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Compte-Rendu - 133 CR CM 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 133 CR CM 18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Démocratie,
Ville
de
M
Montpellier
Secrétariat
Général
Service
de l'Assemblée
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
ordinaire
du
jeudi
18
mai
2017
19h00
- Salle
du
Conseil
Convoqué
le jeudi
11
mai
2017,
le Conseil
municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
Salle
du
Conseil,
le
jeudi
18
mai
2017
à
19h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Philippe
SAUREL.
Présents
:
Fabien
ABERT,
Lorraine
ACQUIER,
Luc
ALBERNHE,
Rémi
ASSIE,
Sophia
AYACHE,
Guy
BARRAL,
Valérie
BARTHAS-ORSAL,
Maud
BODKIN,
Françoise
BONNET,
Sabria
BOUALLAGA,
Djamel
BOUMAAZ,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Mylène
CHARDES,
Robert
COTTE,
Christophe
COUR,
Titina
DASYLVA,
Cédric
DE
SAINT
JOUAN,
Henri
DE
VERBIZIER,
Michaël
DELAFOSSE,
Véronique
DEMON,
Jean-Marc
DI
RUGGIERO,
Jacques
DOMERGUE,
Michèle
DRAY-FITOUSSI,
Abdi
EL
KANDOUSSI,
Vincent
HALUSKA,
France
JAMET,
Stéphanie
JANNIN,
Sonia
KERANGUEVEN,
Pascal
KRZYZANSKI,
Alex
LARUE,
Max
LEVITA,
Chantal
LEVY-RAMEAU,
Nicole
LIZA,
Audrey
LLEDO,
Henri
MAILLET,
Jérémie
MALEK,
Chantal
MARION,
Hervé
MARTIN,
Dominique
MARTIN-
PRIVAT,
Patricia
MIRALLES,
Jean-Pierre
MOURE,
Caroline
NAVARRE,
Véronique
PEREZ,
Thibault
RASSAT,
Patrick
RIVAS,
Samira
SALOMON,
Marie-Hélène
SANTARELLI,
Philippe
SAUREL,
Séverine
SCUDIER,
Sauveur
TORTORICI,
Annie
YAGUE,
Rabii
YOUSSOUS.
Elus
ayant
voté
par
procuration
:
Gérard
CASTRE
ayant
donné
pouvoir
à Robert
COTTE,
Jean-Luc
COUSQUER
ayant
donné
pouvoir
à Abdi
EL
KANDOUSSI,
Julie
FRÊCHE
ayant
donné
pouvoir
à Michaël
DELAFOSSE,
Clare
HART
ayant
donné
pouvoir
à Hervé
MARTIN,
Gérard
LANNELONGUE
ayant
donné
pouvoir
à Jacques
DOMERGUE,
Mustapha
MAJDOUL
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
MOURE,
Isabelle
MARSALA
ayant
donné
pouvoir
à Guy
BARRAL,
Brigitte
ROUSSEL-GALIANA
ayant
donné
pouvoir
à Pascal
KRZYZANSKI,
Bernard
TRAVIER
ayant
donné
pouvoir
à Sauveur
TORTORICI
Absents: Perla
DANAN,
Christian
DUMONT,
Patrick
VIGNAL.
Monsieur
Djamel
BOUMAAZ
sort
définitivement
de
séance.
Monsieur
Christophe
COUR
sort
de
séance.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
précédent
Pour
: 57
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
Articles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Lecture
des
décisions
prises
depuis
la
dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal
Monsieur
Christophe
COUR
et Madame
Patricia
MIRALLES
entrent
en
séance. CULTURE
AFFAIRE
1
:
Projet
de
création
du
Centre
d'Art
Montpellier
Contemporain
- Principe
du
mode
d'exploitation
du
Centre
Culturel
La
Panacée
par
un
Établissement
Public
de
Coopération
Culturelle
- Approbation
Pour
: 59
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
Henri
de
VERBIZIER
quitte
la séance
et donne
procuration
à Madame
Annie
YAGUE.
AFFAIRE
2 :
Théâtre
Jean
Vilar
Convention
de
partenariat
avec
le lycée
Jules
Guesde
dans
le cadre
des
parcours
éducatifs
d'éducation
artistique
et
culturelle
du
citoyen
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
3 :
CULTURE
ET PATRIMOINE
Attribution
de
subventions
aux
associations
culturelles
Exercice
2017
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
4 :
Archives
municipales
Approbation
des
modèles
de
contrat
de
don
d'archives
et contrat
de
numérisation
et diffusion
d'archives
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
Nicole
LIZA
sort
définitivement
de
séance
et donne
procuration
à Monsieur
Vincent
HALUSKA.
