne
procuration
à Madame
CANAUD.
Mesdames
MIRALLES,
SALOMON
ei Monsieur
DELAFOSSE
(avec
la
procuration
de
Madame
BONNET)
quittent
la séance.
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Campagne
d'aide
à la
requalification
des
devantures
des
locaux
d'activités
Attribution
de
subventions
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Culture Théâtre
Jean
Vilar
Convention
de
mise
à disposition
à titre
gratuit
à l'association
«
Montpellier
Danse
»
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Théâtre
Jean
Vilar
Organisation
de
l'option
facultative
théâtre
Avenant
à la
convention
de
partenariat
avec
le lycée
Victor
Hugo
de
Lunel
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Convention
Plan
Objet
2016
pour
les
églises
Saint-Roch,
Saint-Denis,
Saint-Matthieu,
Sainte-Eulalie,
Notre-Dame
des
Tables
et les
chapelles
Saint-Charles
et de
la
Miséricorde
Autorisation
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
(Ministère
de
la Culture
et de
la Communication)
|
Pour
: 56
È
|
Contre
:
fe
ï
Abstentions
: 19 20 21 22 23 24
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
DELAFOSSE
avec
la procuration
de
Madame
BONNET
entre
en
séance.
Messieurs
COUR
et COUSQUER
sortent
de
séance.
Monsieur
de
VERBIZIER
quitte
la
séance
et donne
procuration
à Monsieur
BARRAL.
* Culture
et Patrimoine
Attribution
de
subventions
à des
associations
culturelles
Exercice
2016
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Mesdames
SALOMON
et MIRALLES
et Messieurs
COUR
et COUSQUER
rentrent
en
séance.
Monsieur
MAJDOUL
quitte
définitivement
la séance
el donne
procuration
à
Monsieur
MARTIN.
Convention
pluriannuelle
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier,
Montpellier
Méditerranée
Métropole,
les
radios
associatives
de
Montpellier
et leur
fédération
représentative Pour
: 57
Contre
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Ne
prends
pas
part
au
vote
: 1 (Perla
DANAN
au
travers
de
la procuration
donnée
à
Madame
CANAUD)
Adopté
à la
majorité.
Convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier
et l’association
Les
Amis
du
Musée
Fabre
Exposition
Déluge
de
Barthélémy
Toguo
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
:
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1 (Sonia
KERANGUEVEN)
Adopté
à l’unanimité.
Convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier
/ La
Panacée
— Centre
de
culture
contemporaine
et l’
Aéroport
Montpellier-Méditerranée
dans
le cadre
de
lexposition
estivale
Terminal
P
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Autorisation
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
(Ministère
de
la Culture
et
de
la Communication,
Service
Interministériel
des
Archives
de
France)
pour
l'acquisition
d’un
manuscrit
hébreu
du
XVe
siècle
pour
les
Archives
municipales
:
Commentaires
d’Alfasi
sur
le Talmud
par
Jonathan
ben
David
Ha-Kohen.
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Exonération
de
frais
de
publication
de
documents
d’archives
Pour
: 60
Contre
:
7
Abstentions
:
|
Adopté
à l’unanimité. 25 26 27 28 29 30
Messieurs
COUR,
TRAVIER
et de
SAINT-JOUAN
sortent
de
séance.
Sécurité Partenariat
d’éducation
et de
prévention
routière
Signature
d’une
convention
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Messieurs
TRAVIER
et de
SAINT-JOUAN
entrent
en
séance.
Mesdames
BODKIN
et
KERANGUEVEN
sortent
de
séance.
Réussite
éducative
Autorisation
de
signer
la convention
de
financement
entre
la Ville
de
Montpellier
et la
Caisse
des
écoles
dans
le
cadre
du
Programme
de
réussite
éducative
(PRE).
Pour
: 55
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à la
majorité.
Ajustements
aux
attributions
de
subventions
pour
des
projets
associatifs
d’activités
périscolaires. Pour
: 55
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
COUR
entre
en
séance.
Madame
AYACHE
et
Monsieur
YOUSSOUS
sortent
de
séance.
Evolution
des
postes
d'enseignants
dans
les
écoles
publiques
à la
rentrée
2016
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Madame
BODKIN
entre
en
séance.
Extension
et Réhabilitation
partielle
de
l’école
maternelle
Pape
Carpantier
(quartier
Mosson
— Celleneuve)
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Rénovation
de
la toiture
des
écoles
maternelle
CHAPTAL
et élémentaire
Jeanne
d'ARC
- Autorisation
de
déposer
une
déclaration
préalable
de
travaux
Pour
: 57
Contre
: 31 32 33 34 35 36
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
KERANGUEVEN
entre
en
séance.
Rénovation
de
la
toiture
de
l’école
élémentaire
GAMBETTA-Autorisation
de
déposer
une
déclaration
préalable
de
travaux
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l’unanimité.
