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unknown - 23 4 22 3
unknown - 23 4 22 2
unknown - 22 4 2 2
Déliberation - 22 4 4
Déliberation - 22 4 22
Déliberation - 22 4 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 22 4 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2022
COMMUNE
DE
BONDUES
Reçu
en
préfecture
le
16/12/2022
Publié le
Ts
Z
ID
: 059-215900903-20221213-22_4_14-DE
ville
hé
phil
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le mardi
13 décembre
2022
à 18 h 30, le Conseil
Municipal s'est réuni en
mairie,
sous la présidence
de M.
le Maire.
Date de la convocation :
le 7 décembre
2022 - Nombre
de membres
en exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier
DUPE,
M.
Xavier
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Annie
HUS,
Dorothée
GENASI,
M.
Marin
LEPOUTRE,
Mmes
Mare-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
M.
John
EVLARD,
Mme
Aurélie
DESQUENNE,
M.
Piere
DELZENNE,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Hélène
ROBERT,
M. Jean-Pierre
LEMAI
Absents
excusés
(ayant donné
pouvoir)
: Mme
Marie
DUCATTEAU
(à Mme
Anne-Catherine
DERVILLE),
M. Yves
PAUL
(à M. Xavier BASSELET)
Absent excusé
: M.
Dominique
FRETE
Absents
: Mme
Marie
VANOYE,
M. Antoine
DHALLUIN,
M.
Nicolas
CARLIN
N°22-4-14
Vie
associative
Subventions
supplémentaires
2023
Conditions
d'attribution
Rapport
de
M.
Didier DUPÉ,
Adjoint au
Maire
Dans
le cadre
du vote
annuel
des
subventions
aux
associations,
certaines
d’entre
elles
bénéficient d’une
subvention
liée à
une
activité,
un
besoin
exceptionnel
ou spécifique.
Ilvous est proposé
d'octroyer à :
-
L'association
Une
Boxe
Pour
Tous,
une
subvention
de 500€,
relative à la réalisation
d’un
gala ;
-
L'association
Compagnie
des Archers
de Saint-Sébastien,
une subvention
de 1 800€,
qui devra tenir compte de la réalisation
partielle ou totale des
cibles de la salle Achille
Lefebvre
;
-
L'association
Tennis
Unis
de Bondues
(TUB),
une
subvention
de
1 000€,
pour
la réalisation
d'une
fresque
murale
qui devra
être approuvée
préalablement
par la municipalité
;
-
L'association
Volley-ball
détente
Bondues,
une
subvention
de
400€,
pour
l'organisation
d'un
tournoi
d'envergure
métropolitaine
;
-
L'association
Brass-Band
de
la Lys
- Quintette
de
cuivre
des
Flandres,
une
subvention
de
500€,
relative à
l'accueil
et le
repas du
quintette de cuivre
de
Bruges
pour un concert
prévu
en janvier 2023
;
-
L'association
Bar à couture,
une subvention
de 400€,
pour participer à l'achat d'une
machine
à coudre
;
-
L'association
Médiaphile,
une subvention
de 400€,
relative à l'achat de matériel
;
-
L'association
Un
enfant
un rêve un avenir,
une subvention
de 2 000€,
relative à l'achat ou la réparation
d'un véhicule
utilitaire :
-
L'association
ARTICOM,
une subvention
de
2 OO0E,
si des opérations
commerciales
exceptionnelles
étaient menées
:
-
L'association
Bondues
Jumelage,
une
subvention
de
1 000€,
500€
pour
participation
au
25ème
anniversaire
du
jumelage
anglais et 500€
pour le 20ëm
anniversaire
du jumelage
allemand :
-
L'association
L'AEBO
(L'Association
des
Entrepreneurs
Bonduois),
une
subvention
de
500€
; sur
un
projet
en
cours
d'année
; Les
dépenses
correspondantes
seront imputées
au
budget
de l'exercice
courant.
Travaux
préparatoires
DE
86
Commission
4 du 29 novendbre
ra
2
j
Vote
à l'unanimité
_ Sert fé
ia
Le Maire