Madame
Sonia
KERANGUEVEN
sort
définitivement
de
séance
et donne
procuration
à Madame
Stéphanie
JANNIN.
AFFAIRES
ECONOMIQUES,
COMMERCE
ET
ARTISANAT
AFFAIRE
5
:
Cœur
de
Ville
en
Lumières
2017
- Mise
en
place
du
mécénat
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
URBANISME
ET
AMÉNAGEMENT
DURABLE
AFFAIRE
6
:
Quartier
Hôpitaux
Facultés,
Secteur
Croix
Lavit
Lancement
d’un
dialogue
compétitif
en
vue
de
la définition
du
projet
de
réaménagement
urbain
et fixation
des
primes
Pour
: 59
voix Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
7 :
Foncier
- Désaffectation
et déclassement
du
Domaine
Public
Communal
Ancien
poste
de
Police
Municipale
situé
Boulevard
de
Figuerolles
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
8 :
Transfert
de
biens
Ville
/ Montpellier
Méditerranée
Métropole
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
9 :
Affaire
retirée
AFFAIRE
10
:
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Aide
à la
requalification
des
devantures
des
locaux
d'activités
Attribution
de
subventions
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
11
:
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Ravalement
obligatoire
des
façades
Attribution
de
subventions
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
SECURITE
PUBLIQUE
AFFAIRE
12
:
CONVENTION Entre
la Ville
de
Montpellier
et l’Université
de
Montpellier
Ouverture
au
public
du
Jardin
des
Plantes
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
13
:
L'ANIMAL
EN
VILLE
Convention
pour
la gestion
des
abris
à chats
entre
la Ville
de
Montpellier
et les
associations
partenaires
Les
Pattounes
du
Cœur
et L'Ecole
du
Chat
Pour
: 61
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité. Madame
Sophia
AYACHE
sort
définitivement
de
séance.
Monsieur
Rabii
YOUSSOUS
sort
de
séance
et
donne
procuration
à Madame
Chantal
MARION.
DÉMOCRATIE
PARTICIPATIVE
ET
MAISONS
POUR
TOUS
AFFAIRE
14
:
Pour
: 60
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
15
:
Pour
: 60
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
16
:
Pour
: 58
voix
Contre
:
Mise
à disposition
à titre
gratuit
de
salles
dans
les
Maisons
pour
tous.
RÉUSSITE
ÉDUCATIVE
Le
projet
Educatif
de
Territoire
Avenant
2016
/ 2017
Autorisation
de
signer
la convention
de
financement
entre
la
Ville
de
Montpellier
et la
Caisse
des
écoles
dans
le cadre
du
Programme
de
réussite
éducative
(PRE).
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
17
:
Pour
: 60
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
18
:
Pour
: 60
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
19
:
Pour
: 58
voix
Contre
:
Convention
de
Partenariat
Parution
du
recueil
de
nouvelles
Mystères
de
Montpellier,
Tome
8 et
partenariat
avec
La
Comédie
du
Livre
2017 Convention
avec
la CAF
pour
l’accès
à l’espace
sécurisé
« Mon
compte
partenaire
»
Demande
de
subvention
à la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Occitanie
(D.R.A.C.)
dans
le cadre
du
Plan
Local
d'Education
Artistique
et
Culturelle
(PL.E.A.C.)
- (Offres
Culturelles
2017)
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés. AFFAIRE
290
:
Attribution
de
subventions
- Temps
d’activités
périscolaires
et parcours
de
loisirs
coordonné
- Année
scolaire
2017-2018
Pour
: 58
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
21
:
Mise
à disposition
de
locaux
scolaires
pour
les
associations
gestionnaires
de
centres
de
loisirs-
Autorisation
de
signer
les
conventions
d'occupation
-
Approbation
des
subventions
en
nature.
Pour
: 58
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
Monsieur
Jérémie
MALEK
sort
de
séance.
Alex
LARUE
sort
de
séance
et donne
procuration
à Madame
Nancy
CANAUD.