Réfection
de
la façade
de
l'école
Francis
GARNIER
-Déclaration
préalable
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Enfance Avenant
à la
convention
tripartite
d’objectifs
et de
financement
pour
le fonctionnement
de
la
crèche
«
Les
Petites
Mayas
»
Cession
de
la
convention
de
la
Mutualité
Française
Hérault
à la
Mutualité
Française
Grand
Sud
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unaninité.
Travaux
de
rénovation
dans
les
établissements
de
la petite
enfance
en
2016
-
Approbation
et
demande
de
subvention
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Sports,
Jeunesse
Bourse
Initiatives
Jeunes
2016
Participation
de
la Ville
Pour
: 56
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Autorisation
de
signer
les
conventions
d'occupation
du
domaine
public
et
privé
Approbation
des
redevances
minorées
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
MARTIN
(avec
la procuration
de
Monsieur
MAJDOUL)
sort
de
séance Politique
de
la Ville,
Cohésion
sociale
Adoption
de
l'avenant
opérationnel
et financier
du
Contrat
de
Ville
2015-2020
37
Pour
: 54
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Madame
AYACHE,
Messieurs
YOUSSOUS
et MARTIN
(avec
la procuration
de
Monsieur
MAJDOUL)
entrent
en
séance.
38
Appel
à projets
- Contrat
de
Ville
- Attribution
de
subventions
à diverses
associations
Exercice
2016
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
39
Mobilisation
pour
la défense
de
l'égalité
contre
le racisme
- Signature
de
la convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier
et le
Défenseur
des
droits
Pour
: 58
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
40
Fonds
Départemental
d'Aide
aux
Jeunes
- Délégation
de
gestion
du
Département
à la
Ville
de
Montpellier
- Convention
16/C0309
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Economie
41
Cœur
de
Ville
en
Lumières
2016
- Principes
et règlement
de
parrainage
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
42
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Centre
d'art
La
Panacée
- Bar
restaurant
-
Renouvellement
de
l'exploitant
- Décision
- Autorisation
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
: 43
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Bistrot
de
Grammont
- Désignation
de
l'exploitant
- Décision
— Autorisation
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO) 44 45 46 47 48 49
Adopté
à l'unanimité.
Madame
JAMET
sort
de
séance.
Convention
cadre
tripartite
entre
la Ville
de
Montpellier,
Montpellier
Méditerranée
Métropole
et la
Chambre
des
Métiers
et de
l’
Artisanat
de
l'Hérault
|
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
JAMET
entre
en
séance.
Relations
internationales
Mandats
spéciaux
de
membres
du
conseil
municipal
dans
le cadre
de
l'action
internationale
de
la Ville
et des
jumelages
: Mission
à Heidelberg
/ Mission
à
Chengdu
et signature
du
Mémorandum
d’entente
2016/2020
Pour
: 57
Contre
: 3 (Audrey
LLEDO,
France
JAMET,
Anne
BRISSAUD)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Mise
à disposition
de
locaux
à l'Espace
Martin
Luther
King
et à
l'Espace
Jacques
Premier
D'Aragon
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Mise
à disposition
de
salles
à titre
gratuit
à la
Maison
des
Relations
Internationales
Nelson
Mandela
et à
l'Espace
Martin
Luther
King
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Modification
des
programmes
de
mobilité
: autorisation
de
prise
en
charge
des
frais
de
scolarité,
de
versement
de
bourses
et
de
frais
divers
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
MALEK
sort
de
séance.
Jeunesse
et Mobilité
Internationale
Echange
de
2 volontaires
en
service
civique
Montpellier/
Fès
Pour
: 56
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 1 (Anne
BRISSAUD)
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
MALEK
entre
en
séance. 50 51 52 53 54 55
Administration,
désignations
des
représentants
| Convention-cadre
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier,
Montpellier
Méditerranée
Métropole
et la
Caisse
des
dépôts
et des
consignations-
Autorisation
de
signature
et
approbation Pour
: 58
Contre
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Commission
de
contrôle
des
délégataires
de
service
public
- Désignation
d'un
nouveau
membre
suppléant-
Annule
et remplace
la délibération
n°2016/131
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
A été
élue
: Séverine
SCUDIER
Election
d'un
nouveau
membre
de
la commission
municipale
n°2
"Affaires
générales"
Pour
Thibault
RASSAT:
53
Pour
Audrey
LLEDO
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 5 (Anne
BRISSAUD,
Sabria
BOUALLAGA,
Cédric
De
SAINT
JOUAN,
Nancy
CANAUD,
Gérard
LANNELONGUE)
Adopté
à la
majorité.
A été
élu
: Thibault
RASSAT
Ecoles
maternelles
et élémentaires
Désignation
des
représentants
de
la Ville
dans
les
conseils
d'école
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Ont
été
élus
:
- GS
Aubigné/Calmette
: Thibault
RASSAT
- GS
Chaplin/Pottier
: Séverine
SCUDIER
- GS
Yourcenar/Rabelaïs
: Samira
SALOMON
Lycée
Frédéric
Bazille
Désignation
d'un
nouveau
représentant
de
la Ville
dans
le
conseil
d'administration
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
À été
élu
: Thibault
RASSAT
Collège
Jeu
de
Mail
- Désignation
d'un
nouveau
représentant
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO) 56 57 58 59 60
Adopté
à l’unanimité.