JEUNESSE
ET
SPORTS
AFFAIRE
22
:
FITDAYS
2017
MGEN
Etape
du
2 juin
2017
au
Parc
Montcalm
et finale
avec
triathlon
XS
le 12
juillet
2017
sur
l'Avenue
du
Pirée
Conventions
d'occupation
du
domaine
public
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
23
:
URBAN
TRAIL
NOCTURNE
DE
MONTPELLIER
le samedi
6 mai
2017
Convention
d'occupation
du
domaine
public
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
24
:
Carte
Été
Jeunes
2017
Attributions
à titre
gratuit
Pour
: 59
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Messieurs
Fabien
ABERT
et
Sauveur
TORTORICI,
avec
la
procuration
de
Monsieur
Bernard
TRAVIER,
sortent
de
séance.
Madame
Véronique
PEREZ
sort
de
séance.
Monsieur
Alex
LARUE
entre
en
séance
et récupère
sa
procuration.
RELATIONS
AUX
PUBLICS
ET
AFFAIRES
MILITAIRES
AFFAIRE
25
:
Pose
d'une
plaque
commémorative
en
hommage
aux
soldats
montpelliérains
"Morts
pour
la
France"
lors
de
la
bataille
de
Verdun
sur
la
façade
de
l'immeuble
sis
2,
rue
de
Verdun
Pour
: 55
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité. Madame
Anne
BRISSAUD
sort
définitivement
de
séance
et donne
procuration
à Madame
Sabria
BOUALLAGA.
Madame
Patricia
MIRALLES
sort
de
séance.
Monsieur
Jacques
DOMERGUE,
avec
la
procuration
de
Monsieur
Gérard
LANNELONGUE,
sort
définitivement
de
séance.
Madame
Véronique
PEREZ
et
Monsieur
Sauveur
TORTORICI,
avec
la
procuration
de
Monsieur
Bernard
TRAVIER,
entrent
en
séance.
AFFAIRE
26
:
Rencontre
des
marins
de
la
frégate
multi-missions
Languedoc
avec
les
élèves
des
écoles
de
la
Ville
de
Montpellier
(8
et
9
mai
2017)
- Prise
en
charge
des
frais
d'hébergement
Pour
: 55
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
Nancy
CANAUD
sort
définitivement
de
séance.
Madame
Patricia
MIRALLES
et
messieurs
Fabien
ABERT
et
Jérémie
MALEK
entrent
en
séance.
CADRE
DE
VIE
AFFAIRE
27
:
Dénominations
de
voies
et d'espaces
publics
Pour
: 55
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
Madame
Valérie
BARTHAS-ORSAL
sort
de
séance.
Madame
Françoise
BONNET
sort
définitivement
de
séance. Monsieur
Rabii
YOUSSOUS
entre
en
séance
el récupère
sa
procuration.
AFFAIRES
SOCIALES
AFFAIRE
28
:
Convention
relative
au
subventionnement
de
5 chantiers
éducatifs
mis
en
œuvre
par
l'association
APS
34
durant
l’année
2017
Pour
: 53
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
Madame
Maud
BODKIN
et Monsieur
Christophe
COUR
sortent
de
séance.
AFFAIRE
29
:
Appel
à projets
- Contrat
de
Ville
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
Exercice
2017
Pour
: 51
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
Christophe
COUR
entre
en
séance. AFFAIRE
30
:
Dotation
politique
de
la
ville
2017
- avenant
à la
convention
cadre
d'attribution
de
subvention
entre
l'Etat,
Montpellier
Méditerranée
Métropole
et
la
Ville
de
Montpellier
- autorisation
de
signature
Pour
: 54
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
ENFANCE
AFFAIRE
31
:
Travaux
de
rénovation
dans
les
établissements
de
la
Petite
Enfance
en
2017
Approbation
et
demande
de
subventions
Pour
: 54
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité. AFFAIRES
ÉCONOMIQUES,
COMMERCE
ET
ARTISANAT
AFFAIRE
32
:
Convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier
et le
Syndicat
des
vignerons
de
l'AOC
Languedoc
relative
à
l'organisation
des
Estivales
de
Montpellier
2017
Pour
: 54
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
Valérie
BARTHAS-ORSAL
entre
en
séance.
FINANCES,
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE,
AFFAIRES
JURIDIQUES,
PATRIMOINE
AFFAIRE
33
:
Tarifs
2017
pour
la Ville
de
Montpellier
: Maison
des
Chœurs
Pour
: 55
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
34
:
Attributions
et
modifications
d'attributions
de
subventions
- Exercice
2017
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1 voix
(Stéphanie
JANNIN)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
35
:
Mise
à disposition
de
salles
à titre
réduit
ou
gratuit
Pour
: 53
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés. Madame
Maud
BODKIN
entre
en
séance.