À été
élue
: Séverine
SCUDIER
Université
Montpellier
II
- Désignation
de
nouveaux
représentants
Pour
: 58
a
|
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Ont
été
élus
:
- Conseil
de
l'UFR
Sciences
Humaines
et Sciences
de
l'Environnement
: Mylène
CHARDES - Conseil
des
études
et
de
la
vie
universitaire
: Titulaire
Chantal
MARION,
Suppléante
Séverine
SCUDIER
- Commission
Campus
de
l'Université
: Titulaire
Stéphanie
JANNIN,
Suppléante
Sonia
KERANGUEVEN
- Service
Commun
d'Action
Culturelle
: Titulaire
Sonia
KERANGUEVEN,
Suppléante
Séverine
SCUDIER
- Conseil
de
perfectionnement
Langues
étrangères
appliquées
: Titulaire
Robert
COTTE,
Suppléant
Guy
BARRAL
- Conseil
de
l'Université
du
Tiers
temps
: Titulaire
Annie
YAGUE,
Suppléante
Nicole
LIZA Madame
PEREZ
avec
la procuration
de
Madame
DEMON
sort
de
séance.
Finances,
Patrimoine
de
la
collectivité
Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
Consolidation
et actualisation
Pour
: 54
Contre
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 2
(Sabria
BOUALLAGA,
Anne
BRISSAUD)
Adopté
à la
majorité.
Modification
du
règlement
intérieur
de
passation
des
marchés
à procédure
adaptée
Pour
: 55
Contre
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 1 (Anne
BRISSAUD)
Adopté
à la
majorité.
Désordre
Local
jardinier
Petit
Bois
de
la Colline,
Protocole
d'accord
entre
la Ville
et la
SMABTP,
assureur
de
la
SAS
PIERRE
ET
BETON
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Madame
PEREZ
avec
la procuration
de
Madame
DEMON
entre
en
séance.
Cotisation
à l'association
des
maires
de
France
et à
l'association
des
maires
de
l'Hérault
- Exercice
2016
Pour
: 58
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 61 62 63 64 65 66 67 68
Adopté
à la
majorité.
Attributions
de
subventions
- Exercice
2016
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audréy
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
YOUSSOUS
sort
de
séance.
Création
d'un
tarif
pour
l'organisation
des
primaires
des
partis
politiques
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 3 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO,
Cédric
de
SAINT-JOUAN)
Adopté
à l’unaniniité.
Création
et modifications
de
tarifs
pour
la mise
à disposition
du
Carré
Sainte-Anne
et
du
Pavillon
Populaire
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
de
salles
municipales
à tarif
réduit
ou
gratuit
|
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
RASSAT
sort
de
séance.
Convention
générale
de
groupement
de
commandes
relatif
aux
équipements
et
prestations
informatiques
entre
la Ville
et le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
pour
la maintenance
des
installations
d’éclairage
public
entre
la Ville
de
Montpellier
et Montpellier
Méditerranée
Métropole
— Autorisation
de
Signature
Pour
: 56
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Convention
entre
la Ville
de
Montpellier
et Montpellier
Méditerranée
Métropole
relative
à la
maintenance
des
équipements
climatiques
d'une
partie
des
bâtiments
de
Montpellier
Méditerranée
Métropole
- Avenant
n°
3 - Autorisation
de
signature
Pour
: 56
i*
Contre
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 7
Adopté
à la
majorité.
Mise
à disposition
de
salles
à titre
gracieux
dans
les
Maisons
pour
tous
Pour
: 58 Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
RASSAT
entre
en
séance.
69
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
- Approbation
des
loyers
et redevances
minorés
- Autorisation
de
signer
les
conventions
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
70
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Approbation
des
loyers
minorés
Autorisation
de
signer
les
conventions
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
71
Autorisation
de
signer
la convention
de
location
du
domaine
privé
de
la Ville
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l'unanimité.
Ressources
humaines
de
la
collectivité
72
Renouvellement
de
la mise
à disposition
à la
Ville
de
Montpellier
de
trois
agents
de
Montpellier
Méditerranée
Métropole
dans
le cadre
de
l’entretien
et la
maintenance
mutualisés
des
équipements
climatiques.
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
73
Astreinte
des
chauffeurs
- Service
Commun
- Création
d'une
astreinte
d'exploitation
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
74
Emplois
saisonniers:
création
d'emplois
non-permanents
et modalités
de
rémunération
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 2
(France
JAMET,
Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité.
Plus
rien
n’étant
à délibérer,
la
séance
est
levée
à 21h30.
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conan
est
affiché
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.