AFFAIRE
36
:
Fourniture
et
livraison
de
carburant
avec
ou
sans
cartes
accréditives
-Appel
d'offres-
Autorisation
de
signer
la convention
de
groupement
de
commandes
entre
la
Ville
de
Montpellier,
Montpellier
Méditerranée
Métropole,
CCAS
de
Montpellier
et
les
Villes
de
Pignan,
Grabels,
Saint-Brès,
Lavérune
et
Pérols.
Pour
: 52
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
AFFAIRE
37
:
Délibération
relative
à la
mise
en
place
d'une
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
permanent
entre
Montpellier
Méditerranée
Métropole
et la
Ville
de
Montpellier
- Prestations
de
communication
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
et
des
marchés
Pour
: 52
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
AFFAIRE
38
:
Délibération
relative
à l'impression
et à
la
diffusion
du
magazine
de
communication
interne
- Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
entre
Montpellier
Méditerranée
Métropole,
la Ville
de
Montpellier
et le
CCAS
de
Montpellier
- Autorisation
de
signer
la convention
et le
marché
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
39
:
Convention
de
partenariat
entre
Radio
Nova,
la
ville
de
Montpellier
et
Montpellier
Méditerranée
Métropole
- Autorisation
de
signature
Pour
: 52
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Monsieur
Alex
LARUE
entre
en
séance.
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AFFAIRE
40
:
Commission
éthique
de
la Ville
de
Montpellier-
modification
des
représentants
Pour
: 53
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés. Ont
été
élus
:
- Thibault
RASSAT
- Patrick
RIVAS
- Chantal
LEVY-RAMEAU
Madame
Samira
SALOMON
sort
définitivement
de
séance.
RELATIONS
INTERNATIONALES
AFFAIRE
41
:
Renouvellement
2017-2020
des
programmes
de
mobilité
à destination
de
la
jeunesse:
autorisation
de
prise
en
charge
des
frais
de
scolarité,
de
versement
de
bourses
et de
frais
divers
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
42
:
Autorisation
d'appellation
d'une
crèche
en
construction
dans
le quartier
de
Port
Marianne
du
nom
de
"Heidelberg"
et autorisation
d'appellation
d'une
crèche
heidelbergeoise
du
nom
de
"Montpellier"
Pour
: 54
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
RESSOURCES
HUMAINES
AFFAIRE
43
:
Protection
fonctionnelle
des
élus
et agents
de
la
Ville
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
44
:
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à disposition
d'agents
de
la Ville
auprès
du
COSC
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
45
:
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 43
voix
Contre
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Abstentions
: 9 voix
(Madame
Sabria
BOUALLAGA,
avec
la
procuration
de
Madame
Anne
BRISSAUD,
Monsieur
Michael
DELAFOSSE,
avec
la procuration
de
Madame
Julie
FRECHE,
Monsieur
Hervé
MARTIN,
avec
la procuration
de
Madame
Clare
HART,
Monsieur
Jean-Pierre
MOURE,
avec
la procuration
de
Monsieur
Mustapha
MAJDOUL,
et Monsieur
Cédric
de
SAINT-JOUAN.)
Adopté
à la
majorité. AFFAIRE
46
:
Autorisation
de
levée
de
la
prescription
quadriennale
relative
au
versement
de
cotisations
RAFP
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
47
:
Création
d’une
vacation
de
conférencier
dans
le cadre
de
l’Agora
des
Savoirs Direction
de
la Culture
et du
Patrimoine
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 voix
(France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
AFFAIRE
48
:
Création
d’une
vacation
projectionniste
pour
le Cinéma
Nestor
Burma
Direction
Culture
et Patrimoine
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
: 2 (France
JAMET
et Audrey
LLEDO)
Adopté
à l’unanimité
des
exprimés.
Madame
Sabria
BOUALLAGA,
avec
la procuration
de
Madame
Anne
BRISSAUD,
sort
définitivement
de
séance. AFFAIRE
49
:
Astreinte
Brigade
de
capture
- Modalités
d'exercice
Pour
: 52
voix
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Plus
rien
n’étant
à délibérer,
la
séance
est
levée
à 21h40.
Monsieur
le
Philippé
SAUREL
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conseil
municipal
est
affiché
à l'Hôtel
de
Ville,
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.